| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE SAINT JULIEN CHAPTEUIL
| SIREN : | 214 302 002 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 214 302 002 00016 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE SAINT JULIEN CHAPTEUIL
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT JULIEN CHAPTEUIL
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Adresse : PLACE SAINT ROBERT 43260 SAINT-JULIEN-CHAPTEUILDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE PLACE SAINT ROBERT 43260 SAINT-JULIEN-CHAPTEUILDate de création : 25/06/2020Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LES NARCISSES
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Adresse : MAIRIE PL ST ROBERT 43260 SAINT-JULIEN-CHAPTEUILDate de création : 01/01/2006Activité distincte : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)Enseigne : VVF
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Adresse : MAIRIE PLACE SAINT ROBERT 43260 SAINT-JULIEN-CHAPTEUILDate de création : 25/12/1995Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE D'ASSAINISSEMENT
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Adresse : PLACE DE L’EUROPE 43260 SAINT-JULIEN-CHAPTEUILDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT JULIEN CHAPTEUIL
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SAINT JULIEN CHAPTEUIL
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SAINT JULIEN CHAPTEUIL
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Documents juridiques de COMMUNE DE SAINT JULIEN CHAPTEUIL
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Comptes annuels de COMMUNE DE SAINT JULIEN CHAPTEUIL
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Conformité de COMMUNE DE SAINT JULIEN CHAPTEUIL
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE SAINT JULIEN CHAPTEUIL
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE SAINT JULIEN CHAPTEUIL
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE SAINT JULIEN CHAPTEUIL
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Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 12/06/2026, 2601395Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de la Haute-LoireDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 12/06/2026, 2601394Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de la Haute-LoireDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 15/11/2024, 2401486Position : DemandeurAutres parties : MMA IARD, SATIBAT-CHAPE, MAF, SCP Berger GranierDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 08/02/2024, 2201465Début du contentieux : 23/12/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 24/11/2009, 07LY02310Début du contentieux : 29/08/2005Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 6, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, FEDERATION DES AYANTS DROIT DES SECTIONS DE COMMUNES DE LA HAUTE LOIRE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 06/12/2005, 00-70.145Début du contentieux : 18/07/2000Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : AnnulationLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 06/12/2005, 00-70.172Début du contentieux : 18/07/2000Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : AnnulationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 25/11/2003, 01LY01666Début du contentieux : 02/05/2001Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Entreprises citées de COMMUNE DE SAINT JULIEN CHAPTEUIL
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SARL DES OPHTALMOLOGISTES (402 959 746) Cité 1 fois en 2002Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE SAINT JULIEN CHAPTEUIL et SARL DES OPHTALMOLOGISTES de la relation : Inconnue
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SAINT JULIEN CHAPTEUIL
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Objet : TRAVAUX DE GESTIOIN DES EAUX PLUVIALES SECTEURS DE MARIOU ET CARMES - LOT1
Montant : 198 748,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHRISTIAN FAURIE TRAVAUX PUBLICS - GRAVIERES ET SABLIERES DU DOUX
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Objet : MISSION MAITRISE D’OEUVRE RENOVATION ENERGETIQUE ESPACE ASSOCIATIF ET VEGETALISATION DU PARKING
Montant : 77 050,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU DE METRES ET DE VERIFICATIONS
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Objet : MISSION MAITRISE D’OEUVRE RENOVATION ENERGETIQUE ESPACE ASSOCIATIF ET VEGETALISATION DU PARKING
Montant : 77 050,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECHO ACOUSTIQUE
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Objet : MISSION MAITRISE D’OEUVRE RENOVATION ENERGETIQUE ESPACE ASSOCIATIF ET VEGETALISATION DU PARKING
Montant : 77 050,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DTM ETUDES
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Objet : MISSION MAITRISE D’OEUVRE RENOVATION ENERGETIQUE ESPACE ASSOCIATIF ET VEGETALISATION DU PARKING
Montant : 77 050,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MERIGEON
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Objet : MISSION MAITRISE D’OEUVRE RENOVATION ENERGETIQUE ESPACE ASSOCIATIF ET VEGETALISATION DU PARKING
Montant : 77 050,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCP BERGER-GRANIER (WAX ARCHITECTES)
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Objet : REFECTION TOITURE GYMNASE
Montant : 150 074,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EGGE 43
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Objet : LOT 7 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 49 621,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FORISSIER MENUISERIE
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Objet : lot 13 cvc BAI CHAPTEUIL
Montant : 81 956,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATI-CHAPTEUIL
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Objet : LOT 12 ELECTRICITE
Montant : 62 163,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE GENERALE SABY
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Objet : lot 3 CHARPTENTE ET OSSATURE BOIS - COUVERTURE - BARDAGE
Montant : 112 138,00 € · Notifié le : 25/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VELAY COUVERTURE CHARPENTE (OLIVIER VINCENT)
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Objet : LOT 2 DEMOLITION MACONNERIE BERARD ROLAND
Montant : 102 161,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ROLAND BERARD
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Objet : LOT 6 MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 70 367,00 € · Notifié le : 16/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAUTHIER
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Objet : LOT 8 PLATRERIE PEINTURE
Montant : 75 683,00 € · Notifié le : 13/09/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAYS BORDEL
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Objet : LOT 8 PLATRERIE PEINTURE
