| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE PIRIAC-SUR-MER
| SIREN : | 214 401 259 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 214 401 259 00038 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE PIRIAC-SUR-MER
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE PIRIAC-SUR-MER
-
Adresse : 3 RUE DU CALVAIRE 44420 PIRIAC-SUR-MERDate de création : 08/06/2001Enseigne : MAIRIE
-
Adresse : MAIRIE 3 RUE DU CALVAIRE 44420 PIRIAC-SUR-MERDate de création : 19/04/2011Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT CLOS VISSANT/VIGNES KERDINIO
-
Adresse : MAIRIE 3 RUE DU CALVAIRE 44420 PIRIAC-SUR-MERDate de création : 30/11/2006Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENTS COMMUNAUX
-
Adresse : 7 RUE DES CAP-HORNIERS 44420 PIRIAC-SUR-MERDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LES CAP-HORNIERS
-
Adresse : PIRIAC-SUR-MER
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 05/10/2007Date de clôture : 03/04/2018Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : PORT DE PLAISANCE -
Adresse : MAIRIE 3 RUE DU CALVAIRE 44420 PIRIAC-SUR-MERDate de création : 25/05/2005Date de clôture : 26/11/2010Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA LE PLADREAU
-
Adresse : RUE CURE 44420 PIRIAC-SUR-MERDate de création : 01/03/1983Date de clôture : 08/06/2001Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)Enseigne : MAIRIE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE PIRIAC-SUR-MER
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE PIRIAC-SUR-MER
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE PIRIAC-SUR-MER
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE PIRIAC-SUR-MER
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE PIRIAC-SUR-MER
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE PIRIAC-SUR-MER
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE PIRIAC-SUR-MER
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE PIRIAC-SUR-MER
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE PIRIAC-SUR-MER
-
Tribunal administratif de Nantes, 13/11/2025, 2207827Début du contentieux : 06/05/2021Position : DemandeurAutres parties : Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nantes, 08/07/2025, 2112544Début du contentieux : 14/06/2021Position : DéfendeurAutres parties : PARKWAY AMENAGEMENTDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nantes, 07/07/2025, 2507149Début du contentieux : 23/04/2025Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nantes, 17/10/2024, 2415311Position : DemandeurAutres parties : THE ARCHITECTES, E.T.B 13 (ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX DE BATIMENTS), ENTREPRISE CLEMENT ET FILS, ECO-AMIANTE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nantes, 17/10/2024, 2415310Position : DemandeurAutres parties : THE ARCHITECTES, E.T.B 13 (ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX DE BATIMENTS), ENTREPRISE CLEMENT ET FILS, ECO-AMIANTE, Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nantes, 07/05/2024, 2101429Début du contentieux : 23/09/2020Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nantes, 22/12/2023, 2316157Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de la Loire-Atlantique, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nantes, 19/10/2023, 1806317Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nantes, 08/06/2023, 2305997Début du contentieux : 14/11/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 24/05/2018, 15NT02736Début du contentieux : 07/07/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 24/05/2018, 15NT02785Début du contentieux : 07/07/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 15/11/2017, 15NT02782Début du contentieux : 07/07/2015Position : DéfendeurAutres parties : SCI Ar Mor BrazLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 15/11/2017, 15NT02742Début du contentieux : 07/07/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 15/11/2017, 15NT02781Début du contentieux : 07/07/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 15/11/2017, 15NT02780Début du contentieux : 07/07/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 19/04/2013, 12NT00005Début du contentieux : 02/11/2011Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour de cassation, 23/11/2011, 10-16.897Début du contentieux : 02/03/2010Position : DemandeurAutres parties : Consorts B, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 22/04/2011, 10NT00758Début du contentieux : 09/02/2010Position : DéfendeurAutres parties : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE CLOS DES GARENNESLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 26/06/2003, 02NT00446Début du contentieux : 07/02/2002Position : DéfendeurAutres parties : SARL Poitevin ConstructionDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 26/06/2003, 02NT00447Début du contentieux : 07/02/2002Position : DéfendeurAutres parties : Société civile immobilière Armor BrazDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 07/05/1997, 95NT00658Début du contentieux : 02/03/1995Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 13/01/1997, 171272Début du contentieux : 09/06/1994Position : DéfendeurAutres parties : ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DE PORS-ER-STERLire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 27/03/1996, 160589Début du contentieux : 09/06/1994Position : DemandeurAutres parties : Association de Sauvegarde de Pors-Er-Ster (ASPES)Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 21/12/1994, 93NT00620Début du contentieux : 26/05/1993Position : DéfendeurAutres parties : SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION, Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 31/07/1992, 115399Début du contentieux : 23/04/1987Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : AnnulationLire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 19/06/1991, 93889Début du contentieux : 04/11/1987Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE PIRIAC-SUR-MER
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services
Cartographie de COMMUNE DE PIRIAC-SUR-MER
Comment contacter COMMUNE DE PIRIAC-SUR-MER ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0251750680 |
| Adresse : |
3 avenue des Noëlle 44500 LA BAULE
|
Entreprises citées de COMMUNE DE PIRIAC-SUR-MER
-
POKIDENT (490 597 572) Cité 1 fois en 2009Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE PIRIAC-SUR-MER et POKIDENT de la relation : Notaire
En savoir plus -
DAZONT SIOUL (492 340 724) Cité 1 fois en 2009Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE PIRIAC-SUR-MER et DAZONT SIOUL de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Samuel DURAND , Loeiza DURAND--COSSAIS , Maiann DURAND--COSSAIS
En savoir plus
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE PIRIAC-SUR-MER
-
Objet : GROUPE SCOLAIRE - LOT 11 Bis - CHAUFFAGE / VENTILLATION / PLOMBERIE
Montant : 175 853,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAMELECT GENIE CLIMATIQUE
En savoir plus -
Objet : LOT 1 - VOIRIE / RESEAUX DIVERS - PLACE VIGNIOBOUL
Montant : 1 063 071,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARIER TP (CHARIER ROUTES & TRAVAUX URBAINS LA TURBALLE)
En savoir plus -
Objet : GROUPE SCOLAIRE - LOT 3 - COUVERTURE
Montant : 56 819,00 € · Notifié le : 15/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COUVERTURE MAGUERO
En savoir plus -
Objet : GROUPE SCOLAIRE - LOT 10 - PEINTURE
Montant : 52 882,00 € · Notifié le : 15/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RENAISSANCE
En savoir plus -
Objet : LOT 8 - MENUISERIES INTERIEURES / ESCALIERS / MOBILIERS - MAISON DES ASSOS / ESPACE JEUNES
Montant : 123 970,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DE LA LOIRE
En savoir plus -
Objet : LOT 5 - MENUISERIES EXTERIEURES BOIS - MAISON DES ASSOS / ESPACE JEUNES
Montant : 54 271,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIVATTE MENUISERIE
En savoir plus -
Objet : LOT 10 - CHAPES / REVETEMENT DE SOL / FAIENCE - MAISON DES ASSOS / ESPACE JEUNES
Montant : 42 324,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OUEST HORIZON
En savoir plus -
Objet : LOT 13 - CHAUFFAGE / VENTILATION / PLOMBERIE / SANITAIRES - MAISON DES ASSOS / ESPACE JEUNES
Montant : 85 939,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAELO
En savoir plus -
Objet : LOT 3 - GROS OEUVRE / MAÇONNERIE - MAISON DES ASSO / ESPACE JEUNES
Montant : 187 308,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CLEMENT ET FILS
En savoir plus -
Objet : GROUPE SCOLAIRE - LOT 5 - MENUISERIE INTERIEURE
Montant : 82 327,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIERS DE LA BRIERE
En savoir plus -
Objet : LOT 9 - DOUBLAGES / CLOISONS - MAISON DES ASSOS / ESPACE JEUNES
Montant : 121 227,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMENAGEMENT DECORATION ISOLATION ADI
En savoir plus -
Objet : LOT 14 - ELECTRICITÉ - MAISON DES ASSO / ESPACE JEUNES
Montant : 107 220,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SDEL NANTES
En savoir plus -
Objet : LOT 2 - PAYSAGE / OUVRAGES MAÇONNÉS / JEUX & MOBILIERS - PLACE VIGNIBOUL
Montant : 282 931,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEPINIERES ENVIRONNEMENT SERVICES
En savoir plus -
Objet : GROUPE SCOLAIRE - LOT 12 - ELECTRICITE
Montant : 140 953,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GERGAUD INDUSTRIE
En savoir plus -
Objet : GROUPE SCOLAIRE - LOT 13 - BATIMENTS MODULAIRES
Montant : 95 097,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COUGNAUD
En savoir plus -
Objet : GROUPE SCOLAIRE - LOT 11 - CHAUFFAGE / VENTILATION / PLOMBERIE
Montant : 175 230,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LE ROL GENIE CLIMATIQUE
En savoir plus -
Objet : LOT 3 - Maçonnerie / Sanitaire - Parking de la Conserverie
Montant : 253 657,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GOURRAUD CONSTRUCTION
En savoir plus -
Objet : GROUPE SCOLAIRE - LOT 1 - DEMOLITION GROS OEUVRE
Montant : 161 757,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EGDC
En savoir plus -
Objet : LOT 2 - travaux paysagers - Parking de la Conserverie
Montant : 55 969,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATLANTIC PAYSAGES
En savoir plus -
Objet : LOT 4 - CHARPENTE / COUVERTURE - MAISON DES ASSOS / ESPACE JEUNES
Montant : 65 691,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COUVERTURE MAGUERO
En savoir plus -
Objet : LOT 1 - Travaux voirie - aménagement parking de la Conserverie
Montant : 160 657,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARIER TP (CHARIER ROUTES & TRAVAUX URBAINS LA TURBALLE)
En savoir plus -
Objet : GROUPE SCOLAIRE - LOT 4 - MENUISERIES EXTERIEURES / METALLERIE
Montant : 183 942,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALAIN DAVID
En savoir plus -
Objet : GROUPE SCOLAIRE - LOT 6 - CLOISONS SECHES
Montant : 59 280,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMENAGEMENT DECORATION ISOLATION ADI
En savoir plus -
Objet : GROUPE SCOLAIRE - LOT 7 - PLAFONDS SUSPENDUS - ISOLATION
Montant : 77 804,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUFISOL
En savoir plus -
Objet : LOT 9 - DOUBLAGES / CLOISONS - MAISON DES ASSOS / ESPACE JEUNES
Montant : 128 221,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMENAGEMENT DECORATION ISOLATION ADI
En savoir plus -
Objet : Etude globale d’aménagement - Requalification des espaces publics du centre-bourg Piriac-sur-Mer
Montant : 69 600,00 € · Notifié le : 19/03/2019 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GCA INGENIERIE
En savoir plus -
Objet : Etude globale d’aménagement - Requalification des espaces publics du centre-bourg Piriac-sur-Mer
Montant : 69 600,00 € · Notifié le : 19/03/2019 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PHYTOLAB
En savoir plus -
Objet : Etude globale d’aménagement - Requalification des espaces publics du centre-bourg Piriac-sur-Mer
Montant : 69 600,00 € · Notifié le : 19/03/2019 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOBHILIS
En savoir plus -
Objet : Etude globale d’aménagement - Requalification des espaces publics du centre-bourg Piriac-sur-Mer
Montant : 69 600,00 € · Notifié le : 19/03/2019 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REGIS RIBET
En savoir plus