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Mise à jour INSEE : le 20/09/2026

COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC (MAIRIE)

214 401 580 · Active
Adresse : PLACE DE LA MAIRIE, 44360 SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC

SIREN : 214 401 580
SIRET (siège) : 214 401 580 00011
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR80214401580
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC

  • Établissement

    En activité

    214 401 580 00011
    Adresse : PLACE DE LA MAIRIE 44360 SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    214 401 580 00094
    Adresse : 1 AV DES JASMINS 44360 SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC
    Date de création : 01/09/2024
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LA CHENAIE
  • Établissement

    En activité

    214 401 580 00086
    Adresse : 12 LA COLETTERIE 44360 SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC
    Date de création : 01/01/2014
    Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)
    Enseigne : CAMPING MUNICIPAL
  • Établissement

    En activité

    214 401 580 00060
    Adresse : LA COLETTERIE 44360 SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC
    Date de création : 01/05/2003
    Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)
    Enseigne : CAMPING MUNICIPAL LA COLLETERIE
  • Établissement

    En activité

    214 401 580 00052
    Adresse : MAIRIE PLACE DE LA MAIRIE 44360 SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC
    Date de création : 25/12/1995
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SCE ASSAINISS DE ST ETIENNE DE MONTLUC
  • Établissement

    En activité

    214 401 580 00037
    Adresse : CHE DE LA GUERCHE 44360 SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA GUERCHE
  • Établissement

    En activité

    214 401 580 00029
    Adresse : CHE DE LA GUERCHE 44360 SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LA GUERCHE
    Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
    Satisfaisant
    Date d’inspection : 12/09/2025
    Activité : Restauration collective
  • Établissement

    Fermé

    214 401 580 00078
    Adresse : 24 B RUE ARISTIDE BRIAND 44360 SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC
    Date de création : 01/01/2006
    Date de clôture : 01/01/2006
    Activité distincte : Crèches et garderies d'enfants (85.3G)
    Enseigne : MULTI ACCUEIL 1 2 3 SOLEIL

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC

Finances de COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC

  • Tribunal administratif de Nantes, 12/06/2026, 2605600
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Nantes, 05/03/2025, 2418642
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Nantes, 02/01/2025, 2418784
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nantes, 14/05/2024, 2101935
    Début du contentieux : 03/01/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI des 4 Nations, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nantes, 12/03/2024, 2010295
    Position : Défendeur
    Autres parties : RETHORE & ASSOCIES
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nantes, 05/04/2023, 2301272
    Début du contentieux : 06/02/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCOLIE, EHTP, Ligue de protection pour les oiseaux (LPO) de Loire-Atlantique, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Désistement d'office
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  • Tribunal administratif de Nantes, 14/02/2023, 2203636
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Vilogia, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Nantes, 14/02/2023, 2203819
    Début du contentieux : 27/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : VILOGIA PRIMO, Association Les Riverains du square
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nantes, 06/02/2023, 2301215
    Position : Défendeur
    Autres parties : LPO LOIRE-ATLANTIQUE LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX DE LOIRE-ATLANTIQUE, Association Scolie, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Nantes, 31/01/2023, 2106005
    Début du contentieux : 06/04/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Nantes, 17/01/2023, 2210268
    Début du contentieux : 03/01/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI des 4 Nations, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Nantes, 20/12/2022, 1906126
    Position : Défendeur
    Autres parties : CONCEPT DU VAL DE LOIRE
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Nantes, 08/12/2022, 1803818
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Nantes, 17/11/2022, 2213939
    Position : Défendeur
    Autres parties : SA d'HLM VILOGIA, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Nantes, 17/11/2022, 2214049
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Les riverains du square, Société VILOGIA
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Nantes, 29/09/2022, 2010858
    Début du contentieux : 13/10/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : SNCF gares et connexions
    Dispositif : Non-lieu
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  • Cour administrative d'appel de Nantes, 16/02/2010, 09NT00586
    Début du contentieux : 30/12/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : SCI LA HAIE MAHEAS, Etat
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  • Conseil d'État, 07/08/2008, 311211
    Début du contentieux : 15/11/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : MINISTRE D'ETAT, MINISTRE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DURABLES, SCI LA HAIE MAHEAS
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  • Cour d'appel de Rennes, 05/06/2008, 06/05864
    Début du contentieux : 01/06/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI LA HAIE MAHEAS, PGD PROVINVEST GESTION DEVELOPPEMENT
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 17/02/2004, 00NT01094
    Début du contentieux : 04/05/2000
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 16/05/2001, 99-19.180
    Début du contentieux : 10/06/1999
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Nantes, 17/02/1999, 97NT02355
    Début du contentieux : 05/08/1997
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, SCI FAS
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Annonces de COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC

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Cartographie de COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC

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Comment contacter COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PLACE DE LA MAIRIE
44360 SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC
Organisme : Monsieur JEAN PIERRE LOUIS DIT TRIEAU TRIEAU
Email : [email protected]
Téléphone : 0607717247
Adresse : Non disponible

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC

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Biens immobiliers de COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC

  • Objet : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 02 VIANDE BOVINE NON BIO : VIANDE BOVINE NON BIO

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 16/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ACHILLE BERTRAND

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  • Objet : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 04 VIANDE DE VEAU BIO : VIANDE DE VEAU BIO

    Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LA VACHE NANTAISE

    En savoir plus
  • Objet : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 05 : VOLAILLES VOLAILLES

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE

    En savoir plus
  • Objet : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 06 PRODUITS LAITIERS ET OVO PRODUITS : PRODUITS LAITIERS ET OVO PRODUITS

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TEAM OUEST DISTRALIS

    En savoir plus
  • Objet : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 07 VIANDE DE PORC ET CHARCUTERIE : VIANDE DE PORC ET CHARCUTERIE

    Montant : 17 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TEAM OUEST DISTRALIS

    En savoir plus
  • Objet : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 08 : VIANDE DE PORC BIO VIANDE DE PORC BIO

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MANGER BIO PAYS DE LA LOIRE

    En savoir plus
  • Objet : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 08 : VIANDE DE PORC BIO VIANDE DE PORC BIO

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TEAM OUEST DISTRALIS

    En savoir plus
  • Objet : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 09 : FRUITS ET LEGUMES FRAIS NON BIO FRUITS ET LEGUMES FRAIS NON BIO

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POMONA (TERREAZUR)

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  • Objet : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 09 : FRUITS ET LEGUMES FRAIS NON BIO FRUITS ET LEGUMES FRAIS NON BIO

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FRUIDIS

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  • Objet : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 10 : FRUITS ET LEGUMES FRAIS BIO FRUITS ET LEGUMES FRAIS BIO

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POMONA (TERREAZUR)

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  • Objet : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 10 : FRUITS ET LEGUMES FRAIS BIO FRUITS ET LEGUMES FRAIS BIO

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FRUIDIS

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  • Objet : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 03 VIANDE DE BOEUF BIO : VIANDE DE BOEUF BIO

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ACHILLE BERTRAND

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  • Objet : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 03 VIANDE DE BOEUF BIO : VIANDE DE BOEUF BIO

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LA VACHE NANTAISE

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  • Objet : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 01 SURGELES : PRODUITS DIVERS SURGELES

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ACHILLE BERTRAND

    En savoir plus
  • Objet : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 01 SURGELES : PRODUITS DIVERS SURGELES

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POMONA (POMONA PASSIONFROID)

    En savoir plus
  • Objet : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 11 : POISSON FRAIS POISSON FRAIS

    Montant : 11 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CAP MAREE ATLANTIQUE

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  • Objet : Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 12 : EPICERIE PRODUITS SECS EPICERIE PRODUITS SECS

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POMONA EPISAVEURS

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  • Objet : Travaux de rénovation de la salle des loisirs de SAINT ETIENNE DE MONTLUC (rénovation énergétique): Lot 8: Lot 8 : Chauffage, VMC et plomberie

    Montant : 83 443,00 € · Notifié le : 10/08/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAELO

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de rénovation de la salle des loisirs de SAINT ETIENNE DE MONTLUC (rénovation énergétique): Lot 5: Lot 5 : Ravalement ITE, revêtements de peinture intérieurs et extérieurs

    Montant : 34 910,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RENAISSANCE

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de rénovation de la salle des loisirs de SAINT ETIENNE DE MONTLUC (rénovation énergétique): Lot 1: Lot 1 : Gros oeuvre, démolition et voirie et réseaux divers

    Montant : 88 668,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE CLEMENT ET FILS

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de rénovation de la salle des loisirs de SAINT ETIENNE DE MONTLUC (rénovation énergétique): Lot 2: Lot 2 : Charpente bois, Isolation thermique extérieure bois, habillage

    Montant : 64 818,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DEBARRE SARL

    En savoir plus
  • Objet : Rénovation du Groupe Scolaire de la Guerche: Lot 1: Gros-oeuvre et démolition

    Montant : 203 004,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGDC

    En savoir plus
  • Objet : Rénovation du Groupe Scolaire de la Guerche: Lot 4: Ravalement de façade et isolation technique extérieure

    Montant : 241 961,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BASTARD

    En savoir plus
  • Objet : Rénovation du Groupe Scolaire de la Guerche: Lot 12: Plomberie CVC Chauffage

    Montant : 559 876,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROQUET (MAINTENANCE THERMIQUE BRETAGNE - MTB)

    En savoir plus
  • Objet : Rénovation du Groupe Scolaire de la Guerche: Lot 7: Cloisons sèches, plafonds et isolation

    Montant : 268 200,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : QUADRINOV AGENCEMENT

    En savoir plus
  • Objet : Marché pour la location des illuminations pour les fêtes de Noël de la commune pour 2026/2027 et 2028

    Montant : 31 341,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BLACHERE ILLUMINATION

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de rénovation de la salle des loisirs de SAINT ETIENNE DE MONTLUC (rénovation énergétique): Lot 6: Lot 6 : Cloisons, plafonds, menuiseries intérieures

    Montant : 39 815,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AMH - ATELIER MENUISERIE HEULINOIS

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de rénovation de la salle des loisirs de SAINT ETIENNE DE MONTLUC (rénovation énergétique): Lot 9: Lot 9 : Travaux d’électricité

    Montant : 32 950,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NANTES SUD ELEC

    En savoir plus
  • Objet : Rénovation du Groupe Scolaire de la Guerche: Lot 11: Courants forts et courants faibles

    Montant : 205 548,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VENDEE FLUIDES ENERGIES

    En savoir plus
  • Objet : Rénovation du Groupe Scolaire de la Guerche: Lot 6: Menuiseries intérieures bois et signalétiques

    Montant : 75 900,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : QUADRINOV AGENCEMENT

    En savoir plus
  • Objet : Rénovation du Groupe Scolaire de la Guerche: Lot 9: Revêtements de sols souples

    Montant : 101 889,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OUEST HORIZON

    En savoir plus
  • Objet : Marché de vérification et d’entretien des poteaux incendie situés sur les communes de SAINT ETIENNE DE MONTLUC et du TEMPLE DE BRETAGNE

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAUR

    En savoir plus
  • Objet : Le marché comporte trois lots et a pour objet la fourniture de services de télécommunications et de maintenance et d’évolution du système de téléphonie et des réseaux associés pour la ville de SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 1: Lot 1 : téléphonie fixe

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CELESTE

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  • Objet : Le marché comporte trois lots et a pour objet la fourniture de services de télécommunications et de maintenance et d’évolution du système de téléphonie et des réseaux associés pour la ville de SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 2: Lot 2 : Téléphonie mobile

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)

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  • Objet : Le marché comporte trois lots et a pour objet la fourniture de services de télécommunications et de maintenance et d’évolution du système de téléphonie et des réseaux associés pour la ville de SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 3: Lot 3 : Maintenance et évolution du système de téléphonie sur IP et des réseaux connexes

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TELEPHONE DE L'OUEST

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  • Objet : Rénovation de la salle des loisirs : relance du lot 10 "mobilier" suite à un avis d’appel à la concurrence infructueux pour absence d’offres

    Montant : 19 275,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CNA DECOBOIS CHALLANS (CNA DECOBOIS . CNA VERNISSEUR LAQUEUR)

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  • Objet : Etude pour la mise en place d’un contrôle de gestion à la mairie de SAINT ETIENNE DE MONTLUC

    Montant : 13 713,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRANT THORNTON

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  • Objet : Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre paysagère et infrastructures pour la réalisation de l’aménagement du pôle gare à SAINT ETIENNE DE MONTLUC - avis d’appel à candidatures - phase 1 -

    Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : PHYTOLAB

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  • Objet : Travaux de rénovation de la salle des loisirs de SAINT ETIENNE DE MONTLUC (rénovation énergétique): Lot 3: Lot 3 : Menuiseries extérieures aluminium

    Montant : 24 852,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATLANTIQUE OUVERTURES (AO)

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  • Objet : Travaux de rénovation de la salle des loisirs de SAINT ETIENNE DE MONTLUC (rénovation énergétique): Lot 4: Lot 4 : Serrurerie

    Montant : 10 307,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TECHNI SERRURERIE

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de rénovation de la salle des loisirs de SAINT ETIENNE DE MONTLUC (rénovation énergétique): Lot 7: Lot 7 : Sols souples, carrelage et faïence

    Montant : 27 016,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OUEST HORIZON

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande pour l’achat de fournitures de bureau et de papier pour les services administratifs de la commune

    Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FABREGUE

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande, avec un maximum annuel de 18 000,00 euros H.T., sur 1 an renouvelable 3 fois, pour l’achat de vêtements de travail et d’EPI pour les agents des services de la commune de SAINT ETIENNE DE MONTLUC

    Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACTUEL'VET

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour le nettoyage des locaux de la commune de SAINT ETIENNE DE MONTLUC

    Montant : 27 198,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESSI TURQUOISE

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  • Objet : Réfection de toitures sur plusieurs bâtiments communaux

    Montant : 80 514,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATLANTIQUE MAINTENANCE TOITURE

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  • Objet : Rénovation de plusieurs salles dans le bâtiment Le Manoir: Lot 1: Cloisons sèches et portes intérieures

    Montant : 55 114,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL CB MENUISERIES

    En savoir plus
  • Objet : Location, installation, entretien et maintenance de 7 photocopieurs numériques multifonctions pour la commune de SAINT ETIENNE DE MONTLUC

    Montant : 53 258,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA GENERALE DE BUREAUTIQUE

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  • Objet : Rénovation de plusieurs salles dans le bâtiment Le Manoir: Lot 5: Travaux d’électricité

    Montant : 18 890,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DOCEUL ELECTRICITE

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  • Objet : Marché d’acquisition et de pose d’un praticable de gym et réfection de la fosse de réception pour la salle de sports située au lieu-dit la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC

    Montant : 63 604,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GYMNOVA

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  • Objet : Réfection des toitures de l’Espace Montluc

    Montant : 128 122,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LE LOREC COUVERTURE (LE LOREC-GUESNEAU)

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  • Objet : Rénovation des sols sportifs des Salles Loire et Marais

    Montant : 159 717,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPORTINGSOLS

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  • Objet : Rénovation du Groupe Scolaire de la Guerche: Lot 13: Panneaux photovoltaïques

    Montant : 100 420,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOLARTI

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  • Objet : Rénovation du Groupe Scolaire de la Guerche: Lot 3: Couverture ardoise zinguerie

    Montant : 116 730,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES

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  • Objet : Rénovation du Groupe Scolaire de la Guerche: Lot 2: Charpente métallique

    Montant : 131 788,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OUEST METAL BATIMENT

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  • Objet : Rénovation du Groupe Scolaire de la Guerche: Lot 5: Menuiseries extérieures et serrurerie

    Montant : 400 057,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATLANTIQUE OUVERTURES (AO)

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  • Objet : Rénovation du Groupe Scolaire de la Guerche: Lot 8: Carrelages et faïence

    Montant : 14 743,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OUEST HORIZON

    En savoir plus
  • Objet : Rénovation du Groupe Scolaire de la Guerche: Lot 10: Travaux de peinture

    Montant : 76 363,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ABITAT SERVICES

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  • Objet : Accord-cadre de prestations de service de nettoyage des réseaux d’eaux pluviales par hydrocurage et inspection télévisée des réseaux

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARP OUEST

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  • Objet : Rénovation de plusieurs salles dans le bâtiment Le Manoir: Lot 7: Plomberie

    Montant : 10 199,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PIERRE'EAU

    En savoir plus
  • Objet : Rénovation de plusieurs salles dans le bâtiment Le Manoir: Lot 3: Carrelage - revêtements de sols acoustiques

    Montant : 22 401,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PERRIGAUD YOANN

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  • Objet : Marché de balayage et de nettoiement pluriannuel de la voirie communale

    Montant : 54 246,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAPREC SUD-OUEST

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  • Objet : Rénovation de plusieurs salles dans le bâtiment Le Manoir: Lot 4: Menuiseries extérieures

    Montant : 47 936,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATLANTIQUE OUVERTURES

    En savoir plus
  • Objet : Accord cadre de travaux de voirie décomposé en 3 lots avec un maximum annuel, mono-attributaire, à bons de commande. Lot 1 : travaux de voirie, Lot 2 : travaux de signalisation horizontale et Lot 3 : travaux de point à temps automatique.: Lot 2: Travaux de signalisation horizontale - maximum annuel : 36 000 euros H.T.

    Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESVIA

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  • Objet : Accord cadre de travaux de voirie décomposé en 3 lots avec un maximum annuel, mono-attributaire, à bons de commande. Lot 1 : travaux de voirie, Lot 2 : travaux de signalisation horizontale et Lot 3 : travaux de point à temps automatique.: Lot 3: Travaux de Points à temps Automatique (PATA) - maximum annuel : 55 000 euros H.T.

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAS LANDAIS ANDRE

    En savoir plus
  • Objet : Accord cadre de travaux de voirie décomposé en 3 lots avec un maximum annuel, mono-attributaire, à bons de commande. Lot 1 : travaux de voirie, Lot 2 : travaux de signalisation horizontale et Lot 3 : travaux de point à temps automatique.: Lot 1: Travaux de voirie - maximum annuel : 275 000 euros H.T.

    Montant : 275 000,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHARIER TP (CHARIER ROUTES&TRAVAUX URBAINS MONTOIR DE BRETAGNE)

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  • Objet : Lot 1 : Fourniture d’une élagueuse à bras de déport neuve avec groupe de broyage et lamier (et reprise d’une débrousailleuse rousseau) et Lot 2 : Fourniture d’un broyeur d’accotement neuf (et reprise d’un broyeur d’accotement Ferry TLP 160): Lot 1: Elagueuse à bras de déport neuve avec groupe de broyage et lamier et reprise d’une débrousailleuse rousseau

    Montant : 62 200,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BPM AGRI ATLANTIQUE (BPM AGRI )

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  • Objet : Rénovation de plusieurs salles dans le bâtiment Le Manoir: Lot 9: Travaux de voirie et réseaux divers

    Montant : 7 899,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OUTIN BTP

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  • Objet : Rénovation de plusieurs salles dans le bâtiment Le Manoir: Lot 8: Travaux de bardage extérieur

    Montant : 9 466,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL CB MENUISERIES

    En savoir plus
  • Objet : Rénovation de plusieurs salles dans le bâtiment Le Manoir: Lot 6: Cuisine : éléments et pose

    Montant : 6 099,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BERNIER

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  • Objet : Rénovation de plusieurs salles dans le bâtiment Le Manoir: Lot 2: Peinture

    Montant : 23 803,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ABITAT SERVICES

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  • Objet : Désherbage alternatif de la voirie communale de SAINT ETIENNE DE MONTLUC - En vertu de l’article L. 2113-12 du Code de la commande publique, ce contrat est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d’aide par le travail ou à des structures équivalentes.

    Montant : 42 343,00 € · Notifié le : 13/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAPRENA

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  • Objet : Achat d’un camion benne pour le service des espaces verts de la commune

    Montant : 43 800,00 € · Notifié le : 07/03/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MAN TRUCK & BUS FRANCE

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  • Objet : Aménagement de fossés communaux et dérasement d’accotements (2025-2028)

    Montant : 43 100,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GARCIA TP

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  • Objet : Achat d’un camion pour les ateliers municipaux avec reprise d’un véhicule IVECO immatriculé AF472WL

    Montant : 44 900,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MAN TRUCK & BUS FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Marchés de travaux pour la réalisation d’une résidence autonomie et l’extension de l’EHPAD existant - Une tranche ferme pour la construction de la résidence autonomie et l’EHPAD neuf et une tranche optionnelle pour l’EHPAD réhabilité.: Lot 1: GROS OEUVRE

    Montant : 1 391 003,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BENETEAU CONSTRUCTION

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  • Objet : Marchés de travaux pour la réalisation d’une résidence autonomie et l’extension de l’EHPAD existant - Une tranche ferme pour la construction de la résidence autonomie et l’EHPAD neuf et une tranche optionnelle pour l’EHPAD réhabilité.: Lot 8: SERRURERIE

    Montant : 94 411,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER METALLURGIQUE CONCELLOIS

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  • Objet : Marchés de travaux pour la réalisation d’une résidence autonomie et l’extension de l’EHPAD existant - Lot 14: PEINTURE REVETEMENTS MURAUX ET NETTOYAGE

    Montant : 72 629,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FREMY PEINTURE DECORATION

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  • Objet : Marchés de travaux pour la réalisation d’une résidence autonomie et l’extension de l’EHPAD existant - : Lot 17: ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES

    Montant : 278 280,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FAUCHE PAYS DE LOIRE

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  • Objet : Marchés de travaux pour la réalisation d’une résidence autonomie et l’extension de l’EHPAD existant - : Lot 19: VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS

    Montant : 385 804,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DANIEL TP

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  • Objet : Avis suite à infructueux pour la construction d’une résidence autonomie et la réhabilitation et l’extension de l’EHPAD existant - lot 10 : menuiseries intérieures

    Montant : 203 786,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DUPRE SAS

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  • Objet : Relance des lots 3 5 6 7 et 16 dans le cadre de la construction d’une résidence autonomie et réhabilitation de l’EHPAD existant à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 4: Lot 7 : menuiseries extérieures fermetures

    Montant : 258 973,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALUMINIUM DE BRETAGNE

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  • Objet : Relance des lots 3 5 6 7 et 16 dans le cadre de la construction d’une résidence autonomie et réhabilitation de l’EHPAD existant à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 5: lot 16 : plomberie sanitaire

    Montant : 391 651,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL FORCENERGIE

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  • Objet : Marché pour l’hébergement et l’infogérance du Système Informatique de la mairie de SAINT ETIENNE DE MONTLUC

    Montant : 131 555,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PROSELIS

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  • Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation du groupe scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC

    Montant : 217 817,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLAST ARCHITECTES

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  • Objet : Assurances de la commune de SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 1: 2024-007-01

    Montant : 55 860,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE (GROUPAMA LOIRE BRETAGNE)

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  • Objet : Assurances de la commune de SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 2: 2024-007-02

    Montant : 18 590,00 € · Notifié le : 07/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES

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  • Objet : Assurances de la commune de SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 4: 2024-007-04

    Montant : 273 513,00 € · Notifié le : 07/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SIACI SAINT HONORE

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  • Objet : Travaux de requalification de la rue Lamennais et création d’une liaison douce au parc du Pré Petit à SAINT ETIENNE DE MONTLUC - 2 lots : lot 1 : terrassement - voirie - assainissement eaux pluviales et lot 2 : espaces verts - Une tranche ferme pour la rue Lamennais et une tranche optionnelle pour le Pré Petit.: Lot 1: Lot 01 : Terrassement - Voirie - Assainissement Eaux Pluviales (requalification de la rue Lamennais et création d’une liaison douce au parc du Pré Petit)

    Montant : 279 510,00 € · Notifié le : 16/10/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHARIER TP (CHARIER ROUTES&TRAVAUX URBAINS MONTOIR DE BRETAGNE)

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  • Objet : Travaux de requalification de la rue Lamennais et création d’une liaison douce au parc du Pré Petit à SAINT ETIENNE DE MONTLUC - 2 lots : lot 1 : terrassement - voirie - assainissement eaux pluviales et lot 2 : espaces verts - Une tranche ferme pour la rue Lamennais et une tranche optionnelle pour le Pré Petit.: Lot 2: Lot 2 : espaces verts (requalification de la rue Lamennais et création d’une liaison douce au parc du Pré Petit)

    Montant : 18 336,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATLANTIC PAYSAGES

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  • Objet : Vérification périodique et de maintenance des installations de sécurité incendie, électroménager, ascenseurs et toitures terrasses des bâtiments communaux: Lot 4: Entretien des toitures/terrasses, gouttières et ch

    Montant : 37 500,00 € · Notifié le : 06/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATLANTIQUE MAINTENANCE TOITURE

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  • Objet : Marchés de travaux pour la réalisation d’une résidence autonomie et l’extension de l’EHPAD existant : Lot 13: REVETEMENTS DE SOLS DURS ET SOUPLES FAIENCE

    Montant : 174 388,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROSSI SAS

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  • Objet : Construction d’un groupe scolaire sur le site de la chênaie à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 03: COUVERTURE ACIER

    Montant : 282 786,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OUEST TOITURE BARDAGE ETANCHEITE - OTBE

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  • Objet : Construction d’un groupe scolaire sur le site de la chênaie à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 05: MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM

    Montant : 341 202,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : JUIGNET ARMAND

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  • Objet : Construction d’un groupe scolaire sur le site de la chênaie à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 06: METALLERIE SERRURERIE

    Montant : 168 780,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : JUIGNET ARMAND

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  • Objet : Construction d’un groupe scolaire sur le site de la chênaie à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 01: INSTALLATIONS DE CHANTIER ET GROS OEUVRE

    Montant : 1 219 354,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SATEM

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  • Objet : Construction d’un groupe scolaire sur le site de la chênaie à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 12: PEINTURE

    Montant : 62 299,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FREMONDIERE DECORATION

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  • Objet : Construction d’un groupe scolaire sur le site de la chênaie à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 13: CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRES

    Montant : 621 845,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALCIA GENIE CLIMATIQUE

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  • Objet : Construction d’un groupe scolaire sur le site de la chênaie à SAINT ETIENNE DE MONTLUC: Lot 14: ELECTRICITE COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES

    Montant : 363 819,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AM3 I PLUS

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  • Objet : Marché d’entretien des espaces verts de la commune

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 13/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EFFIVERT

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  • Objet : Avis suite à infructueux pour la construction d’une résidence autonomie et la réhabilitation et l’extension de l’EHPAD existant - lot 4 : bardage bois

    Montant : 180 973,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MILLET

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Labels et certificats de COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC

Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 1 établissement controlé

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC

Intitulé : PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant : 2 230 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2016
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue

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