| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE BATILLY
| SIREN : | 215 400 516 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 400 516 00013 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BATILLY
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BATILLY
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Adresse : 12 T AVENUE DES TILLEULS 54980 BATILLYDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 12 T AVENUE DES TILLEULS 54980 BATILLYDate de création : 25/12/1995Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : 12 T AVENUE DES TILLEULS 54980 BATILLYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JULES FERRY
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Adresse : 5 RUE FRANCOIS GUIZOT 54980 BATILLYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQ FRANCOIS GUIZOT
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Adresse : MAIRIE 12 T AVENUE DES TILLEULS 54980 BATILLYDate de création : 27/03/2015Date de clôture : 31/12/2023Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LE PARADIS
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Adresse : BATILLY
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 01/04/2006Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DEVANT PONTY -
Adresse : MAIRIE 12 AVENUE DES TILLEULS 54980 BATILLYDate de création : 01/03/2002Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT COMMUNAL
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BATILLY
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BATILLY
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BATILLY
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE BATILLY
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE BATILLY
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE BATILLY
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces de COMMUNE DE BATILLY
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Cartographie de COMMUNE DE BATILLY
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Comment contacter COMMUNE DE BATILLY ?
| Organisme : | COMMUNE D AMANCE |
|---|---|
| Email : | Non disponible |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle 2 allée Pelletier Doisy 54600 VILLERS-LES-NANCY
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Appels d'offres gagnés par COMMUNE DE BATILLY
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Objet : Hydrocurage des avaloirs sur le territoire du syndicat Orne Aval et de la Commune de Batilly
Montant : 402 240,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SI DES EAUX DE LA VALLEE DE L'ORNE ORNE AVAL
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BATILLY
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Objet : TRAVAUX - CONSTRUCTION D’UNE VOIE DE RETOURNEMENT - IMPASSE DE LA BARRIERE A BATILLY
Montant : 458 332,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE JEUX - PLACE SAINTE BARBE AU PARADIS
Montant : 72 310,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMAJ
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Objet : TRAVAUX DE MISE EN DERIVATION ET DE RENATURATION DES ETANGS DE BATILLY ET DU RUISSEAU DE LA MEULE
Montant : 576 101,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SETHY
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES ACCES A L’ECOLE MATERNELLE GUIZOT AU PARADIS
Montant : 57 330,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : LOT 3 - DEMOLITION - GROS OEUVRE / REHABILITATION DES ATELIERS MUNICIPAUX
Montant : 269 386,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL SOREHA
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Objet : REALISATION D’UN TROTTOIR - RUE CAMILLE CAVALLIER
Montant : 89 925,00 € · Notifié le : 03/11/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.J.T.P. (ABEL & JACQUEMIN TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : LOT 2 - TONTE DU COMPLEXE ET DES TERRAINS / TRAVAUX DENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ZONES NON ENGAZONNÉES DE LA COMMUNE DE BATILLY
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNIGAZON
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Objet : LOT 1 - ENTRETIEN DE LA VOIRIE ET TONTE / TRAVAUX DENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ZONES NON ENGAZONNÉES DE LA COMMUNE DE BATILLY
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL TARVEL (TARVEL)
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Objet : LOT 02 - VRD - ESPACES VERTS / REHABILITATION DES ATELIERS MUNICIPAUX
Montant : 494 223,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : SERVICE DE TRANSPORTS SCOLAIRES INTRA-COMMUNAL ET PISCINE
Montant : 76 749,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSDEV GRAND EST (TRANSDEV GRAND EST - TERRITOIRES MEUSE ET MOSELLE)
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Objet : LOT 04 - COUVERTURE / ETANCHEITE - REHABILITATION DE LA TRIBUNE DU STADE ET CONSTRUCTION D’UN CLUB HOUSE
Montant : 196 411,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES
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Objet : LOT 03 - CHARPENTE METALLIQUE - REHABILITAITON DE LA TRIBUNE DU STADE ET CONSTRUCTION D’UN CLUB HOUSE
Montant : 100 475,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS RIEU ET COMPAGNIE (ETS RIEU ET CIE)
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Objet : LOT 06 - MENUISERIES EXTERIEURES SERRURERIES / REHABILITATION DES ATELIERS MUNICIPAUX
Montant : 46 371,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEFEVRE
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Objet : LOT 03 - COUVERTURE BARDAGE / REHABILITATION ET EXTENSION DE LOCAUX ASSOCIATIFS AU STADE DU PARADIS
Montant : 50 600,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THOMAS
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Objet : REALISATION D’UNE VOIE VERTE AU BOIS DES HAIES A BATILLY
Montant : 137 482,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : REALISA TION D’UNE VOIE VERTE ENTRE LA RUE DE VERDUN ET L’IMPASSE DE LA BRIOTTE
Montant : 257 549,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : LOT 04 - CHARPENTE METALLIQUE - REHABILITATION DES ATELIERS MUNICICPAUX
Montant : 51 333,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACOMETAL
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Objet : LOT 10 - ELECTRICITE / REHABILITATION DES ATELIERS MUNICIPAUX
Montant : 133 087,00 € · Notifié le : 21/03/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COOPERATIVE OUVRIERE MOSELLANE ELECTRICI
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Objet : LOT 05 - COUVERTURE - ETANCHEITE - BARDAGE / REHABILITATION DES ATELIERS MUNICIPAUX
Montant : 391 667,00 € · Notifié le : 12/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES
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Objet : LOT 11 - PLOMBERIE - SANITAIRES - CHAUFFAGE - VMC / REHABILITATION DES ATELIERS MUNICIPAUX
Montant : 113 788,00 € · Notifié le : 12/02/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROP CLIMATISATION
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Objet : LOT 05 - ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS DU 01/01/2025 AU 31/12/2028
Montant : 76 587,00 € · Notifié le : 06/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : LOT 07 - MENUISERIES INTERIEURES BOIS / REHABILITATION DE LA TRIBUNE DU STADE ET CONSTRUCTION D’UN CLUB HOUSE
Montant : 45 380,00 € · Notifié le : 03/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BONECHER (SARL BONECHER RICHARD SE)
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Objet : LOT 01 - ESPACES VERTS - REHABILITAITON DE LA TRIBUNE DU STADE ET CONSTRUCTION D’UN CLUB HOUSE
Montant : 133 053,00 € · Notifié le : 30/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.J.T.P. (ABEL & JACQUEMIN TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : LOT 13 - PEINTURE - REHABILITATION DES ATELIERS MUNICIPAUX
Montant : 46 177,00 € · Notifié le : 31/12/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANOUX PEINTURE
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Objet : LOT 09 - PLOMBERIE CHAUFFAGE VMC / REHABILITATION DE LA TRIBUNE DU STADE ET CONSTRUCTION D’UN CLUB HOUSE
Montant : 228 486,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA ENERGIE FRANCE
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Objet : LOT 01 - DEMOLITION / MARCHE DE REHABILITATION ET EXTENSION DE LOCAUX ASSOCIATIFS AU STADE DU PARADIS A MOINEVILLE
Montant : 93 248,00 € · Notifié le : 25/11/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.G.E. (AGE)
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Objet : LOT 5 - MENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIE / REHABILITATION DE LA TRIBUNE DU STADE ET CONSTRUCTION D’UN CLUB HOUSE
Montant : 126 954,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEFEVRE
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Objet : LOT 08 - ELECTRICITE - REHABILITATION DE LA TRIBUNE DU STADE ET CONSTRUCTION D UN CLUB HOUSE
Montant : 68 296,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COOPERATIVE OUVRIERE MOSELLANE ELECTRICI
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Objet : LOT 06 - PLATRERIE ISOLATION INTERIEURE - REHABILITATION DE LA TRIBUNE DU STADE ET CONSTRUCTION D UN CLUB HOUSE
Montant : 42 291,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISOBAT PRO
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Objet : REALISATION D’UNE VOIE VERTE AU BOIS DES HAIES A BATILLY
Montant : 137 482,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : MO - REHABILITATION DES ATELIERS MUNICIPAUX
Montant : 133 376,00 € · Notifié le : 29/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECH'FLUIDES
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Objet : MARCHE DE SERVICE DE TRANSPORTS SCOLAIRES INTRA-COMMUNAL ET PISCINE
Montant : 76 650,00 € · Notifié le : 29/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSPORTS TRESONTANI
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Objet : MO - REHABILITATION DES ATELIERS MUNICIPAUX
Montant : 133 376,00 € · Notifié le : 29/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : XAVIER PALOUS
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Objet : MO - REHABILITATION DES ATELIERS MUNICIPAUX
Montant : 133 376,00 € · Notifié le : 29/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.CONCEPT
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Objet : MO - REHABILITATION DES ATELIERS MUNICIPAUX
Montant : 133 376,00 € · Notifié le : 29/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OMNITECH
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Objet : LOT 10 - REVETEMENT DE SOLS DURS / FAIENCE - REHABILITATION DE LA TRIBUNE DU STADE ET CONSTRUCTION D UN CLUB HOUSE
Montant : 71 527,00 € · Notifié le : 29/08/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEAN BERNARD REVETEMENTS (JBR)
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Objet : REALISATION D’UNE VOIE VERTE ENTRE BATILLY ET SAINT-AIL
Montant : 77 689,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : LOT 02 - DEMOLITION / GROS OEUVRE - REHABILITATION DE LA TRIBUNE DU STADE ET CONSTRUCTION D’UN CLUB HOUSE
Montant : 638 708,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SDM CONSTRUCTION
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Objet : LOT 11 - PLOMBERIE - SANITAIRES - CHAUFFAGE - VMC / REHABILITATION DES ATELIERS MUNICIPAUX
Montant : 113 788,00 € · Notifié le : 29/02/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROP CLIMATISATION
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Objet : LOT 04 - CHARPENTE METALLIQUE - REHABILITATION DES ATELIERS MUNICIPAUX
Montant : 80 199,00 € · Notifié le : 28/02/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACOMETAL
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Objet : LOT 02 - DEMOLITION / GROS OEUVRE - REHABILITATION DE LA TRIBUNE DU STADE ET CONSTRUCTION D’UN CLUB HOUSE
Montant : 598 000,00 € · Notifié le : 28/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SDM CONSTRUCTION
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Objet : REALISA TION D’UNE VOIE VERTE ENTRE LA RUE DE VERDUN ET L’IMPASSE DE LA BRIOTTE
Montant : 256 576,00 € · Notifié le : 20/10/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : REALISA TION D’UNE VOIE VERTE ENTRE LA RUE DE VERDUN ET L’IMPASSE DE LA BRIOTTE
Montant : 256 576,00 € · Notifié le : 20/10/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : REALISATION D’UNE VOIE VERTE ENTRE BATILLY ET SAINT-AIL
Montant : 69 151,00 € · Notifié le : 20/10/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : LOT 04 - COUVERTURE / ETANCHEITE - REHABILITATION DE LA TRIBUNE DU STADE ET CONSTRUCTION D’UN CLUB HOUSE
Montant : 185 000,00 € · Notifié le : 30/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES
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Objet : LOT 03 - CHARPENTE METALLIQUE - REHABILITAITON DE LA TRIBUNE DU STADE ET CONSTRUCTION D’UN CLUB HOUSE
Montant : 94 695,00 € · Notifié le : 18/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS RIEU ET COMPAGNIE (ETS RIEU ET CIE)
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Objet : LOT 01 - ESPACES VERTS - REHABILITAITON DE LA TRIBUNE DU STADE ET CONSTRUCTION D’UN CLUB HOUSE
Montant : 103 370,00 € · Notifié le : 17/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.J.T.P. (ABEL & JACQUEMIN TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : MO - REHABILITATION DES ATELIERS MUNICIPAUX
Montant : 128 170,00 € · Notifié le : 14/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.CONCEPT
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Objet : LOT 08 - ELECTRICITE - REHABILITATION DE LA TRIBUNE DU STADE ET CONSTRUCTION D UN CLUB HOUSE
Montant : 62 594,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COOPERATIVE OUVRIERE MOSELLANE ELECTRICI
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Objet : LOT 10 - REVETEMENT DE SOLS DURS / FAIENCE - REHABILITATION DE LA TRIBUNE DU STADE ET CONSTRUCTION D UN CLUB HOUSE
Montant : 54 200,00 € · Notifié le : 31/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEAN BERNARD REVETEMENTS (JBR)
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Objet : LOT 5 - MENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIE / REHABILITATION DE LA TRIBUNE DU STADE ET CONSTRUCTION D’UN CLUB HOUSE
Montant : 103 304,00 € · Notifié le : 27/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEFEVRE
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Objet : SERVICE DE TRANSPORTS SCOLAIRES INTRA-COMMUNAL ET PISCINE
Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 11/08/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSPORTS TRESONTANI
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Aides perçues par COMMUNE DE BATILLY
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
31 858 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue