| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE CHEVILLY
| SIREN : | 214 500 936 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 214 500 936 00015 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CHEVILLY
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHEVILLY
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Adresse : 26 RUE DE PARIS 45520 CHEVILLYDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 26 RUE DE PARIS 45520 CHEVILLYDate de création : 01/01/2000Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : ATELIER RELAIS
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Adresse : RUE DU STADE 45520 CHEVILLYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ALAIN FOURNIER
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Adresse : 13 RUE DE SOUGY 45520 CHEVILLYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ALAIN FOURNIER
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Adresse : RTE DE PARIS 45520 CHEVILLYDate de création : 01/01/1993Date de clôture : 31/12/2023Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHEVILLY
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CHEVILLY
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CHEVILLY
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE CHEVILLY
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Comptes annuels de COMMUNE DE CHEVILLY
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Conformité de COMMUNE DE CHEVILLY
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE CHEVILLY
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE CHEVILLY
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE CHEVILLY
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Tribunal administratif d'Orléans, 10/04/2026, 2400405Position : DéfendeurAutres parties : TAXIS SERVICE ENTREPRISEDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 20/11/2023, 2304572Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 11/08/2023, 2303335Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cartographie de COMMUNE DE CHEVILLY
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CHEVILLY
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 9 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 94 124,00 € · Notifié le : 17/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DENIOT ENTREPRISES
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 9 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 91 003,00 € · Notifié le : 17/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DENIOT ENTREPRISES
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 15 VRD DEMOLITION
Montant : 448 611,00 € · Notifié le : 17/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPE 45
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 14 ELECTRICITE
Montant : 128 917,00 € · Notifié le : 17/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE SDE
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 8 FAUX PLAFONDS
Montant : 120 657,00 € · Notifié le : 19/11/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELARUE
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 8 FAUX PLAFONDS
Montant : 120 657,00 € · Notifié le : 19/11/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELARUE
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 9 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 89 288,00 € · Notifié le : 17/11/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DENIOT ENTREPRISES
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 15 VRD DEMOLITION
Montant : 447 111,00 € · Notifié le : 17/11/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPE 45
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 15 VRD DEMOLITION
Montant : 447 111,00 € · Notifié le : 17/11/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPE 45
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 13 PLOMBERIE CVC
Montant : 141 479,00 € · Notifié le : 14/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAUCHARD ET FILS ELECTRICITE GENERALE
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 8 FAUX PLAFONDS
Montant : 119 619,00 € · Notifié le : 04/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELARUE
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 5 COUVERTURE BARDAGE
Montant : 108 415,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA MAISON DRU (DRU COUVERTURE - SERVIBOIS - DRU ENTREPRISES)
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 15 VRD DEMOLITION
Montant : 440 243,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPE 45
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 15 VRD DEMOLITION
Montant : 440 243,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPE 45
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 1 GROS OEUVRE
Montant : 388 710,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ENTREPRISE BARRAULT
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 8 FAUX PLAFONDS
Montant : 119 619,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELARUE
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 6 MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 83 988,00 € · Notifié le : 23/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALLERIE HUGUET CREICHE
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 14 ELECTRICITE
Montant : 127 141,00 € · Notifié le : 22/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE SDE
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOTE 4 ETANCHEITE
Montant : 46 049,00 € · Notifié le : 21/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRAUN ETANCHEITE
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOTE 4 ETANCHEITE
Montant : 46 049,00 € · Notifié le : 21/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRAUN ETANCHEITE
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 9 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 89 128,00 € · Notifié le : 20/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DENIOT ENTREPRISES
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 1 GROS OEUVRE
Montant : 385 302,00 € · Notifié le : 07/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ENTREPRISE BARRAULT
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 1 GROS OEUVRE
Montant : 387 936,00 € · Notifié le : 07/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ENTREPRISE BARRAULT
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 3 CHARPENTE BOIS
Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 07/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERVIBOIS
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 10 REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Montant : 49 822,00 € · Notifié le : 07/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC DE REVETEMENTS DE SOLS
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 13 PLOMBERIE CVC
Montant : 138 944,00 € · Notifié le : 07/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAUCHARD ET FILS ELECTRICITE GENERALE
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 10 REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Montant : 49 822,00 € · Notifié le : 08/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC DE REVETEMENTS DE SOLS
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 5 COUVERTURE BARDAGE
Montant : 108 415,00 € · Notifié le : 02/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA MAISON DRU (DRU COUVERTURE - SERVIBOIS - DRU ENTREPRISES)
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 14 ELECTRICITE
Montant : 127 141,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE SDE
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 6 MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 83 988,00 € · Notifié le : 30/06/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALLERIE HUGUET CREICHE
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 9 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 89 128,00 € · Notifié le : 28/04/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DENIOT ENTREPRISES
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 1 GROS OEUVRE
