| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE BAGUER MORVAN
| SIREN : | 213 500 093 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 213 500 093 00017 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BAGUER MORVAN
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BAGUER MORVAN
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Adresse : 1 RUE DU COMMANDANT LECOSSOIS 35120 BAGUER-MORVANDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 1 RUE DU COMMANDANT LECOSSOIS 35120 BAGUER-MORVANDate de création : 01/07/2026Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : BUDGTET ANNEXE LOTISSEMENT DE LA RABINE
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Adresse : MAIRIE 1 RUE DU COMMANDANT LECOSSOIS 35120 BAGUER-MORVANDate de création : 09/05/2023Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DE LA HIRLAIS
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Adresse : 1 RUE DU COMMANDANT LECOSSOIS 35120 BAGUER-MORVANDate de création : 25/12/1996Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT
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Adresse : 1 PLACE DE L’EGLISE 35120 BAGUER-MORVANDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE VAN GOGH
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Adresse : MAIRIE 1 RUE DU COMMANDANT LECOSSOIS 35120 BAGUER-MORVANDate de création : 01/05/2022Date de clôture : 31/12/2023Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DES ROSIERS-LILAS-SPORTS
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Adresse : MAIRIE 1 RUE DU COMMANDANT LECOSSOIS 35120 BAGUER-MORVANDate de création : 01/01/2014Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DE LA BRECHE BILLY
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Adresse : BAGUER-MORVAN
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 01/01/2007Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DE LA VALLEE -
Adresse : MAIRIE 1 RUE COMMANDANT MORVAN 35120 BAGUER-MORVANDate de création : 01/01/2002Date de clôture : 25/12/2011Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LA GOUJONNAIS
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Adresse : MAIRIE 1 RUE DU COMMANDANT LECOSSOIS 35120 BAGUER-MORVANDate de création : 25/12/2001Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LA PETITE HAIE
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Adresse : MAIRIE 1 RUE DU COMMANDANT LECOSSOIS 35120 BAGUER-MORVANDate de création : 01/01/2000Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT GRAND VERGER
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Adresse : MAIRIE 1 RUE DU COMMANDANT LECOSSOIS 35120 BAGUER-MORVANDate de création : 01/01/1997Date de clôture : 25/12/2011Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT COMMUNAL
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BAGUER MORVAN
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BAGUER MORVAN
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BAGUER MORVAN
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE BAGUER MORVAN
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE BAGUER MORVAN
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE BAGUER MORVAN
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BAGUER MORVAN
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE BAGUER MORVAN
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE BAGUER MORVAN
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Conseil d'État, 30/03/2023, 465964Début du contentieux : 01/06/2021Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : R.822-5 Rejet PAPC pourvoi non fondéLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 20/05/2022, 21NT02141Début du contentieux : 01/06/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cartographie de COMMUNE DE BAGUER MORVAN
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BAGUER MORVAN
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Objet : CONSTRUCTION VESTIAIRES DE FOOT - LOT 1 TERRASSEMENTS GROS OEUVRE
Montant : 134 381,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CF CONSTRUCTIONS
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Objet : REHABILITATION DU RESEAU D ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES GRAVITAIRE LE LONG DU RUISSEAU DE LA HIRLAIS
Montant : 372 194,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OUEST TRAVAUX PUBLICS
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Objet : La présente consultation concerne les travaux pour la construction de vestiaires de football, situés au complexe sportif de Baguer-Morvan. Les limites de prestation sont précisées au Dossier de Consultation des Entreprises. Le détail des prestations demandées figure dans les pièces particulières du marché. - Charpente
Montant : 9 344,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DANIEL CONSTRUCTIONS
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Objet : La présente consultation concerne les travaux pour la construction de vestiaires de football, situés au complexe sportif de Baguer-Morvan. Les limites de prestation sont précisées au Dossier de Consultation des Entreprises. Le détail des prestations demandées figure dans les pièces particulières du marché. - Ventilation - Plomberie
Montant : 73 092,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CVC EMERAUDE
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Objet : La présente consultation concerne les travaux pour la construction de vestiaires de football, situés au complexe sportif de Baguer-Morvan. Les limites de prestation sont précisées au Dossier de Consultation des Entreprises. Le détail des prestations demandées figure dans les pièces particulières du marché. - Electricité
Montant : 24 707,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LUSTR'ELEC L E
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Objet : La présente consultation concerne les travaux pour la construction de vestiaires de football, situés au complexe sportif de Baguer-Morvan. Les limites de prestation sont précisées au Dossier de Consultation des Entreprises. Le détail des prestations demandées figure dans les pièces particulières du marché. - Peinture
Montant : 5 627,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECOPRAX
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Objet : La présente consultation concerne les travaux pour la construction de vestiaires de football, situés au complexe sportif de Baguer-Morvan. Les limites de prestation sont précisées au Dossier de Consultation des Entreprises. Le détail des prestations demandées figure dans les pièces particulières du marché. - Menuiseries intérieures
Montant : 33 978,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC ETABLISSEMENTS MARTIN
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Objet : La présente consultation concerne les travaux pour la construction de vestiaires de football, situés au complexe sportif de Baguer-Morvan. Les limites de prestation sont précisées au Dossier de Consultation des Entreprises. Le détail des prestations demandées figure dans les pièces particulières du marché. - Terrassements - Gros oeuvre
Montant : 134 381,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CF CONSTRUCTIONS
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Objet : La présente consultation concerne les travaux pour la construction de vestiaires de football, situés au complexe sportif de Baguer-Morvan. Les limites de prestation sont précisées au Dossier de Consultation des Entreprises. Le détail des prestations demandées figure dans les pièces particulières du marché. - Couverture - Bardage
Montant : 66 119,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DANIEL CONSTRUCTIONS
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Objet : La présente consultation concerne les travaux pour la construction de vestiaires de football, situés au complexe sportif de Baguer-Morvan. Les limites de prestation sont précisées au Dossier de Consultation des Entreprises. Le détail des prestations demandées figure dans les pièces particulières du marché. - Doublage - Cloison - Plafond
Montant : 21 951,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LESENECHAL YOANN
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Objet : La présente consultation concerne les travaux pour la construction de vestiaires de football, situés au complexe sportif de Baguer-Morvan. Les limites de prestation sont précisées au Dossier de Consultation des Entreprises. Le détail des prestations demandées figure dans les pièces particulières du marché. - Carrelage - Faïence
Montant : 39 100,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CLAUDE LAINE
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Objet : La présente consultation concerne les travaux pour la construction de vestiaires de football, situés au complexe sportif de Baguer-Morvan. Les limites de prestation sont précisées au Dossier de Consultation des Entreprises. Le détail des prestations demandées figure dans les pièces particulières du marché. - Menuiseries extérieures aluminium
Montant : 30 757,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC ETABLISSEMENTS MARTIN
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Objet : CONSTRUCTION DE VESTIAIRE DE FOOTBALL - MAIN OEUVRE
Montant : 51 870,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU ETUDES COORDINATION BATIMENT
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Objet : CONSTRUCTION DE VESTIAIRE DE FOOTBALL - MAIN OEUVRE
Montant : 51 870,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GWENAEL MASSOT ARCHITECTE (CELESTE ARCHITECTURE)
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Objet : CONSTRUCTION DE VESTIAIRE DE FOOTBALL - MAIN OEUVRE
Montant : 51 870,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GWENAEL MASSOT ARCHITECTE (CELESTE ARCHITECTURE)
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Objet : MAITRISE D OEUVRE EGLISE PAROISSIALE SAINT PIERRE SAINT PAUL
Montant : 53 290,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET BROCELIANDE INGENIERIE
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Objet : Réhabilitation du réseau d’assainissement des eaux usée gravitaire le long du ruisseau de la Hirlais
Montant : 372 194,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OUEST TRAVAUX PUBLICS
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Objet : MAITRISE D OEUVRE EGLISE PAROISSIALE SAINT PIERRE SAINT PAUL
Montant : 53 290,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARCHAEB
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Objet : MAITRISE D OEUVRE EGLISE PAROISSIALE SAINT PIERRE SAINT PAUL
Montant : 53 290,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COEFFICIENT
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Objet : Marché de maîtrise d’œuvre pour des travaux de préservation de l’église Saint-Pierre Saint-Paul
Montant : 53 290,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FREDERIQUE LE BEC
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Objet : LOT 1 CONSTRUCTION TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE ET PSITE ATHLETISME - SOLS SPORTIFS
Montant : 937 500,00 € · Notifié le : 22/10/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ART-DAN
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Objet : LOT 1 CONSTRUCTION TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE ET PSITE ATHLETISME - SOLS SPORTIFS
Montant : 937 500,00 € · Notifié le : 22/10/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POTIN TP
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Objet : LOT 1 CONSTRUCTION TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE ET PSITE ATHLETISME - SOLS SPORTIFS
Montant : 937 500,00 € · Notifié le : 22/10/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E S P A C S (EQUIPEMENT - SERRURERIE - PORTAILS -AUTOMATISMES - CLOTURE - SECURITE)
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Objet : LOT 1 CONSTRUCTION TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE ET PSITE ATHLETISME - SOLS SPORTIFS
Montant : 937 500,00 € · Notifié le : 22/10/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FIELDSERVICES
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Objet : LOT 2 CONSTRUCTION TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE ET PSITE ATHLETISME - CHEMINEMENT
Montant : 109 795,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POTIN TP
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Objet : CONSTRUCTION DE VESTIAIRE DE FOOTBALL - MAIN OEUVRE
Montant : 41 000,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU ETUDES COORDINATION BATIMENT (B.E.C.B.)
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Objet : Suite à une étude de faisabilité dans le cadre de la réorganisation de son complexe sportif et de la création d’un terrain de football synthétique, la commune souhaite construire de nouveaux vestiaires de football. Cet appel à candidature est destiné à une équipe chargée de la maîtrise d’oeuvre du projet.
Montant : 0,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : GWENAEL MASSOT ARCHITECTE (CELESTE ARCHITECTURE)
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Objet : Travaux de construction d’un terrain de football en gazon synthétique et d’une piste d’athlétisme - Sols sportifs
Montant : 0,00 € · Notifié le : 06/06/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : ART-DAN
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Objet : LOT 2 CONSTRUCTION TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE ET PSITE ATHLETISME - CHEMINEMENT
Montant : 109 795,00 € · Notifié le : 06/06/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POTIN TP
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Objet : LOT 1 CONSTRUCTION TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE ET PSITE ATHLETISME - SOLS SPORTIFS
Montant : 937 500,00 € · Notifié le : 06/06/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POTIN TP
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Objet : Travaux de construction d’un terrain de football en gazon synthétique et d’une piste d’athlétisme - Cheminement
Montant : 0,00 € · Notifié le : 06/06/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : POTIN TP
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Objet : Suite à une étude de faisabilité et dans le cadre de la réorganisation de son complexe sportif, la commune souhaite créer un terrain de football synthétique sur une parcelle en proximité des équipements existants. Cet appel à candidature est destiné à un
Montant : 8 500,00 € · Notifié le : 05/02/2024 · Durée : 1 an
Titulaire : GUELFI INGENIERIE
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Objet : AMENAGEMENT ET MISE EN CONFORMITE ARRETS DE BUS LE FRESCHE RD 795
Montant : 49 480,00 € · Notifié le : 24/05/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POTIN TP
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Objet : Travaux d’aménagements de sécurité à proximité des écoles avec création d’une voie de contournement, cheminement piétonnier et piste cyclable.
Montant : 336 835,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 4 mois
Titulaire : COLAS FRANCE (CENTRE COLAS COTE D'EMERAUDE)
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Objet : CREATION VOIE CONTOURNEMENT RD 8 CHEMIN DU HERON TP
Montant : 336 835,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT COLAS COTE D EMERAUDE)
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Objet : CREATION VOIE CONTOURNEMENT RD 8 CHEMIN DU HERON TP
Montant : 336 835,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT COLAS COTE D EMERAUDE)
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Objet : CREATION VOIE CONTOURNEMENT RD 8 CHEMIN DU HERON TP
Montant : 336 835,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT COLAS COTE D EMERAUDE)
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Objet : TP VIABILISATION DENTS CREUSES ALLEE DES ROSIERS ET RUES DES SPORTS ET LILAS
Montant : 46 356,00 € · Notifié le : 23/06/2022 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POTIN TP
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Objet : VOIE DOUCE PARTAGEE RUE D HALOUZE - TP
Montant : 67 702,00 € · Notifié le : 09/05/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLOUFRAGANAISE DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : TP VIABILISATION DENTS CREUSES ALLEE DES ROSIERS ET RUES DES SPORTS ET LILAS
Montant : 44 750,00 € · Notifié le : 13/04/2022 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POTIN TP
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Objet : VOIE DOUCE PARTAGEE RUE D HALOUZE - TP
Montant : 64 925,00 € · Notifié le : 30/12/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLOUFRAGANAISE DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Travaux d’aménagement d’une voie douce partagée.
Montant : 64 925,00 € · Notifié le : 28/12/2021 · Durée : 2 mois
Titulaire : PLOUFRAGANAISE DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Fourniture et livraison d’un tracteur et d’un chargeur pour le service technique avec reprise du tracteur et du chargeur
Montant : 67 283,00 € · Notifié le : 12/04/2021 · Durée : 6 mois
Titulaire : HILIADE EQUIPEMENTS
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Objet : Programme voirie 2021
Montant : 43 439,00 € · Notifié le : 12/04/2021 · Durée : 1 mois
Titulaire : COLAS FRANCE (CENTRE COLAS COTE D'EMERAUDE)
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