| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC
| SIREN : | 213 800 717 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 213 800 717 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC
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Adresse : 5 RUE HENRI BARBUSSE 38560 CHAMP-SUR-DRACDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 66 CHEMIN DES GONNARDIERES 38560 CHAMP-SUR-DRACDate de création : 01/09/2025Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE LES SITTELLES
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Adresse : MAIRIE 5 RUE HENRI BARBUSSE 38560 CHAMP-SUR-DRACDate de création : 08/12/2014Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU ET ASSAINISSEMENT CONVENTION GESTION METROPOLE
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Adresse : MAIRIE 5 RUE HENRI BARBUSSE 38560 CHAMP-SUR-DRACDate de création : 01/01/2003Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA DES VIALLARDS
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Adresse : MAIRIE RUE DES CORMORANS 38560 CHAMP-SUR-DRACDate de création : 01/12/2001Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT CHAMP DRAC
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Adresse : MAIRIE 5 RUE HENRI BARBUSSE 38560 CHAMP-SUR-DRACDate de création : 01/01/1997Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE DE L ASSAINISSEMENT
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Adresse : MAIRIE 5 RUE HENRI BARBUSSE 38560 CHAMP-SUR-DRACDate de création : 01/01/1997Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SCE DE L EAU
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Adresse : 24 CHEMIN DES GONNARDIERES 38560 CHAMP-SUR-DRACDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LES GONNARDIERES
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Adresse : 116 AVENUE DU PAVILLON 38560 CHAMP-SUR-DRACDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LE PAVILLON
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Adresse : 11 RUE LOUIS COLMAR 38560 CHAMP-SUR-DRACDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 01/09/2025Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE LE PAVILLON
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC
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Documents juridiques de COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC
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Comptes annuels de COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC
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Conformité de COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC
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Procédures collectives de COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC
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Contentieux de COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC
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Tribunal administratif de Grenoble, 19/02/2026, 2403732Position : DéfendeurAutres parties : EUROPEAN HOMES 351Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 27/09/2011, 10LY02100Début du contentieux : 28/06/2010Position : DemandeurAutres parties : Préfet de l'IsèreLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC
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Cartographie de COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC
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| Email : | [email protected] |
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| Téléphone : | 0485599469 |
| Adresse : |
3 Rue Malakoff 38000 Grenoble
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Entreprises citées de COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC
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SCI FERGUS (449 998 731) Cité 1 fois en 2003Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC et SCI FERGUS de la relation : Inconnue
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE - LOT 9 : CHAPE FAÏENCE
Montant : 143 005,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C.F.C. - CHAMBARAND FAIENCE CARRELAGE
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE - LOT 5 : MENUISERIES EXTERIEURES BOIS - OCCULTATIONS
Montant : 233 643,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARET
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE - FACADE
Montant : 59 270,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : MARCHE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC - LOT No2 : TAILLES - ENTRETIENT - REPRISE DES HAIES / ARBUSTES
Montant : 40 500,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRA TERRE
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE - LOT 4 : ETANCHEITE
Montant : 232 367,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACGP CACI TOITURES ET TERRASSES
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE - LOT 18 : REVETEMENTS EXTERIEURS - ESPACES VERTS
Montant : 252 333,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOUTENVERT
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE - LOT 18 : REVETEMENTS EXTERIEURS - ESPACES VERTS
Montant : 252 333,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIGMA
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE - LOT 18 : REVETEMENTS EXTERIEURS - ESPACES VERTS
Montant : 252 333,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOUTENVERT
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE - LOT 18 : REVETEMENTS EXTERIEURS - ESPACES VERTS
Montant : 252 333,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.T.S.
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Objet : CONCOURS DE MOE SUR ESQUISSE + EN VUE DE LA CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE ECOLE MATERNELLE COMPRENANT UNE RESTAURATION SCOLAIRE ET UN LOCAL POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE AINSI QUE L’AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS
Montant : 590 861,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROMAIN ALLIMANT PAYSAGES - SARL
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Objet : CONCOURS DE MOE SUR ESQUISSE + EN VUE DE LA CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE ECOLE MATERNELLE COMPRENANT UNE RESTAURATION SCOLAIRE ET UN LOCAL POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE AINSI QUE L’AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS
Montant : 590 861,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA BUREAU D'ETUDES BRIERE
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Objet : CONCOURS DE MOE SUR ESQUISSE + EN VUE DE LA CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE ECOLE MATERNELLE COMPRENANT UNE RESTAURATION SCOLAIRE ET UN LOCAL POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE AINSI QUE L’AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS
Montant : 590 861,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENER'BAT (EM'ERE'GENCE)
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Objet : CONCOURS DE MOE SUR ESQUISSE + EN VUE DE LA CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE ECOLE MATERNELLE COMPRENANT UNE RESTAURATION SCOLAIRE ET UN LOCAL POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE AINSI QUE L’AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS
Montant : 590 861,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EMMANUEL NAUD-PASSAJON (NAUD-PASSAJON ARCHITECTE)
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Objet : CONCOURS DE MOE SUR ESQUISSE + EN VUE DE LA CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE ECOLE MATERNELLE COMPRENANT UNE RESTAURATION SCOLAIRE ET UN LOCAL POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE AINSI QUE L’AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS
Montant : 590 861,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APOPSIS ARCHITECTES
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Objet : CONCOURS DE MOE SUR ESQUISSE + EN VUE DE LA CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE ECOLE MATERNELLE COMPRENANT UNE RESTAURATION SCOLAIRE ET UN LOCAL POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE AINSI QUE L’AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS
Montant : 590 861,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROCOBAT
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Montant : 590 861,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATGT INGENIERIE
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Objet : CONCOURS DE MOE SUR ESQUISSE + EN VUE DE LA CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE ECOLE MATERNELLE COMPRENANT UNE RESTAURATION SCOLAIRE ET UN LOCAL POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE AINSI QUE L’AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS
Montant : 590 861,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DGEA
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Objet : CONCOURS DE MOE SUR ESQUISSE + EN VUE DE LA CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE ECOLE MATERNELLE COMPRENANT UNE RESTAURATION SCOLAIRE ET UN LOCAL POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE AINSI QUE L’AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS
Montant : 590 861,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VENATHEC
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE - LOT 13A : CHAUFFAGE VENTILATION
Montant : 535 660,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXILEN (ODDOS CLAUDE)
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE - LOT 10 : SOLS SOUPLES
Montant : 58 949,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS BAILLY
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE : LOT 7B MENUISERIES INTERIEURES BOIS MOBILIER SIGNALETIQUE
Montant : 128 630,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'ART DU BOIS
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Objet : TRANSPORT SCOLAIRE LOT 01
Montant : 165 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VFD
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Objet : CONCEPTION GRAPHIQUE, PAO ET MISE EN PAGE DES SUPPORTS DE COMMUNICATION ET DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS DE LA VILLE DE CHAMP SUR DRAC
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THOMAS STURM
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Objet : IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA VILLE DE CHAMP SUR DRAC
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 06/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRESS'VERCORS
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE - LOT 7A : MENUISERIES INTERIEURES BOIS - SIGNALETIQUE
Montant : 172 440,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'ART DU BOIS
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Objet : LOT 3 : CHARPENTE BOIS - OSSATURE BOIS PAILLE - BARDAGE
Montant : 1 337 768,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DAUPHINOISE DE CHARPENTE COUVERTURE (S.D.C.C.)
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GAZ DE BORDEAUX
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Objet : PREPARATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE - PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 29/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : API RESTAURATION
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE - LOT 10 PLATRERIE - PLAFOND - PEINTURE
Montant : 84 302,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BATIMENT INDUSTRIEL
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE - LOT 14 : ELECTRICITE COURANT FORT ET FAIBLE
Montant : 241 497,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE FONTAINOISE INSTALLATIONS ELECTRIQUES
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE - LOT 14 ELECTRICITE
Montant : 64 585,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE RATTO ET COMPAGNIE
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE - LOT 1 : TERRASSEMENTS GENERAUX
Montant : 221 893,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.T.S.
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE - LOT 3 COUVERTURE TUILES
Montant : 42 300,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MRB (M.R.B.)
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Objet : PREPARATION ET LIVRAISON DE REPAS, EN LIAISON FROIDE, POUR LES USAGERS DU CCAS DE LA COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GUILLAUD TRAITEUR
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE
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Objet : FOURNITURE - INSTALLATION ET MAINTENANCE D’UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
Montant : 119 983,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERFIM T.I.C.
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE - LOT 2 : CURAGE GROS OEUVRE
Montant : 122 386,00 € · Notifié le : 11/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNICIENS DEMOLIT MACONNERIE ISEROISE
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE - LOT 8A : CLOISONS - DOUBLAGES
Montant : 315 772,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE PLATRERIE LAYE
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE : LOT 8B - FAUX PLAFONDS
Montant : 124 705,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE PLATRERIE LAYE
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE - LOT 7 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS - OCCULTATIONS
Montant : 90 191,00 € · Notifié le : 19/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURO CONFORT MAINTENANCE
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE - LOT 8 MENUISERIES INTERIEURES ALUMINIUM - SERRURERIE
Montant : 53 716,00 € · Notifié le : 15/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOIODICE ALBERT ECHIROLLES (MIROITERIE ALUMINIUM FERMETURE)
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE - LOT 15 : PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
Montant : 79 481,00 € · Notifié le : 22/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGPG
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE - LOT 16 : EQUIPEMENTS DE CUISINE
Montant : 42 027,00 € · Notifié le : 20/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HIE-EQUIPEMENT
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE - LOT 17 : VOIRIE RESEAUX DIVERS
Montant : 158 947,00 € · Notifié le : 19/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.T.S.
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE - LOT 13B : PLOMBERIE SANITAIRE
Montant : 150 145,00 € · Notifié le : 19/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXILEN
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE - LOT 13A : CHAUFFAGE VENTILATION
Montant : 535 660,00 € · Notifié le : 19/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXILEN
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE - LOT 6 : SERRURERIE METALLERIE
Montant : 50 955,00 € · Notifié le : 19/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERRINFER
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE - LOT 2 : GROS OEUVRE
Montant : 374 645,00 € · Notifié le : 19/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CUPANI CONSTRUCTION
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Objet : CONSTRUCTION NOUVELLE ECOLE MATERNELLE - LOT 1 : TERRASSEMENTS GENERAUX
Montant : 196 954,00 € · Notifié le : 19/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.T.S.
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE - LOT 4 TRAITEMENT DES FACADES
Montant : 50 005,00 € · Notifié le : 01/02/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : F K DAG
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE - LOT 13 VRD
Montant : 84 988,00 € · Notifié le : 29/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.T.S.
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAIRIE - LOT 15 : CVC / PLOMBERIE
Montant : 164 526,00 € · Notifié le : 29/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAJECLIM
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Objet : CONVENTION D’AHDESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE 2023-2026 DU CDG 38
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 01/01/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RELYENS SPS
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 17/05/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GAZ DE BORDEAUX
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