Montant : 385 302,00 € · Notifié le : 15/04/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ENTREPRISE BARRAULT
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 13 PLOMBERIE CVC
Montant : 138 944,00 € · Notifié le : 02/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAUCHARD ET FILS ELECTRICITE GENERALE
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 8 FAUX PLAFONDS
Montant : 119 619,00 € · Notifié le : 02/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELARUE CLOISONS
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 8 FAUX PLAFONDS
Montant : 119 619,00 € · Notifié le : 02/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELARUE CLOISONS
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 8 FAUX PLAFONDS
Montant : 119 619,00 € · Notifié le : 02/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELARUE CLOISONS
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 8 FAUX PLAFONDS
Montant : 119 619,00 € · Notifié le : 02/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELARUE CLOISONS
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 8 FAUX PLAFONDS
Montant : 119 619,00 € · Notifié le : 02/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELARUE CLOISONS
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 8 FAUX PLAFONDS
Montant : 119 619,00 € · Notifié le : 02/03/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELARUE CLOISONS
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 14 ELECTRICITE
Montant : 122 692,00 € · Notifié le : 26/02/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE SDE
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 1 GROS OEUVRE
Montant : 384 540,00 € · Notifié le : 24/02/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ENTREPRISE BARRAULT
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 9 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 88 048,00 € · Notifié le : 24/02/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DENIOT ENTREPRISES
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 15 VRD DEMOLITION
Montant : 436 381,00 € · Notifié le : 08/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPE 45
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 15 VRD DEMOLITION
Montant : 436 381,00 € · Notifié le : 08/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPE 45
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 15 VRD DEMOLITION
Montant : 436 381,00 € · Notifié le : 08/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPE 45
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 15 VRD DEMOLITION
Montant : 436 381,00 € · Notifié le : 08/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPE 45
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Chevilly (45).
Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DENIOT ENTREPRISES
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Chevilly (45).
Montant : 46 000,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRAUN ETANCHEITE
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 1 GROS OEUVRE
Montant : 383 808,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ENTREPRISE BARRAULT
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 3 CHARPENTE BOIS
Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERVIBOIS
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOTE 4 ETANCHEITE
Montant : 46 000,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRAUN ETANCHEITE
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 5 COUVERTURE BARDAGE
Montant : 108 000,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA MAISON DRU (DRU COUVERTURE - SERVIBOIS - DRU ENTREPRISES)
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 6 MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 82 498,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALLERIE HUGUET CREICHE
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 8 FAUX PLAFONDS
Montant : 125 821,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELARUE CLOISONS
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 9 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DENIOT ENTREPRISES
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 10 REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Montant : 63 696,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC DE REVETEMENTS DE SOLS
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 13 PLOMBERIE CVC
Montant : 134 707,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAUCHARD ET FILS ELECTRICITE GENERALE
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 14 ELECTRICITE
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE SDE
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 15 VRD DEMOLITION
Montant : 418 155,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPE 45
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Objet : CONSTRUCTION MSP LOT 15 VRD DEMOLITION
Montant : 418 155,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPE 45
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Chevilly (45).
Montant : 125 821,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELARUE CLOISONS
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Chevilly (45).
Montant : 27 811,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CROIXALMETAL
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Chevilly (45).
Montant : 82 498,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALLERIE HUGUET CREICHE
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Chevilly (45).
Montant : 108 000,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA MAISON DRU (DRU COUVERTURE - SERVIBOIS - DRU ENTREPRISES)
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Chevilly (45).
Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERVIBOIS
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Chevilly (45).
Montant : 24 551,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DA SILVA RAVALEMENT
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Chevilly (45).
Montant : 418 155,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPE 45
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Chevilly (45).
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE SDE
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Chevilly (45).
Montant : 134 707,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAUCHARD ET FILS ELECTRICITE GENERALE
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Chevilly (45).
Montant : 38 900,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACTIF
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Chevilly (45).
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC DE REVETEMENTS DE SOLS
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Chevilly (45).
Montant : 63 696,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC DE REVETEMENTS DE SOLS
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux de Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Chevilly (45).
Montant : 383 808,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ENTREPRISE BARRAULT
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Objet : Aménagement de voirie, enfouissement des réseaux et création du réseau d’éclairage public Rue de Monchêne
Montant : 270 330,00 € · Notifié le : 17/07/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST (VAL DE LOIRE)
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Objet : Marché de contrôle technique (lot 1) et marché de coordination en matière de sécurité et protection de la santé (lot 2) en vue de l’opération de construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Chevilly (45)
Montant : 9 550,00 € · Notifié le : 08/07/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOTEC CONSTRUCTION
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Objet : Marché de contrôle technique (lot 1) et marché de coordination en matière de sécurité et protection de la santé (lot 2) en vue de l’opération de construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Chevilly (45)
Montant : 4 515,00 € · Notifié le : 08/07/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROJECTIO
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