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Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

COMMUNE DE BEAUGENCY (MAIRIE)

214 500 282 · Active
Adresse : 20-22, 20 RUE DU CHANGE, 45190 BEAUGENCY
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 200 et 249 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1978

Informations juridiques de COMMUNE DE BEAUGENCY

SIREN : 214 500 282
SIRET (siège) : 214 500 282 00014
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR45214500282
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE BEAUGENCY

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BEAUGENCY

  • Établissement

    En activité

    214 500 282 00014
    Adresse : 20-22 20 RUE DU CHANGE 45190 BEAUGENCY
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    214 500 282 00246
    Adresse : ZA ACTILOIRE RUE DES CHAMPS FLEURIS 45190 BEAUGENCY
    Date de création : 28/02/2013
    Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)
    Enseigne : CUISINE CENTRALE
    Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
    Satisfaisant
    Date d’inspection : 15/12/2025
    Activité : Restauration collective
  • Établissement

    En activité

    214 500 282 00238
    Adresse : RUE DE LA MAILLE D'OR 45190 BEAUGENCY
    Date de création : 01/04/2012
    Activité distincte : Projection de films cinématographiques (59.14Z)
    Enseigne : CINEMA LE DUNOIS
  • Établissement

    En activité

    214 500 282 00220
    Adresse : 6 RUE JULIE LOUR 45190 BEAUGENCY
    Date de création : 01/02/2012
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : MULTI ACCUEIL LES ELFES DU RU
  • Établissement

    En activité

    214 500 282 00204
    Adresse : 5 PLACE DU DOCTEUR HYVERNAUD 45190 BEAUGENCY
    Date de création : 30/08/2005
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : HALTE GARDERIE CHATONS DIABLOTINS
  • Établissement

    En activité

    214 500 282 00188
    Adresse : LE VAL 45190 BEAUGENCY
    Date de création : 01/01/1996
    Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)
    Enseigne : CAMPING LE VAL DE FLUX
  • Établissement

    En activité

    214 500 282 00162
    Adresse : MAIRIE 10 RUE DE L'EGLISE 45190 BEAUGENCY
    Date de création : 01/01/1993
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE DES EAUX DE BEAUGENCY
  • Établissement

    En activité

    214 500 282 00154
    Adresse : ECOLE MATERNELLE GARAMBAUL RUE JULIE LOUR 45190 BEAUGENCY
    Date de création : 01/12/1986
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : GARDERIE PERI SCOLAIRE
  • Établissement

    En activité

    214 500 282 00030
    Adresse : RUE BERNASSE 45190 BEAUGENCY
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE DU MAIL
  • Établissement

    En activité

    214 500 282 00048
    Adresse : RUE JULES LEMAITRE 45190 BEAUGENCY
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOL MATE MAIL
  • Établissement

    En activité

    214 500 282 00055
    Adresse : 10 RUE JULIE LOUR 45190 BEAUGENCY
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE VALLEE DU RU
  • Établissement

    En activité

    214 500 282 00063
    Adresse : 14 RUE JULIE LOUR 45190 BEAUGENCY
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE VALLEE DU RU
  • Établissement

    En activité

    214 500 282 00071
    Adresse : RUE DE LA PIERRE BLANCHE 45190 BEAUGENCY
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOL PRIM LES CHAUSSEES
  • Établissement

    En activité

    214 500 282 00089
    Adresse : 1 RUE DE LA PIERRE BLANCHE 45190 BEAUGENCY
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE LES CHAUSSEES
  • Établissement

    En activité

    214 500 282 00022
    Adresse : RUE DU CHANGE 45190 BEAUGENCY
    Date de création : 16/03/1983
    Activité distincte : Services du feu et de secours (84.25Z)
    Enseigne : SAPEURS POMPIERS
  • Établissement

    Fermé

    214 500 282 00196
    Adresse : MAIRIE 20 RUE DU CHANGE 45190 BEAUGENCY
    Date de création : 29/10/1999
    Date de clôture : 06/01/2012
    Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)
    Enseigne : REGIE DE TRANSPORT
  • Établissement

    Fermé

    214 500 282 00170
    Adresse : MAIRIE 10 RUE DE L'EGLISE 45190 BEAUGENCY
    Date de création : 01/01/1993
    Date de clôture : 31/12/2017
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    Fermé

    214 500 282 00097
    Adresse : PLACE DU DOCTEUR HYVERNAUD 45190 BEAUGENCY
    Date de création : 01/08/1985
    Date de clôture : 30/08/2005
    Activité distincte : Crèches et garderies d'enfants (85.3G)
    Enseigne : HALTE GARDERIE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BEAUGENCY

Finances de COMMUNE DE BEAUGENCY

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BEAUGENCY

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BEAUGENCY

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Documents juridiques de COMMUNE DE BEAUGENCY

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Comptes annuels de COMMUNE DE BEAUGENCY

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21 contentieux
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Alertes de COMMUNE DE BEAUGENCY

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Procédures collectives de COMMUNE DE BEAUGENCY

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Contentieux de COMMUNE DE BEAUGENCY

  • Tribunal administratif d'Orléans, 30/04/2026, 2602227
    Début du contentieux : 10/11/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfète du Loiret
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 17/09/2025, 2500689
    Début du contentieux : 13/09/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI DU MOULIN DE POUTEAU
    Dispositif : Non-lieu
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 29/08/2025, 2504468
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Beaugency, béton et camions, ça suffit !
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 10/06/2025, 2405055
    Début du contentieux : 03/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 28/01/2025, 2201576
    Position : Défendeur
    Autres parties : OBM Construction, 5-CINQ ARCHITECTURE
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 09/07/2024, 24BX01369
    Début du contentieux : 11/10/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
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  • Tribunal administratif de Poitiers, 05/04/2024, 2302811
    Début du contentieux : 22/09/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 28/03/2024, 2400959
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 23/02/2024, 2400711
    Début du contentieux : 06/09/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 26/10/2023, 2304208
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 27/09/2023, 2303874
    Début du contentieux : 16/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Renvoi au CE
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 16/03/2023, 2300913
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 17/02/2023, 2001546
    Début du contentieux : 20/03/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 17/02/2023, 2001290
    Début du contentieux : 29/01/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 09/12/2022, 2204342
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 12/06/2009, 09NT00025
    Début du contentieux : 06/11/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 29/12/2005, 03NT00250
    Début du contentieux : 20/12/2002
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 21/12/1994, 93NT00812
    Début du contentieux : 13/05/1993
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 29/07/1994, 129877
    Début du contentieux : 05/07/1991
    Position : Défendeur
    Autres parties : Diffusion, Information, Fabrication, Orientation et Publicité
    Dispositif : Déclaration d'illégalité
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 13/07/1994, 92-11.343
    Début du contentieux : 20/11/1991
    Position : Défendeur
    Autres parties : GUILLON JACQUES, Diffusion, informatique, fabrication, orientation et publicité (DIFOP)
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 07/06/1989, 87-70.014
    Début du contentieux : 29/10/1986
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Annulation
    Lire sur Pappers Justice
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Comment contacter COMMUNE DE BEAUGENCY ?

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Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 20-22
20 RUE DU CHANGE
45190 BEAUGENCY
Organisme : RECIA
Email : [email protected]
Téléphone : 0238421470
Adresse : 151 rue de la Juine 45160 OLIVET

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE DE BEAUGENCY

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Biens immobiliers de COMMUNE DE BEAUGENCY

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BEAUGENCY

  • Objet : Aménagements de sécurité rue de Châteaudun - RD925 - Secteur Vernon

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : Aménagements de sécurité rue de Châteaudun - RD925 - Secteur Vernon

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : RÉNOVATION DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU MAIL

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE CESARO (CESARO RENOVATION)

    En savoir plus

  • Objet : RÉNOVATION DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU MAIL

    Montant : 41 488,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COUVERTURE BODIN & PROUST

    En savoir plus

  • Objet : Responsabilités et risques annexes

    Montant : 9 932,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES

    En savoir plus

  • Objet : Protection juridique de la collectivité et fonctionnelle agents et élus

    Montant : 2 995,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CRAMA PARIS VAL DE LOIRE (GROUPAMA PARIS VAL DE LOIRE)

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  • Objet : AMENAGEMENT DU STADE DE BEL AIR : CREATION D’UN COMPLEXE SPORTIF

    Montant : 700 220,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATEMCO

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  • Objet : Aménagements d’itinéraires cyclables vers le stade Dubreuil

    Montant : 229 015,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

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  • Objet : RAMASSAGE ET TRANSPORT SCOLAIRES, EXTRASCOLAIRES ET DU SERVICE JEUNESSE

    Montant : 2 812,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV LOIRET

    En savoir plus

  • Objet : RÉNOVATION DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU MAIL

    Montant : 325 000,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ISOLBA 41

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Labels et certificats de COMMUNE DE BEAUGENCY

Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 1 établissement controlé

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE BEAUGENCY

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE BEAUGENCY

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