| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS
| SIREN : | 213 901 549 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 213 901 549 00013 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 09/06/1981 |
| Identifiant association : | W392001142 |
Activité de COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS
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Adresse : 1 RUE DU JURA 39130 CLAIRVAUX-LES-LACSDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 1 RUE DU JURA 39130 CLAIRVAUX-LES-LACSDate de création : 11/03/2021Activité distincte : Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)Enseigne : PARKING PLAGE
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Adresse : MAIRIE 1 RUE DU JURA 39130 CLAIRVAUX-LES-LACSDate de création : 01/01/2006Activité distincte : Exploitation forestière (02.20Z)Enseigne : CHAUFFERIE BOIS
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Adresse : MAIRIE 1 RUE DU JURA 39130 CLAIRVAUX-LES-LACSDate de création : 01/01/1994Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT
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Adresse : 2 RUE DU VILLAGE NEUF 39130 CLAIRVAUX-LES-LACSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE
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Adresse : 2 RUE DU VILLAGE NEUF 39130 CLAIRVAUX-LES-LACSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : MAIRIE 1 RUE DU JURA 39130 CLAIRVAUX-LES-LACSDate de création : 27/10/2016Date de clôture : 31/12/2023Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT
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Adresse : CLAIRVAUX-LES-LACS
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 05/09/2006Date de clôture : 20/06/2008Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : GENDARMERIE -
Adresse : MAIRIE 1 RUE DU JURA 39130 CLAIRVAUX-LES-LACSDate de création : 29/10/2004Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Location de logements (68.20A)Enseigne : LOGEMENT GAGNEUR
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Adresse : MAIRIE 1 RUE DU JURA 39130 CLAIRVAUX-LES-LACSDate de création : 25/12/1996Date de clôture : 18/12/2015Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : SERVICE DU TOURISME
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
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Conformité de COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS
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Tribunal administratif de Besançon, 01/03/2024, 2300402Position : DéfendeurAutres parties : ODESIA VACANCES JURA ODESIA VACANCESDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 22/06/2006, 02NC00935Début du contentieux : 20/06/2002Position : DemandeurAutres parties : SCR Ain Jura, EURL Bruno Gélis, ASSOCIATION RELAIS SOLEIL, SA «L'Eau pure», Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 20/10/2005, 02NC00346Début du contentieux : 21/02/2002Position : DemandeurAutres parties : SARL BaillyDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS
Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0383674810 |
| Adresse : |
2 Allee Pelletier Doisy 54600 Villers-lès-Nancy
|
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS
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Objet : Travaux de réfection de la rue Neuve
Montant : 461 623,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (BOURGOGNE FRANCHE COMTE)
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Objet : Fourniture de plaquettes forestières pour la chaufferie bois communale
Montant : 244 800,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ONF - ENERGIE
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIE 2024
Montant : 349 498,00 € · Notifié le : 29/11/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SJE)
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Objet : AIRE CAMPING CAR - Travaux d’aménagement
Montant : 291 609,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (BOURGOGNE FRANCHE COMTE)
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Objet : AIRE CAMPING CAR - Travaux d’aménagement
Montant : 291 609,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GOYARD (GOYARD TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : PDL éclairage public
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OCTOPUS ENERGY FRANCE
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Objet : PDL C5 <=36 KVA
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE
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Objet : PDL C2, C3 et C4 >36 KVA
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE
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Objet : Installation d’un city-park, d’une aire de fitnss et d’une aire de jeux
Montant : 82 202,00 € · Notifié le : 30/06/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERVICES ASSISTANCES ET TRAVAUX DIVERS
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Objet : Installation d’un city-park, d’une aire de fitness et d’une aire de jeux
Montant : 82 202,00 € · Notifié le : 30/06/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERVICES ASSISTANCES ET TRAVAUX DIVERS
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Objet : Fourniture électricité segments C5 (PS <= 36 kVA)
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 03/05/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE (EDF)
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Objet : Fourniture électricité segments C2, C3 et C4 (PS>36 kVA)
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 03/05/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE (EDF)
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Objet : Réaménagement ancienne usine en maison des associations - LOT 1
Montant : 43 121,00 € · Notifié le : 27/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : H.P.J.
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Objet : Réaménagement ancienne usine en maison des associations - LOT 10
Montant : 49 986,00 € · Notifié le : 27/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERNOT 3E
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Objet : Réaménagement ancienne usine en maison des associations - LOT 3
Montant : 45 874,00 € · Notifié le : 27/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DUCROT
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Objet : Réaménagement ancienne usine en maison des associations - LOT 5
Montant : 58 755,00 € · Notifié le : 27/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.A.S. TRAVAILLOT
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Objet : Réaménagement ancienne usine en maison des associations - LOT 6
Montant : 56 572,00 € · Notifié le : 27/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMGF 39
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Objet : Réhabilitation ancienne usine CIL en maison des associations
Montant : 472 402,00 € · Notifié le : 06/04/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA
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Objet : Réhabilitation ancienne usine CIL en maison des associations
Montant : 312 579,00 € · Notifié le : 06/04/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA
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Objet : Renouvellement de réseau d’eau potable - rues de gine, du tronchet et champ d’augeon
Montant : 219 410,00 € · Notifié le : 17/03/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GOYARD
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Objet : Renouvellement réseau d’eau potable Gine/Tronchet/Champ d’Augeon
Montant : 219 411,00 € · Notifié le : 13/03/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GOYARD
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Objet : Aménagement de la place du chêne et de la place de l’oratoire à clairvaux-les-lacs
Montant : 199 860,00 € · Notifié le : 15/12/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (BOURGOGNE FRANCHE COMTE)
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Objet : Travaux de réfection et de sécurisation de plusieurs voiries et parkings de Clairvaux-Les-Lacs
Montant : 353 418,00 € · Notifié le : 20/07/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 54 (SJE)
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Objet : Travaux de réfection et de sécurisation de plusieurs voiries et parkings
Montant : 353 418,00 € · Notifié le : 20/07/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 54 (SJE)
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Objet : Travaux de réfection et de sécurisation de plusieurs voiries et parkings
Montant : 353 418,00 € · Notifié le : 20/07/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 54 (SJE)
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Objet : Travaux de réfection et de sécurisation de plusieurs voiries et parkings
Montant : 353 418,00 € · Notifié le : 20/07/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 54 (SJE)
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Objet : Travaux de réfection et de sécurisation de plusieurs voiries et parkings
Montant : 353 418,00 € · Notifié le : 20/07/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 54 (SJE)
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Objet : Travaux VRD Place du Chêne
Montant : 199 861,00 € · Notifié le : 15/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (BOURGOGNE FRANCHE COMTE)
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Objet : Travaux VRD Place du Chêne
Montant : 199 861,00 € · Notifié le : 15/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (BOURGOGNE FRANCHE COMTE)
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Objet : Travaux rénovation réseaux AEP/EP Place du Chêne
Montant : 182 485,00 € · Notifié le : 26/04/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GOYARD
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Objet : Vidéoprotection
Montant : 49 600,00 € · Notifié le : 07/05/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRASTRUCTURES EST
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Objet : Fourniture et pose d’un dispositif de mise en stationnement payant du parking du Lac
Montant : 35 140,00 € · Notifié le : 30/03/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL AIRESERVICES
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Objet : Travaux de sécurisation et d’aménagement rue du Sauveur à Clairvaux-Les-Lacs
Montant : 50 258,00 € · Notifié le : 30/03/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (BOURGOGNE FRANCHE COMTE)
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Objet : Travaux de sécurisation et d’aménagement Rue du Sauveur
Montant : 50 259,00 € · Notifié le : 30/03/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (BOURGOGNE FRANCHE COMTE)
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Objet : Fourniture de plaquettes forestières
Montant : 190 000,00 € · Notifié le : 26/10/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ONF - ENERGIE
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Objet : Fourniture de plaquettes forestières pour la chaufferie bois communale de Clairvaux-Les-Lacs
Montant : 188 000,00 € · Notifié le : 26/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ONF - ENERGIE
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Objet : Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé (CSPS)dans le cadre de la requalification de la Grande Rue à Clairvaux-Les-Lacs
Montant : 4 606,00 € · Notifié le : 14/11/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux de désamiantage et de démolition de l’ancienne scierie Chemin des Tilleuls à Clairvaux-Les-Lacs: Lot 2 : 2. Démolition - MT 19.03
Montant : 17 980,00 € · Notifié le : 14/10/2019 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GOYARD
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Objet : Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, dans le cadre de la réhabilitation de l’ancienne gare et son hangar
Montant : 4 296,00 € · Notifié le : 14/10/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Location d’un camion plateau de type poly-benne de moins de 3.5 tonnes
Montant : 4 000,00 € · Notifié le : 14/10/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA BESANCON POIDS LOURDS
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Objet : Mission de prélèvement et diagnostic enrobés (amiante et hydrocarbures aromatiques polycycliques - HAP) dans le cadre de la requalification de la Grande Rue et ses abords à Clairvaux-Les-Lacs
Montant : 991,00 € · Notifié le : 11/10/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATISCOPIE (DOMOBAT EXPERTISES)
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Objet : Mission contrôle technique dans le cadre de la réhabilitation de l’ancienne gare et son hangar en maison des associations à Clairvaux-Les-Lacs
Montant : 7 920,00 € · Notifié le : 30/09/2019 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOTEC CONSTRUCTION
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Objet : Travaux de désamiantage et de démolition de l’ancienne scierie Chemin des Tilleuls à Clairvaux-Les-Lacs: Lot 1 : 1. Désamiantage - MT19.02
Montant : 19 100,00 € · Notifié le : 20/09/2019 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLUTIONS TRAITEMENTS MATERIAUX DANGEREUX
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Objet : Travaux de viabilisation d’un lotissement de 10 lots Les Hauts de Vallière
Montant : 185 888,00 € · Notifié le : 20/09/2019 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GOYARD
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Objet : Fourniture, livraison et gestion de titres restaurant
Montant : 36 600,00 € · Notifié le : 13/09/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UP COOP (DOMICILE-UP-LE CHEQUE DEJEUNER)
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Objet : Fourniture, livraison, et gestion de titres restaurant destinés à l’ensemble des agents municipaux
Montant : 36 600,00 € · Notifié le : 13/09/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UP COOP (DOMICILE-UP-LE CHEQUE DEJEUNER)
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Objet : Mission de diagnostic amiante et plomb avant travaux dans le cadre du projet de réhabilitation de l’ancienne gare de Clairvaux-Les-Lacs en maison des associations
Montant : 866,00 € · Notifié le : 17/06/2019 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIAG'IMMO 01 (DEFIM)
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Objet : Etude urbaine pré-opérationnelle pour la requalification de la Grande Rue de Clairvaux-Les-Lacs
Montant : 96 551,00 € · Notifié le : 05/06/2019 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARENTHESE
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Objet : Etude urbaine pré-opérationnelle pour la requalification de la Grande Rue de Clairvaux-Les-Lacs
Montant : 96 551,00 € · Notifié le : 05/06/2019 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BEREST RHIN RHONE
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Objet : Maîtrise d’oeuvre complète pour la réhabilitation de l’ancienne gare de Clairvaux-Les-Lacs en maison des associations
Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 29/04/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALAIN LAZZAROTTO
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Objet : Maîtrise d’oeuvre complète pour la réhabilitation de l’ancienne gare de Clairvaux-Les-Lacs en maison des associations
Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 29/04/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CVF STRUCTURES
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Objet : Maîtrise d’oeuvre complète pour la réhabilitation de l’ancienne gare de Clairvaux-Les-Lacs en maison des associations
Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 29/04/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THIERRY BARREAU
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