| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
| SIREN : | 214 502 858 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 214 502 858 00019 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
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Adresse : 71 RUE CHARLES BEAUHAIRE 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 71 RUE CHARLES BEAUHAIRE 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 17/11/2003Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : LOCATION LOCAL BOUCHERIE CHARCUTERIE
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Adresse : 11 RUE FRANCOISE GIROUD 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 01/07/1998Activité distincte : Restauration collective sous contrat (56.29A)Enseigne : CUISINE CENTRALE
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Adresse : MAIRIE RUE CHARLES BEAUHAIRE 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : LOCATION IMMEUBLES INSDUST COMMERCIAUX
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Adresse : RUE DE LA ROCHE 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 01/01/1995Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL
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Adresse : 18 RUE FRANCOISE GIROUD 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 01/11/1985Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)Enseigne : CENTRE SOCIAL DES SALMONERIES
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Adresse : RUE DES TURQUOISES 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 01/08/1985Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)Enseigne : CENTRE SOCIAL LES CHAISES
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Adresse : 15 RUE DES DIAMANTS 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE JEAN MOULIN
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Adresse : 15 RUE DES DIAMANTS 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE JEAN MOULIN
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Adresse : 13 RUE DES ECOLES 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT
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Adresse : 55 RUE PAUL DOUMER 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PAUL DOUMER
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Adresse : 2 RUE JULES LENORMAND 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE JULES LENORMAND
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Adresse : 26 T RUE RAYMOND GAUDRY 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE PAUL DOUMER
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Adresse : RUE DES OPALINES 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE LOUIS ARAGON
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Adresse : 37 RUE JULES LENORMAND 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE JULES LENORMAND
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Adresse : RUE DES PERLES 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LOUIS ARAGON
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Adresse : 13 RUE DES ECOLES 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PAUL BERT
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Adresse : 9 RUE FRANCOISE GIROUD 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE F.MITTERRAND
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Adresse : 5 RUE FRANCOISE GIROUD 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE F.MITTERRAND
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Adresse : 5 RUE DES AGATES 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 29/06/2005Date de clôture : 03/08/2005Activité distincte : Crèches et garderies d'enfants (85.3G)Enseigne : ETS MULTI-ACCUEIL
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Adresse : MAIRIE 71 RUE CHARLES BEAUHAIRE 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 01/01/1993Date de clôture : 31/12/2002Activité distincte : Epuration des eaux usées (90.0A)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : 71 RUE CHARLES BEAUHAIRE 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 01/01/1993Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE D'EAU
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Adresse : 10 RUE JULES LENORMAND 45140 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLEDate de création : 01/08/1985Date de clôture : 29/06/2005Activité distincte : Autres formes d'action sociale (85.3K)Enseigne : CENTRE SOCIAL
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
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Documents juridiques de COMMUNE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
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Comptes annuels de COMMUNE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
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Conformité de COMMUNE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
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Procédures collectives de COMMUNE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
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Contentieux de COMMUNE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
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Tribunal administratif d'Orléans, 04/02/2026, 2305325Position : DéfendeurDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 11/07/2025, 2503551Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, SASU Sport Club OrléansDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 24/06/2025, 2203092Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 02/01/2025, 2401208Début du contentieux : 11/11/2023Position : DéfendeurAutres parties : PIERREVAL INGENIERIE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Versailles, 17/10/2024, 22VE00025Début du contentieux : 19/10/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 16/01/2024, 2200466Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 06/07/2023, 2003206Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 29/12/2022, 2103814Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, LA MAISON DE LILWENN, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 16/12/2022, 2103362Début du contentieux : 13/04/2021Position : DemandeurAutres parties : Ministère de l'IntérieurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 16/12/2022, 2204445Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 06/12/2022, 2204296Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 2, AGENCE IMMOBILIERE DES 3 ROIS, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 7Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 09/11/2018, 17NT00187Début du contentieux : 08/11/2016Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 27/10/2015, 13NT01682Début du contentieux : 26/02/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 25/04/2014, 13NT01406Début du contentieux : 02/08/2012Position : DéfendeurAutres parties : Communauté d'agglomération Orléans Val de LoireLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 25/04/2014, 12NT02768Début du contentieux : 02/08/2012Position : DemandeurAutres parties : Communauté d'agglomération Orléans Val-de-LoireLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 28/03/2007, 06NT01303Début du contentieux : 04/05/2004Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 25/03/2004, 02NT01922Début du contentieux : 07/11/2002Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 03/08/2001, 99NT01374Début du contentieux : 31/03/1999Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 26/06/2001, 99NT01375Début du contentieux : 31/03/1999Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 02/08/2000, 97NT00456Début du contentieux : 31/12/1996Position : DemandeurAutres parties : Société Sobec, BAUDIN CHATEAUNEUF, Compagnie Mutuelles Régionales d'AssurancesLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 08/02/1984, 82-13.007Début du contentieux : 18/11/1981Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Caisse des dépôts et consignations, Groupe DrouotDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
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Comment contacter COMMUNE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 02 38 79 33 00 |
| Adresse : |
71 Rue Charles Beauhaire 45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
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Objet : FAUX PLAFONDS,CLOISENEMENT,REVETEMENT DE SOLS ET MURAUX
Montant : 55 667,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : GAUTHIER SA (LAMBERT PARQUET - GAUTHIER- MG DECORATION - ORLEANS ISOLATION)
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Objet : FOURNITURE DE CARBURANT
Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES PROXI NORD OUEST (CPO)
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Objet : FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE EN VRAC
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GEM BARRES
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Objet : Prestations de nettoyage du centre aquatique des Corbolottes
Montant : 50 034,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACTIVA NETTOYAGE (ACTIVA NETTOYAGE ORLEANS)
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Objet : Prestations de nettoyage du centre aquatique des Corbolottes
Montant : 50 034,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACTIVA NETTOYAGE (ACTIVA NETTOYAGE ORLEANS)
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Objet : PRESTATION DE NETTOYAGE DU CENTRE AQUATIQUE DES CORBOLOTTES
Montant : 50 034,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACTIVA NETTOYAGE (ACTIVA NETTOYAGE ORLEANS)
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Objet : Marché public global de performance incluant la conception, la réalisation et l’exploitation-maintenance relatif à la restructuration du groupe scolaire Jean Moulin à Saint-Jean de la Ruelle
Montant : 9 751 615,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Dialogue compétitif
Titulaire : BFC PARTENAIRES
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Objet : PRESTATIONS DE SERVICES DE SECURITE
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CINQ SUR CINQ SECURITE
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Objet : PRESTATIONS DE SERVICES DE SECURITE
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CINQ SUR CINQ SECURITE
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE
Montant : 1 375 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : MODERNISATION DE L’ACCUEIL DE L’HOTEL DE VILLE ET MISE EN ACCESSIBILITE LOT 1
Montant : 55 667,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAUTHIER SA (LAMBERT PARQUET - GAUTHIER- MG DECORATION - ORLEANS ISOLATION)
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Objet : MODERNISATION DE L’ACCUEIL DE L’HOTEL DE VILLE ET MISE EN ACCESSIBILITE LOT 1
Montant : 55 667,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAUTHIER SA (LAMBERT PARQUET - GAUTHIER- MG DECORATION - ORLEANS ISOLATION)
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIE INFERIEURS A 50 000 HT
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BEAUCE SOLOGNE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : FOURNITURE DE GAZ NATUREL
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : CONSTRUCTION D’UN MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE ET D’UN RELAIS D’ASSISTANTE MATERNELLE
Montant : 112 317,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC DE CONSTRUCTION BAT DU LOIRET SARL
