| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE CHEZENEUVE
| SIREN : | 213 801 020 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 213 801 020 00057 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CHEZENEUVE
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHEZENEUVE
-
Adresse : 30 CHEMIN DE CHAVAGNANT 38300 CHEZENEUVEDate de création : 25/12/2010Enseigne : MAIRIE
-
Adresse : ROUTE DE FOUR 38300 CHEZENEUVEDate de création : 01/09/1992Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
-
Adresse : MAIRIE 38300 CHEZENEUVEDate de création : 01/01/1996Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT
-
Adresse : 38300 CHEZENEUVEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
-
Adresse : CHE FOUR 38300 CHEZENEUVEDate de création : 01/03/1983Date de clôture : 25/12/2010Enseigne : MAIRIE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHEZENEUVE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CHEZENEUVE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CHEZENEUVE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE CHEZENEUVE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE CHEZENEUVE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE CHEZENEUVE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE CHEZENEUVE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE CHEZENEUVE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE CHEZENEUVE
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 19/05/2026, 24LY01390Début du contentieux : 07/03/2024Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 20/03/2026, 2602304Position : DéfendeurAutres parties : SAS JOMDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 07/03/2024, 2003062Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 07/03/2024, 2003064Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Grenoble, 25/08/2023, 2301914Position : DéfendeurAutres parties : RECTORAT DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE CHEZENEUVE
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services
Cartographie de COMMUNE DE CHEZENEUVE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE CHEZENEUVE ?
| Organisme : | COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PORTE DE L'ISERE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0474282124 |
| Adresse : |
30 chemin de Chavagnant 38300 CHÈZENEUVE
|
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CHEZENEUVE
-
Objet : EXT REST SCOL LOT1 FUZIER LAMBERT
Montant : 121 226,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTR GENE FUZIER ET LAMBERT
En savoir plus -
Objet : Lot 8 Génie climatique plomberie - Consultation pour extension du restaurant scolaire
Montant : 33 566,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RABY
En savoir plus -
Objet : Lot 01 Terrassement - gros oeuvres -façades - Marché de travaux pour extension local technique
Montant : 99 484,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTR GENE FUZIER ET LAMBERT
En savoir plus -
Objet : Lot 3 Menuiseries ext alu serrureries - Consultation pour extension du restaurant scolaire
Montant : 25 130,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUTTIN-SERRURERIE-CHAUDRONNERIE
En savoir plus -
Objet : Lot 2 Etanchéité - Consultation pour extension du restaurant scolaire
Montant : 21 500,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOIR ETANCHEITE
En savoir plus -
Objet : Lot 5 Menuiserie extérieur bois - Consultation pour extension du restaurant scolaire
Montant : 13 058,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CHANUT
En savoir plus -
Objet : Lot 4 Platrerie faux plafonds peinture - Consultation pour extension du restaurant scolaire
Montant : 20 937,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUMAS ISOLATION CLOISONS (DIC)
En savoir plus -
Objet : Lot 06 : électricité - courants faibles - Marché de travaux pour extension local technique
Montant : 9 217,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RMB ELEC
En savoir plus -
Objet : Lot 02 : charpente - couverture - isolation - Marché de travaux pour extension local technique
Montant : 41 927,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARPENTES FLACHER
En savoir plus -
Objet : Lot 04 : porte sectionnelle - Marché de travaux pour extension local technique
Montant : 5 376,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACAF
En savoir plus -
Objet : Lot 03 : menuiserie extérieure aluminium - serrureries - Marché de travaux pour extension local technique
Montant : 8 278,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUTTIN-SERRURERIE-CHAUDRONNERIE
En savoir plus -
Objet : Lot 9 Electricité courants forts et courants faibles - Consultation pour extension du restaurant scolaire
Montant : 31 200,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RMB ELEC
En savoir plus -
Objet : Lot 1 Terrassement démolitions gros oeuvre façades - Consultation pour extension du restaurant scolaire
Montant : 121 226,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTR GENE FUZIER ET LAMBERT
En savoir plus -
Objet : Lot 6 Sols durs faiences - Consultation pour extension du restaurant scolaire
Montant : 10 808,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CARROT- JLC CARRELAGES
En savoir plus -
Objet : Lot 7 Sols souples - Consultation pour extension du restaurant scolaire
Montant : 4 701,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CHANUT
En savoir plus -
Objet : EXT LOCAL TECH LOT2 CHARPENTES FLACHER
Montant : 41 927,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARPENTES FLACHER
En savoir plus -
Objet : EXT LOCAL TECH LOT1 FUZIER LAMBERT
Montant : 99 484,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTR GENE FUZIER ET LAMBERT
En savoir plus -
Objet : GRANGE LOT1 FUZIER LAMBERT GROS OUVRE MACONNERIE VRD FACADE
Montant : 56 037,00 € · Notifié le : 25/05/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTR GENE FUZIER ET LAMBERT
En savoir plus -
Objet : GRANGE LOT1 FUZIER LAMBERT GROS OUVRE MACONNERIE VRD FACADE
Montant : 43 000,00 € · Notifié le : 15/12/2021 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTR GENE FUZIER ET LAMBERT
En savoir plus