COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT (MAIRIE)

Informations juridiques de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

SIREN :	214 703 068
SIRET (siège) :	214 703 068 00012
Forme juridique :	Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA :	FR19214703068
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

• Établissement

  En activité

  214 703 068 00012
  Adresse : PLACE DES TEMPLIERS 47110 LE TEMPLE-SUR-LOT

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  Date de création : 01/03/1983

  Enseigne : MAIRIE
• Établissement

  En activité

  214 703 068 00046
  Adresse : MAIRIE PLACE DES TEMPLIERS 47110 LE TEMPLE-SUR-LOT

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  Date de création : 01/01/2009

  Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)

  Enseigne : COMMERCE MULTI-SERVICES
• Établissement

  En activité

  214 703 068 00038
  Adresse : 51 ROUTE DE BOUFFEREILLE 47110 LE TEMPLE-SUR-LOT

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  Date de création : 21/12/1983

  Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)

  Enseigne : ECOLE PRIMAIRE CLAUDE MONET
• Établissement

  Fermé

  214 703 068 00020
  Adresse : MAIRIE PLACE DES TEMPLIERS 47110 LE TEMPLE-SUR-LOT

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  Date de création : 15/11/1983

  Date de clôture : 01/01/2020

  Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)

  Enseigne : BASE DE PLEIN AIR ET LOISIRS

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

Finances de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

Dirigeants et représentants de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

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Entreprises dirigées par COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

• SOC EXPL BASE PLEIN AIR DE TEMPLE S-LOT
  Administrateur
  SIREN : 432947364
  Depuis le 01/04/2016

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

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Conformité de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

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Procédures collectives de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

• Cour administrative d'appel de Bordeaux, 19/05/2005, 00BX02204
  Début du contentieux : 22/06/2000
  Position : Défendeur
  Autres parties : SNTG SOC NOUVELLE DE TRAVAUX GARONNAIS
  Dispositif : Rejet
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Cartographie de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

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Comment contacter COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	PLACE DES TEMPLIERS 47110 LE TEMPLE-SUR-LOT

Organisme :	CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Email :	[email protected]
Téléphone :	0610364166
Adresse :	53, rue de Cartou 47000 AGEN

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

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Biens immobiliers de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

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Labels et certificats de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

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Propriétés intellectuelles de COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

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Aides perçues par COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

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