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Objet : CONSTRUCTION D’UN MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE ET D’UN RELAIS D’ASSISTANTE MATERNELLE
Montant : 112 317,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COGECEM
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Objet : CONSTRUCTION D’UN MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE ET D’UN RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES <br />RELANCE LOT 1 VRD ESPACES VERTS ET LOT 8 MENUISERIES INTERIEURES MOBILIER
Montant : 309 898,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A D A - TRAVAUX PUBLICS (CAMEDITBETON ADA ASBESTE METROPOLE)
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Objet : CONSTRUCTION D’UN MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE ET D’UN RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES <br />RELANCE LOT 1 VRD ESPACES VERTS ET LOT 8 MENUISERIES INTERIEURES MOBILIER
Montant : 309 898,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A D A - TRAVAUX PUBLICS (CAMEDITBETON ADA ASBESTE METROPOLE)
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Objet : CONSTRUCTION D’UN MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE ET D’UN RELAIS D’ASSISTANTE MATERNELLE
Montant : 297 176,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE VINET
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Objet : CONSTRUCTION D’UN MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE ET D’UN RELAIS D’ASSISTANTE MATERNELLE
Montant : 297 176,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE VINET
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Objet : MODERNISATION DU REVETEMENT DE SOL SPORTIF DU GYMNASE MAURICE MILLET
Montant : 56 922,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STTS (ST GROUPE)
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Objet : MODERNISATION DU REVETEMNT DE SOL SPORTIF DU GYMNASE MAURICE MILLET
Montant : 56 922,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STTS (ST GROUPE)
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Objet : PRESTATIONS DE SERVICES DE SURVEILLANCE ET GARDIENNAGE POUR LE FESTIVAL DU GRAND UNISSON 2025
Montant : 13 187,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANDRE STEPHANE SECURITE
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Objet : PRESTATIONS DE SERVICES DE SURVEILLANCE ET GARDIENNAGE POUR LE FESTIVAL DU GRAND UNISSON 2025
Montant : 13 187,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANDRE STEPHANE SECURITE
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Objet : LOCATION INSTALLATION ET EXPLOITATION TECHNIQUE POUR LE FESTIVAL "GRAND UNISSON 2025"
Montant : 25 166,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NT EVENT (SCENE DE NUIT)
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Objet : LOCATION INSTALLATION ET EXPLOITATION TECHNIQUE POUR LE FESTIVAL "GRAND UNISSON 2025"
Montant : 25 166,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NT EVENT (SCENE DE NUIT)
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Objet : EXPLOITATION DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DE CHAUFFAGE ET DE TRAITEMENT DES EAUX AU CENTRE AQUATIQUE DES CORBOLOTTES CONTRAT DE TYPE P2 + P3 avec intéressement.
Montant : 1 124 554,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (DIRECTION REGIONALE CENTRE)
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Objet : EXPLOITATION DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DE CHAUFFAGE ET DE TRAITEMENT DES EAUX AU CENTRE AQUATIQUE DES CORBOLOTTES CONTRAT DE TYPE P2 + P3 avec intéressement.
Montant : 1 124 554,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (DIRECTION REGIONALE CENTRE)
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Objet : EXPLOITATION DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DE CHAUFFAGE ET DE TRAITEMENT DES EAUX DU CENTRE AQUATIQUE DES CORBOLOTTES
Montant : 1 124 554,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (DIRECTION REGIONALE CENTRE)
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Objet : LOCATION INSTALLATION ET EXPLOITATION TECHNIQUE POUR LE FESTIVAL "GRAND UNISSON 2025"
Montant : 16 375,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPEMENT DE MATERIEL & DE SERVICES POUR LE SPECTACLE
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Objet : LOCATION INSTALLATION ET EXPLOITATION TECHNIQUE POUR LE FESTIVAL "GRAND UNISSON 2025"
Montant : 16 375,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPEMENT DE MATERIEL & DE SERVICES POUR LE SPECTACLE
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Objet : FOURNITURE DE CARBURANTS EN STATION SERVICE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 26/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FLEET PRO
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Objet : FOURNITURE DE CARBURANTS EN STATION SERVICE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 26/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : CONSTRUCTION D’UN MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE ET D’UN RELAIS D’ASSISTANTE MATERNELLE
Montant : 120 017,00 € · Notifié le : 11/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BERNARDI
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Objet : Marché public global de performance incluant la conception, la réalisation et l’exploitation-maintenance relatif à la restructuration du groupe scolaire Jean Moulin à Saint-Jean de la Ruelle
Montant : 9 281 682,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Dialogue compétitif
Titulaire : BFC PARTENAIRES
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Objet : Marché public global de performance incluant la conception, la réalisation et l’exploitation-maintenance relatif à la restructuration du groupe scolaire Jean Moulin à Saint-Jean de la Ruelle
Montant : 9 281 682,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Dialogue compétitif
Titulaire : BFC PARTENAIRES
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Objet : CONSTRUCTION D’UN MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE ET D’UN RELAIS D’ASSISTANTE MATERNELLE
Montant : 184 265,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC DE CONSTRUCTION BAT DU LOIRET SARL
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Objet : ENCHÈRES EN LIGNE POUR LES VENTES DE BIENS MOBILIERS
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DROUOT SI
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Objet : CENTRE AQUATIQUE DES CORBOLOTTES EXPLOITATION DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DE CHAUFFAGE ET DE TRAITEMENT DES EAUX CONTRAT DE TYPE P2 + P3 avec intéressement
Montant : 957 799,00 € · Notifié le : 14/08/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (DIRECTION REGIONALE CENTRE)
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Objet : Enchères en ligne pour les ventes de biens mobiliers avec accompagnement renforcé + biens immobiliers
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 07/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AGORASTORE
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Objet : FOURNITURE DE PRODUITS D’HYGIENE ET D’ENTRETIEN, D’ACCESSOIRES ET EQUIPEMENTS DIVERS<br />ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE
Montant : 154 000,00 € · Notifié le : 06/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLG
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Objet : FOURNITURE DE PRODUITS D’HYGIENE ET D’ENTRETIEN, D’ACCESSOIRES ET EQUIPEMENTS DIVERS<br />ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE
Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 06/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLG
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Objet : LOCATION INSTALLATION ET EXPLOITATION TECHNIQUE POUR LE FESTIVAL "GRAND UNISSON 2024"
Montant : 24 899,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCENE DE NUIT (ALISS ORLEANS)
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Objet : LOCATION INSTALLATION ET EXPLOITATION TECHNIQUE POUR LE FESTIVAL "GRAND UNISSON 2024"
Montant : 24 899,00 € · Notifié le : 28/03/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : PRESTATIONS DE SERVICES DE SECURITE
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : FOURNITURE, INSTALLATION ET CONFIGURATION DE SWITCHS
Montant : 43 016,00 € · Notifié le : 11/12/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : PRESTATIONS DE CONCEPTION, D’IMPRESSION ET DE LIVRAISON D’UN GUIDE PRATIQUE DE LA VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE RÉALISÉES EN RÉGIE PUBLICITAIRE
Montant : 0,00 € · Notifié le : 05/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : EQUIPEMENTS DE CUISINE
Montant : 41 482,00 € · Notifié le : 24/08/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLIMAT CUISINE
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Objet : TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA MAISON DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE
Montant : 6 757,00 € · Notifié le : 27/12/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS MALARD
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Objet : TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA MAISON DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE
Montant : 11 548,00 € · Notifié le : 27/12/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BERNARDI
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Objet : TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA MAISON DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE
Montant : 11 482,00 € · Notifié le : 27/12/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAUTHIER SA (LAMBERT PARQUET - GAUTHIER- MG DECORATION - ORLEANS ISOLATION)
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Objet : PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PASSAGERS PAR AUTOCARS
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SA CARS DUNOIS
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Objet : AMELIORATION DU MINI TERRAIN DE FOOTBALL ESPACE CARAT
Montant : 35 780,00 € · Notifié le : 16/06/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAJEV
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Objet : AMELIORATION DU MINI TERRAIN DE FOOTBALL ESPACE CARAT
Montant : 51 870,00 € · Notifié le : 16/06/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAJEV
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Objet : ORGANISATION D’UN SPECTACLE PYROTECHNIQUE AVEC BANDE MUSICALE POUR LE FESTIVAL DU GRAND UNISSON 2022
Montant : 12 208,00 € · Notifié le : 13/05/2022 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FEUX DE LOIRE
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ETAGE MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE FRANCOISE DOLTO
Montant : 25 173,00 € · Notifié le : 14/03/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALLERIE HUGUET CREICHE
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ETAGE MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE FRANCOISE DOLTO
Montant : 25 509,00 € · Notifié le : 14/03/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIMPLYACCESS
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ETAGE MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE FRANCOISE DOLTO
Montant : 37 730,00 € · Notifié le : 14/03/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CROIXMARIE
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ETAGE MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE FRANCOISE DOLTO
Montant : 11 591,00 € · Notifié le : 14/03/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAUCHARD ET FILS ELECTRICITE GENERALE
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ETAGE MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE FRANCOISE DOLTO
Montant : 28 830,00 € · Notifié le : 14/03/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAUCHARD ET FILS ELECTRICITE GENERALE
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ETAGE MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE FRANCOISE DOLTO
Montant : 12 443,00 € · Notifié le : 14/03/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ASSELINE
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Objet : FOURNITURE DE PRODUITS D’HYGIENE ET D’ENTRETIEN, D’ACCESSOIRES ET EQUIPEMENTS DIVERS
Montant : 154 000,00 € · Notifié le : 15/02/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLG
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Objet : FOURNITURE DE PRODUITS D’HYGIENE ET D’ENTRETIEN, D’ACCESSOIRES ET EQUIPEMENTS DIVERS
Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 15/02/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLG
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE CONSTRUCTION D’UN MULTI ACCUEIL PETITE ENFANCE
Montant : 187 500,00 € · Notifié le : 20/12/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VACONSIN MAZAUD ARCHITECTES
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Objet : RESTAURATION DES FAÇADES ET DU CLOCHER DE L’ÉGLISE
Montant : 213 182,00 € · Notifié le : 10/12/2021 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RESTAURATION PATRIMOINE LAGARDE
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Objet : LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS ET SYSTEMES D’IMPRESSION
Montant : 212 715,00 € · Notifié le : 19/10/2021 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS CENTRE LOIRE
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Objet : CONSTRUCTION D’UN BATIMENT MODULAIRE POUR LE POLE SANTE SUD
Montant : 389 871,00 € · Notifié le : 22/09/2021 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PREF'AUB
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Objet : MARCHE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE, TECHNIQUE, JURIDIQUE ET FINANCIERE, POUR LA PASSATION D’UN MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE RELATIF A LA RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN
Montant : 97 880,00 € · Notifié le : 13/08/2021 · Durée : 8 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVENSIA
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Objet : Accord-cadre à bons de commandes FOURNITURE DE CARBURANTS
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 26/01/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDENRED FUEL CARD A
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Objet : CONSTRUCTION D’UN BATIMENT MODULAIRE POUR L’EXTENSION DU BOULODROME
Montant : 84 435,00 € · Notifié le : 14/12/2020 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PREF'AUB
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Objet : MODERNISATION DE L’ECLAIRAGE DU CENTRE AQUATIQUE DES CORBOLOTTES
Montant : 71 480,00 € · Notifié le : 23/11/2020 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CENTRE LOIRE
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Objet : DEPLOIEMENT DE VIDEOPROJECTEURS INTERACTIFS ET PRESTATIONS ASSOCIÉES POUR LES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES<br />Accord-cadre à bons de commande <br />
Montant : 80 390,00 € · Notifié le : 04/11/2020 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : C.R.S. (CONSEIL REALISATION SERVICE)
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Objet : DEPLOIEMENT DE VIDEOPROJECTEURS INTERACTIFS ET PRESTATIONS ASSOCIÉES POUR LES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES<br />Accord-cadre à bons de commande <br />
Montant : 69 659,00 € · Notifié le : 04/11/2020 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : C.R.S. (CONSEIL REALISATION SERVICE)
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Objet : TRAVAUX D’ADAPTATION DE CHAUFFERIES EN VUE DU RACCORDEMENT DE BATIMENTS COMMUNAUX AU RESEAU DE CHALEUR URBAIN
Montant : 118 083,00 € · Notifié le : 26/10/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS MARTINS
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Objet : MODERNISATION DU SOL SPORTIF ET DES TRIBUNES DU GYMNASE DES 3 FONTAINES
Montant : 117 718,00 € · Notifié le : 15/07/2020 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STTS (ST GROUPE)
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Objet : MODERNISATION DU SOL SPORTIF ET DES TRIBUNES DU GYMNASE DES 3 FONTAINES
Montant : 22 582,00 € · Notifié le : 15/07/2020 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAUTHIER SA (LAMBERT PARQUET - GAUTHIER- MG DECORATION - ORLEANS ISOLATION)
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Objet : MODERNISATION DU SOL SPORTIF ET DES TRIBUNES DU GYMNASE DES 3 FONTAINES
Montant : 13 416,00 € · Notifié le : 15/07/2020 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EQUIP EVENT
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Objet : TRAVAUX DE COUVERTURE EN ARDOISES GROUPE SCOLAIRE PAUL BERT
Montant : 40 982,00 € · Notifié le : 29/06/2020 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VITET COUVERTURE EURL (VITET ENERGIE)
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Objet : AMENAGEMENT DES DEUX COURS DE L’ECOLE ELEMENTAIRE PAUL BERT
Montant : 151 992,00 € · Notifié le : 15/06/2020 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A D A - TRAVAUX PUBLICS (CAMEDITBETON ADA ASBESTE METROPOLE)
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Objet : AMENAGEMENT DES DEUX COURS DE L’ECOLE ELEMENTAIRE PAUL BERT
Montant : 7 300,00 € · Notifié le : 15/06/2020 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ERIC DUNOU ESPACES VERTS
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Objet : CENTRE AQUATIQUE DES CORBOLOTTES MODERNISATION DES PLAGES EXTERIEURES MISE AUX NORMES DE LA RAMPE PMR ET DES PEDILUVES
Montant : 17 972,00 € · Notifié le : 27/04/2020 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOLOGIE - CONSTRUCTION - DECONSTRUCTION
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Objet : CENTRE AQUATIQUE DES CORBOLOTTES MODERNISATION DES PLAGES EXTERIEURES MISE AUX NORMES DE LA RAMPE PMR ET DES PEDILUVES
Montant : 66 998,00 € · Notifié le : 27/04/2020 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MC.BATI SARL
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Objet : ÉTUDES DE PROGRAMMATION CRÉATION D’UN MULTI ACCUEIL
Montant : 34 778,00 € · Notifié le : 30/12/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASCISTE INGENIERIE GRAND OUEST
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Objet : CREATION D’UNE AIRE DE JEUX AQUATIQUES AU CENTRE AQUATIQUE DES CORBOLOTTES
Montant : 29 720,00 € · Notifié le : 27/12/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : P.A CONCEPT
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Objet : CREATION D’UNE AIRE DE JEUX AQUATIQUES AU CENTRE AQUATIQUE DES CORBOLOTTES
Montant : 32 724,00 € · Notifié le : 27/12/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : P.A CONCEPT
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Objet : CREATION D’UNE AIRE DE JEUX AQUATIQUES AU CENTRE AQUATIQUE DES CORBOLOTTES
Montant : 75 388,00 € · Notifié le : 27/12/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : P.A CONCEPT
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Objet : CREATION D’UNE AIRE DE JEUX AQUATIQUES AU CENTRE AQUATIQUE DES CORBOLOTTES
Montant : 19 800,00 € · Notifié le : 27/12/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETANDEX
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Objet : CREATION D’UNE AIRE DE JEUX AQUATIQUES AU CENTRE AQUATIQUE DES CORBOLOTTES
Montant : 10 458,00 € · Notifié le : 27/12/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : P.A CONCEPT
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Objet : FOURNITURE DE CARBURANTS FIOUL DOMESTIQUE ET GAZOLE NON ROUTIER
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 23/12/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDENRED FUEL CARD A
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Objet : FOURNITURE DE CARBURANTS FIOUL DOMESTIQUE ET GAZOLE NON ROUTIER
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 23/12/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOLLORE ENERGY
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Objet : PRESTATIONS DE SERVICES DE SECURITE
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 12/12/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CINQ SUR CINQ SECURITE
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Objet : PRESTATIONS DE SERVICES DE SECURITE
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 12/12/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.A.S. CENTRE ORLEANAIS PROTECTION ET SECURITE
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Objet : CENTRE AQUATIQUE DES CORBOLOTTES EXPLOITATION DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DE CHAUFFAGE ET DE TRAITEMENT DES EAUX CONTRAT DE TYPE P2 + P3 avec intéressement
Montant : 946 414,00 € · Notifié le : 21/10/2019 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (DIRECTION REGIONALE CENTRE)
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Objet : ACQUISITION D’UN LOGICIEL, MAINTENANCE ET PRESTATIONS RELATIVES A LA GESTION DE SERVICES A LA POPULATION<br />
Montant : 77 548,00 € · Notifié le : 12/07/2019 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FAMILEA
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Objet : PRESTATIONS DE CONCEPTION, D’IMPRESSION ET DE LIVRAISON D’UN GUIDE PRATIQUE DE LA VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE REALISEES EN REGIE PUBLICITAIRE
Montant : 0,00 € · Notifié le : 10/07/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SC GROUPE
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Objet : TRAVAUX DE COUVERTURE EN ARDOISES ECOLE ELEMENTAIRE PAUL BERT
Montant : 54 126,00 € · Notifié le : 02/07/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VITET COUVERTURE EURL (VITET ENERGIE)
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Objet : MODERNISATION DE L’ECLAIRAGE DU GYMNASE COMPLEXE SPORTIF MAURICE MILLET<br />
Montant : 28 524,00 € · Notifié le : 28/06/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAUCHARD ET FILS ELECTRICITE GENERALE
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre AMENAGEMENT DU PARVIS DE LA MAIRIE ET DU SQUARE JULES FERRY
Montant : 39 000,00 € · Notifié le : 18/06/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OLIVIER STRIBLEN SAS
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Objet : MARCHE D’ETUDES DE PROGRAMMATION - RESTRUCTURATION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN
Montant : 17 475,00 € · Notifié le : 18/06/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TEAM CONCEPT
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Objet : MODERNISATION D’UNE SALLE DE CLASSE ECOLE ELEMENTAIRE JULES LENORMAND
Montant : 13 304,00 € · Notifié le : 18/06/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL PEIXOTO (MP 2000)
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