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Mise à jour INSEE : le 24/06/2026

COMMUNE DE MOIRANS (MAIRIE)

213 802 390 · Active
Adresse : PL DE L ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE, 38430 MOIRANS
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1982

Informations juridiques de COMMUNE DE MOIRANS

SIREN : 213 802 390
SIRET (siège) : 213 802 390 00012
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR17213802390
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE MOIRANS

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MOIRANS

  • Établissement

    En activité

    213 802 390 00012
    Adresse : PL DE L ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 38430 MOIRANS
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    213 802 390 00129
    Adresse : MAIRIE PL DE L ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 38430 MOIRANS
    Date de création : 01/10/2020
    Activité distincte : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (35.30Z)
    Enseigne : RESEAU CHALEUR BOIS MOIRANS
  • Établissement

    En activité

    213 802 390 00111
    Adresse : PL DE L ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 38430 MOIRANS
    Date de création : 25/12/2015
    Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)
    Enseigne : MEDIATHEQUE GEORGES SAND
  • Établissement

    En activité

    213 802 390 00087
    Adresse : PL DE L ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 38430 MOIRANS
    Date de création : 08/03/1996
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE J.PREVERT
  • Établissement

    En activité

    213 802 390 00103
    Adresse : MAIRIE PL DE L ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 38430 MOIRANS
    Date de création : 25/12/1994
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SCE DES EAUX
  • Établissement

    En activité

    213 802 390 00095
    Adresse : MAIRIE PL DE L ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 38430 MOIRANS
    Date de création : 25/12/1994
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SCE DE L ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    213 802 390 00061
    Adresse : 22 RUE DE KERDREAN 38430 MOIRANS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ELSA TRIOLET
  • Établissement

    En activité

    213 802 390 00038
    Adresse : RUE DES OUVRIERS PAPETIERS 38430 MOIRANS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PAUL ELUARD
  • Établissement

    En activité

    213 802 390 00020
    Adresse : RUE DES OUVRIERS PAPETIERS 38430 MOIRANS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE GERARD PHILIPE
  • Établissement

    En activité

    213 802 390 00079
    Adresse : 111 RUE DE LA REPUBLIQUE 38430 MOIRANS
    Date de création : 01/01/1982
    Activité distincte : Autres activités des médecins spécialistes (86.22C)
    Enseigne : CONSULTATION DE NOURRISSONS
  • Établissement

    Fermé

    213 802 390 00053
    Adresse : 24 RUE DE KERDREAN 38430 MOIRANS
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/12/1997
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE PREVERT 0745D
  • Établissement

    Fermé

    213 802 390 00046
    Adresse : PL DE L ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 38430 MOIRANS
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/12/1997
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE PERGAUD 0746E

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MOIRANS

Finances de COMMUNE DE MOIRANS

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE MOIRANS

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE MOIRANS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE MOIRANS

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE MOIRANS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMMUNE DE MOIRANS

0 procédure collective
32 contentieux
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Alertes de COMMUNE DE MOIRANS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de COMMUNE DE MOIRANS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE MOIRANS

  • Tribunal administratif de Grenoble, 24/04/2026, 2512667
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Grenoble, 24/12/2025, 2512666
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 24/07/2025, 2507218
    Début du contentieux : 22/05/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : BOXNOT MOIRANS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 03/04/2025, 2207544
    Position : Défendeur
    Autres parties : VILLES ET VILLAGES CREATIONS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 01/04/2025, 2202167
    Début du contentieux : 25/10/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 21/02/2025, 2501875
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 13/02/2025, 2206159
    Début du contentieux : 05/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 03/02/2025, 2304279
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 24/01/2025, 2105328
    Position : Défendeur
    Autres parties : LA QUADRATURE DU NET, Ligue des droits de l'Homme, SYNDICAT DE LA MAGISTRATURE, SYNDICAT DES AVOCATS DE FRANCE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 29/11/2024, 2101042
    Début du contentieux : 15/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : LA QUADRATURE DU NET, Préfet de l'Isère, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 22/08/2024, 2404418
    Position : Défendeur
    Autres parties : SDIS de l'Isère, Relyens, COMMUNE DE VOUREY, CNP ASSURANCES IARD, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 20/12/2023, 463151
    Début du contentieux : 16/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : LA QUADRATURE DU NET, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 21/06/2023, 2105327
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Grenoble, 20/01/2023, 2200883
    Position : Défendeur
    Autres parties : MOIRANS LA GARE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Grenoble, 14/11/2022, 2006098
    Début du contentieux : 16/10/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Grenoble, 09/11/2022, 2203770
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : MOIRANS LA GARE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Grenoble, 20/10/2022, 2001160
    Position : Demandeur
    Autres parties : Communauté d'agglomération du Pays Voironnais
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 07/04/2022, 21LY03733
    Début du contentieux : 16/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : LA QUADRATURE DU NET, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 22/02/2022, 20LY03288
    Début du contentieux : 08/10/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 15/11/2018, 17LY00844
    Début du contentieux : 16/07/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI DE LA GARE DE MOIRANS, URCAS UNION RIVOISE DES COMMERCANTS ARTISANS & SERVICES
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 15/11/2018, 17LY01408
    Début du contentieux : 03/02/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI DE LA GARE DE MOIRANS, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 15/11/2018, 17LY00839
    Début du contentieux : 01/04/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société ATAC, SCI DE LA GARE DE MOIRANS
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 29/05/2018, 16LY03916
    Début du contentieux : 29/09/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 05/12/2017, 16LY00313
    Début du contentieux : 26/11/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : GILLES TRIGNAT RESIDENCES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 21/03/2017, 15LY00049
    Début du contentieux : 06/11/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, DEPARTEMENT DE L ISERE
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 14/06/2016, 15LY00049
    Début du contentieux : 06/11/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, DEPARTEMENT DE L ISERE
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 13/12/2012, 11LY02787
    Début du contentieux : 20/09/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 28/06/2012, 11LY02788
    Début du contentieux : 20/09/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 19/06/2012, 10LY01232
    Début du contentieux : 18/03/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 07/03/2011, 10LY00661
    Début du contentieux : 28/01/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 12/10/2010, 10LY00671
    Début du contentieux : 28/01/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • Conseil d'État, 11/12/1992, 112374
    Début du contentieux : 09/03/1989
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commission d'homologation, Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, Personne anonymisée 1
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Adresse complète : PL DE L ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE
38430 MOIRANS
Email : [email protected]
Téléphone : 0476931771
Adresse : COMMUNAUTE DU PAYS VOIRONNAIS CS 80363 38516 VOIRON

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE DE MOIRANS

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Biens immobiliers de COMMUNE DE MOIRANS

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE MOIRANS

  • Objet : REALISATION D’UN SKATE-PARK ET SES AMENAGEMENTS - LOT 2 - REALISATION DES AMENAGEMENTS

    Montant : 153 534,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RGTP

    En savoir plus

  • Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - PHASE 02 - LOT 2 - SECOND OEUVRE

    Montant : 142 748,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DE PLATRERIE LAYE

    En savoir plus

  • Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - PHASE 02 - LOT 2 - SECOND OEUVRE

    Montant : 142 748,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MEANDRE CREATION (MEANDRE OGGI)

    En savoir plus

  • Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - PHASE 02 - LOT 2 - SECOND OEUVRE

    Montant : 142 748,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PEINTURE VALLEE ISERE P V I

    En savoir plus

  • Objet : MARCHE RESTAURATION SCOLAIRE

    Montant : 209 300,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GUILLAUD TRAITEUR

    En savoir plus

  • Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - PHASE 02 - LOT 10 - ELECTRICITE / COURANTS FORTS ET FAIBLES

    Montant : 208 410,00 € · Notifié le : 16/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FERRARI ELECTRICITE

    En savoir plus

  • Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - PHASE 02 - LOT 3 - CHAPE / CARRELAGES / FAIENCE

    Montant : 199 924,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CONCEPTION REALISATION CARRELAGES - C.R.C. (C.R.C.)

    En savoir plus

  • Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - PHASE 02 - LOT 1 - CLOS COUVERT

    Montant : 2 762 115,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GBR SUD EST

    En savoir plus

  • Objet : Elaboration du programme pluriannuel d’investissement (PPI) portant sur l’ensemble du patrimoine bâti communal

    Montant : 65 429,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GMSI CONSEILS

    En savoir plus

  • Objet : Elaboration du programme pluriannuel d’investissement (PPI) portant sur l’ensemble du patrimoine bâti communal

    Montant : 65 429,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GMSI CONSEILS

    En savoir plus

  • Objet : EXPLOITATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DU RCB REGIE

    Montant : 288 623,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DALKIA

    En savoir plus

  • Objet : TVX PRESERVATION ET MISE EN VALEUR EGLISE ST PIERRE PHASE 2 - LOT2 - CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE

    Montant : 84 399,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LCG

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES

    Montant : 155 982 470,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENGIE

    En savoir plus

  • Objet : TVX PRESERVATION ET MISE EN VALEUR EGLISE ST PIERRE PHASE 2 - LOT1 - MACONNERIE - PIERRE DE TAILLE

    Montant : 278 106,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COMTE

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION - RENOVATION DE LA PISCINE MUNICIPALE

    Montant : 432 912,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : EKHOS

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION - RENOVATION DE LA PISCINE MUNICIPALE

    Montant : 432 912,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : A'TEAM

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION - RENOVATION DE LA PISCINE MUNICIPALE

    Montant : 432 912,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ACOUSTICDIA

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION - RENOVATION DE LA PISCINE MUNICIPALE

    Montant : 432 912,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : CABINET DENIZOU

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION - RENOVATION DE LA PISCINE MUNICIPALE

    Montant : 432 912,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : CET BATIMENT ET ENERGIE

    En savoir plus

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION - RENOVATION DE LA PISCINE MUNICIPALE

    Montant : 432 912,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : CTE GRENOBLE

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  • Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL AUX POINTS DE LIVRAISON DISTRIBUES PAR GRDF

    Montant : 401 197,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE

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  • Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - PHASE 02 - LOT 9 - TRAITEMENT D’EAU

    Montant : 428 042,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LARGIER TECHNOLOGIE

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  • Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - PHASE 1

    Montant : 92 567,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE CONVERSO

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  • Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GUINTOLI

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  • Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - PHASE 02 - LOT 8 - CHAUFFAGE / VENTILATION / PLOMBERIE / SANITAIRES

    Montant : 489 762,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EXILEN (ODDOS CLAUDE)

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  • Objet : BALAYAGE MECANIQUE ET MANUEL DE LA VOIRIE DE LA VILLE ET DU MARCHE HEBDOMADAIRE

    Montant : 185 670,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EVJ SCET

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  • Objet : TVX PRESERVATION ET MISE EN VALEUR EGLISE ST PIERRE PHASE 2 - LOT2 - CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE

    Montant : 84 399,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LCG

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  • Objet : AMENAGEMENT D’UN POLE PETITE ENFANCE - LOT 15 - CUISINE

    Montant : 40 361,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HIE-EQUIPEMENT

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  • Objet : TRAVAUX POUR PRESERVATION ET MISE EN VALEUR - EGLISE ST PIERRE - LOT3 - SERRURERIE - FERRONEERIE

    Montant : 50 190,00 € · Notifié le : 20/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ERIC BESSON

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  • Objet : AMENAGEMENT D’UN POLE PETITE ENFANCE - LOT 13 - ELECTRICITE - COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES

    Montant : 140 657,00 € · Notifié le : 20/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL RMATECH

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  • Objet : AMENAGEMENT D’UN POLE PETITE ENFANCE - LOT 16 - AGENCEMENTS

    Montant : 44 110,00 € · Notifié le : 20/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : A2M

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE L’ESPACE PUBLIC DANS LE CADRE DU PLAN DE MOBILITE ; DE VOIRIE ; DE RESEAUX DIVERS ET D’AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALP'ETUDES INGENIERIE ET PAYSAGE

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  • Objet : AMENAGEMENT D’UN POLE PETITE ENFANCE - LOT 1 - TERRASSEMENTS - VRD - ESPACES VERTS

    Montant : 120 362,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BONIN SARL

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  • Objet : TRAVAUX POUR PRESERVATION ET MISE EN VALEUR - EGLISE ST PIERRE - LOT2 - MENUISERIES BOIS

    Montant : 97 018,00 € · Notifié le : 03/11/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANNEQUIN FRERES

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  • Objet : IMPRESSION FACONNAGE LIVRAISON DES DIFFERENTS SUPPORTS D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION DE LA COMMUNE

    Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IMPRIMERIE RUZZIN SARL (IMPRIMERIE RUZZIN)

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  • Objet : AMENAGEMENT D’UN POLE PETITE ENFANCE - LOT 11 - CHARPENTE METALLIQUE - COUVERTURE - ETANCHEITE

    Montant : 60 844,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE IOVINI

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  • Objet : AMENAGEMENT D’UN POLE PETITE ENFANCE - LOT 10 - FACADES - BARDAGE - ISOLATION EXTERIEURE

    Montant : 222 717,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS CHALOIN FRERES

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  • Objet : AMENAGEMENT D’UN POLE PETITE ENFANCE - LOT 12 - SANITAIRES - CHAUFFAGE - VENTILATION

    Montant : 339 272,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALPES ENERGIES (DESIGN CARRELAGES & BAINS)

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  • Objet : AMENAGEMENT D’UN POLE PETITE ENFANCE - LOT 2 - MENUISERIES BOIS - ALUMINIUM

    Montant : 178 659,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CBMA - CONCEPT BOIS MENUISERIE ET ASSOCIES

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  • Objet : AMENAGEMENT D’UN POLE PETITE ENFANCE - LOT 3 - MENUISERIES INTERIEURES BOIS

    Montant : 152 578,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS PIERRE GIRAUD

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  • Objet : AMENAGEMENT D’UN POLE PETITE ENFANCE - LOT 4 - CLOISONS - DOUBLAGE - FAUX-PLAFONDS

    Montant : 128 865,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : E.V.F (ENTREPRISE VINOISE DE FINITIONS)

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  • Objet : AMENAGEMENT D’UN POLE PETITE ENFANCE - LOT 9 - SERRURERIE - METALLERIE

    Montant : 51 570,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SERRURERIE METALLERIE TOLERIE

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  • Objet : TRAVAUX POUR PRESERVATION ET MISE EN VALEUR - EGLISE ST PIERRE - LOT1 - MACONNERIE

    Montant : 52 819,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHEVAL RESTAURATION PATRIMOINE

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  • Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - PHASE 02 - LOT 5 - EQUIPEMENTS DE VESTIAIRES / CASIERS

    Montant : 80 992,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NAVIC

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  • Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - PHASE 02 - LOT 10 - ELECTRICITE / COURANTS FORTS ET FAIBLES

    Montant : 208 410,00 € · Notifié le : 29/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FERRARI ELECTRICITE

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  • Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - PHASE 02 - LOT 4 - METALLERIE

    Montant : 88 735,00 € · Notifié le : 29/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES FERMETURES VISA

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  • Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - PHASE 02 - LOT 6 - BASSIN INOX

    Montant : 452 360,00 € · Notifié le : 29/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HSB FRANCE

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  • Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - PHASE 02 - LOT 7 - VOIRIE / RESEAUX / DIVERS / ESPACES VERTS

    Montant : 211 156,00 € · Notifié le : 29/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BLANC

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  • Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - PHASE 02 - LOT 7 - VOIRIE / RESEAUX / DIVERS / ESPACES VERTS

    Montant : 211 156,00 € · Notifié le : 29/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHEVAL PAYSAGES (VALENTE - L'ESPRIT AU VERT)

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  • Objet : REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE - PHASE 02 - LOT 7 - VOIRIE / RESEAUX / DIVERS / ESPACES VERTS

    Montant : 211 156,00 € · Notifié le : 29/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MIGMA

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  • Objet : IMPRESSION DIFFERENTS SUPPORTS D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION DE LA VILLE

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IMPRIMERIE RUZZIN SARL (IMPRIMERIE RUZZIN)

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  • Objet : AMENAGEMENT POLE PETITE ENFANCE

    Montant : 133 713,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GILLES LO IACONO (BETIP)

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  • Objet : AMENAGEMENT POLE PETITE ENFANCE

    Montant : 133 713,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CONSEIL TECHNIQ GRENOBLOIS CTG

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  • Objet : AMENAGEMENT POLE PETITE ENFANCE

    Montant : 133 713,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : L'INGENIERIE CLIMATIQUE

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  • Objet : AMENAGEMENT POLE PETITE ENFANCE

    Montant : 133 713,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GILLES LO IACONO

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  • Objet : AMENAGEMENT POLE PETITE ENFANCE

    Montant : 133 713,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERRE ECO

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  • Objet : AMENAGEMENT POLE PETITE ENFANCE

    Montant : 133 713,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CUISINE INGENIERIE

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  • Objet : AMENAGEMENT POLE PETITE ENFANCE

    Montant : 133 713,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER CUBE DELFINO ROMEYER SARL ARCHIT

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  • Objet : AMENAGEMENT POLE PETITE ENFANCE

    Montant : 133 713,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LAURENT GUERY (BETIP)

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  • Objet : AMENAGEMENT POLE PETITE ENFANCE

    Montant : 133 713,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECOORD

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  • Objet : REALISATION D’UN SKATE-PARK ET SES AMENAGEMENTS - LOT 1 - REALISATION DU SKATE-PARK

    Montant : 308 104,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VULCANO SKATEPARKS S.L.

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  • Objet : REALISATION D’UN SKATE-PARK ET SES AMENAGEMENTS - LOT 1 - REALISATION DU SKATE-PARK

    Montant : 308 104,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RGTP

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  • Objet : RESTRUCTURATION URBAINE DU QUARTIER CHAMPLONG LES FLEURS - LOT 1 - VRD

    Montant : 860 523,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE COLOMBE)

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  • Objet : LOCATION D’UN BASSIN AQUATIQUE POUR LA PERIODE ESTIVALE 2025

    Montant : 48 900,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROPEAN PARTNER

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  • Objet : CREATION AIRE DE JEUX PARC MARTIN

    Montant : 70 522,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : KOMPAN

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  • Objet : ORGANISATION ET GESTION DES TEMPS D’ACTIVITES PERISCOLAIRES

    Montant : 1 400 000,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEO LAGRANGE ANIMATION

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  • Objet : AMENAGEMENT URBAIN LES IMPERIALES - LOT1 VOIRIE ET RESEAUX DIVERS

    Montant : 388 181,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GUINTOLI

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  • Objet : AMENAGEMENT URBAIN LES IMPERIALES - LOT1 VOIRIE ET RESEAUX DIVERS

    Montant : 388 181,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CARE TP

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  • Objet : MO POUR LA REALISATION D’UN SKATE PARK

    Montant : 45 800,00 € · Notifié le : 06/02/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INOUT CONCEPT

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  • Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES

    Montant : 140 035 697,00 € · Notifié le : 05/02/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE

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  • Objet : MARCHES D’ASSURANCES SEPARES MAIRIE CCAS RA SIEP - LOT 1 - MULTIRISQUES PATRIMOINE IMMOBILIER

    Montant : 63 410,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA PRESERVATION ET LA MISE EN VALEUR DE L’ANCIENNE EGLISE ST PIERRE

    Montant : 152 355,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECOBIS

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  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR LA PRESERVATION ET LA MISE EN VALEUR DE L’ANCIENNE EGLISE ST PIERRE

    Montant : 152 355,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PIERRICK DE VAUJANY

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  • Objet : RENOVATION D’UN COURT DE TENNIS EXTERIEUR

    Montant : 66 791,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ST GROUPE

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  • Objet : TRAVAUX POUR PRESERVATION ET MISE EN VALEUR - EGLISE ST PIERRE - LOT1 - MACONNERIE

    Montant : 81 106,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GLENAT RENOVATION

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  • Objet : Travaux de réaménagement de l’ancienne perception rue Stalingrad

    Montant : 27 359,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FILEPPI PEINTURE & DECORATION

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  • Objet : Travaux de réaménagement de l’ancienne perception rue Stalingrad

    Montant : 28 261,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Travaux de réaménagement de l’ancienne perception rue Stalingrad

    Montant : 20 921,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Travaux de réaménagement de l’ancienne perception rue Stalingrad

    Montant : 16 210,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Travaux de réaménagement de l’ancienne perception rue Stalingrad

    Montant : 11 120,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Travaux de réaménagement de l’ancienne perception rue Stalingrad

    Montant : 27 359,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Travaux de réaménagement de l’ancienne perception rue Stalingrad

    Montant : 29 275,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Travaux de réaménagement de l’ancienne perception rue Stalingrad

    Montant : 15 900,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Travaux de réaménagement de l’ancienne perception rue Stalingrad

    Montant : 5 324,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE EN TUILES DU BATIMENT SCOLAIRE SIMONE VEIL 2

    Montant : 56 232,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARNAUD SAINTEMARIE (SAINTEMARIE CHARPENTE EIRL)

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  • Objet : RESTRUCTURATION URBAINE DU QUARTIER CHAMPLONG LES FLEURS - LOT 2 - ESPACES VERTS MOBILIER JEUX

    Montant : 334 694,00 € · Notifié le : 02/08/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LAQUET (ALAIN LAQUET)

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  • Objet : Détermination de présence de fibres d’amiante et de H.A.P dans des enrobés constitutifs de couches de roulement de voiries

    Montant : 3 450,00 € · Notifié le : 28/07/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : FOURNITURE DE CARBURANTS A LA POMPE POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE MOIRANS - LOT1 ET LOT2

    Montant : 44 500,00 € · Notifié le : 22/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT

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  • Objet : Fourniture de carburants à la pompe pour les besoins de la Ville de Moirans

    Montant : 1 000,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA COMPAGNIE DES CARTES CARBURANT

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  • Objet : Fourniture de carburants à la pompe pour les besoins de la Ville de Moirans

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Fourniture de carburants à la pompe pour les besoins de la Ville de Moirans

    Montant : 1 000,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE EN TUILES DU BATIMENT SCOLAIRE SIMONE VEIL 2

    Montant : 63 287,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 0 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Travaux pour la préservation et la mise en valeur de l’ancienne église St Pierre - Phase 1 : sécurisation de l’édifice, sécurisation du public et ouverture du monument

    Montant : 75 390,00 € · Notifié le : 12/07/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Travaux pour la préservation et la mise en valeur de l’ancienne église St Pierre - Phase 1 : sécurisation de l’édifice, sécurisation du public et ouverture du monument

    Montant : 81 106,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GLENAT RENOVATION

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  • Objet : Travaux pour la préservation et la mise en valeur de l’ancienne église St Pierre - Phase 1 : sécurisation de l’édifice, sécurisation du public et ouverture du monument

    Montant : 81 106,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Travaux pour la préservation et la mise en valeur de l’ancienne église St Pierre - Phase 1 : sécurisation de l’édifice, sécurisation du public et ouverture du monument

    Montant : 50 190,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Travaux pour la préservation et la mise en valeur de l’ancienne église St Pierre - Phase 1 : sécurisation de l’édifice, sécurisation du public et ouverture du monument

    Montant : 17 450,00 € · Notifié le : 10/07/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Prestations de nettoyage des vitres des bâtiments pour le groupement de commandes entre la ville et le CCAS

    Montant : 10 011,00 € · Notifié le : 03/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : TRAVAUX POUR PRESERVATION ET MISE EN VALEUR - EGLISE ST PIERRE - LOT2 - MENUISERIES BOIS

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 0 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANNEQUIN CHARPENTE DU PATRIMOINE

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  • Objet : Etude de programmation pour la valorisation de l’ancienne église de Moirans

    Montant : 24 400,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

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Labels et certificats de COMMUNE DE MOIRANS

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Marques déposées par COMMUNE DE MOIRANS

  • MOIRANS ISERE
    Enregistrée le 16/04/1999
    Expire le 16/04/2009
    Classes : 16 , 25 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR99789163
    Marque expirée

Aides perçues par COMMUNE DE MOIRANS

Intitulé : Régime d''aides de l''ADEME (Agence de l''environnement et de la maitrise de l''énergie) exempté de notification n°SA.40264 relatif aux aides à la protection de l''environnement pour la période 2014-2020
Montant : 1 299 190 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi : 11/12/2019
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Publication : 08/07/2020
Objectif : Aides à l’investissement en faveur des réseaux de chaleur et de froid efficaces (art. 46)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.49422
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Référence : TM-10205298