| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de COMMUNE DE SAINT GALMIER
| SIREN : | 214 202 228 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 214 202 228 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE SAINT GALMIER
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT GALMIER
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Adresse : PLACE DE LA DEVISE 42330 SAINT-GALMIERDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE PLACE DE LA DEVISE 42330 SAINT-GALMIERDate de création : 01/01/2001Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)Enseigne : TRANSPORTS
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Adresse : MONTEE DU DOCTEUR ODIN 42330 SAINT-GALMIERDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE PTIT PRINCE
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Adresse : AVENUE DE LA COISE 42330 SAINT-GALMIERDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LA COLOMBE
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Adresse : MAIRIE PLACE DE LA DEVISE 42330 SAINT-GALMIERDate de création : 13/06/2006Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT ARTISANAL LES FLACHES
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Adresse : MAIRIE PLACE DE LA DEVISE 42330 SAINT-GALMIERDate de création : 01/01/2001Date de clôture : 01/01/2017Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE DE L'EAU
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Adresse : MAIRIE PLACE DE LA DEVISE 42330 SAINT-GALMIERDate de création : 01/01/1993Date de clôture : 01/01/2017Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT GALMIER
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SAINT GALMIER
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SAINT GALMIER
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0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE SAINT GALMIER
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Procédures collectives de COMMUNE DE SAINT GALMIER
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Contentieux de COMMUNE DE SAINT GALMIER
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Tribunal administratif de Lyon, 30/04/2026, 2604039Position : DéfendeurAutres parties : Préfète de la LoireLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 06/10/2025, 2309864Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 22/10/2024, 22LY01040Début du contentieux : 01/02/2022Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 26/06/2024, 471267Début du contentieux : 06/07/2021Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Office public de l'habitat Habitat et MétropoleDispositif : R. 122-12-1 DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 06/12/2023, 2309537Position : DéfendeurAutres parties : Association Léo Lagrange Centre EstDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 11/07/2023, 2204360Position : DéfendeurAutres parties : SCI SOBADispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 13/12/2022, 21LY02966Début du contentieux : 06/07/2021Position : DéfendeurAutres parties : CREA-DOME, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 30/06/2022, 2204361Position : DéfendeurAutres parties : SCI SOBALire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 13/04/2021, 19LY01008Début du contentieux : 05/03/2019Position : DéfendeurAutres parties : Saint-Etienne Métropole, Société civile immobilière MathalexLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 09/02/2021, 19LY02027Début du contentieux : 02/04/2019Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Lyon, 13/12/2011, 10/06452Début du contentieux : 03/08/2010Position : DéfendeurAutres parties : HOPITAL MAURICE ANDRE
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Cour administrative d'appel de Lyon, 02/10/2003, 01LY02331Début du contentieux : 27/09/2001Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE MONTBRISONNAISE DE TRAVAUX PUBLICSDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 14/02/2002, 01LY02331Début du contentieux : 27/09/2001Position : DemandeurAutres parties : SOCIETE MONTBRISONNAISE DE TRAVAUX PUBLICSLire sur Pappers Justice
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| Adresse : |
Place de la Devise 42330 Saint-Galmier
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Entreprises citées de COMMUNE DE SAINT GALMIER
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SCI ESPACE PLUS (432 481 950) Cité 1 fois en 2008Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE SAINT GALMIER et SCI ESPACE PLUS de la relation : Notaire
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SAINT GALMIER
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Objet : LOT 3 GROS OEUVRE - MARCHE DE TRAVAUX PARKING SILO
Montant : 1 872 080,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CHAZELLE (CHAZELLE)
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Objet : NETTOYAGE DES VITRES - MARCHE SUR 3 ANS - RECONDUCTIBLE SUR 2 ANS - MAXIMUM / ANNEE DE 15 000 HT
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOIRE SERVICES NETTOYAGE
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Objet : LOT 1 FONDATIONS SPECIALES SOUTENEMENT
Montant : 538 784,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PYRAMID (PYRAMID - DUNE)
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Objet : NETTOYAGE DES SOLS - MARCHE SUR 3 ANS - RECONDUCTIBLE SUR 2 ANS - MAXIMUM / ANNEE DE 55 000 HT
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOIRE SERVICES NETTOYAGE
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Objet : LOT 8 ELECTRICITE CFA PARKING ROSE VENTS
Montant : 166 882,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DOUSSON SAS (DOUSSON ELECTRICITE RM TRAITEMENTS)
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Objet : LOT 7 ASCENSEUR - PARKING ROSE VENTS
Montant : 85 250,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OTIS
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Objet : LOT 6 SERRURERIE - TRAVAUX PARKING SILO
Montant : 249 528,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDIFFER
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Objet : LOT 4 ETANCHEITE - MARCHE TRAVAUX PARKING SILO
Montant : 317 875,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APC ETANCH GRAND LYON
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Objet : LOT 10 AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Montant : 68 413,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVOIRE
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Objet : F ET POSE SYSTEME VIDEOPROTECTION PARKING SILO
Montant : 86 776,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
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Objet : LOT 2 TERRASSEMENT VRD - MARCHE DE TRAVAUX PARKING SIILO
Montant : 677 096,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT TPCF)
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Objet : LOT 2 TERRASSEMENT VRD - MARCHE DE TRAVAUX PARKING SIILO
Montant : 677 096,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE T.P LACASSAGNE
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Objet : LOT 5 ASSURANCES FLOTTE AUTOMOBILE AUTO-MISSION
Montant : 135 472,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : LOT 4 ASSURANCES PROTECTION JURIDIQUE DES AGENTS ET DES ELUS
Montant : 5 001,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : LOT 6 ASSURANCES CYBER RISQUES
Montant : 5 926,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARRE ET MOSELLE
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Objet : LOT 3 ASSURANCES PROTECTION JURIDIQUE
Montant : 11 699,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RELYENS SPS
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Objet : LOT 2 ASSURANCES RESPONSABILITE GENERALE
Montant : 36 822,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : LOT 5 HABILLAGES DES FACADES - MARCHE DE TRAVAUX PARKING SILO
Montant : 126 129,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CFF
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Objet : MARCHE PRESTATIONS SERVICES POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE
Montant : 212 518,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : API RESTAURATION
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Objet : LOT 1 TRAVAUX THEATRE DE VERDURE DANS PARC BADOIT
Montant : 216 493,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STAL TP (STAL TP - AGENCE LOIRE)
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Objet : LOT 2 ESPACES VERTS THEATRE DE VERDURE DANS PARC BADOIT
Montant : 40 856,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAQUET LOIRE AUVERGNE (VERIDIS)
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Objet : MAITRISE OEUVRE PARKIING SILO SITE ROSE DES VENTS
Montant : 386 800,00 € · Notifié le : 21/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ATELIER DU TREFLE
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Objet : MAITRISE OEUVRE PARKIING SILO SITE ROSE DES VENTS
Montant : 386 800,00 € · Notifié le : 21/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GBA & CO
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Objet : MAITRISE OEUVRE PARKIING SILO SITE ROSE DES VENTS
Montant : 386 800,00 € · Notifié le : 21/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BOST INGENIERIE
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Objet : MAITRISE OEUVRE PARKIING SILO SITE ROSE DES VENTS
Montant : 386 800,00 € · Notifié le : 21/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CIMAISE ARCHITECTES
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Objet : MAITRISE OEUVRE PARKIING SILO SITE ROSE DES VENTS
Montant : 386 800,00 € · Notifié le : 21/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GBA ENERGIES
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Objet : LOT 9 COMPTAGE DES PLACES PARKING ROSE VENTS
Montant : 33 047,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO INFRACOM (EQUANS DIGITAL CYBER & IT SOLUTIONS EST; VILLES ET TERRITOIRES CONNECTES)
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION POLE MULTI ACTIVITES
Montant : 103 950,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER DES VERGERS
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION POLE MULTI ACTIVITES
Montant : 103 950,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET CHENEVIER-MOCHKOVITCH (CM ECONOMISTES)
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION POLE MULTI ACTIVITES
Montant : 103 950,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUIVIBAT INGENIERIE
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION POLE MULTI ACTIVITES
Montant : 103 950,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BDIBAT
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION POLE MULTI ACTIVITES
Montant : 103 950,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE JULIEN DE SOUSA DESIGN
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION POLE MULTI ACTIVITES
Montant : 103 950,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECHO ACOUSTIQUE
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Objet : ANIMATION STRUCTURE LA BULLE
Montant : 780 000,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSOCIATION LE RELAIS 42
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Objet : ANIMATION STRUCTURE LA BULLE
Montant : 780 000,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSOCIATION LE RELAIS 42
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Objet : Modernisation, extension et maintenance d’un dispositif de vidéoprotection
Montant : 278 969,00 € · Notifié le : 27/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : Marché de prestations de service pour l’animation de la structure située au Val de Coise sur la Commune de Saint-Galmier
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 14/12/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UNION FRANC CENTRE VACAN ASS D
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Objet : Travaux pour la réalisation des tennis couverts sur le site de Pré-château - Lot 6 Plâtrerie Peinture
Montant : 22 742,00 € · Notifié le : 24/09/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CANEL
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Objet : Travaux pour la réalisation des tennis couverts sur le site de Pré-château - Lot 9 Chauffage
Montant : 35 377,00 € · Notifié le : 24/09/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS NOALLY
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Objet : Travaux pour la réalisation des tennis couverts sur le site de Pré-château - Lot 8 Plomberie Sanitaire
Montant : 4 257,00 € · Notifié le : 24/09/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMT ENERGIES
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Objet : Travaux pour la réalisation des tennis couverts sur le site de Pré-château - Lot 7 Carrelage
Montant : 4 150,00 € · Notifié le : 24/09/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MURAT
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Objet : Travaux pour la réalisation des tennis couverts sur le site de Pré-château - lot 5 Menuiseries
Montant : 25 988,00 € · Notifié le : 24/09/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DU FOREZ
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Objet : Travaux pour la réalisation des tennis couverts sur le site de Pré-château - Lot 4 Sol et équipements sportifs
Montant : 79 853,00 € · Notifié le : 24/09/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 69
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Objet : Travaux pour la réalisation des tennis couverts sur le site de Pré-château - Lot 3 Bâtiment sportif
Montant : 411 629,00 € · Notifié le : 24/09/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMC2
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Objet : Travaux pour la réalisation des tennis couverts sur le site de Pré-château - Lot 2 Maçonnerie
Montant : 131 687,00 € · Notifié le : 24/09/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LACHAND
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Objet : Travaux pour la réalisation des tennis couverts sur le site de Pré-château - Lot 10 Chauffage
Montant : 40 773,00 € · Notifié le : 24/09/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMT ENERGIES
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Objet : Travaux pour la réalisation des tennis couverts sur le site de Pré-château - LOT 1 Terrassement VRD
Montant : 140 088,00 € · Notifié le : 24/09/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS CONVERT
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Objet : CREATION D’UN ASCENSEUR EXTERIEUR A L’HIPPODROME - LOT 1 DROME DE SAINT-GALMIER
Montant : 22 939,00 € · Notifié le : 27/12/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BENY CONSTRUCTION (ENT. GLE DU BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : CREATION D’UN ASCENSEUR EXTERIEUR A L’HIPPODROME - LOT 2DROME DE SAINT-GALMIER
Montant : 13 748,00 € · Notifié le : 27/12/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDIFFER
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Objet : CREATION D’UN ASCENSEUR EXTERIEUR A L’HIPPODROME - LOT 4DROME DE SAINT-GALMIER
Montant : 18 650,00 € · Notifié le : 27/12/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOIRE ASCENCEURS
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Objet : CREATION D’UN ASCENSEUR EXTERIEUR A L’HIPPODROME DE SAINT-GALMIER
Montant : 69 901,00 € · Notifié le : 27/12/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JOUBERT EQUIPEMENT
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Objet : Prestation de service d’assurance - Dommages aux biens
Montant : 16 470,00 € · Notifié le : 26/12/2019 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Prestation de service d’assurance - RC
Montant : 13 733,00 € · Notifié le : 26/12/2019 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Prestation de service d’assurance - Protection juridique
Montant : 1 444,00 € · Notifié le : 26/12/2019 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 2C COURTAGE
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Objet : Prestation de service d’assurance - Flotte auto
Montant : 13 016,00 € · Notifié le : 26/12/2019 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Prestation de service d’assurance - Cyber risque
Montant : 1 254,00 € · Notifié le : 26/12/2019 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ACL COURTAGE
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre relatif à l’extension du cinéma Le Colisée à Saint-Galmier
Montant : 85 244,00 € · Notifié le : 23/12/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL D'ARCHITECTURE VINDRY ARCHI
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