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Mise à jour INSEE : le 02/08/2026

COMMUNE DE PITHIVIERS (MAIRIE)

214 502 528 · Active
Adresse : 1 PLACE DENIS POISSON, 45300 PITHIVIERS
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1978

Informations juridiques de COMMUNE DE PITHIVIERS

SIREN : 214 502 528
SIRET (siège) : 214 502 528 00018
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR90214502528
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE PITHIVIERS

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE PITHIVIERS

  • Établissement

    En activité

    214 502 528 00018
    Adresse : 1 PLACE DENIS POISSON 45300 PITHIVIERS
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    214 502 528 00166
    Adresse : ZAC DE SENIVES RUE OLYMPE DE GOUGES 45300 PITHIVIERS
    Date de création : 01/09/2010
    Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)
    Enseigne : CUISINE CENTRALE MUNICIPALE
  • Établissement

    En activité

    214 502 528 00158
    Adresse : MAIRIE PLACE DENIS POISSON 45300 PITHIVIERS
    Date de création : 25/12/2004
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT LA FOLIE JOINVILLE
  • Établissement

    En activité

    214 502 528 00125
    Adresse : PLACE DU GENERAL DE GAULLE 45300 PITHIVIERS
    Date de création : 01/10/1985
    Activité distincte : Aide à domicile (88.10A)
    Enseigne : FOYER CLUB
  • Établissement

    En activité

    214 502 528 00117
    Adresse : 1 RUE MADELEINE ROLLAND 45300 PITHIVIERS
    Date de création : 01/10/1985
    Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
    Enseigne : CENTRE SOCIAL
  • Établissement

    En activité

    214 502 528 00109
    Adresse : CHEMIN DE BITRY 45300 PITHIVIERS
    Date de création : 01/10/1985
    Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)
    Enseigne : AIRE DE STATION POUR NOMADES
  • Établissement

    En activité

    214 502 528 00091
    Adresse : 1 RUE DU SAFRAN 45300 PITHIVIERS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CLOS BEAUVOYS
  • Établissement

    En activité

    214 502 528 00083
    Adresse : RUE DU SAFRAN 45300 PITHIVIERS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE CLOS BEAUVOYS
  • Établissement

    En activité

    214 502 528 00075
    Adresse : PLACE MAURICE RAVEL 45300 PITHIVIERS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ST AIGNAN
  • Établissement

    En activité

    214 502 528 00067
    Adresse : 3 PLACE MAURICE RAVEL 45300 PITHIVIERS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE SAINT AIGNAN
  • Établissement

    En activité

    214 502 528 00059
    Adresse : 9 PLACE DENIS POISSON 45300 PITHIVIERS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOL MATE DENIS POISSON
  • Établissement

    En activité

    214 502 528 00042
    Adresse : 6 PLACE DU GENERAL DE GAULLE 45300 PITHIVIERS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOL PRIM GENERAL DE GAULLE
  • Établissement

    En activité

    214 502 528 00034
    Adresse : 2 RUE ABBE REGNARD 45300 PITHIVIERS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ABBE REGNARD
  • Établissement

    En activité

    214 502 528 00026
    Adresse : 1 RUE BEAURIEUX 45300 PITHIVIERS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOL MATE ANTOINE BEAURIEUX
  • Établissement

    Fermé

    214 502 528 00141
    Adresse : MAIRIE 1 PLACE DENIS POISSON 45300 PITHIVIERS
    Date de création : 01/01/1992
    Date de clôture : 31/12/2023
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE EAU
  • Établissement

    Fermé

    214 502 528 00133
    Adresse : MAIRIE 1 PLACE DENIS POISSON 45300 PITHIVIERS
    Date de création : 01/01/1992
    Date de clôture : 31/12/2023
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE PITHIVIERS

Finances de COMMUNE DE PITHIVIERS

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE PITHIVIERS

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE PITHIVIERS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE PITHIVIERS

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Comptes annuels de COMMUNE DE PITHIVIERS

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Conformité de COMMUNE DE PITHIVIERS

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23 contentieux
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Alertes de COMMUNE DE PITHIVIERS

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Procédures collectives de COMMUNE DE PITHIVIERS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE PITHIVIERS

  • Tribunal administratif d'Orléans, 22/07/2026, 2503495
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI de l'Europe
    Dispositif : Désistement
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  • ARCEP, 09/01/2026, 26-0062
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ANTARGAZ, METZ EN SCENES, SUEZ RV ENERGIE, PATISSERIE PASQUIER, NMGS NANTES METROPOLE GESTION SERVICES, COMMUNE DE MARSEILLE, E-TECH SYSTEMES, SYNDICAT ESF COURCHEVEL, SICAP SICA POUR DISTRI ENERGIE ELECTRIQUE, CENTRE HENRI BECQUEREL, SASCET BOUYER LEROUX
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 09/01/2026, 26-0062
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ANTARGAZ, METZ EN SCENES, SUEZ RV ENERGIE, PATISSERIE PASQUIER, NMGS NANTES METROPOLE GESTION SERVICES, COMMUNE DE MARSEILLE, E-TECH SYSTEMES, SYNDICAT ESF COURCHEVEL, SICAP SICA POUR DISTRI ENERGIE ELECTRIQUE, CENTRE HENRI BECQUEREL, SASCET BOUYER LEROUX
  • Conseil d'État, 16/10/2025, 507389
    Début du contentieux : 28/04/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société civile immobilière de l'Europe
    Dispositif : R.822-5 Rejet PAPC pourvoi non fondé
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 24/07/2025, 24VE01650
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 23/07/2025, 2300957
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • ARCEP, 13/12/2024, 24-2814
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, CAF REICHSHOFFEN, LUBRIZOL FRANCE, COMMUNE DE VITRY SUR SEINE, SI EAUX BULGNEVILLE ET VALLEE DU VAIR, WAVIN FRANCE, SKI CLUB DE MORZINE-AVORIAZ, SOC TRANSFESA FRANCE, COMMUNE DE CHASTREIX, TM VERNEX-LOZET TRAVAUX MONTAGNE VERNEX-LOZET, AHSM ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE, ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES, SPS SERVICES PORTUAIRES SETOIS, ENERGIES SERVICES LANNEMEZAN, DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE, SKI CLUB GRAND BORNAND, PREFECTURE DES HAUTS DE SEINE, COSAS CHEVRON ORONITE SAS, SYNDICAT ESF AX BONASCRE LE SAQUET, SCCU SOCIETE COLMARIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN, STELLANTIS AUTO SAS, SIFRACO SIBELCO FRANCE, CGPP PRIMAGAZ, COMEDIE FRANCAISE, LOGEPARGNE, SDC 58 Rue du Dessous des Berges, LE VERGER DU TERROIR, SERCEL, SAFRAN NACELLES, ASS SYNDIC LOCAL ECOLE DE SKI FRANCAIS, BALLASTIERES WERNY SAS, COMMUNE DE SAINT ETIENNE DE TINEE, L'OREAL, NWL FRANCE PRODUCTION, SPONTEX, SYNELVA COLLECTIVITES, GE STEAM POWER SYSTEMS, SERVAIR CIE EXPLOITATION SCE AUXILIAIRE AERIEN, CHU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS, AUCHAN HYPERMARCHE, COMMUNE DE LE CHESNAY-ROCQUENCOURT, SYNDICAT LOCAL ESF LE CORBIER, ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, SYNDICAT LOCAL ESF DE SAMOENS, CAISS REGIO CREDI AGRIC MUTUEL PARIS IDF, COMMUNE DE VITRE, SYND.COPR.21, ORANGE, MAILLES A DEUX - TRAME A TROIS, COMMUNE DE PLOUGONVELIN, FEDERATION FRANCAISE SOCIETES AVIRON, SAARSTAHL RAIL, SCHUTT GRANDE FORGE, VAL DE GASCOGNE, COMMUNE DE PALAVAS-LES-FLOTS, LAFARGEHOLCIM CIMENTS, CENTRE HOSPITALIER DE LIBOURNE ROBERT BOULIN, COMMUNE DE SAINTES MARIES DE LA MER, RENAULT RETAIL GROUP, LE COL VERT, ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES, ASL OLYMPIADES ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE OLYMPIADES, SI DES EAUX DE LA SAINT NICOLAS, COMMUNE DE SAINT ETIENNE DU GRES, COMMUNE DE JOUGNE, ANTARGAZ, ATRIUM GESTION, ASS FONCIERE URBAINE A F U, COMMUNE DE NANCY, COMMUNE DE MORAS EN VALLOIRE, COMPAGNIE DU MONT BLANC, TELMMA, CA DU PAYS BASQUE, VALEO SYSTEMES THERMIQUES, FONDS DE DOTATION DU CENTRE HOSPITALIER D'AVIGNON, ORANO CHIMIE-ENRICHISSEMENT, ARKEMA FRANCE, ESSITY PLD FRANCE, CNR COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, TMVL TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE, SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE GIROMAGNY, COMMUNE DE CACHAN, DEPARTEMENT DES ARDENNES, CLUB DES SPORTS D ORCIERES, METROPOLE NICE COTE D'AZUR, COLLEGE GOLFE DES PICTONS, TOTAL FRANCE CIE DE RAFFINAGE ET DISTRIB, CRODA CHOCQUES, SOC EXPL DE LA LIBRAIRIE MOLLAT, COMMUNE DE STEINBACH, CFCS COMITE D ETABLISSEMENT CARBONE SAVOIE, VICAT, SORMAR SOCIETE DE REMORQUAGE MARITIME DE ROUEN, SANOFI-AVENTIS GROUPE, SOCIETE PORTUAIRE BREST BRETAGNE, ECOLE DE SKI, UNIVERSITE DE NANTES, SYND MIXTE STATIONS VILLAGES DU CHAMPSAUR, CABINET LESCALLIER, HUBBARD, ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS, NOVATRANS S.A., COMADIM BNP PARIBAS REAL ESTATE PROPERTY MANAGEMENT FRANCE SAS, MSA TECHNOLOGIES AND ENTERPRISE SERVICES, SYNDICAT E S F DE GERARDMER, TRIMET FRANCE, COMMUNE DE ROGNAC, ASS COURSES GRAIGNES & CANTON ST JEAN, COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES, COMMUNE DE THIAIS, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE ESQUIROL, GROUP MONITEUR DE SKI INTERNATIONAL, ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH, COMMUNE DE GOLBEY, COMMUNE DE JOUE LES TOURS, GEDIA, COMMUNE DE SAINT REMY DE PROVENCE, SEDIBEX, ETABL FRET BUTAGAZ ESSENCE, SYND LIBRE COPROPRIETAIRES CTRE BEAULIEU, ADP AEROPORTS DE PARIS, DSNA DIRECTION DES SERVICES DE LA NAVIGATION AERIENNE, CLUB DES SPORTS DES SAISIES, TOTALENERGIES FLUIDS, SKI CLUB DES 2 ALPES, SAM SOCIETE DES ACIERS D'ARMATURE POUR LE BETON, SCICAE SICAE EST, COMMUNE DE CABOURG, SUDECO, TCAT TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATIO TROYENNE, CARREFOUR HYPERMARCHES
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 13/12/2024, 24-2814
    Début du contentieux : 09/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, CAF REICHSHOFFEN, LUBRIZOL FRANCE, COMMUNE DE VITRY SUR SEINE, SI EAUX BULGNEVILLE ET VALLEE DU VAIR, WAVIN FRANCE, SKI CLUB DE MORZINE-AVORIAZ, SOC TRANSFESA FRANCE, COMMUNE DE CHASTREIX, TM VERNEX-LOZET TRAVAUX MONTAGNE VERNEX-LOZET, AHSM ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE, ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES, SPS SERVICES PORTUAIRES SETOIS, ENERGIES SERVICES LANNEMEZAN, DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE, SKI CLUB GRAND BORNAND, PREFECTURE DES HAUTS DE SEINE, COSAS CHEVRON ORONITE SAS, SYNDICAT ESF AX BONASCRE LE SAQUET, SCCU SOCIETE COLMARIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN, STELLANTIS AUTO SAS, SIFRACO SIBELCO FRANCE, CGPP PRIMAGAZ, COMEDIE FRANCAISE, LOGEPARGNE, SDC 58 RUE DU DESSOUS DES BERGES, LE VERGER DU TERROIR, SERCEL, SAFRAN NACELLES, ASS SYNDIC LOCAL ECOLE DE SKI FRANCAIS, BALLASTIERES WERNY SAS, COMMUNE DE SAINT ETIENNE DE TINEE, L'OREAL, NWL FRANCE PRODUCTION, SPONTEX, SYNELVA COLLECTIVITES, GE STEAM POWER SYSTEMS, SERVAIR CIE EXPLOITATION SCE AUXILIAIRE AERIEN, CHU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS, COMMUNE DE LE CHESNAY-ROCQUENCOURT, SYNDICAT LOCAL ESF LE CORBIER, ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, SYNDICAT LOCAL ESF DE SAMOENS, CAISS REGIO CREDI AGRIC MUTUEL PARIS IDF, COMMUNE DE VITRE, SYND.COPR.21, ORANGE, MAILLES A DEUX - TRAME A TROIS, COMMUNE DE PLOUGONVELIN, FEDERATION FRANCAISE SOCIETES AVIRON, SAARSTAHL RAIL, SCHUTT GRANDE FORGE, VAL DE GASCOGNE, COMMUNE DE PALAVAS-LES-FLOTS, LAFARGEHOLCIM CIMENTS, CENTRE HOSPITALIER DE LIBOURNE ROBERT BOULIN, COMMUNE DE SAINTES MARIES DE LA MER, RENAULT RETAIL GROUP, LE COL VERT, ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS, CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES, REVIVAL, ASL OLYMPIADES ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE OLYMPIADES, SI DES EAUX DE LA SAINT NICOLAS, COMMUNE DE SAINT ETIENNE DU GRES, COMMUNE DE JOUGNE, ANTARGAZ, ATRIUM GESTION, AFU ASSOC FONCIERE URBAINE LA BEZOU, COMMUNE DE NANCY, COMMUNE DE MORAS EN VALLOIRE, COMPAGNIE DU MONT BLANC, TELMMA, CA DU PAYS BASQUE, VALEO SYSTEMES THERMIQUES, ORANO CHIMIE-ENRICHISSEMENT, ARKEMA FRANCE, ESSITY PLD FRANCE, CNR COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, TMVL TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE, SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE GIROMAGNY, COMMUNE DE CACHAN, DEPARTEMENT DES ARDENNES, CLUB DES SPORTS D ORCIERES, METROPOLE NICE COTE D'AZUR, COLLEGE GOLFE DES PICTONS, TOTAL FRANCE CIE DE RAFFINAGE ET DISTRIB, CRODA CHOCQUES, SOC EXPL DE LA LIBRAIRIE MOLLAT, COMMUNE DE STEINBACH, CFCS COMITE D ETABLISSEMENT CARBONE SAVOIE, VICAT, SORMAR SOCIETE DE REMORQUAGE MARITIME DE ROUEN, SANOFI-AVENTIS GROUPE, SOCIETE PORTUAIRE BREST BRETAGNE, ECOLE DE SKI, UNIVERSITE DE NANTES, SYND MIXTE STATIONS VILLAGES DU CHAMPSAUR, CABINET LESCALLIER, HUBBARD, ARLANXEO ELASTOMERES FRANCE SAS, NOVATRANS S.A., COMADIM BNP PARIBAS REAL ESTATE PROPERTY MANAGEMENT FRANCE SAS, MSA TECHNOLOGIES AND ENTERPRISE SERVICES, SYNDICAT E S F DE GERARDMER, TRIMET FRANCE, COMMUNE DE ROGNAC, ASS COURSES GRAIGNES & CANTON ST JEAN, COMMUNE DE BAUME-LES-DAMES, COMMUNE DE THIAIS, COMMUNE DE GRAY, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE ESQUIROL, GROUP MONITEUR DE SKI INTERNATIONAL, ARCELORMITTAL MAIZIERES RESEARCH, COMMUNE DE GOLBEY, COMMUNE DE JOUE LES TOURS, GEDIA, COMMUNE DE SAINT REMY DE PROVENCE, SEDIBEX, ETABL FRET BUTAGAZ ESSENCE, SYND LIBRE COPROPRIETAIRES CTRE BEAULIEU, ADP AEROPORTS DE PARIS, DSNA DIRECTION DES SERVICES DE LA NAVIGATION AERIENNE, CLUB DES SPORTS DES SAISIES, TOTALENERGIES FLUIDS, SKI CLUB DES 2 ALPES, SAM SOCIETE DES ACIERS D'ARMATURE POUR LE BETON, SCICAE SICAE EST, COMMUNE DE CABOURG, SUDECO, TCAT TRANSPORTS COMMUNS AGGLOMERATIO TROYENNE, CARREFOUR HYPERMARCHES
  • Tribunal administratif d'Orléans, 26/09/2024, 2202206
    Début du contentieux : 29/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : DJURJURA
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 18/04/2024, 2103442
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 13/12/2023, 2304713
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société SETEC Batiment, DEMOSTEN, Société XL Industrie, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 05/07/2023, 2301951
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société SETEC, PREMYS, Syndicat mixte de l'Oeuf, de la Rimarde et de l'Essonne (SMORE), Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 07/03/2023, 2104318
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 30/06/2022, 2201651
    Début du contentieux : 21/03/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel d'Orléans, 31/01/2018, 16/03986
    Début du contentieux : 23/05/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : LE HERISSON CENTRE DE LAVAGE AUTO
    Dispositif : Confirmation totale
  • ARCEP, 23/01/2018, 18-0094
    Début du contentieux : 01/03/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ACCORD ARTISANS TAXIS RADIO 93, GIE ALLO TAXIS PALOIS, DIR INTERRE SCES PENITENTIAIRES, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, SOVAPAR4, KERMENE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 23/01/2018, 18-0094
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ACCORD ARTISANS TAXIS RADIO 93, GIE ALLO TAXIS PALOIS, DIR INTERRE SCES PENITENTIAIRES, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, SOVAPAR4, KERMENE
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 20/10/2017, 16NT01003
    Début du contentieux : 14/01/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Trésorier de Pithiviers, COMMUNE DE BOYNES, CARSAT CENTRE, Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 10/10/2016, 404222
    Début du contentieux : 22/09/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association autonome des parents d'élèves de Pithiviers et des communes environnantes (AAPE), Etat, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 13/02/2015, 370458
    Début du contentieux : 21/05/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel d'Orléans, 20/01/2014, 13/00894
    Début du contentieux : 05/02/2013
    Position : Défendeur
    Dispositif : Confirmation totale
  • Conseil d'État, 30/12/2013, 361716
    Début du contentieux : 05/06/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Nantes, 08/07/1998, 97NT01222
    Début du contentieux : 27/05/1997
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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Comment contacter COMMUNE DE PITHIVIERS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1 PLACE DENIS POISSON
45300 PITHIVIERS
Organisme : RECIA
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 3 AV CLAUDE GUILLEMIN 45060 ORLÉANS

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE DE PITHIVIERS

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE PITHIVIERS

  • Objet : Accord-cadre à bons de commandes pour l’entretien de la signalisation horizontale

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GROUPE HELIOS (GROUPE HELIOS - PROXIMARK)

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  • Objet : MARCHÉ DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMÉNAGEMENT DE LA MACMAD

    Montant : 410 825,00 € · Notifié le : 30/06/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : BUREAU ETUDES THERMIQUES GERARD CALLU

    En savoir plus

  • Objet : MARCHÉ DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMÉNAGEMENT DE LA MACMAD

    Montant : 410 825,00 € · Notifié le : 30/06/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : INGENIERIE TECHNIQUES DE L'ACOUSTIQUE

    En savoir plus

  • Objet : MARCHÉ DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMÉNAGEMENT DE LA MACMAD

    Montant : 410 825,00 € · Notifié le : 30/06/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : CABINET MIT

    En savoir plus

  • Objet : MARCHÉ DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMÉNAGEMENT DE LA MACMAD

    Montant : 410 825,00 € · Notifié le : 30/06/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : LIGNE B.E.

    En savoir plus

  • Objet : MARCHÉ DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMÉNAGEMENT DE LA MACMAD

    Montant : 410 825,00 € · Notifié le : 30/06/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ATELIER B.PENNERON ARCHITECTES

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  • Objet : DEPLOMBAGE

    Montant : 63 480,00 € · Notifié le : 13/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS MASCI (GROUPE MASCI)

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  • Objet : PRODUITS D’ENTRETIEN/PRODUITS LESSIVIELS/ PRODUITS D’HYGIÈNE

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHRISTIN

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  • Objet : PRODUITS D’ENTRETIEN/PRODUITS LESSIVIELS/ PRODUITS D’HYGIÈNE

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NPH-CHRISTIN

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  • Objet : CHARPENTE COUVERTURE

    Montant : 562 748,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GIRARD OUVRAGES BOIS SAS

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  • Objet : CHARPENTE COUVERTURE

    Montant : 562 748,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BRAUN COUVERTURE

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  • Objet : DROGUERIE/BROSSERIE/OUATE ET PETITS MATÉRIELS D’ENTRETIEN

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHRISTIN

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  • Objet : DROGUERIE/BROSSERIE/OUATE ET PETITS MATÉRIELS D’ENTRETIEN

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NPH-CHRISTIN

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  • Objet : ASSURANCE FLOTTE AUTO

    Montant : 255 948,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : DEPLOMBAGE

    Montant : 66 125,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS MASCI (GROUPE MASCI)

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  • Objet : Réhabilitation de trois maisons pour l’aménagement d’une maison culturelle de la musique et d’art dramatique à Pithiviers (45300) - 16 lots - LOT 2 : DEPLOMBAGE

    Montant : 52 900,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS MASCI (GROUPE MASCI)

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  • Objet : GROS OEUVRE

    Montant : 835 867,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS PIERRE REVIL

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  • Objet : REQUALIFICATION DU MAIL NORD

    Montant : 285 858,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : YOU SAUVETRE T. P.

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  • Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VÉGÉTALISÉS À PITHIVIERS

    Montant : 121 749,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MLP PAYSAGE

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  • Objet : ENTRETIEN TALUS/ACCOTEMENTS

    Montant : 48 698,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Achat de prestations d’assurances

    Montant : 9 972,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : Achat de prestations d’assurances

    Montant : 1 750,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : RESPONSABILITE CIVILE VILLE

    Montant : 54 348,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : Fournitures administratives pour la ville de PITHIVIERS - Relance après consultation déclarée sans suite pour le lot 1 - <br />Lot 1 : fournitures administratives de bureau<br /><br />

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALTERBURO DISTRIBUTION

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  • Objet : MOE DEMOLITION DES TRIBUNES FOOT ET RUGBY AU STADE MARCEL PIQUEMAL

    Montant : 44 340,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SETEC BATIMENT

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  • Objet : ELECTRICITE

    Montant : 293 582,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EURL CARLOS TAVARES

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  • Objet : Lot 5 : charpente couverture - Réhabilitation de trois maisons pour l’aménagement d’une maison culturelle de la musique et d’art dramatique à Pithiviers (45300) - Relance après procédure infructueuse.

    Montant : 562 748,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GIRARD OUVRAGES BOIS SAS

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  • Objet : Lot 5 : charpente couverture - Réhabilitation de trois maisons pour l’aménagement d’une maison culturelle de la musique et d’art dramatique à Pithiviers (45300) - Relance après procédure infructueuse.

    Montant : 562 748,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BRAUN COUVERTURE

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  • Objet : Lot 5 : charpente couverture - Réhabilitation de trois maisons pour l’aménagement d’une maison culturelle de la musique et d’art dramatique à Pithiviers (45300) - Relance après procédure infructueuse.

    Montant : 562 748,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GIRARD OUVRAGES BOIS SAS

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  • Objet : Lot 5 : charpente couverture - Réhabilitation de trois maisons pour l’aménagement d’une maison culturelle de la musique et d’art dramatique à Pithiviers (45300) - Relance après procédure infructueuse.

    Montant : 562 748,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BRAUN COUVERTURE

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  • Objet : DÉMOLITION D’UN HANGAR ROUTE DE BOUZONVILLE EN BEAUCE (PPRT)

    Montant : 80 678,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DTF - DESAMIANTAGE TERRITOIRE FRANCAIS

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  • Objet : DÉMOLITION D’UN HANGAR ROUTE DE BOUZONVILLE EN BEAUCE (PPRT)

    Montant : 80 678,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRAVAUX PUBLICS INNOVATIONS GATINAISES

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  • Objet : Requalification du parking du Mail Nord à PITHIVIERS (Section comprise entre la Ruelle Demay et le Faubourg du Croissant)

    Montant : 229 633,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : YOU SAUVETRE T. P.

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  • Objet : Requalification du parking du Mail Nord à PITHIVIERS (Section comprise entre la Ruelle Demay et le Faubourg du Croissant)

    Montant : 229 633,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : YOU SAUVETRE T. P.

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  • Objet : BASSIIN SAINT MATHURIN

    Montant : 259 413,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT MEUNIER)

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  • Objet : Fournitures administratives pour la Ville de PITHIVIERS/Lot 2 : fourniture de papier pour photocopies (format A4 et A3)<br />

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 21/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LACOSTE (LACOSTE DACTYL BUREAU & ECOLE)

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  • Objet : Fournitures administratives pour la Ville de PITHIVIERS/Lot 2 : fourniture de papier pour photocopies (format A4 et A3)<br />

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 21/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LACOSTE (LACOSTE DACTYL BUREAU & ECOLE)

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  • Objet : TAILLE DES ARBRES EN RIDEAU

    Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERIDEAL L'EDEN VERT

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commandes pour l’entretien du réseau des eaux pluviales.

    Montant : 32 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SERVICES ENVIRONNEMENT ASSAINISSEMENT

    En savoir plus

  • Objet : Accord-cadre à bons de commandes pour l’entretien du réseau des eaux pluviales.

    Montant : 32 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SERVICES ENVIRONNEMENT ASSAINISSEMENT

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  • Objet : TOITURE CINEMA LE MAIL

    Montant : 77 066,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMAC

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  • Objet : Réfection de la toiture du gymnase de Gaulle à Pithiviers

    Montant : 138 700,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALEGRE

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  • Objet : Réfection de la toiture du gymnase de Gaulle à Pithiviers

    Montant : 138 700,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALEGRE

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  • Objet : REFECTION TOITURE GYMNASE DE GAULLE

    Montant : 166 440,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALEGRE

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  • Objet : DEMOLITION DU CHÂTEAU D’EAU À DADONVILLE

    Montant : 317 818,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EPC DEMOSTEN (DEMOSTEN)

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  • Objet : INSTALLATION D’UNE AIRE DE JEUX A SAINT AIGNAN

    Montant : 44 113,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PROLUDIC

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  • Objet : Achat de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle pour les agents de la Ville de Pithiviers.<br /><br /><br /><br />

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SJ EPI

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  • Objet : Achat de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle pour les agents de la Ville de Pithiviers.<br /><br /><br /><br />

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SJ EPI

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  • Objet : PLATRERIE MENUISERIES INTERIEURES

    Montant : 102 270,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : POP ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT

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  • Objet : ELECTRICITE

    Montant : 121 336,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURL CARLOS TAVARES

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  • Objet : Réhabilitation de trois maisons pour l’aménagement d’une maison culturelle de la musique et d’art dramatique à Pithiviers (45300) 16 lots - LOT n° 6 : Menuiseries extérieures aluminium - Serrurerie - Relance après consultation déclarée sans suite.

    Montant : 336 965,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RC.IMMO.TECH

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  • Objet : Réhabilitation de trois maisons pour l’aménagement d’une maison culturelle de la musique et d’art dramatique à Pithiviers (45300) - 16 lots - LOT 4 : MACONNERIE PIERRE DE TAILLE

    Montant : 327 968,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RN LOCATION

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  • Objet : Réhabilitation de trois maisons pour l’aménagement d’une maison culturelle de la musique et d’art dramatique à Pithiviers (45300) - 16 lots - LOT 13 : ELECTRICITE

    Montant : 244 652,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EURL CARLOS TAVARES

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  • Objet : VRD

    Montant : 103 899,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : REVETEMENT DE SOL

    Montant : 85 497,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAS GIMONET

    En savoir plus

  • Objet : RIDEAUX

    Montant : 52 316,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PYT AUDIO

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  • Objet : MENUISERIES INTERIEURES PARQUET

    Montant : 263 965,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GAUTHIER SA (LAMBERT PARQUET - GAUTHIER- MG DECORATION - ORLEANS ISOLATION)

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  • Objet : MENUISERIES INTERIEURES PARQUET

    Montant : 263 965,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CROIXMARIE

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  • Objet : PLATERIE

    Montant : 304 570,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AMG SARL

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  • Objet : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM

    Montant : 404 358,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAS BRISSET

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  • Objet : CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE

    Montant : 621 965,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LTM GROUPE OPERATIONS

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  • Objet : PEINTURE

    Montant : 72 483,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE DE PEINTURE NEYRAT

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  • Objet : MACONNERIE PIERRE DE TAILLE

    Montant : 393 561,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS PIERRE REVIL

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  • Objet : MENUISERIES EXTERIEURES BOIS

    Montant : 552 728,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CROIXMARIE

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  • Objet : GROS ŒUVRE

    Montant : 134 005,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LCM CONSTRUCTIONS

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  • Objet : GROS ŒUVRE

    Montant : 134 005,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EXEAU TP

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  • Objet : Curage/désamiantage/déconstruction d’un hangar situé route de Bouzonville en Beauce à Pithiviers

    Montant : 74 540,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRAVAUX PUBLICS INNOVATIONS GATINAISES

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  • Objet : Curage/désamiantage/déconstruction d’un hangar situé route de Bouzonville en Beauce à Pithiviers

    Montant : 74 540,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Serrurerie verrière de toit

    Montant : 210 485,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BRIAND-INDUSTRIE-SN

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  • Objet : TRAVAUX AU PONT GUE AUX DAMES

    Montant : 58 251,00 € · Notifié le : 23/10/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : APPLICATION TRAVAUX SPECIAUX

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  • Objet : Acquisition et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine municipale de la ville de Pithiviers (11 lots).

    Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BOURGOGNE PRODUITS FRAIS

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  • Objet : Acquisition et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine municipale de la ville de Pithiviers (11 lots).

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POMONA (POMONA TERREAZUR)

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  • Objet : BEURRE ŒUFS FROMAGE

    Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BOURGOGNE PRODUITS FRAIS

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  • Objet : EPICERIE

    Montant : 47 000,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PRO A PRO

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  • Objet : FRUITS ET LÉGUMES

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MAG FRUITS (FLOR'LEANE)

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  • Objet : SURGELES

    Montant : 122 000,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE D'EXPLOITATION DISVAL ET DS RHONE-ALPES (DISVAL)

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  • Objet : Acquisition et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine municipale de la ville de Pithiviers (11 lots).

    Montant : 32 000,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Acquisition et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine municipale de la ville de Pithiviers (11 lots).

    Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Acquisition et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine municipale de la ville de Pithiviers (11 lots).

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : POISSONS

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POMONA (TERRE AZUR CENTRE VAL DE LOIRE)

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  • Objet : Acquisition et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine municipale de la ville de Pithiviers (11 lots).

    Montant : 28 000,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Acquisition et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine municipale de la ville de Pithiviers (11 lots).

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Acquisition et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine municipale de la ville de Pithiviers (11 lots).

    Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Acquisition et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine municipale de la ville de Pithiviers (11 lots).

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Acquisition et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine municipale de la ville de Pithiviers (11 lots).

    Montant : 47 000,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Acquisition et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine municipale de la ville de Pithiviers (11 lots).

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Acquisition et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine municipale de la ville de Pithiviers (11 lots).

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Acquisition et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la cuisine municipale de la ville de Pithiviers (11 lots).

    Montant : 122 000,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

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  • Objet : Réfection à l’identique, suite à sinistre incendie, du Centre Social à Pithiviers.

    Montant : 54 469,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : POP ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT

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  • Objet : Réfection à l’identique, suite à sinistre incendie, du Centre Social à Pithiviers.

    Montant : 25 919,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Réfection à l’identique, suite à sinistre incendie, du Centre Social à Pithiviers.

    Montant : 54 469,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : MENUISERIES EXTERIEURES - RIDEAUX

    Montant : 54 469,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : POP ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT

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  • Objet : Réfection à l’identique, suite à sinistre incendie, du Centre Social à Pithiviers.

    Montant : 99 390,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Réfection à l’identique, suite à sinistre incendie, du Centre Social à Pithiviers.

    Montant : 62 967,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : PLOMBERIE CVC

    Montant : 62 967,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LTM GROUPE OPERATIONS

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  • Objet : Réfection à l’identique, suite à sinistre incendie, du Centre Social à Pithiviers.

    Montant : 106 326,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : RAVALEMENT CARRELAGE

    Montant : 51 833,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : POP ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT

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  • Objet : Réfection à l’identique, suite à sinistre incendie, du Centre Social à Pithiviers.

    Montant : 51 833,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Réfection à l’identique, suite à sinistre incendie, du Centre Social à Pithiviers.

    Montant : 35 556,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : Réhabilitation de trois maisons pour l’aménagement d’une maison culturelle de la musique et d’art dramatique (45300 PITHIVIERS) -<br />Lot 16 : forages et sondes géothermiques<br />

    Montant : 110 793,00 € · Notifié le : 06/09/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURL PHREATECH

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