| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE CERVILLE
| SIREN : | 215 401 100 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 401 100 00049 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CERVILLE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CERVILLE
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Adresse : 21 GRANDE RUE 54420 CERVILLEDate de création : 01/01/2019Enseigne : MAIRIE
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Adresse : RUE DES MEIX 54420 CERVILLEDate de création : 22/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
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Adresse : MAIRIE 21 GRANDE RUE 54420 CERVILLEDate de création : 01/05/1997Date de clôture : 01/01/2019Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
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Adresse : 6 B RUE DE L'EGLISE 54420 CERVILLEDate de création : 01/03/1983Date de clôture : 01/01/2019Enseigne : MAIRIE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CERVILLE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CERVILLE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CERVILLE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE CERVILLE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE CERVILLE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE CERVILLE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE CERVILLE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE CERVILLE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE CERVILLE
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Tribunal administratif de Nancy, 02/07/2026, 2503843Position : DemandeurDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nancy, 19/09/2025, 2503018Position : DemandeurAutres parties : LES CESARSLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nancy, 13/05/2025, 2202689Début du contentieux : 23/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : Société Solutions Habitats Immobilier (SH Immobilier)Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nancy, 13/05/2025, 2202671Début du contentieux : 10/01/2022Position : DéfendeurAutres parties : Société Solutions Habitats Immobilier (SH Immobilier)Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nancy, 13/05/2025, 2202427Début du contentieux : 10/01/2022Position : DéfendeurAutres parties : Société Solutions Habitats Immobilier (SH Immobilier)Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nancy, 13/05/2025, 2202690Début du contentieux : 10/01/2022Position : DéfendeurAutres parties : Société Solutions Habitats Immobilier (SH Immobilier)Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nancy, 14/11/2024, 2301613Position : DéfendeurAutres parties : SARL TAXI NCY STEPHANIEDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nancy, 14/11/2024, 2303046Position : DéfendeurAutres parties : SARL TAXI NCY STEPHANIEDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nancy, 08/06/2023, 2301569Début du contentieux : 25/06/2018Position : DéfendeurAutres parties : SARL TAXI NCY STEPHANIEDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nancy, 09/03/2023, 2000527Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nancy, 09/03/2023, 2001318Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nancy, 09/03/2023, 2000526Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 10/12/2015, 13-25.016Début du contentieux : 28/06/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Département de la Meurthe-et-MoselleDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 16/12/2014, 13-25.016Début du contentieux : 08/03/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Département de la Meurthe-et-MoselleDispositif : RadiationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 20/02/2014, 13NC00613Début du contentieux : 05/02/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE CERVILLE
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Cartographie de COMMUNE DE CERVILLE
Comment contacter COMMUNE DE CERVILLE ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | Non disponible |
| Téléphone : | 0383674810 |
| Adresse : |
2 Allee Pelletier Doisy 54600 Villers-lès-Nancy
|
Entreprises citées de COMMUNE DE CERVILLE
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DELIFOOD (449 552 611) Cité 1 fois en 2015Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE CERVILLE et DELIFOOD de la relation : Banque
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CERVILLE
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Objet : MO construction salle sport, loisirs et spectacle
Montant : 198 850,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : B27 INGENIERIE
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Objet : MO construction salle sport, loisirs et spectacle
Montant : 198 850,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : LORR ENR SARL
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Objet : MO construction salle sport, loisirs et spectacle
Montant : 198 850,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : MADDALON PIQUEMIL ARCHITECTURE
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Objet : MO construction salle sport, loisirs et spectacle
Montant : 198 850,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : SCENE ACOUSTIQUE
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Objet : MO construction salle sport, loisirs et spectacle
Montant : 198 850,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : MELISSA HEGO (MANIVOLES)
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Objet : MO construction salle sport, loisirs et spectacle
Montant : 198 850,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ASSISTANCE TECHNIQUE FLUIDES ENERGIES ENVIRONNEMENT (ATFE INGENIERIE)
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Objet : travaux vrd et amenagement verts
Montant : 271 491,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT MEURTHE ET MOSELLE)
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Objet : electricite
Montant : 325 505,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE CITYNETWORKS
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Objet : aide constrcution salle de sport et activites culturelles
Montant : 97 790,00 € · Notifié le : 09/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.P.E.I. (BSP SPEI)
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Objet : aide constrcution salle de sport et activites culturelles
Montant : 97 790,00 € · Notifié le : 09/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BET SYLVIN (BSP BET)
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Objet : aide constrcution salle de sport et activites culturelles
Montant : 97 790,00 € · Notifié le : 09/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D ETUDES B.A.C. (BSP BAC)
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Objet : aide constrcution salle de sport et activites culturelles
Montant : 97 790,00 € · Notifié le : 09/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BENOIT ROVER (ATELIER POLLEN)
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Objet : aide constrcution salle de sport et activites culturelles
Montant : 97 790,00 € · Notifié le : 09/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : YVES KAYSER (PULSAR)
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Objet : 2024-01-LOT1 - Construction de deux logements locatifs ; VRD extérieurs terrassement Gros oeuvre (référence de consultation : 2024-01)
Montant : 245 910,00 € · Notifié le : 06/02/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALEXANDRE VENDITTI (ARTISAN DU VERMOIS)
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Objet : 2024-01-LOT4 - Construction de deux logements locatifs ; facades (référence de consultation : 2024-01)
Montant : 58 850,00 € · Notifié le : 06/02/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATI CLAIR
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Objet : 2024-01-LOT3 - Construction de deux logements locatifs ; chapente zinguerie toiture (référence de consultation : 2024-01)
Montant : 32 210,00 € · Notifié le : 06/02/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALEXANDRE VENDITTI (ARTISAN DU VERMOIS)
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Objet : 2024-01-LOT7 - Construction de deux logements locatifs ; plomberie chauffage (référence de consultation : 2024-01)
Montant : 60 452,00 € · Notifié le : 06/02/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MLC ENERGIE
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Objet : 2024-01-LOT12 - Construction de deux logements locatifs ; menuiserie intérieur agencement (référence de consultation : 2024-01)
Montant : 26 008,00 € · Notifié le : 06/02/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M2C
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Objet : VRD 2 logements locatifs
Montant : 240 660,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALEXANDRE VENDITTI (ARTISAN DU VERMOIS)
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Objet : FACADES
Montant : 58 850,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BATI CLAIR
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Objet : PLOMBERIE CHAUFFAGE
Montant : 60 452,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MLC ENERGIE
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Objet : Marche tvx const. 2 logements PLOMBERIE CHAUFFAGE lot 7
Montant : 57 812,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MLC ENERGIE
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Aides perçues par COMMUNE DE CERVILLE
Intitulé :
PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant :
127 172 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant :
29 733 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue