| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE CHANTEPIE
| SIREN : | 213 500 556 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 213 500 556 00013 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CHANTEPIE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHANTEPIE
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Adresse : 44 AVENUE ANDRE BONNIN 35135 CHANTEPIEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 2 RUE JEAN MONNET 35135 CHANTEPIEDate de création : 01/09/2025Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE GISELE HALIMI
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Adresse : MAIRIE 44 AVENUE ANDRE BONNIN 35135 CHANTEPIEDate de création : 01/01/2011Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAC CENTRE VILLE
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Adresse : MAIRIE 44 AVENUE ANDRE BONNIN 35135 CHANTEPIEDate de création : 01/01/2011Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAC RIVES DU BLOSNE - BOCAGE CITADIN
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Adresse : AVENUE DES MELIETTES 35135 CHANTEPIEDate de création : 20/09/1994Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE 2 RUISSEAUX
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Adresse : AVENUE DES MELIETTES 35135 CHANTEPIEDate de création : 01/09/1984Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE DEUX RUISSEAUX
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Adresse : 41 T AVENUE ANDRE BONNIN 35135 CHANTEPIEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE LES LANDES
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Adresse : 11 RUE DES LANDES 35135 CHANTEPIEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LES LANDES
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Adresse : CHANTEPIE
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 01/01/2007Date de clôture : 31/12/2014Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC -
Adresse : MAIRIE 44 AVENUE ANDRE BONNIN 35135 CHANTEPIEDate de création : 01/01/2004Date de clôture : 21/03/2016Activité distincte : Édition et diffusion de programmes radio (60.10Z)Enseigne : RESEAU CABLE TELEVISION
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Adresse : MAIRIE 44 AVENUE ANDRE BONNIN 35135 CHANTEPIEDate de création : 19/01/2001Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT COMMUNAL
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Adresse : MAIRIE AVENUE ANDRE BONNIN 35135 CHANTEPIEDate de création : 25/12/1996Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA PIERRE BLANCHE
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Adresse : MAIRIE 44 AVENUE ANDRE BONNIN 35135 CHANTEPIEDate de création : 25/12/1996Date de clôture : 31/12/2014Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT
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Adresse : MAIRIE 44 AVENUE ANDRE BONNIN 35135 CHANTEPIEDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 30/06/2014Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : BUREAUX MARELLE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHANTEPIE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CHANTEPIE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CHANTEPIE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE CHANTEPIE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE CHANTEPIE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE CHANTEPIE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE CHANTEPIE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE CHANTEPIE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE CHANTEPIE
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Tribunal administratif de Rennes, 09/10/2025, 2206350Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 15/10/2024, 22NT03354Début du contentieux : 25/08/2022Position : DéfendeurAutres parties : SCI Eloge, Cellnex France, Bouygues TélécomDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 10/07/2023, 2200170Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 09/03/2023, 2005780Début du contentieux : 02/07/2020Position : DéfendeurAutres parties : Ocdl LocosaLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 13/02/2023, 2004201Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 01/02/2023, 2000926Début du contentieux : 22/11/2019Position : DéfendeurAutres parties : SCI CHANTEPIE PROMOTION, RENNES METROPOLEDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 25/11/2022, 20NT00261Début du contentieux : 22/11/2019Position : DéfendeurAutres parties : SCI CHANTEPIE PROMOTION, Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territorialesDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 25/08/2022, 2106304Début du contentieux : 15/10/2024Position : DéfendeurAutres parties : SCI Eloge, Société Cellnex France, BOUYGUES TELECOMDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Rennes, 05/12/2019, 19/06401Début du contentieux : 16/05/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Autres
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Cour administrative d'appel de Nantes, 15/11/2013, 12NT01519Début du contentieux : 05/04/2012Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 29/06/2012, 11NT00712Début du contentieux : 09/12/2010Position : DéfendeurAutres parties : ASSOCIATION DES RIVES DU BLOSNE POUR LE RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT, OCDL OMNIUM CONSTRUCTIONS DEVELOP LOCATIONSLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 27/12/2007, 07NT01187Début du contentieux : 20/04/2006Position : DéfendeurAutres parties : SARL PUBLICOMLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 22/12/2006, 04NT01267Début du contentieux : 12/10/2004Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, FORMAVENIR PERFORMANCES, Tribunal administratif de Rennes, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 30/05/1995, 92-70.019Début du contentieux : 29/11/1991Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE CHANTEPIE
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Comment contacter COMMUNE DE CHANTEPIE ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0299297693 |
| Adresse : |
Centre de Gestion d'Ille et Vilaine Village des Collectivités Territoriales 1 avenue de Tizé - CS 13600 35236 THORIGNE-FOUILLARD CEDEX
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CHANTEPIE
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Objet : AMENAGEMENT DE LA PLACE DES MARELLES-Lot 1 Terrassement / Voirie / Assainissement
Montant : 1 036 891,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BARTHELEMY
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Objet : marché de substitution - Nettoyage et entretien Gisèle Halimi
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROPRETE HYGIENE PLUS (P.H.)
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Objet : Travaux d’aménagements paysagers et de pose de mobilier urbain aux abords du groupe scolaire Gisèle Halimi
Montant : 87 633,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JOURDANIERE NATURE
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Objet : AMENAGEMENT DE LA PLACE DES MARELLES-Lot 2 Réseaux Souples
Montant : 241 695,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE RESEAUX ET SOURCES
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Objet : Travaux de Rénovation de LEclairage Intérieur du Complexe sportif des 2 Ruisseaux au niveau de la Salle des Tournois (Terrain de Handball), de la Salle des Echos (Salle de Gym) et de la Salle du Dojo (Salle de Judo) de la Ville de Chantepie
Montant : 78 291,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RUAULD ELECTRICITE
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Objet : PRESTATION DENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DE LEQUIPEMENT PUBLIC GISELE HALIMI A CHANTEPIE
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INTACT
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Objet : Lot 1 Restauration scolaire - Marché de RESTAURATION COLLECTIVE POUR LA COMMUNE DE CHANTEPIE
Montant : 1 220 656,00 € · Notifié le : 09/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RESTORIA
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Objet : AMENAGEMENT DE LA PLACE DES MARELLES-Lot 3 Espaces verts
Montant : 55 127,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Lot 1 Terrassement / Voirie / réseaux souples - Marché de Travaux de Viabilisation dun programme immobilier de la ZAC Coeur de ville - Avenue de la Grotte
Montant : 49 888,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BARTHELEMY
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Objet : Lot 4 - Equipement de restauration - FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DEQUIPEMENT SCOLAIRE, NON SCOLAIRE, DE RESTAURATION ET DENTRETIEN POUR LES ECOLES DE CHANTEPIE
Montant : 68 000,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SAONOISE DE MOBILIERS (SDM)
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Objet : Travaux de construction groupe scolaire du Bocage Citadin - Relance lot 10 suite défaillance du titulaire
Montant : 324 000,00 € · Notifié le : 06/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEBLOIS SAINT-JAMES
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Objet : Lot 1-Mobilier et équipement pour école (enfants et adultes)
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SAONOISE DE MOBILIERS (SDM)
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Objet : LOT 6 - METALLERIE - TRVX EQUIPEMENT AU BOCAGE CITADIN
Montant : 430 114,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ODM
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Objet : Travaux d’aménagement du parking Avenue De gaulle - Lot 1 Terrassement-VRD
Montant : 82 525,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BARTHELEMY
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Objet : LOT 10 POSTE SOL SPORTIF - RELANCE - REVETEMENT DES SOLS - Trvx equipement public
Montant : 52 919,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SPORTINGSOLS
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Objet : Fournitures et livraison de papiers de bureau - Lot 1 : Papiers photocopieur A4 et A3 80g et autres papiers
Montant : 1 150 000,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ANTALIS FRANCE
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Objet : Fourniture, livraison et gestion de titres restaurant pour les agents de la ville de Chantepie
Montant : 732 000,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SWILE
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Objet : DSP pour la gestion du pôle petite enfance des frimousses
Montant : 131 082,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LPCR COLLECTIVITES PUBLIQUES (LES PETITS CHAPERONS ROUGES)
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Objet : Travaux d’extenion du cimetière
Montant : 149 964,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SRAM TP
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Objet : Travaux d’extension du cimetière des Neuf Journaux - Lot 2 : aménagements paysagers, maçonnerie et espaces verts
Montant : 121 584,00 € · Notifié le : 16/04/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Fourniture, Installation, mise en service, maintenance de se
Montant : 50 729,00 € · Notifié le : 08/03/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DYNAMIPS (DYNAMIPS ENTREPRISE MIPS FINANCEMENT CEDEROM PULSA)
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Objet : Fourrière animale_MP REGATE
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 30/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SACPA
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Objet : Marché SDE GAZ 2024-2026
Montant : 175 000,00 € · Notifié le : 01/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE
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Objet : Fourniture, installation, mise en service et maintenance de serveurs informatiques et du système de sauvegarde
Montant : 57 729,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 1 an
Titulaire : DYNAMIPS
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Objet : Fourniture, Installation, mise en service, maintenance de se
Montant : 50 729,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DYNAMIPS (DYNAMIPS ENTREPRISE MIPS FINANCEMENT CEDEROM PULSA)
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Objet : Balayage mécanisé des voiries communales et leurs dépendances
Montant : 340 000,00 € · Notifié le : 25/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETABLISSEMENTS MAURICE THEAUD SA
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Objet : Rénovation énergétique (remplacement des plafonds et isolation) des bâtiments communaux à Chantepie : Groupes scolaires des Landes et des 2 Ruisseaux, salle Pierre de Coubertin et Centre Technique Municipal
Montant : 62 767,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 2 mois
Titulaire : STOA
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Objet : Entretien des espaces verts publics des secteurs Ouest de la ville de Chantepie
Montant : 32 500,00 € · Notifié le : 05/06/2023 · Durée : 3 ans
Titulaire : IDVERDE
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Objet : LOT 6 - METALLERIE - TRVX EQUIPEMENT AU BOCAGE CITADIN
Montant : 428 214,00 € · Notifié le : 26/05/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ODM
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Objet : LOT 6 - METALLERIE - TRVX EQUIPEMENT AU BOCAGE CITADIN
Montant : 428 214,00 € · Notifié le : 26/05/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ODM
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Objet : LOT 9 _ PLAFONDS _ TRVX EQUIPEMENT AU BOCAGE CITADIN
Montant : 320 978,00 € · Notifié le : 26/05/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE LE COQ HERVE
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Objet : DESHERBAGE A L’EAU CHAUDE SUR LES ALLEES, TROTTOIRS, CHAUSSEES, ESPACES DU DOMAINE PUBLIC EN SABLEE, BICOUCHE, ENROBES OU AUTRE REVETEMENT
Montant : 0,00 € · Notifié le : 30/03/2023 · Durée : 4 ans
Titulaire : IDVERDE
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Objet : LOT 4 - ETANCHEITE COUVERTURE - TRVX EQUIPEMENT PUBLIC BOCAG
Montant : 580 000,00 € · Notifié le : 21/03/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DUVAL ETANCHEITE (DUVAL-ETANCHEITE)
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Objet : LOT 11 _ PEINTURE _ TRVX EQUIPEMENT PUBLIC AU BOCAGE
Montant : 232 982,00 € · Notifié le : 21/03/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LUCAS RENNES
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Objet : Conception graphique et réalisation des outils de communication
Montant : 0,00 € · Notifié le : 06/02/2023 · Durée : 4 ans
Titulaire : GRAPHITI CREATION SARL (GRAPHITTI CREATION SARL)
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Objet : Fourniture et livraison produits d’entretien - LOT 1 - Articles de ménages, tri
Montant : 197 250,00 € · Notifié le : 21/11/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PLG
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Objet : Fournitures et livraison produits d’entretien - LOT 5 - Produits lessiviels
Montant : 86 950,00 € · Notifié le : 21/11/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GAMA 29
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Objet : LOT13 - ELECTRICITE -TRVX EQUIPEMENT PUBLIC DU BOCAGE
Montant : 610 367,00 € · Notifié le : 09/11/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RUAULD ELECTRICITE
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Objet : LOT14 - ASCENSEURS - TRVX EQUIPEMENT PUBLIC DU BOCAGE CITADI
Montant : 46 750,00 € · Notifié le : 09/11/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ORONA OUEST NORD (ASCENSEURS ALTI LIFT)
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Objet : Prestation de service de la restauration collective de Chantepie
Montant : 207 628,00 € · Notifié le : 01/11/2021 · Durée : 4 ans
Titulaire : CONVIVIO-RCO
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture, mise en œuvre et maintenance des équipements RFID pour la Médiathèque de Chantepie.
Montant : 37 953,00 € · Notifié le : 18/10/2021 · Durée : 4 ans
Titulaire : BIBLIOTHECA FRANCE SAS
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Objet : La réalisation des travaux de rénovation de L’Éclairage Intérieur de la Salle Robert Allain ayant une utilisation comme la Salle de Tennis
Montant : 29 242,00 € · Notifié le : 28/07/2020 · Durée : 3 mois
Titulaire : 381459825
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Aides perçues par COMMUNE DE CHANTEPIE
Intitulé :
PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant :
1 377 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2015
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue