| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
| SIREN : | 214 401 721 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 214 401 721 00011 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
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Adresse : ALL DU MAIL DE L EUROPE 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIREDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 1 RUE JULES FERRY 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIREDate de création : 25/04/2024Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LES TILLEULS
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Adresse : RUE JULES FERRY 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIREDate de création : 25/04/2024Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : RESTAURANT SCOLAIRE DU CENTRE
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Adresse : BOULEVARD LOUIS PASTEUR 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIREDate de création : 25/04/2024Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : RESTAURANT SCOLAIRE DE LA REINETIERE
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Adresse : 10 RUE ALBERT CALMETTE 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIREDate de création : 25/04/2024Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : ACCUEIL PERISCOLAIRE DE LA REINETIERE
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Adresse : 79 PROMENADE DE BELLEVUE 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIREDate de création : 25/04/2024Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : ACCUEIL DE LOISIRS MANOIR DE BELLEVUE
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Adresse : 9 MAIL DE L'EUROPE 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIREDate de création : 25/04/2024Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : ANIMATION JEUNES LE PATIO
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Adresse : 40 T RUE OLYMPE DE GOUGES 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIREDate de création : 04/01/2016Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : MULTI-ACCUEIL FELIX TESSIER
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Adresse : 40 RUE OLYMPE DE GOUGES 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIREDate de création : 01/09/2015Activité distincte : Restauration collective sous contrat (56.29A)Enseigne : RESTAURANT SCOLAIRE
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Adresse : ALL DU MAIL DE L EUROPE 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIREDate de création : 27/10/2006Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : MINI CRECHE BAMBI
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Adresse : MAIRIE ALL DU MAIL DE L EUROPE 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIREDate de création : 20/09/2002Activité distincte : Gestion de salles de spectacles (90.04Z)Enseigne : LOCATION SALLE LIGERIA
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Adresse : 3 ALLEE EUDES DE FREMOND 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIREDate de création : 04/07/1985Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : MULTI-ACCUEIL BIDIBULLE
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Adresse : 10 RUE JULES FERRY 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIREDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LA CERISAIE
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Adresse : 40 RUE OLYMPE DE GOUGES 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIREDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE FELIX TESSIER
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Adresse : 2 RUE JULES FERRY 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIREDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LES POMMES DE PIN
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Adresse : RUE JULES FERRY 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIREDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : ACCUEIL PERISCOLAIRE LES PRES VERTS
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Adresse : 61 BOULEVARD LOUIS PASTEUR 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIREDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA REINETIERE
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Adresse : BOULEVARD LOUIS PASTEUR 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIREDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LA REINETIERE
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Adresse : MAIRIE ALL DU MAIL DE L EUROPE 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIREDate de création : 01/07/1997Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT COMMUNAL LA MAISON NEUVE
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Adresse : MAIRIE ALL DU MAIL DE L EUROPE 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIREDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT DE STE LUCE SUR LOIRE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
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Conseil d'État, 27/02/2026, 504015Début du contentieux : 04/03/2025Position : DéfendeurAutres parties : SCCV Sainte-Luce-sur-LoireDispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 18/07/2025, 2200202Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 04/03/2025, 2405154Début du contentieux : 20/02/2024Position : DéfendeurAutres parties : JULESDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 04/03/2025, 2404017Position : DéfendeurAutres parties : SCCV Sainte-Luce-sur-Loire 10 rue du 8 mai 1945, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 13/06/2024, 2009003Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 27/03/2024, 2206844Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 12/03/2024, 2305108Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, AIRIS PAYS DE LOIRE, Personne anonymisée 1Dispositif : Sursis à statuerLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 12/03/2024, 2315804Début du contentieux : 26/09/2023Position : DéfendeurAutres parties : SCCV SAINTE LUCE SUR LOIRE 10 RUE DU 8 MAI 1945, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 19/10/2023, 1810619Début du contentieux : 26/06/2018Position : DéfendeurAutres parties : INTERCO 44 SYNDICAT INTERCO CFDT LOIRE ATLANTIQUEDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 27/07/2023, 2204048Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 12/07/2023, 472523Début du contentieux : 22/01/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 30/06/2023, 470631Début du contentieux : 04/01/2022Position : DemandeurAutres parties : LOIRE ATLANTIQUE DEVELOPPEMENT SPL, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 10/05/2023, 2303651Position : DéfendeurAutres parties : VNF VOIES NAVIGABLES DE FRANCE, Société Artelia, CNR COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Egis EauDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 21/04/2023, 2305257Début du contentieux : 22/01/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 14/03/2023, 2303264Début du contentieux : 22/01/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 09/01/2023, 2206308Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, LOIRE ATLANTIQUE DEVELOPPEMENT SELA, Nantes MétropoleDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 18/11/2022, 22NT00212Début du contentieux : 04/01/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, LOIRE ATLANTIQUE DEVELOPPEMENT SPLDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 18/11/2022, 21NT00939Début du contentieux : 02/02/2021Position : DéfendeurAutres parties : NADIPHIA ATLANTICDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 24/06/2022, 21NT00978Début du contentieux : 02/02/2021Position : DéfendeurAutres parties : NADIPHIA ATLANTICDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 05/03/2018, 16NT01419Début du contentieux : 21/05/2013Position : DéfendeurAutres parties : Association Seil Environnement, Société Civile de Construction Vente (Sccv) Les CèdresLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 30/01/2015, 13NT02606Début du contentieux : 09/07/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 02/04/2002, 98NT01065Début du contentieux : 06/03/1998Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 31/12/2001, 99NT02579Début du contentieux : 05/10/1999Position : DéfendeurAutres parties : S.C.I La Lucéenne, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 28/03/2001, 99NT02616Début du contentieux : 25/08/1999Position : DéfendeurAutres parties : S.C.I. La Lucéenne, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 05/05/1994, 92NT00267Début du contentieux : 04/03/1992Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE NOUVELLE FORAGE ET CANALISATIONLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
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Comment contacter COMMUNE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0240681600 |
| Adresse : |
Esplanade Pierre Brasselet 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
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Objet : La maintenance de type p2 des installations techniques des bâtiments communaux
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THERMIQUE DE L'OUEST
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Objet : Prestations de services topographiques et de géo-référencement pour la ville de sainte-luce-sur-loire
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEOFIT
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Objet : Travaux de construction d’un hangar pour véhicules, d’aménagement d’une zone de stockage et de stationnements pour le personnel: Lot 3 : Charpente métallique - bardage - couvertures
Montant : 176 774,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GALLARD CONSTRUCTIONS METALLIQUES
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Objet : Travaux de construction d’un hangar pour véhicules, d’aménagement d’une zone de stockage et de stationnements pour le personnel: Lot 4 : Clôtures, portails et portillons
Montant : 23 424,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRETAUDEAU PAYSAGES
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Objet : Travaux de rénovation partielle du complexe sportif tabarly et#8211; le bonniec: Lot 1 : Démolition et#8211, gros Oeuvre
Montant : 26 498,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATLANTIQUE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS (ABTP - ATLANTIQUE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : Travaux de rénovation partielle du complexe sportif tabarly et#8211; le bonniec: Lot 2 : Etanchéité
Montant : 33 159,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMAC
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Objet : Travaux de rénovation partielle du complexe sportif tabarly et#8211; le bonniec: Lot 3 : Menuiseries extérieures
Montant : 29 601,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIROITERIE 35
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Objet : Travaux de rénovation partielle du complexe sportif tabarly et#8211; le bonniec: Lot 4 : Menuiserie intérieures
Montant : 15 822,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMH - ATELIER MENUISERIE HEULINOIS
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Objet : Travaux de rénovation partielle du complexe sportif tabarly et#8211; le bonniec: Lot 5 : Cloisons sèches et#8211, Isolation et#8211, plafonds suspendus
Montant : 20 547,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMENAGEMENT DECORATION ISOLATION ADI
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Objet : Travaux de rénovation partielle du complexe sportif tabarly et#8211; le bonniec: Lot 6 : Carrelage et#8211, faïences
Montant : 8 477,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE MALEINGE
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Objet : Travaux de rénovation partielle du complexe sportif tabarly et#8211; le bonniec: Lot 7 : Peinture et#8211, revêtements muraux
Montant : 30 940,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TIJOU NANTES
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Objet : Travaux de rénovation partielle du complexe sportif tabarly et#8211; le bonniec: Lot 8 : sol sportif
Montant : 122 107,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ART-DAN
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Objet : Travaux de rénovation partielle du complexe sportif tabarly et#8211; le bonniec: Lot 9 : Plomberie et#8211, VMC - chauffage
Montant : 292 905,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAMERY ENERGIES (GRANDIN)
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Objet : Travaux de rénovation partielle du complexe sportif tabarly et#8211; le bonniec: Lot 10 : Electricité courant fort et faible
Montant : 33 464,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NANTES SUD ELEC
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Objet : Entretien des espaces verts de la commune: Lot 1 : Entretien des espaces verts des lotissements
Montant : 57 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EFFIVERT
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Objet : Entretien des espaces verts de la commune: Lot 2 : Débroussaillage et taille des haies
Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
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Objet : Entretien des espaces verts de la commune: Lot 3 : Fauchage des talus et du skatepark
Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Travaux de réhabilitation des logements d’urgence: Lot 10 : Electricité courant fort et faible
Montant : 35 138,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CTN
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Objet : Travaux de réhabilitation des logements d’urgence: Lot 11 : Plomberie et#8211, ventilation collective
Montant : 26 800,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CTN
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Objet : Installation d’une ventilation au sous-sol de l’hôtel de ville
Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LUCATHERMY
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Objet : Travaux de réhabilitation des logements d’urgence: Lot 1 : Terrassement - VRD
Montant : 6 944,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATLANTIQUE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS (ABTP - ATLANTIQUE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : Travaux de réhabilitation des logements d’urgence: Lot 2 : Démolition et#8211, Gros Oeuvre
Montant : 27 657,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MGR NOTOT (M.G.R.)
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Objet : Travaux de réhabilitation des logements d’urgence: Lot 3 : Etanchéité
Montant : 30 200,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETANDEX
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Objet : Travaux de réhabilitation des logements d’urgence: Lot 4 : Ravalement
Montant : 9 707,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FREMONDIERE DECORATION
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Objet : Travaux de réhabilitation des logements d’urgence: Lot 5 : Menuiseries extérieures
Montant : 41 101,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATLANTIQUE OUVERTURES (AO)
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Objet : Travaux de réhabilitation des logements d’urgence: Lot 6 : Plâtrerie et#8211, isolation et#8211, doublage et#8211, plafonds suspendus
Montant : 17 144,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MGR NOTOT (M.G.R.)
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Objet : Travaux de réhabilitation des logements d’urgence: Lot 7 : Menuiseries intérieures
Montant : 7 258,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MGR NOTOT (M.G.R.)
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Objet : Travaux de réhabilitation des logements d’urgence: Lot 8 : Revêtement de sol
Montant : 15 240,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FREMONDIERE DECORATION
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Objet : Travaux de réhabilitation des logements d’urgence: Lot 9 : Revêtement mural
Montant : 19 026,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FREMONDIERE DECORATION
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Objet : Travaux de réhabilitation du ccas: Lot 7 : électricité - courants forts et faibles
Montant : 11 776,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EL 2D (EL2D)
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Objet : Installation d’alarmes attentat
Montant : 137 440,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : COMASYS
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Objet : Travaux de réhabilitation de la salle eon: Lot 1 : Désamiantage et#8211, démolition - curage
Montant : 28 622,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEMCOH
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Objet : Travaux de réhabilitation de la salle eon: Lot 2 : Maçonnerie et#8211, traitement de façades et couvertures
Montant : 37 000,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSEAU BATIMENT
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Objet : Travaux de réhabilitation de la salle eon: Lot 3 : Menuiseries extérieures
Montant : 35 588,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BOURNEUF
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Objet : Travaux de réhabilitation de la salle eon: Lot 4 : Menuiserie intérieures et#8211, cloisons sèches et#8211, doublages - plafonds
Montant : 53 000,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMH - ATELIER MENUISERIE HEULINOIS
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Objet : Travaux de réhabilitation de la salle eon: Lot 5 : Faux plafonds
Montant : 7 862,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EL 2D (EL2D)
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Objet : Travaux de réhabilitation de la salle eon: Lot 6 : Carrelage et#8211, revêtements muraux
Montant : 9 100,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE MALEINGE
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Objet : Travaux de réhabilitation de la salle eon: Lot 7 : Peinture - nettoyage
Montant : 12 234,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CHAUMET
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Objet : Travaux de réhabilitation de la salle eon: Lot 8 : Plomberie et#8211, chauffage - ventilation
Montant : 27 800,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EP2C
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Objet : Travaux de réhabilitation de la salle eon: Lot 9 : Electricité courant fort et faible
Montant : 13 645,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RD ENERGIES (MES 85)
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Objet : Travaux de réhabilitation du ccas: Lot 1 : Désamiantage avant démolition
Montant : 12 666,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CYCLONE
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Objet : Travaux de réhabilitation du ccas: Lot 2 : Démolition - gros oeuvre
Montant : 24 316,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MBA ENTREPRISE
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Objet : Travaux de réhabilitation du ccas: Lot 3 : menuiseries extérieures
Montant : 18 890,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GLASSGO (GLASSGO SOS GLASSGO)
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Objet : Travaux de réhabilitation du ccas: Lot 4 : menuiseries intérieures-cloisons
Montant : 23 367,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL SUBILEAU
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Objet : Travaux de réhabilitation du ccas: Lot 6 : plomberie - chauffage
Montant : 11 351,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA REGIONALE ELECTRIQUE - CLIMATIQUE - INFORMATIQUE INDUSTRIELLE - LA REGIONALE (LA REGIONALE)
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Objet : Travaux de construction d’un hangar pour véhicules, d’aménagement d’une zone de stockage et de stationnements pour le personnel: Lot 1 : VRD - aménagements extérieurs
Montant : 64 652,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU T.P. (TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : Travaux de construction d’un hangar pour véhicules, d’aménagement d’une zone de stockage et de stationnements pour le personnel: Lot 2 : Gros Oeuvre
Montant : 39 579,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MBA ENTREPRISE
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Objet : Travaux de construction d’un hangar pour véhicules, d’aménagement d’une zone de stockage et de stationnements pour le personnel: Lot 5 : électricité - courants forts et faibles
Montant : 21 116,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EP2C
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Objet : Acquisition de lumières led pour la salle de spectacle ligéria
Montant : 36 444,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B LIVE
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Objet : Travaux de rénovation du chauffage de la salle le bonniec
Montant : 46 621,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EL 2D (EL2D)
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Objet : Travaux de réhabilitation des sanitaires et traitement acoustique de la salle de restauration de l’école "la reinetière": Lot 1 : Désamiantage - curage
Montant : 12 356,00 € · Notifié le : 19/09/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AD'QUAT
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Objet : Travaux de réhabilitation des sanitaires et traitement acoustique de la salle de restauration de l’école "la reinetière": Lot 1 : Désamiantage - curage
Montant : 12 356,00 € · Notifié le : 19/09/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RECYCL'AD
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Objet : Le ménage courant des bâtiments municipaux: Lot 1: MA12-01_LOT01
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARC EN CIEL GRAND OUEST (A.E.C GRAND OUEST SAS)
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Objet : Le ménage courant des bâtiments municipaux: Lot 2: MA12-01_LOT2
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARC EN CIEL GRAND OUEST (A.E.C GRAND OUEST SAS)
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Objet : Le ménage courant des bâtiments municipaux: Lot 3: MA12-01_LOT03
Montant : 72 000,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NET PLUS
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Objet : Le ménage courant des bâtiments municipaux: Lot 4: MA12-01_LOT04
Montant : 108 000,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NET PLUS
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Objet : Le ménage courant des bâtiments municipaux: Lot 2: MA12-01_LOT2
Montant : 0,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Travaux de réhabilitation des sanitaires et traitement acoustique de la salle de restauration de l’école "la reinetière": Lot 2 : Maçonnerie
Montant : 15 873,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATLANTIQUE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS (ABTP - ATLANTIQUE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : Travaux de réhabilitation des sanitaires et traitement acoustique de la salle de restauration de l’école "la reinetière": Lot 3 : Menuiseries intérieures - doublages
Montant : 33 011,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL SUBILEAU
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Objet : Travaux de renaturation de la cours de l’école élémentaire de la cerisaie: Lot 3 : Clôtures et portillons
Montant : 614,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLOTURES DE L'ATLANTIQUE
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Objet : Travaux de rénovation de la chaufferie de l’hôtel de ville
Montant : 93 519,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA REGIONALE ELECTRIQUE - CLIMATIQUE - INFORMATIQUE INDUSTRIELLE - LA REGIONALE (LA REGIONALE)
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Objet : Travaux de clôtures et de serrurerie de la gendarmerie
Montant : 53 171,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPACE CLOTURE OUEST
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Objet : Travaux de renaturation de la cours de l’école élémentaire de la cerisaie: Lot 2 : Construction bois
Montant : 1 460,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAROLLEAU AMENAGEMENT BOIS
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation de la salle eon
Montant : 23 438,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : I2D CONSEILS
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation de la salle eon
Montant : 23 438,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEP'S ARCHITECTURE
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation de la salle eon
Montant : 23 438,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAYS DE LOIRE BRETAGNE INGENIERIE
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation du complexe sportif tabarly - le bonniec
Montant : 22 751,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OXA ARCHITECTURES
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation du complexe sportif tabarly - le bonniec
Montant : 22 751,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACTIS INGENIERIE
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Objet : Travaux de réhabilitation des sanitaires et traitement acoustique de la salle de restauration de l’école "la reinetière": Lot 4 : Faux plafonds
Montant : 8 894,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.A.S. SN PINARD (PINARD)
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Objet : Travaux de réhabilitation des sanitaires et traitement acoustique de la salle de restauration de l’école "la reinetière": Lot 5 : Carrelage et#8211, revêtements muraux
Montant : 16 853,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SATICARO
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Objet : Travaux de réhabilitation des sanitaires et traitement acoustique de la salle de restauration de l’école "la reinetière": Lot 6 : Peinture - nettoyage
Montant : 5 335,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CHAUMET
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Objet : Travaux de réhabilitation des sanitaires et traitement acoustique de la salle de restauration de l’école "la reinetière": Lot 7 : CVP et#8211, éléctricité
Montant : 61 921,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EP2C
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Objet : Externalisation de la maintenance du parc informatique des écoles
Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PSI BORDEAUX
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Objet : Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de la VILLE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE: Lot 1: MA01-03 Lot 1
Montant : 52 740,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BUREAU EUROPEEN D ASSURANCE HOSPITALIERE (BEAH)
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Objet : Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de la VILLE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE: Lot 2: MA01-03 Lot n°2
Montant : 65 128,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE (GROUPAMA LOIRE BRETAGNE)
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Objet : Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de la VILLE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE: Lot 3: MA01-03 lot n°3
Montant : 291 480,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RELYENS SPS
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Objet : Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de la VILLE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE: Lot 4: MA01-03 lot n°4
Montant : 2 100,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RELYENS SPS
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Objet : Travaux d’aménagement du parc auvigne et de l’impasse des indulgences: Lot 1 : VRD
Montant : 154 340,00 € · Notifié le : 11/12/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU T.P. (TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : Travaux d’aménagement du parc auvigne et de l’impasse des indulgences: Lot 2 : espaces verts - équipements - maçonnerie
Montant : 166 084,00 € · Notifié le : 11/12/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS JAULIN PAYSAGES (JAULIN PAYSAGES)
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour un diagnostic patrimonial du manoir de bellevue
Montant : 27 997,00 € · Notifié le : 26/11/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER ARP'ARCHITECTURE & PATRIMOINE
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Objet : Travaux de rénovation énergétique, acoustique et mise aux normes pmr de l’école élémentaire "la cerisaie": Lot 11 : Electricité courants forts et faibles - Panneaux photovoltaïques
Montant : 188 903,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EP2C
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Objet : Travaux de rénovation énergétique, acoustique et mise aux normes pmr de l’école élémentaire "la cerisaie": Lot 7 : Faux plafonds
Montant : 31 542,00 € · Notifié le : 11/10/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LE GAL - COMISO
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre visant à la renaturation de la cour de l’école élémentaire la cerisaie
Montant : 22 200,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESSENS PAYSAGE
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Objet : Travaux de rénovation énergétique, acoustique et mise aux normes pmr de l’école élémentaire "la cerisaie": Lot 6 : Menuiseries intérieures - doublages et#8211, plafonds
Montant : 64 435,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL SUBILEAU
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement du parc auvigne et de l’impasse des indulgences
Montant : 46 970,00 € · Notifié le : 25/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GILLES GAROS
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Objet : Travaux de rénovation énergétique, acoustique et mise aux normes pmr de l’école élémentaire "la cerisaie": Lot 10 : Chauffage et#8211, ventilation et#8211, plomberie - sanitaires
Montant : 199 623,00 € · Notifié le : 25/09/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THERMIQUE DE L'OUEST
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Objet : Création d’un mur séparatif en pierre naturelle maçonné au parc auvigne
Montant : 231 208,00 € · Notifié le : 06/09/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MBA ENTREPRISE
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Objet : Elaboration d’un schéma directeur des équipements sportifs
Montant : 31 700,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOUVENS
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Objet : Le transport avec chauffeur de personnes et d’enfants avec accompagnateur
Montant : 32 000,00 € · Notifié le : 10/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VOYAGES LEFORT
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Objet : Acquisition d’un système de sonorisation pour la salle de spectacle ligeria
Montant : 53 867,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B LIVE
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Objet : Travaux de rénovation énergétique, acoustique et mise aux normes pmr de l’école élémentaire "la cerisaie": Lot 8 : Carrelages et#8211, faïences
Montant : 32 906,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BRICARD
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Objet : La pose de mobiliers urbains, d’équipements sportifs de proximité, de ganivelles, de portillons, la création de boulodrome
Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GRAVELEAU TP
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Objet : Travaux de rénovation énergétique, acoustique et mise aux normes pmr de l’école élémentaire "la cerisaie": Lot 1 : VRD et#8211, aménagements extérieurs
Montant : 41 692,00 € · Notifié le : 31/05/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU T.P. (TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : Travaux de rénovation énergétique, acoustique et mise aux normes pmr de l’école élémentaire "la cerisaie": Lot 2 : Désamiantage
Montant : 47 502,00 € · Notifié le : 31/05/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TP PINEAU
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Objet : Travaux de rénovation énergétique, acoustique et mise aux normes pmr de l’école élémentaire "la cerisaie": Lot 3 : Maçonnerie
Montant : 60 710,00 € · Notifié le : 31/05/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSEAU BATIMENT
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Objet : Travaux de rénovation énergétique, acoustique et mise aux normes pmr de l’école élémentaire "la cerisaie": Lot 4 : Isolation thermique par let#8217,extérieur et#8211, bardage bois et#8211, menuiseries extérieures
Montant : 500 430,00 € · Notifié le : 31/05/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGASSE
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Objet : Travaux de rénovation énergétique, acoustique et mise aux normes pmr de l’école élémentaire "la cerisaie": Lot 5 : Etanchéité
Montant : 106 260,00 € · Notifié le : 31/05/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'ETANCHEITE DE L'OUEST
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Objet : Travaux de rénovation énergétique, acoustique et mise aux normes pmr de l’école élémentaire "la cerisaie": Lot 9 : peintures et#8211, nettoyage
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 31/05/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS HILLAIRE
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Objet : Achat et livraison d’une nacelle d’occasion
Montant : 48 500,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KLUBB FRANCE (TIME FRANCE)
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Objet : La maintenance et le dépannage des ascenseurs et epmr de la ville de sainte-luce-sur-loire
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCHINDLER
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Aides perçues par COMMUNE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
Intitulé :
PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant :
1 833 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2019
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant :
2 489 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant :
2 631 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2015
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue