| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE
| SIREN : | 214 402 018 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 214 402 018 00011 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE
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Adresse : RUE DE LA MAIRIE 44240 SUCE-SUR-ERDREDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE RUE DE LA MAIRIE 44240 SUCE-SUR-ERDREDate de création : 13/10/2009Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT BLANC VERGER
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Adresse : 170 RUELLE DU LEVANT 44240 SUCE-SUR-ERDREDate de création : 23/09/2000Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE DU LEVANT
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Adresse : MAIRIE 25 RUE DE LA MAIRIE 44240 SUCE-SUR-ERDREDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : GESTION DU DOMAINE PORTUAIRE
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Adresse : LA MAISON DES ENFANTS LA CHAUSSEE 44240 SUCE-SUR-ERDREDate de création : 12/09/1994Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : MULTI ACCUEIL ILE AUX CALINS
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Adresse : MAIRIE RUE DE LA MAIRIE 44240 SUCE-SUR-ERDREDate de création : 30/03/1993Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : 406 RUE DESCARTES 44240 SUCE-SUR-ERDREDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE RENE DESCARTES
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Adresse : MAIRIE RUE DE LA MAIRIE 44240 SUCE-SUR-ERDREDate de création : 03/11/2015Date de clôture : 31/12/2024Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)Enseigne : PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES
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Adresse : RUE DESCARTES 44240 SUCE-SUR-ERDREDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 23/09/2000Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERN PUBLI RENE DESCARTES
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE
Alertes de COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE
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Conseil d'État, 31/03/2026, 511776Début du contentieux : 07/07/2025Position : DéfendeurAutres parties : WEST EVENTS NANTES ERDRELire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 05/01/2026, 25NT01924Début du contentieux : 07/07/2025Position : DéfendeurAutres parties : WEST EVENTS NANTES ERDRELire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 04/09/2025, 2419266Position : DemandeurAutres parties : MYD L, Compagnie d'assurances AXA France Iard, BETEM ATLANTIQUE, Société Laus, Société Atelier SocleDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 07/07/2025, 2415900Position : DéfendeurAutres parties : WEST EVENTS NANTES ERDREDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 04/07/2025, 23NT03274Début du contentieux : 18/02/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 29/04/2025, 2108910Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 21/01/2025, 2314767Position : DemandeurAutres parties : Mutuelle Architectes Français (MAF), CORBIN ET FILS, SELARL FREDERIC BLANC - MJO - MANDATAIRES JUDICIAIRES, AGASSE, PHILIPPE DELAERE ET ASSOCIES, Syndicat des copropriétaires de l'immeuble dénommé Clos de l'Erdre, Personne anonymisée 1, Société GAN Assurances, AER MAT, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICSDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 17/12/2024, 2106694Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 25/09/2024, 2402540Début du contentieux : 04/01/2024Position : DéfendeurAutres parties : MYD L, Personne anonymisée 1Dispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 26/03/2024, 2011952Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 08/12/2023, 2209609Début du contentieux : 23/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Nature pour tousDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 09/11/2023, 455647Début du contentieux : 18/02/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : Renvoi après cassationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 03/10/2023, 2113288Début du contentieux : 07/04/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 28/07/2023, 2202540Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Désistement d'office défaut confirm. req.Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 20/07/2023, 2309549Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Préfet de la Loire-AtlantiqueDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 25/06/2021, 20NT01469Début du contentieux : 18/02/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 17/11/2020, 19NT04550Début du contentieux : 13/07/2015Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 13/07/2012, 11NT00590Début du contentieux : 29/09/2010Position : DéfendeurAutres parties : VAL D'ERDRE PROMOTION, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 22/04/2011, 09NT03096Début du contentieux : 03/11/2009Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 11/01/2008, 290313Début du contentieux : 14/12/2004Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 01/12/2005, 05NT00362Début du contentieux : 14/12/2004Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 24/04/2003, 00NT00990Début du contentieux : 17/02/2000Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RenvoiLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 28/04/1999, 97NT00201Début du contentieux : 24/12/1996Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 16/06/1995, 118813Début du contentieux : 25/05/1990Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE
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Comment contacter COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE ?
| Organisme : | Monsieur REGIS LECHIEN |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
Délégué à la Protection des Données 25 rue de la mairie 44240 SUCÉ-SUR-ERDRE
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SUCE-SUR-ERDRE
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Objet : MP 2023-009_TX ENTRE. VOIRIES_L4_HYDOCURAGE -
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIA ENVIRONNEMENT
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Objet : MP 2023-009_TX ENTRE. VOIRIES_L4_HYDOCURAGE -
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARP OUEST
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Objet : TRAVAUX DE CREATION D’UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHETIQUE: Lot 1: LOT1 _ TERRASSEMENTS, REVETEMENTS, TERRAIN DE SPORT, CLOTURES ET VRD
Montant : 939 258,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTINGSOLS
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Objet : TRAVAUX DE CREATION D’UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHETIQUE: Lot 2: LOT 2 _ ECLAIRAGE SPORTIF
Montant : 71 353,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO RESEAUX CENTRE ATLANTIQUE (EQUANS)
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Objet : TRAVAUX DE CREATION D UN TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE
Montant : 71 353,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO RESEAUX CENTRE ATLANTIQUE (EQUANS)
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Objet : EXPLOITATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN ET RENOUVELLEMENT D’UNE CHAUFFERIE BIOMASSE ET DE SON RESEAU DE CHALEUR
Montant : 70,00 € · Notifié le : 27/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (DIRECTION REGIONALE PAYS DE LA LOIRE)
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Objet : RELANCE TRAVAUX RESTRUCTURATION PARTIELLE GYMNASE PAPINIERE DANS LE CADRE DE L ADAP
Montant : 80 399,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSEAU BATIMENT
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Objet : TRAVAUX ENTRETIEN BATIMENTS COMMUNAUX
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BALLET AGENCEMENTS
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Objet : TRAVAUX ENTRETIEN BATIMENTS COMMUNAUX
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LUDOVIC BOUGO DECORATION
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Objet : TRAVAUX ENTRETIEN BATIMENTS COMMUNAUX
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A2S (ABITAT SERVICES SOLS)
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Objet : TRAVAUX ENTRETIEN BATIMENTS COMMUNAUX
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EL 2D (EL2D)
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Objet : TRAVAUX ENTRETIEN BATIMENTS COMMUNAUX
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUD ATLANTIQUE ETANCHEITE
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Objet : PJ / MP 2024-012_AC VOIRIES_LOT 01_VRD_
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS LANDAIS ANDRE
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Objet : PJ / MP 2024-012_AC VOIRIES_LOT 02_CURAGE DERASEMENT_
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 2LTP
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Objet : PJ / MP 2024-012_AC VOIRIES_LOT 03_FAUCHAGE ELAGAGE_
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERTAUD TP (CLOTURE 44)
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Objet : TRAVAUX ENTRETIEN BATIMENTS COMMUNAUX
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EL 2D (EL2D)
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Objet : TRAVAUX DE CREATION D UN TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE
Montant : 68 137,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO ATLANTIQUE (EQUANS)
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Objet : ACCORD-CADRE TRAVAUX ET ENTRETIEN DE BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 1: LOT 1_ELECTRICITE
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EL 2D (EL2D)
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Objet : ACCORD-CADRE TRAVAUX ET ENTRETIEN DE BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 2: LOT 2_PLOMBERIE
Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EL 2D (EL2D)
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Objet : ACCORD-CADRE TRAVAUX ET ENTRETIEN DE BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 3: LOT 3_MENUISERIE INTERIEURE, CLOISONS DOUBLAGE, FAUX - PLAFONDS, ISOLATION
Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BALLET AGENCEMENTS
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Objet : ACCORD-CADRE TRAVAUX ET ENTRETIEN DE BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 4: LOT 4_PEINTURE
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LUDOVIC BOUGO DECORATION
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Objet : ACCORD-CADRE TRAVAUX ET ENTRETIEN DE BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 5: LOT5_CARRELAGE REVËTEMENT DE SOLS FAIENCE
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A2S (ABITAT SERVICES SOLS)
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Objet : ACCORD-CADRE TRAVAUX ET ENTRETIEN DE BATIMENTS COMMUNAUX: Lot 6: LOT6_ETANCHEITE - COUVERTURE
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUD ATLANTIQUE ETANCHEITE
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Objet : TRAVAUX CREATION TERRAIN FOOTBALL SYNTHETIQUE
Montant : 905 204,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTINGSOLS
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Objet : TRAVAUX RESTRUCTURATION PARTIELLE GYMNASE PAPINIERE DANS LE CADRE DE L ADAP
Montant : 56 831,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL FORCENERGIE
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Objet : TRAVAUX CREATION TERRAIN FOOTBALL SYNTHETIQUE
Montant : 939 259,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTINGSOLS
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Objet : Accord-Cadre de Prestations de Contrôles Réglementaires et Vérifications périodiques: Lot 4: LOT N°4 _ Vérifications des extincteurs et des systèmes de désenfumage manuel
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHRONOFEU
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Objet : Marché subs. N° 7_ct_création d’un terrain de football synthétique, type 6: Accord cadre
Montant : 2 085,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE
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Objet : Marché subs. N° 7_sps_création d’un terrain de football synthétique, type 6: Accord cadre
Montant : 1 696,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATAE
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Objet : Accord-Cadre de Prestations de Contrôles Réglementaires et Vérifications périodiques: Lot 1: LOT N°1_ Vérifications périodiques : contrôles gaz, électricité, et triennale SSI
Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEKRA INDUSTRIAL
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Objet : Accord-Cadre de Prestations de Contrôles Réglementaires et Vérifications périodiques: Lot 2: LOT N°2 _ Vérifications périodiques : contrôles engins de levage et protection des travailleurs, compresseur, ascenseurs élévateurs, CTS
Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APAVE EXPLOITATION FRANCE
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Objet : Accord-Cadre de Prestations de Contrôles Réglementaires et Vérifications périodiques: Lot 3: LOT N°3 _ Vérifications des aires de jeux et agrès sportifs
Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CBR CONTROLE
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Objet : Accord-Cadre de Prestations de Contrôles Réglementaires et Vérifications périodiques: Lot 5: LOT N°5 _ Vérifications des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI)
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROFEU SERVICES (EUROFEU SOLUTIONS)
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Objet : Accord-Cadre de Prestations de Contrôles Réglementaires et Vérifications périodiques: Lot 6: LOT N°6 _ Contrôles Rayonnement Radon et Qualité de l’Air
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INOVALYS (SITE DE NANTES)
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Objet : Gestion administrative, commerciale et financière du domaine portuaire fluvial concédé de Sucé-sur-Erdre.
Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRETAGNE FLUVIALE
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Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L’ECOLE DESCARTES: Lot 2: TERRASSEMENTS - VRD
Montant : 56 534,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALLARD
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Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L’ECOLE DESCARTES: Lot 3: GROS OEUVRE
Montant : 260 367,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DONADA
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Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L’ECOLE DESCARTES: Lot 4: CHARPENTE / OSSATURE ET BARDAGE BOIS /CHARPENTE ME
Montant : 176 305,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGASSE
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Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L’ECOLE DESCARTES: Lot 7: MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 136 750,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DES 2 RIVES
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Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L’ECOLE DESCARTES: Lot 8: MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 68 884,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMH - ATELIER MENUISERIE HEULINOIS
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Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L’ECOLE DESCARTES: Lot 10: CARRELAGE - FAIENCE
Montant : 43 909,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TAERA SOLS (TAERA SOLS / NANTES SOLS PRESTIGE)
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Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L’ECOLE DESCARTES: Lot 11: PEINTURE - REVETEMENTS DE SOLS COLLES
Montant : 58 986,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAUL TURPEAU
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Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L’ECOLE DESCARTES: Lot 12: PLAFONDS SUSPENDUS - ISOLATION
Montant : 52 585,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PICHAUD-VINET (ENTREPRISE PICHAUD-VINET)
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Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L’ECOLE DESCARTES: Lot 13: CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRE
Montant : 169 076,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LUCATHERMY
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Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L’ECOLE DESCARTES: Lot 14: ELECTRICITE COURANTS FORTS et FAIBLES
Montant : 52 362,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SECURI.COM SYSTEMS - SCS
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Objet : RELANCE LOTS N°1 - 2 - 6 - 9 - 11 _ TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU GYMNASE DE LA PAPINIERE DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 1: RELANCE LOT N°1_DÉMOLITIONS
Montant : 10 742,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATLANTIQUE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : MP 2025-010_EXPLOTATION_MAINTENANCE_RESEAU DE CHALEUR_P1 P2 P3
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (DIRECTION REGIONALE PAYS DE LA LOIRE)
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Objet : RELANCE LOTS N°2, 4, 5, 6 et 7 _ TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DE LA BASE NAUTIQUE DE MAZEROLLES DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 1: RELANCE LOT 2 _DEMOLITIONS-MACONNERIE
Montant : 17 562,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSEAU BATIMENT
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Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DE LA BASE NAUTIQUE DE MAZEROLLES DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 6: CARRELAGE - FAÏENCE
Montant : 5 082,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REVETEMENTS ET PEINTURES DU PAYS DE RETZ
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Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DE LA BASE NAUTIQUE DE MAZEROLLES DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 4: MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 3 483,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LUDOVIC BOUGO DECORATION
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Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DE LA BASE NAUTIQUE DE MAZEROLLES DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 5: CLOISONS-DOUBLAGES-PLAFONDS
Montant : 9 396,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMENAGEMENT DECORATION ISOLATION ADI
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Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DE LA BASE NAUTIQUE DE MAZEROLLES DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 7: PEINTURE
Montant : 5 306,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LUDOVIC BOUGO DECORATION
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Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU GYMNASE DE LA PAPINIERE DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 9: ELECTRICITE
Montant : 21 498,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENES ENERGIES (MENES)
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Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU GYMNASE DE LA PAPINIERE DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 1: DESAMIANTAGE - DÉMOLITIONS
Montant : 11 447,00 € · Notifié le : 03/09/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATLANTIQUE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS (ABTP - ATLANTIQUE BATIMENT TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU GYMNASE DE LA PAPINIERE DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 2: GROS OEUVRE
Montant : 74 803,00 € · Notifié le : 03/09/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSEAU BATIMENT
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Objet : GROUPEMENT DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE CONTROLES REGLEMENTAIRES ET DE VERIFICATIONS PERIODIQUES: Lot 1: Vérifications périodiques (contrôle gaz, électricité, compresseur, ascenseurs, appareils de levage, ...)
Montant : 300,00 € · Notifié le : 27/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DEKRA INDUSTRIAL
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Objet : PJ / MP 2025-001_RESTAURATION SCOLAIRE_SITE_MOIS
Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARMONYS RESTAURATION
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Objet : PRESTATION DE RESTAURATION
Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARMONYS RESTAURATION
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Objet : PJ / MP 2025-003_L02_ILLUMINATIONS FESTIVES_MOIS
Montant : 64 000,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NRGIE SERVICES
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Objet : LOCATION, POSE, DEPOSE, STOCKAGE ET ENTRETIEN D’ILLUMINATIONS FESTIVES: Lot 1: LOCATION ILLUMINATIONS FESTIVES
Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BLACHERE ILLUMINATION
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Objet : LOCATION, POSE, DEPOSE, STOCKAGE ET ENTRETIEN D’ILLUMINATIONS FESTIVES: Lot 2: POSE, DEPOSE, STOCKAGE ET ENTRETIEN D’ILLUMINATIONS FESTIVES
Montant : 64 000,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NRGIE SERVICES
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Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU GYMNASE DE LA PAPINIERE DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 4: CLOISONS SECHES - PLAFONDS
Montant : 19 842,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.A.S. SN PINARD (PINARD)
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Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L’ECOLE DESCARTES: Lot 1: DEMOLITION
Montant : 83 465,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEMCOH
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Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DE LA BASE NAUTIQUE DE MAZEROLLES DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 8: PLOMBERIE
Montant : 14 800,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANCYTI
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Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU GYMNASE DE LA PAPINIERE DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 10: CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
Montant : 56 830,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL FORCENERGIE
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Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L’ECOLE DESCARTES: Lot 6: ETANCHEITE
Montant : 87 332,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAMPERS (SAMPERS ATLANTIQUE)
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Objet : PJ / MP 2025-005_FOURNITURE ET GESTION DE TITRES RESTAURANTS
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EDENRED FRANCE
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Objet : FOURNITURE ET GESTION DE TITRES RESTAURANT POUR LE PERSONNEL COMMUNAL
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EDENRED FRANCE
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Objet : RELANCE LOTS N°1 - 2 - 6 - 9 - 11 _ TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU GYMNASE DE LA PAPINIERE DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 4: RELANCE LOT N°9 _ ELECTRICITE
Montant : 19 024,00 € · Notifié le : 21/05/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENES ENERGIES (MENES)
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Objet : RELANCE LOTS N°1 - 2 - 6 - 9 - 11 _ TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU GYMNASE DE LA PAPINIERE DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 2: RELANCE LOT N°2 _GROS OEUVRE
Montant : 70 998,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSEAU BATIMENT
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Objet : PJ // MP 2024-004_AC TX ENTRE. ESP. VERTS_
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 14/05/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL ATLANTIQUE
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Objet : RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L’ECOLE DESCARTES: Lot 9: CLOISONS SECHES - PLAFOND PLAQUES DE PLATRE
Montant : 70 995,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'APPLICATION DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES
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Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU GYMNASE DE LA PAPINIERE DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 6: SOLS SCELLES - FAIENCES
Montant : 25 300,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TAERA SOLS (TAERA SOLS / NANTES SOLS PRESTIGE)
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Objet : ACCORD-CADRE_BALAYAGE ET LAVAGE DES VOIRIES COMMUNALES
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAUL GRANDJOUAN SOC ASSAINISSEM COLLECTE
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Objet : TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA ROUTE DE CARQUEFOU: Lot 2: Aménagements paysagers et mobilier
Montant : 228 056,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALLOIS
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Objet : PJ / MP 2025-002_AC ENTR. MNT. REP. REMPL. ECLAIRAGE PUBLIC_
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NRGIE SERVICES
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Objet : ACCORD-CADRE D’ENTRETIEN, MAINTENANCE, REPARATION, REMPLACEMENT DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NRGIE SERVICES
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Objet : RELANCE LOTS N°2, 4, 5, 6 et 7 _ TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DE LA BASE NAUTIQUE DE MAZEROLLES DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 2: RELANCE LOT4 _MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 5 222,00 € · Notifié le : 17/02/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LUDOVIC BOUGO DECORATION
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Objet : RELANCE LOTS N°2, 4, 5, 6 et 7 _ TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DE LA BASE NAUTIQUE DE MAZEROLLES DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 3: RELANCE LOT5_CLOISONS-DOUBLAGES-PLAFONDS
Montant : 7 977,00 € · Notifié le : 17/02/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMENAGEMENT DECORATION ISOLATION ADI
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Objet : RELANCE LOTS N°2, 4, 5, 6 et 7 _ TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DE LA BASE NAUTIQUE DE MAZEROLLES DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 4: RELANCE LOT6 _CARRELAGE - FAÏENCE
Montant : 4 850,00 € · Notifié le : 17/02/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REVETEMENTS ET PEINTURES DU PAYS DE RETZ
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Objet : RELANCE LOTS N°2, 4, 5, 6 et 7 _ TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DE LA BASE NAUTIQUE DE MAZEROLLES DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 5: RELANCE LOT7 _PEINTURE
Montant : 5 541,00 € · Notifié le : 17/02/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LUDOVIC BOUGO DECORATION
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Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DE LA BASE NAUTIQUE DE MAZEROLLES DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 1: DESAMIANTAGE
Montant : 14 577,00 € · Notifié le : 17/02/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIM AMIANTE
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Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DE LA BASE NAUTIQUE DE MAZEROLLES DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 2: DEMOLITIONS-MACONNERIE
Montant : 15 900,00 € · Notifié le : 17/02/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSEAU BATIMENT
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Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DE LA BASE NAUTIQUE DE MAZEROLLES DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 3: MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 14 618,00 € · Notifié le : 17/02/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : MENUISERIE DES 2 RIVES
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Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DE LA BASE NAUTIQUE DE MAZEROLLES DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 9: ELECTRICITE - VENTILATION
Montant : 15 322,00 € · Notifié le : 17/02/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SECURI.COM SYSTEMS - SCS
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Objet : ACCORD-CADRE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL ATLANTIQUE
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Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN ET D’AMENAGEMENT DE VOIRIE RESEAUX DIVERS, CURAGE DERASEMENT FAUCHAGE ET ELAGAGE MECANIQUE DES HAIES BOCAGERES: Lot 1: Voirie réseaux divers
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 07/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS LANDAIS ANDRE
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Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN ET D’AMENAGEMENT DE VOIRIE RESEAUX DIVERS, CURAGE DERASEMENT FAUCHAGE ET ELAGAGE MECANIQUE DES HAIES BOCAGERES: Lot 2: Curage Dérasement
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 07/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 2LTP
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Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN ET D’AMENAGEMENT DE VOIRIE RESEAUX DIVERS, CURAGE DERASEMENT FAUCHAGE ET ELAGAGE MECANIQUE DES HAIES BOCAGERES: Lot 3: Fauchage élagage mécanique
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 07/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERTAUD TP (CLOTURE 44)
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Objet : RESTRUCTURATION PARTIELLE GYMNASE PAPINIERE DANS LE CADRE DE L ADAP
Montant : 52 105,00 € · Notifié le : 29/01/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMH - ATELIER MENUISERIE HEULINOIS
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Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU GYMNASE DE LA PAPINIERE DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 5: MENUISERIES INTÉRIEURES
Montant : 52 105,00 € · Notifié le : 29/01/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : AMH - ATELIER MENUISERIE HEULINOIS
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Objet : RELANCE LOTS N°1 - 2 - 6 - 9 - 11 _ TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU GYMNASE DE LA PAPINIERE DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 3: RELANCE LOT N°6 _ SOLS SCELLES - FAIENCES
Montant : 18 437,00 € · Notifié le : 23/01/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENES ENERGIES (MENES)
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Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU GYMNASE DE LA PAPINIERE DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 3: SERRURERIE
Montant : 20 553,00 € · Notifié le : 23/01/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EGDC METALLERIE
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Objet : TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU GYMNASE DE LA PAPINIERE DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 8: ELEVATEUR PMR
Montant : 29 754,00 € · Notifié le : 23/01/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ERMHES
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Objet : RELANCE LOTS N°1 - 2 - 6 - 9 - 11 _ TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU GYMNASE DE LA PAPINIERE DANS LE CADRE DE L’ADAP: Lot 5: RELANCE LOT N°11_ DESAMIANTAGE
Montant : 12 552,00 € · Notifié le : 13/01/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PL DESAMIANTAGE DEMOLITION
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Objet : Marché de prestation de services d’assurance: Lot 04: ASSURANCE VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES
Montant : 11 967,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE (GROUPAMA LOIRE BRETAGNE)
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Objet : Marche subsequent n°2 Mission de diagnostic amiante avant travaux adapGymnase papiniere: Accord cadre
Montant : 360,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ADX GROUPE
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Objet : Fournitures scolaires, périscolaires et de loisirs créatifs pour les écoles et structures enfance communales: Lot 1: Fournitures de papeterie et petites fournitures d’usage courant
Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 23/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LACOSTE
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Objet : Fournitures scolaires, périscolaires et de loisirs créatifs pour les écoles et structures enfance communales: Lot 2: Fournitures et jeux spécifiques aux activités de loisirs
Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 23/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAVOIRSPLUS
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Objet : ACCORD-CADRE DE MAITRISE D OEUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX D’INFRASTRUCTURE, VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
Montant : 8 200,00 € · Notifié le : 13/09/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DCI ENVIRONNEMENT
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