| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de COMMUNE DE PANISSIERES
| SIREN : | 214 201 659 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 214 201 659 00015 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE PANISSIERES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE PANISSIERES
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Adresse : 2 RUE DENIS BOULANGER 42360 PANISSIERESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : RUE PIERRE VERNAY 42360 PANISSIERESDate de création : 24/05/2016Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : CENTRE DE LOISIRS
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Adresse : RUE DES LAURIERS 42360 PANISSIERESDate de création : 25/12/2003Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL LA FERME SEIGNE
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Adresse : MAIRIE RUE DENIS BOULANGER 42360 PANISSIERESDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : ATELIER RELAIS DE PANISSIERES
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Adresse : 3 RUE VERNAY 42360 PANISSIERESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE RUE PIERRE VERNAY
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Adresse : BD BONNASSIEUX 42360 PANISSIERESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE BD BONASSIEUX
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Adresse : 2 RUE DENIS BOULANGER 42360 PANISSIERESDate de création : 13/03/2017Date de clôture : 31/12/2024Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT CHEZ VERNAY
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Adresse : HOTEL DE VILLE 42360 PANISSIERESDate de création : 01/01/2001Date de clôture : 31/12/2025Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE PANISSIERES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE PANISSIERES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE PANISSIERES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE PANISSIERES
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE PANISSIERES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE PANISSIERES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE PANISSIERES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE PANISSIERES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE PANISSIERES
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Tribunal administratif de Lyon, 30/04/2026, 2604084Position : DéfendeurAutres parties : Préfète de la LoireLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 18/02/2025, 2300905Position : DéfendeurAutres parties : FREE MOBILE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 08/08/2023, 2209317Position : DemandeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 08/08/2023, 2300140Position : DemandeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 09/02/2023, 2208496Début du contentieux : 09/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : SA TOTEM FRANCE, Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 18/01/2023, 2208316Début du contentieux : 09/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : SA TOTEM FRANCE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 17/01/2023, 2208667Début du contentieux : 09/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : TOTEM FRANCE, Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 17/01/2023, 2208668Début du contentieux : 09/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : TOTEM FRANCE, Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 17/01/2023, 2208322Début du contentieux : 09/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : TOTEM FRANCE, Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 17/01/2023, 2208318Début du contentieux : 09/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : TOTEM FRANCE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 17/01/2023, 2208494Début du contentieux : 09/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : TOTEM FRANCE, Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 15/12/2022, 2208054Début du contentieux : 09/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : TOTEM FRANCE, Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 16/08/2022, 2206215Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE PANISSIERES
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE PANISSIERES
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Objet : MOE REHABILITATION ET RENOVATION MANUFACTURE LOIRE PIQUET
Montant : 233 409,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BUREAU ETUDES RHODAN GENIE CLIMAT AERAUL
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Objet : MOE REHABILITATION ET RENOVATION MANUFACTURE LOIRE PIQUET
Montant : 233 409,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RHON'ECO
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Objet : MOE REHABILITATION ET RENOVATION MANUFACTURE LOIRE PIQUET
Montant : 233 409,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PY RUSTANT ARCHITECTES & ASSOCIES
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Objet : MOE REHABILITATION ET RENOVATION MANUFACTURE LOIRE PIQUET
Montant : 233 409,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GTD STRUCTURES
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Objet : MOE REHABILITATION ET RENOVATION MANUFACTURE LOIRE PIQUET
Montant : 233 409,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : L'ATELIER VOGUE
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Objet : MANUFACTURE (lot 14) Aménagements extérieurs
Montant : 108 273,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INNOV'SOLS FOREZ
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Objet : MANUFACTURE (lot 14) Aménagements extérieurs
Montant : 108 273,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NAULIN SA
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Objet : MAPA MANUFACTURE PIQUET (LOT 2 : démolition - gros oeuvre)
Montant : 312 607,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE BRUNEL
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Objet : City-stade
Montant : 88 271,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYNERGIE SPORTS
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Objet : City-stade
Montant : 88 271,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSALP (TRANSALP EQUIPEMENT)
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Objet : City-stade
Montant : 88 271,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PULSE CONSEIL (PLAYGONES PROTECT SPORT)
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Objet : Déploiement et configuration vidéoprotection urbaine
Montant : 66 245,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MC PROTECTION
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Objet : MAPA MANUFACTURE LOIRE PIQUET (lot 3 : Charpente- couverture)
Montant : 130 095,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BEZACIER
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Objet : HALLE SPORTIVE - LOT 2 Clos couvert
Montant : 516 860,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BBE
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Objet : HALLE SPORTIVE - LOT 2 Clos couvert
Montant : 516 860,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMC2
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Objet : HALLE SPORTIVE - LOT 1 Terrassement VRDet aménagement extérieur
Montant : 80 989,00 € · Notifié le : 09/05/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AS TP - ARCHIMBAUD SIROT TP
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Objet : MANUFACTURE (lot 8) (Menuiseries intéieures bois et mobilier fixe)
Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LITO SIGNATURE
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Objet : MANUFACTURE (lot 13)
Montant : 218 426,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EIC-JULEO (JULEO)
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Objet : MANUFACTURE (lot 16) Agencement, vitrines, soclage et éclairage scénographique
Montant : 112 281,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LITO SIGNATURE
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Objet : MANUFACTURE (LOT15) MOBILIER
Montant : 78 968,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IDM
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Objet : MAPA MANUFACTURE LOT 4 (Enduits de façade)
Montant : 80 177,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : A B N FACADES
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Objet : MAPA MANUFACTURE LOT 5 (Menuiseries extérieures- occultations)
Montant : 140 317,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : A V R - ALUMINIUM VITRERIE ROANNAISE
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Objet : MANUFACTURE (lot 6) Létallerie-serrurerie
Montant : 75 071,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BO METAL
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Objet : MANUFACTURE LOT 7 (Plâtrerie -faux plafonds-peinture)
Montant : 141 969,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PEPIER CHARREL
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Objet : MANUFACTURE (Lot 10) Sols souples - résine
Montant : 91 377,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : APPLIC RESINE SARL
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Objet : MANUFACTURE LOT 12 (CVC - PLOMBERIE)
Montant : 202 339,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BENECY ETS
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Objet : ECLAIRAGE PUBLIC PHASE 2
Montant : 71 192,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FAUCHE CENTRE EST
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Objet : MOE REHABILITATION ET RENOVATION MANUFACTURE LOIRE PIQUET
Montant : 209 916,00 € · Notifié le : 20/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PY RUSTANT ARCHITECTES & ASSOCIES
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Objet : MOE REHABILITATION ET RENOVATION MANUFACTURE LOIRE PIQUET
Montant : 209 916,00 € · Notifié le : 20/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RHON'ECO
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Objet : MOE REHABILITATION ET RENOVATION MANUFACTURE LOIRE PIQUET
Montant : 209 916,00 € · Notifié le : 20/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GTD STRUCTURES
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Objet : MOE REHABILITATION ET RENOVATION MANUFACTURE LOIRE PIQUET
Montant : 209 916,00 € · Notifié le : 20/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : L'ATELIER VOGUE
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Objet : MOE REHABILITATION ET RENOVATION MANUFACTURE LOIRE PIQUET
Montant : 209 916,00 € · Notifié le : 20/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BUREAU ETUDES RHODAN GENIE CLIMAT AERAUL
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