Montant : 0,00 € · Notifié le : 25/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : mo immeuble 22 rue chaussade
Montant : 82 141,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MICHEL SABADEL
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Objet : mo immeuble 22 rue chaussade
Montant : 82 141,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M+C ARCHITECTURE
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Objet : mo immeuble 22 rue chaussade
Montant : 82 141,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVP ECONOMIE
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Objet : mo immeuble 22 rue chaussade
Montant : 82 141,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVP BEMO
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Objet : mo immeuble 22 rue chaussade
Montant : 82 141,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROCHARD ET ASSOCIES (BET ROCHARD)
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Objet : mo immeuble 22 rue chaussade
Montant : 82 141,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVP INGENIERIE
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Objet : mo immeuble 22 rue chaussade
Montant : 82 141,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M+C ARCHITECTURE
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Objet : LOT 6 MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 67 598,00 € · Notifié le : 23/09/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAUTHIER
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Objet : LOT 2 DEMOLITION MACONNERIE BERARD ROLAND
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 13/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ROLAND BERARD
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Objet : lot 3 CHARPTENTE ET OSSATURE BOIS - COUVERTURE - BARDAGE
Montant : 111 416,00 € · Notifié le : 12/09/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VELAY COUVERTURE CHARPENTE (OLIVIER VINCENT)
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Objet : LOT 7 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 54 114,00 € · Notifié le : 12/09/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FORISSIER MENUISERIE
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Objet : LOT 12 ELECTRICITE
Montant : 61 267,00 € · Notifié le : 12/09/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE GENERALE SABY
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Objet : CHARPENTE METALLIQUE COUVERTURE BACS ACIER
Montant : 74 578,00 € · Notifié le : 07/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS CHAZALLON
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Objet : mo immeuble 22 rue chaussade
Montant : 70 400,00 € · Notifié le : 06/09/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M+C ARCHITECTURE
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Objet : LOT07 CDO CFA
Montant : 114 610,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRAISSE ET FILS
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Objet : LOT 1 MACONNERIE EGLISE
Montant : 175 720,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FABIEN MICHEL
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Objet : LOT4 MENUISERIE EGLISE PHASE 2
Montant : 124 835,00 € · Notifié le : 30/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CHABANON JOEL
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Objet : MATERIEL TECHNIQUE POLE CULTUREL
Montant : 75 200,00 € · Notifié le : 07/03/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COOP'ART
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Objet : MOBILIER MEDIATHEQUE
Montant : 71 366,00 € · Notifié le : 07/03/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIERS EMBLAVEZ (LES ATELIERS DE L'EMBLAVEZ)
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Objet : VOIRIE AUTEYRACETCHEMINDES3CROIX
Montant : 224 924,00 € · Notifié le : 21/09/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 69
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Objet : LOT 6 MENUISERIE INTERIEURE
Montant : 95 949,00 € · Notifié le : 01/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FORISSIER MENUISERIE
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Objet : LOT 12 FAUTEUILS AUDITORIUM
Montant : 69 633,00 € · Notifié le : 01/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAMIA DEVIANNE
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Objet : LOT 14 POLE CULTUREL
Montant : 73 963,00 € · Notifié le : 01/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRAISSE ET FILS
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Objet : lot 7 platrerie peinture
Montant : 124 517,00 € · Notifié le : 01/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATI & DECO
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Objet : lot 5 menuiseries exterieures alu
Montant : 57 662,00 € · Notifié le : 01/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS CHAPUIS
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Objet : lot 4 charpente couverture tuiles zinguerie
Montant : 110 262,00 € · Notifié le : 01/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUILHOT CONSTRUCTION BOIS
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Objet : CHARPENTE METALLIQUE COUVERTURE BACS ACIER
Montant : 74 578,00 € · Notifié le : 01/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS CHAZALLON
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Objet : LOT 2 GROS OEUVRE MACONNERIE
Montant : 258 587,00 € · Notifié le : 01/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RBII
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Objet : LOT 13 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE
Montant : 158 304,00 € · Notifié le : 01/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATI-CHAPTEUIL
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Objet : REVITALISATION
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 01/02/2020 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTER AGENCE (ARTER)
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Objet : POLE CULTUREL
Montant : 114 300,00 € · Notifié le : 01/12/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCP BERGER-GRANIER (WAX ARCHITECTES)
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Objet : RESTAURATION EGLISE LOT 4
Montant : 46 062,00 € · Notifié le : 30/07/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER THOMAS VITRAUX
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Objet : RESTAURATION EGLISE
Montant : 310 000,00 € · Notifié le : 25/07/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOTEC FRANCE
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Aides perçues par COMMUNE DE SAINT JULIEN CHAPTEUIL
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
81 250 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue