| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE BLENOD LES PONT A MOUSSON
| SIREN : | 215 400 797 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 400 797 00019 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BLENOD LES PONT A MOUSSON
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BLENOD LES PONT A MOUSSON
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Adresse : 220 AVENUE VICTOR CLAUDE 54700 BLENOD-LES-PONT-A-MOUSSONDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 774 ROUTE DE BANDOL 83110 SANARY-SUR-MERDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)Enseigne : MAISON BELLE VUE
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Adresse : MAIRIE 220 AV VICTOR HUGO 54700 BLENOD-LES-PONT-A-MOUSSONDate de création : 25/12/1995Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE D'EAU
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Adresse : RUE SAINT-GUERIN 54700 BLENOD-LES-PONT-A-MOUSSONDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE ARTHUR RIMBAUD
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Adresse : RUE SAINT MARTIN 54700 BLENOD-LES-PONT-A-MOUSSONDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LOUISE MICHEL
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Adresse : MAIRIE 220 AVENUE VICTOR CLAUDE 54700 BLENOD-LES-PONT-A-MOUSSONDate de création : 01/12/2000Date de clôture : 01/01/2020Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : PEPINIERES D'ENTREPRISES BLENODVISTA
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Adresse : 1 RUE SAINT MARTIN 54700 BLENOD-LES-PONT-A-MOUSSONDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2003Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LOUIS ARAGON
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Adresse : RUE SALVADOR ALLENDE 54700 BLENOD-LES-PONT-A-MOUSSONDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 01/09/2023Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQ.JACQUES PREVERT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BLENOD LES PONT A MOUSSON
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BLENOD LES PONT A MOUSSON
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BLENOD LES PONT A MOUSSON
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE BLENOD LES PONT A MOUSSON
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Comptes annuels de COMMUNE DE BLENOD LES PONT A MOUSSON
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE BLENOD LES PONT A MOUSSON
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BLENOD LES PONT A MOUSSON
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE BLENOD LES PONT A MOUSSON
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE BLENOD LES PONT A MOUSSON
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Tribunal administratif de Nancy, 15/01/2026, 2600092Position : DéfendeurAutres parties : ENTREPRISE ROBEY PERE ET FILSDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nancy, 12/07/2024, 2401912Position : DéfendeurAutres parties : Société civile immobilière CahynDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nancy, 19/06/2023, 2300667Début du contentieux : 12/01/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 05/03/2020, 18NC02452Début du contentieux : 21/08/2017Position : DemandeurAutres parties : Ministère de l'intérieur, Ministère de l'action et des comptes publicsLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 23/03/2006, 02NC00981Début du contentieux : 25/06/2002Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 27/05/2003, 98NC00742Début du contentieux : 27/01/1998Position : DemandeurAutres parties : Bureau d'études Cetoba, Bureau de contrôle Apave, Personne anonymisée 1, Société PertuyDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 26/11/1992, 92NC00367Début du contentieux : 04/03/1992Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 19/11/1990, 95219Début du contentieux : 15/12/1987Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 28/06/1989, 87-15.999Début du contentieux : 02/04/1987Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE BLENOD LES PONT A MOUSSON
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Cartographie de COMMUNE DE BLENOD LES PONT A MOUSSON
Comment contacter COMMUNE DE BLENOD LES PONT A MOUSSON ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | Non disponible |
| Téléphone : | 0383674810 |
| Adresse : |
2, allée Pelletier Doisy 54600 VILLERS-LES-NANCY
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Entreprises citées de COMMUNE DE BLENOD LES PONT A MOUSSON
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DIESTER INDUSTRIE CENTRE OUEST DICO (394 364 509) Cité 1 fois en 2001Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE BLENOD LES PONT A MOUSSON et DIESTER INDUSTRIE CENTRE OUEST DICO de la relation : Inconnue
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BLENOD LES PONT A MOUSSON
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Objet : LOT UNIQUE - Assurance Risques statutaires du personnel de la fonction publique affilié à la CNRACL
Montant : 550 000,00 € · Notifié le : 01/01/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RELYENS SPS
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Objet : Nettoyage de bâtiments communaux sites administratifs, techniques et scolaires
Montant : 193 703,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ONET SERVICES
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Objet : Nettoyage de la vitrerie
Montant : 7 338,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ONET SERVICES
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Objet : Nettoyage de bâtiments communaux lot 2 Site Centre Michel Bertelle
Montant : 209 308,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ONET SERVICES
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Objet : nettoyage de batiments communaux - Sites sportifs, culturels et associatifs
Montant : 177 704,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ONET SERVICES
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Objet : MAPA N° 02-2022 CRÉATION DE STATIONNEMENTS RUE DE LA CARRIÈRE
Montant : 50 610,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS DE LORRAINE
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Objet : MAPA N° 03-2022 CRÉATION DE PARKINGS INFILTRANTtranche ferme : création de 30 places Rue Michel Maureltranche optionnelle : création de 10 places Rue du père Hilarion
Montant : 65 101,00 € · Notifié le : 11/10/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS DE LORRAINE
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Objet : réhabilitation de toutes les toitures de la résidence (60 logements)
Montant : 281 400,00 € · Notifié le : 17/05/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES COUVREURS DE FRANCE
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Objet : Réhabilitation de toutes les fenêtres de la résidence (60 logements + 1 local laverie)
Montant : 141 046,00 € · Notifié le : 17/05/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FABRICE ANDREJAK
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Objet : installation VMC Double Flux dans chaque logement de la résidence
Montant : 135 300,00 € · Notifié le : 17/05/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLOMBITHERM
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Objet : installation de radiateurs électriques à inertie dans chaque logement (TF)Remplacement d’un coffret électrique (PSE)
Montant : 80 880,00 € · Notifié le : 17/05/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BARBELIN ELECTRICITE
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Objet : REQUALIFICATION DE L’IMPASSE SAINT EPVRE L’AMÉNAGEMENT DES VOIRIES
Montant : 78 333,00 € · Notifié le : 30/09/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS DE LORRAINE
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Objet : REQUALIFICATION DE L’IMPASSE SAINT EPVRE PAR L’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX
Montant : 29 145,00 € · Notifié le : 30/09/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS DE LORRAINE
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Objet : PERFORMANCE ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX
Montant : 1 767 944,00 € · Notifié le : 14/09/2021 · Durée : 8 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DALKIA
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Objet : PERFORMANCE ENERGETIQUE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
Montant : 208 720,00 € · Notifié le : 14/09/2021 · Durée : 8 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CITELUM (CITELUM LUNEVILLE)
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Objet : MARCHE A LOT UNIQUE
Montant : 59 056,00 € · Notifié le : 23/03/2021 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HAKO FRANCE
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Objet : Fournitures administratives pour les services du CCAS
Montant : 3 900,00 € · Notifié le : 10/03/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SM BUREAU
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Objet : Fournitures scolaires à destination des écoles de la commune (4 écoles)
Montant : 108 000,00 € · Notifié le : 10/03/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SM BUREAU
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Objet : Fournitures administratives pour les service de la commune
Montant : 27 200,00 € · Notifié le : 10/03/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SM BUREAU
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Objet : mapa 01-2021 rénovation éclairage public sur le territoire communal
Montant : 42 380,00 € · Notifié le : 03/03/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CITELUM (CITELUM LUNEVILLE)
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Objet : Marché à lot unique
Montant : 99 900,00 € · Notifié le : 15/02/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A S P ARCHITECTURE
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Objet : Terrains n° 1 et 2 stade des fonderies
Montant : 67 800,00 € · Notifié le : 28/01/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNIGAZON
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Objet : Terrain n°3 stade des fonderies + terrain CMB
Montant : 37 375,00 € · Notifié le : 28/01/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNIGAZON
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Objet : Assurance Responsabilité Civile
Montant : 9 337,00 € · Notifié le : 01/01/2021 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : Assurance Protection Fonctionnelle
Montant : 1 748,00 € · Notifié le : 01/01/2021 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Assurance Protection Juridique
Montant : 2 643,00 € · Notifié le : 01/01/2021 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSURANCES PILLIOT
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Objet : Assurance Flotte Automobile
Montant : 34 931,00 € · Notifié le : 01/01/2021 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Assurance Dommages aux biens et risques annexes
Montant : 62 125,00 € · Notifié le : 01/01/2021 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Assurance Risques Statutaires du personnel de la fonction publique affilié à la CNRACL
Montant : 620 900,00 € · Notifié le : 01/01/2021 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RELYENS SPS
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Objet : MARCHE A TRANCHE FERME
Montant : 15 480,00 € · Notifié le : 01/01/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VITARIS
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Objet : MARCHE A TRANCHE UNIQUE
Montant : 12 500,00 € · Notifié le : 01/01/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUYGUES TELECOM
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Objet : fourniture et acheminement en énergie électriques des points de livraison sur le territoire communal
Montant : 173 000,00 € · Notifié le : 01/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : MAPA 01-2020 RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
Montant : 38 360,00 € · Notifié le : 09/03/2020 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LORRAINE DE RESEAUX ELECTRIQUES ELRES RESEAUX
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Objet : REMPLACEMENT DE L’ECLAIRAGE
Montant : 36 650,00 € · Notifié le : 29/10/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO INDUSTRIE & TERTIAIRE EST
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Objet : DESAMIANTAGE
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 29/10/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAT FRANCE
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Objet : MAPA N°05-2019 – RENOUVELLEMENT LOCATIF ET MAINTENANCE DU PARC PHOTOCOPIEUR (relance suite à déclara
Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 31/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GLOBAL BUREAUTIQUE
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Objet : MARCHE A LOT UNIQUE
Montant : 578 000,00 € · Notifié le : 01/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ONET SERVICES
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Objet : Marché à lot unique
Montant : 6 440,00 € · Notifié le : 03/05/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KONE
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Objet : Marché à lot unique
Montant : 36 161,00 € · Notifié le : 11/04/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMAJ
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Objet : ces travaux de voirie comprennent :- la création d’une plateforme de 27 m x 15 m- l’accès au bâtiment saint martin
Montant : 36 075,00 € · Notifié le : 19/03/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS DE LORRAINE
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Objet : ces travaux comprennent le génie civil nécessaire à la rénovation de l’éclairage public
Montant : 15 523,00 € · Notifié le : 19/03/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS DE LORRAINE
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Objet : Ces travaux comprennent la fourniture et la pose du nouvel éclairage public (mât, lanterne, etc) y compris câblages branchements mise en service
Montant : 14 871,00 € · Notifié le : 19/03/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LORRAINE DE RESEAUX ELECTRIQUES ELRES RESEAUX
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Objet : Revêtement de sol souple / carrelage / faience
Montant : 34 531,00 € · Notifié le : 10/01/2019 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE POLETTI
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Objet : Marché à lot unique
Montant : 31 235,00 € · Notifié le : 10/01/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPURE INGENIERIE
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Objet : Désamiantage
Montant : 14 300,00 € · Notifié le : 10/01/2019 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CODEPA
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Objet : Peinture / Revêtement mural
Montant : 8 077,00 € · Notifié le : 10/01/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EVRARD
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Objet : Electricité
Montant : 39 822,00 € · Notifié le : 10/01/2019 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BARBELIN ELECTRICITE
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Objet : Menuiserie bois / Agencement
Montant : 26 473,00 € · Notifié le : 10/01/2019 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FABRICE ANDREJAK
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Objet : Plâtrerie / Faux Plafond
Montant : 21 705,00 € · Notifié le : 10/01/2019 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE POLETTI
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Objet : Menuiserie PVC / Garde Corps / Motorisation volets roulants
Montant : 25 556,00 € · Notifié le : 10/01/2019 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FABRICE ANDREJAK
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Objet : Démolition / Gros Œuvre / VRD
Montant : 67 993,00 € · Notifié le : 10/01/2019 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE POLETTI
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Objet : CVC / Plomberie
Montant : 25 045,00 € · Notifié le : 10/01/2019 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLOMBITHERM
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Objet : Légumes surgelés
Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 31/12/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA
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Objet : viande de boeuf / veau fraiche
Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 31/12/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETLIN SERVICE FRAIS
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Objet : Yaourts et autres préparations à base de lait
Montant : 21 000,00 € · Notifié le : 31/12/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA
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Objet : Fromage - Crème - Beurre
Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 31/12/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA
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Objet : Lait
Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 31/12/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA
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Objet : Epicerie
Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 31/12/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRANSGOURMET OPERATIONS (TRANSGOURMET)
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Objet : Produits festifs surgelés
Montant : 27 000,00 € · Notifié le : 31/12/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MARTIN DIFFUSION
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Objet : produits finis frais et surgelés
Montant : 135 000,00 € · Notifié le : 31/12/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA
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Objet : saucisserie et charcuterie fraiches
Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 31/12/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA
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Objet : viande d’agneau fraiche
Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 31/12/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETLIN SERVICE FRAIS
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Objet : viande de porc fraiche
Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 31/12/2018 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETLIN SERVICE FRAIS
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Objet : Marché à lot unique
Montant : 32 000,00 € · Notifié le : 30/10/2018 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASR EQUIPEMENTS ROUTIERS
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Marques déposées par COMMUNE DE BLENOD LES PONT A MOUSSON
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Blénod LES PONT A-MOUSSONEnregistrée le 04/11/2019Expire le 04/11/2029Classes : 41Numéro : FR4596549Marque enregistrée
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Blénod LÈS PONT À-MOUSSONEnregistrée le 16/03/2005Expire le 16/03/2015Classes : 38 , 41 , 43Numéro : FR3347173Marque expirée
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Blénod LES PONT A MOUSSONEnregistrée le 16/03/2005Expire le 16/03/2015Classes : 38 , 41 , 43Numéro : FR3347174Marque expirée