| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de COMMUNE DE GIERES
| SIREN : | 213 801 798 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 213 801 798 00017 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE GIERES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE GIERES
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Adresse : 15 RUE VICTOR HUGO 38610 GIERESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 15 RUE VICTOR HUGO 38610 GIERESDate de création : 01/01/1997Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAC CHAMANDIER
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Adresse : MAIRIE 15 RUE VICTOR HUGO 38610 GIERESDate de création : 25/12/1994Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SCE EAU ET ASSAINISSEMENT
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Adresse : CHEM ROSE VALLANT 38610 GIERESDate de création : 09/10/1991Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE RENE CASSIN
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Adresse : 2 RUE DE L’ISERE 38610 GIERESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB RENE CASSIN
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Adresse : 29 RUE DE LA FONTAINE 38610 GIERESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE FONTAINE
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Adresse : CLOS D ESPIES 11 AV DOCTEUR VALOIS 38610 GIERESDate de création : 01/01/1982Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : HALTE GARDERIE
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Adresse : IMM LES OMBRAGES 28 CRS JAURES 38610 GIERESDate de création : 01/01/1982Activité distincte : Autres activités des médecins spécialistes (86.22C)Enseigne : CONSULTATION NOURRISSONS
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE GIERES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE GIERES
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE GIERES
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Procédures collectives de COMMUNE DE GIERES
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Contentieux de COMMUNE DE GIERES
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Tribunal administratif de Grenoble, 02/07/2026, 2301708Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 13/12/2023, 2202780Position : DéfendeurAutres parties : GILLES TRIGNAT RESIDENCESDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 09/11/2023, 2007078Début du contentieux : 20/08/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 22/02/2023, 2104110Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 28/12/2022, 462896Début du contentieux : 25/05/2021Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SANTE RESTAURATION SERVICES, SAFILAF SA, Société ContemporaDispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 29/07/2022, 2002636Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 31/07/2018, 17LY03890Début du contentieux : 05/10/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 22/12/2015, 14LY00252Début du contentieux : 28/11/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, DEPARTEMENT DE L ISERE, Mutuelle Assurance des instituteurs de France (MAIF)Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 12/08/2014, 14LY00718Début du contentieux : 05/02/2014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 06/05/2013, 12LY02084Début du contentieux : 21/06/2012Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 6, YVES COPPA IMMOBILIER, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 31/05/2011, 09LY02764Début du contentieux : 01/10/2009Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 08/12/2000, 202422Début du contentieux : 04/03/1998Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 04/07/2000, 96LY01172Début du contentieux : 18/03/1996Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 06/10/1998, 98LY00785Début du contentieux : 04/03/1998Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 26/01/1990, 70752Début du contentieux : 24/04/1985Position : DéfendeurAutres parties : SogelecLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE GIERES
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Entreprises citées de COMMUNE DE GIERES
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GRENOBLE SUD (437 846 868) Cité 1 fois en 2012Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE GIERES et GRENOBLE SUD de la relation : Notaire
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE GIERES
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Objet : Création d’un tiers lieu
Montant : 15 711,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE RATTO ET COMPAGNIE
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Objet : Création d’un tiers lieu
Montant : 15 711,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE RATTO ET COMPAGNIE
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Objet : Travaux pour la restructuration du rez-de-chaussée du Clos d’Espiès
Montant : 51 395,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS RIBEAUD
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Objet : Travaux pour la restructuration du rez-de-chaussée du Clos d’Espiès
Montant : 51 395,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS RIBEAUD
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Objet : Prestation de service d’assurance
Montant : 102 423,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : YVELIN SAS
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Objet : Évacuation et traitement des déchets du Centre Technique Municipal
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE RECYCLAGE PAPIERS METAUX
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Objet : Évacuation et traitement des déchets du Centre Technique Municipal
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE RECYCLAGE PAPIERS METAUX
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Objet : Prestation de service d’assurance
Montant : 192 877,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Prestation de service d’assurance
Montant : 192 877,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Prestation de service d’assurance
Montant : 3 665,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ACL COURTAGE
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Objet : Mission d’ordonnancement, de pilotage et de coordination pour la restructuration du rez-de-chaussée du Clos d’Espiès
Montant : 14 333,00 € · Notifié le : 19/09/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SINEQUANON'
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Objet : Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour la restructuration du rez-de-chaussée du Clos d’Espiès
Montant : 1 965,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MD PREVENTION
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Objet : Mission de contrôle technique pour la restructuration du rez-de-chaussée du Clos d’Espiès
Montant : 5 810,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BTP CONSULTANTS
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Objet : Mission de contrôle technique pour la restructuration du rez-de-chaussée du Clos d’Espiès
Montant : 5 810,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BTP CONSULTANTS
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la restructuration du rez-de-chaussée du Clos d’Espiés
Montant : 69 372,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A-MINIMA
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la restructuration du rez-de-chaussée du Clos d’Espiés
Montant : 69 372,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A-MINIMA
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Objet : Entretien des bâtiments communaux de la ville de Gières
Montant : 0,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 0 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : A D N ALPES DAUPHINE NETTOYAGE
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Objet : Entretien des bâtiments communaux de la ville de Gières
Montant : 501 830,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : A D N ALPES DAUPHINE NETTOYAGE
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Objet : Construction d’une école maternelle-rue des Marronniers à Gières (38610)
Montant : 61 000,00 € · Notifié le : 13/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’une école maternelle-rue des Marronniers à Gières (38610)
Montant : 53 692,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’une école maternelle-rue des Marronniers à Gières (38610)
Montant : 193 833,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC PODESTA D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
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Objet : Construction d’une école maternelle-rue des Marronniers à Gières (38610)
Montant : 193 833,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’une école maternelle-rue des Marronniers à Gières (38610)
Montant : 62 308,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’une école maternelle-rue des Marronniers à Gières (38610)
Montant : 232 444,00 € · Notifié le : 11/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’une école maternelle-rue des Marronniers à Gières (38610)
Montant : 293 552,00 € · Notifié le : 09/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’une école maternelle-rue des Marronniers à Gières (38610)
Montant : 98 000,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’une école maternelle-rue des Marronniers à Gières (38610)
Montant : 736 300,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DAUPHINOISE DE CHARPENTE COUVERTURE (S.D.C.C.)
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Objet : Construction d’une école maternelle-rue des Marronniers à Gières (38610)
Montant : 91 902,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’une école maternelle-rue des Marronniers à Gières (38610)
Montant : 557 756,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’une école maternelle-rue des Marronniers à Gières (38610)
Montant : 150 320,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’une école maternelle-rue des Marronniers à Gières (38610)
Montant : 20 850,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’une école maternelle-rue des Marronniers à Gières (38610)
Montant : 394 075,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’une école maternelle-rue des Marronniers à Gières (38610)
Montant : 148 476,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’une école maternelle-rue des Marronniers à Gières (38610)
Montant : 736 300,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux de réhabilitation thermique de l’école René Cassin à Gières (38610)
Montant : 19 585,00 € · Notifié le : 24/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURO CONFORT MAINTENANCE
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Objet : Travaux de réhabilitation thermique de l’école René Cassin à Gières (38610)
Montant : 19 585,00 € · Notifié le : 24/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux de réhabilitation thermique de l’école René Cassin à Gières (38610)
Montant : 21 472,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOS ETANCHE
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Objet : Travaux de réhabilitation thermique de l’école René Cassin à Gières (38610)
Montant : 262 066,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPIBAT
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Objet : Travaux de réhabilitation thermique de l’école René Cassin à Gières (38610)
Montant : 67 092,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux de réhabilitation thermique de l’école René Cassin à Gières (38610)
Montant : 67 092,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARETI BTP
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Objet : Travaux de réhabilitation thermique de l’école René Cassin à Gières (38610)
Montant : 18 757,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRIC TOLERIE (TECHNO-ALPES ENERGIE)
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Objet : Travaux de réhabilitation thermique de l’école René Cassin à Gières (38610)
Montant : 262 066,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux de réhabilitation thermique de l’école René Cassin à Gières (38610)
Montant : 21 472,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux de réhabilitation thermique de l’école René Cassin à Gières (38610)
Montant : 83 004,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDEOLIA
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Objet : Travaux de réhabilitation thermique de l’école René Cassin à Gières (38610)
Montant : 83 004,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux de réhabilitation thermique de l’école René Cassin à Gières (38610)
Montant : 18 757,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Accord-cadre de services de télécommunications
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 15/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)
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Objet : Accord-cadre de services de télécommunications
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 15/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire
Montant : 46 452,00 € · Notifié le : 15/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : G.M.C.
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire
Montant : 10 090,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CHRISTIAN FAY
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire
Montant : 89 596,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRIC TOLERIE (TECHNO-ALPES ENERGIE)
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire
Montant : 105 546,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PROPONNET
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire
Montant : 15 405,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LIONET
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire
Montant : 98 980,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COREALP-CONSTRUCTION RENOVATION DES ALPES
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire
Montant : 38 364,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONCEPTION REALISATION CARRELAGES - C.R.C. (C.R.C.)
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire
Montant : 438 800,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DAUPHINOISE DE CHARPENTE COUVERTURE (S.D.C.C.)
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire
Montant : 95 796,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HIE-EQUIPEMENT
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire
Montant : 188 568,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALAIN TODESCHINI SARL
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire
Montant : 122 600,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DAUPHINOISE DE CHARPENTE COUVERTURE (S.D.C.C.)
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire
Montant : 56 869,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE PLATRERIE LAYE
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire
Montant : 59 394,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'ART DU BOIS
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire
Montant : 12 267,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS BAILLY
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Objet : Remplacement de la couverture de la toiture au Clos d’Espies
Montant : 108 344,00 € · Notifié le : 01/07/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARPENTES CONTEMPORAINES
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Objet : Acquisition d’un logiciel de gestion des ressources humaines et maintenance associée
Montant : 16 500,00 € · Notifié le : 24/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE FRANCAISE D'INFORMATIQUE
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Objet : Prestation de service d’assurance
Montant : 7 215,00 € · Notifié le : 28/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSURANCES PILLIOT
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Objet : Prestation de service d’assurance
Montant : 69 258,00 € · Notifié le : 28/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Prestation de service d’assurance
Montant : 2 888,00 € · Notifié le : 28/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Prestation de service d’assurance
Montant : 265 648,00 € · Notifié le : 28/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CENTRE INTERREGIONAL DE GESTION D'ASSURANCES COLLECTIVES
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Objet : Prestation de service d’assurance
Montant : 265 648,00 € · Notifié le : 28/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Prestation de service d’assurance
Montant : 7 215,00 € · Notifié le : 28/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MUTUELLE ALSACE LORRAINE JURA
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Objet : Prestation de service d’assurance
Montant : 13 780,00 € · Notifié le : 28/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Prestation de service d’assurance
Montant : 78 059,00 € · Notifié le : 28/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Travaux d’entretien et de nettoyage de locaux municipaux de la commune de Gières
Montant : 273 465,00 € · Notifié le : 18/05/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : A D N ALPES DAUPHINE NETTOYAGE
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’un restaurant scolaire
Montant : 203 128,00 € · Notifié le : 28/02/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NAMA ARCHITECTURE
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Objet : Achat d’une chargeuse -pelleteuse d’occasion
Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 29/07/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALLIANCE COMPACTS
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