| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE CHANAC
| SIREN : | 214 800 393 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 214 800 393 00016 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CHANAC
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHANAC
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Adresse : PLACE DE LA BASCULE 48230 CHANACDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE PLACE DE LA BASCULE 48230 CHANACDate de création : 01/01/2023Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LA PLAINE
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Adresse : MAIRIE PLACE DE LA BASCULE 48230 CHANACDate de création : 04/02/2019Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
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Adresse : MAIRIE PLACE DE LA BASCULE 48230 CHANACDate de création : 01/01/2018Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : ECOLE-PERISCOLAIRE-CANTINE-TRANSPORTS SCOLAIRES
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Adresse : HOTEL DE VILLE 48230 CHANACDate de création : 01/01/1994Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE DES EAUX ET ASSAINISSEMENT
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Adresse : RUE DES ECOLES 48230 CHANACDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
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Adresse : LD VIGNOGUE 48230 CHANACDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING COMMUNE DE CHANAC
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHANAC
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CHANAC
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CHANAC
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Documents juridiques de COMMUNE DE CHANAC
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Comptes annuels de COMMUNE DE CHANAC
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Conformité de COMMUNE DE CHANAC
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE CHANAC
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Procédures collectives de COMMUNE DE CHANAC
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Contentieux de COMMUNE DE CHANAC
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Cour administrative d'appel de Marseille, 21/02/2007, 03MA00068Début du contentieux : 07/11/2002Position : DéfendeurAutres parties : ANPER-TOS ASSOCIATION NATIONALE POUR LA PROTECTION DES EAUX ET RIVIERES, SCEA NojarèdeLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE CHANAC
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Cartographie de COMMUNE DE CHANAC
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CHANAC
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Objet : CREATION D’UNE CUISINE COLLECTIVE_MO
Montant : 55 930,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VINCENT VANEL
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Objet : FRICHE ABATTOIRS_LOT 12_enduits extérieurs et intérieurs peintures de façades
Montant : 63 601,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COTE ISOLATION
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Objet : FRICHE ABATTOIRS_LOT 4_gros-ouvre maçonnerie
Montant : 213 563,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PALMIER CRESPIN CONSTRUCTION
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Objet : RESIDENCE AUTONOMIE_LOT 8_doublages-cloisons-plafonds
Montant : 143 791,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOZERE ISOLATION
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Objet : RENOVATION ENERGETIQUE MAIRIE
Montant : 67 863,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ALUMINIUM SYSTEME
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Objet : RENOVATION ENERGETIQUE MAIRIE_Lot 5_ électricité CFA CFO climatisation
Montant : 57 315,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUJON LAURENT
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Objet : FRICHE ABATTOIRS_LOT 15_électricité
Montant : 64 694,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUJON LAURENT
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Objet : FRICHE ABATTOIRS_LOT 10_serrurerie portes sectionnelles
Montant : 52 135,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERGE GAILLARD
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Objet : FRICHE ABATTOIRS_LOT 6_couverture
Montant : 83 885,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERGE GAILLARD
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Objet : FRICHE ABATTOIRS_LOT 5_charpente métallique
Montant : 40 190,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERGE GAILLARD
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Objet : FRICHE ABATTOIRS_LOT 3_VRD espaces extérieurs
Montant : 61 477,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL LADET TRAVAUX PUBLICS
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Objet : MO friche anciens abattoirs
Montant : 66 070,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE DES STRUCTURES ET DE L'ENERGIE, EN ABREGE IN.S.E.
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Objet : MO friche anciens abattoirs
Montant : 66 070,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMAT BUREAU D'ETUDES
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Objet : MO friche anciens abattoirs
Montant : 66 070,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNEL PIERRE
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Objet : MO friche anciens abattoirs
Montant : 66 070,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HELENE BROUILLET
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Objet : INTERCONNEXION RESEAUX AEP SIAEP VILLARD SALELLES LOT 2
Montant : 201 463,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARAUJO BOURELY TRAVAUX SERVICES (AB TRAVAUX SERVICES)
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Objet : INTERCONNEXION RESEAUX AEP SIAEP VILLARD SALELLES LOT 2
Montant : 201 463,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPURATION POMPAGE URBAIN ET RURAL
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Objet : RESIDENCE AUTONOMIE_Lot 4_charpente et ossature bois
Montant : 102 761,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MALIGES CONSTRUCTION BOIS
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Objet : INTERCONNEXION RESEAUX AEP SIAEP VILLARD SALELLES LOT 1
Montant : 264 322,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARAUJO BOURELY TRAVAUX SERVICES (AB TRAVAUX SERVICES)
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Objet : INTERCONNEXION RESEAUX AEP SIAEP VILLARD SALELLES LOT 1
Montant : 264 322,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL LADET TRAVAUX PUBLICS
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Objet : RESIDENCE AUTONOMIE_Lot 6_menuiseries extérieures aluminium
Montant : 111 681,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENT CANAC MENUISERIES ET SERRURERIES
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Objet : VOIRIE CROS BAS ET BASTISSE
Montant : 81 908,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : PHOTOVOLTAIQUE VILLAGE DE GITES_LOT 2_PHOTOVOLTAIQUES ELECTRICITE CFO
Montant : 61 050,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLAIR ' ELEC
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Objet : PHOTOVOLTAIQUE VILLAGE DE GITES_LOT 1_COUVERTURE ZINGUERIE
Montant : 103 706,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NICOLAS GAILLARD
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Objet : RESIDENCE AUTONOMIE_Lot 15_agencements cuisines
Montant : 80 760,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRINGER FRERES SARL
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Objet : Aménagement de la traversé sud du bourg (quartier Condamines et Bernades) - Commune de Chanac
Montant : 191 075,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ENTREPRISE CHAPELLE
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Objet : Aménagement de la traversé sud du bourg (quartier Condamines et Bernades) - Commune de Chanac
Montant : 191 075,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ENTREPRISE CHAPELLE
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Objet : AMENAGEMENT DE LA TRAVERSEE SUD DU BOURG
Montant : 159 229,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ENTREPRISE CHAPELLE
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Objet : COMMUNE DE CHANAC - Réfection des rues des villages du Cros Bas et de la Bastisse
Montant : 81 908,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : COMMUNE DE CHANAC - Réfection des rues des villages du Cros Bas et de la Bastisse
Montant : 81 908,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARQUET
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Objet : MAISON DE PAYS ET DE TOURISME_LOT15_électricité
Montant : 41 970,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUJON LAURENT
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Objet : RESIDENCE AUTONOMIE_Lot 7_menuiseries intérieures
Montant : 73 224,00 € · Notifié le : 01/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE LARTAUD
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Objet : RESIDENCE AUTONOMIE_Lot 17_électricité
Montant : 142 898,00 € · Notifié le : 01/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUJON LAURENT
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Objet : RESIDENCE AUTONOMIE_Lot 5_couverture bardage étanchéité
Montant : 132 405,00 € · Notifié le : 01/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL SIMON FERNAND ET FILS
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Objet : RESIDENCE AUTONOMIE_Lot 3_VRD
Montant : 104 500,00 € · Notifié le : 01/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEVIGNE (SOCIETE LOZERIENNE D'ENTREPRISE - SLE)
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Objet : RESIDENCE AUTONOMIE_lot 2_gros ouvre
Montant : 282 212,00 € · Notifié le : 01/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PALMIER CRESPIN CONSTRUCTION
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Objet : RESIDENCE AUTONOMIE_Lot 1_désamiantage
Montant : 46 184,00 € · Notifié le : 01/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLVATECH
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Objet : RESIDENCE AUTONOMIE_LOT 9_ferronnerie serrurerie
Montant : 70 501,00 € · Notifié le : 01/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BESSIERE SERRURERIE
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Objet : RESIDENCE AUTONOMIE_Lot 12_revêtements de sols
Montant : 61 160,00 € · Notifié le : 01/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREGORY CAZES (CG SOL)
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Objet : RESIDENCE AUTONOMIE_Lot 16_ plomberie sanitaire vmc
Montant : 232 000,00 € · Notifié le : 01/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL POUDEVIGNE CHAUFFAGE SERVICE
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Objet : MAISON DE PAYS ET DE TOURISME_LOT 7_menuiseries intérieures et extérieures bois
Montant : 75 661,00 € · Notifié le : 25/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE LARTAUD
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Objet : ENF. RESEAUX SECS ET RENOUVELLEMENT AEP SECTEUR DU CROS
Montant : 129 409,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARAUJO BOURELY TRAVAUX SERVICES (AB TRAVAUX SERVICES)
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Objet : ENF. RESEAUX SECS ET RENOUVELLEMENT AEP SECTEUR DU CROS
Montant : 129 409,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL LADET TRAVAUX PUBLICS
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Objet : MAISON DE PAYS ET DE TOURISME_LOT 8_doublages-cloisons-plafonds
Montant : 41 950,00 € · Notifié le : 21/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOZERE ISOLATION
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Objet : MAISON DE PAYS ET DE TOURISME_LOT 3_gros ouvre - maçonnerie
Montant : 60 516,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONHOMME
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Objet : Création d’une Maison de Pays et de Tourisme à Chanac
Montant : 58 000,00 € · Notifié le : 11/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONHOMME
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Objet : MAISON DE PAYS ET DE TOURISME_LOT 16_chauffage rafraichisement sanitaire ventilation
Montant : 41 095,00 € · Notifié le : 11/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CRUSCO
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Objet : Création d’une Maison de Pays et de Tourisme à Chanac
Montant : 58 000,00 € · Notifié le : 11/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : MAISON DE PAYS ET DE TOURISME_LOT 6_menuiseries extérieures aluminium
Montant : 44 042,00 € · Notifié le : 11/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ALUMINIUM SYSTEME
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Objet : RENOVATION ENERGETIQUE CENTRE SECOURS LOT 13 chauffage plomberie sanitaire ventilation
Montant : 47 876,00 € · Notifié le : 06/03/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAROUMET SAS
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Objet : Travaux photovoltaïques sur le complexe de la Vignogue - lot 2 photovoltaïque électricité cfo
Montant : 75 939,00 € · Notifié le : 28/02/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLAIR ' ELEC
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Objet : RENOVATION ENERGETIQUE CENTRE SECOURS LOT 13 chauffage plomberie sanitaire ventilation
Montant : 44 799,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAROUMET SAS
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Objet : ENF. RESEAUX SECS ET RENOUVELLEMENT AEP SECTEUR DU CROS
Montant : 97 885,00 € · Notifié le : 23/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL LADET TRAVAUX PUBLICS
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Objet : ENF. RESEAUX SECS ET RENOUVELLEMENT AEP SECTEUR DU CROS
Montant : 97 885,00 € · Notifié le : 23/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARAUJO BOURELY TRAVAUX SERVICES (AB TRAVAUX SERVICES)
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Objet : Travaux photovoltaïques sur le complexe de la Vignogue - lot 2 photovoltaïque électricité cfo
Montant : 73 989,00 € · Notifié le : 30/10/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLAIR ' ELEC
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Objet : Travaux photovoltaïques sur le complexe de la Vignogue - lot 1 couverture zinguerie
Montant : 57 347,00 € · Notifié le : 30/10/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NICOLAS GAILLARD
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Objet : Travaux photovoltaïques sur le complexe de la Vignogue - lot 1 couverture zinguerie
Montant : 57 347,00 € · Notifié le : 30/10/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NICOLAS GAILLARD
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Objet : Sécurisation du mur de soutènement aval de la RD32 à Chanac
Montant : 270 841,00 € · Notifié le : 16/06/2022 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARTINAZZO BTP
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Objet : Aménagement d’un bâtiment pour la création d’un atelier pour le GIE Saveur Lozère
Montant : 36 696,00 € · Notifié le : 09/08/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PALMIER CRESPIN CONSTRUCTION
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Objet : Aménagement d’un bâtiment pour la création d’un atelier pour le GIE Saveur Lozère
Montant : 39 360,00 € · Notifié le : 09/08/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERGE GAILLARD
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Objet : Aménagement d’un bâtiment pour la création d’un atelier pour le GIE Saveur Lozère
Montant : 18 893,00 € · Notifié le : 09/08/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ALUMINIUM SYSTEME
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Objet : Aménagement d’un bâtiment pour la création d’un atelier pour le GIE Saveur Lozère
Montant : 8 167,00 € · Notifié le : 09/08/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOZERE PEINTURE
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Objet : Aménagement d’un bâtiment pour la création d’un atelier pour le GIE Saveur Lozère
Montant : 9 035,00 € · Notifié le : 09/08/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MF CARRELAGES
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Objet : Aménagement d’un bâtiment pour la création d’un atelier pour le GIE Saveur Lozère
Montant : 30 924,00 € · Notifié le : 09/08/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUJON LAURENT
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Objet : Aménagement d’un bâtiment pour la création d’un atelier pour le GIE Saveur Lozère
Montant : 23 902,00 € · Notifié le : 09/08/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CRUSCO
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Objet : Aménagement d’un bâtiment pour la création d’un atelier pour le GIE Saveur Lozère
Montant : 22 387,00 € · Notifié le : 09/08/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL LADET TRAVAUX PUBLICS
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 143 446,00 € · Notifié le : 13/05/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CRUSCO
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 9 240,00 € · Notifié le : 03/05/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNISOL
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 14 817,00 € · Notifié le : 24/04/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENDE PEINTURE
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 12 572,00 € · Notifié le : 23/04/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COTE ISOLATION
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 26 660,00 € · Notifié le : 23/04/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERGE GAILLARD
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 46 265,00 € · Notifié le : 23/04/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUSTRUY CHARPENTES
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 2 903,00 € · Notifié le : 23/04/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABER PROPRETE AZUR (GROUPE ABER PROPRETE)
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 61 211,00 € · Notifié le : 23/04/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL SIMON FERNAND ET FILS
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 19 588,00 € · Notifié le : 22/04/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE ENTREPRISE BOULARD
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 103 427,00 € · Notifié le : 22/04/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNI CLOISON
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 72 927,00 € · Notifié le : 21/04/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER DESIGN BOIS ET DERIVES
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 32 739,00 € · Notifié le : 21/04/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEDRIC RICHARD
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 100 400,00 € · Notifié le : 20/04/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENT CANAC MENUISERIES ET SERRURERIES
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 123 994,00 € · Notifié le : 20/04/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUJON LAURENT
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 9 532,00 € · Notifié le : 20/04/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL NASSIVERA ET FILS
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 204 402,00 € · Notifié le : 16/04/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PALMIER CRESPIN CONSTRUCTION
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
Montant : 166 432,00 € · Notifié le : 16/04/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 69 (CENTRE TRAVAUX STPL)
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Aides perçues par COMMUNE DE CHANAC
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
43 750 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue