| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE D ESSEY LES NANCY
| SIREN : | 215 401 845 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 401 845 00015 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE D ESSEY LES NANCY
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE D ESSEY LES NANCY
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Adresse : PLACE DE LA REPUBLIQUE 54270 ESSEY-LES-NANCYDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : ALLEE ROLAND GARROS 54270 ESSEY-LES-NANCYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE MOUZIMPRE
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Adresse : CHEMIN DE MOUZIMPRE 54270 ESSEY-LES-NANCYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE GALILEE
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Adresse : 1 RUE ROGER BERIN 54270 ESSEY-LES-NANCYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE J. PREVERT
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Adresse : 6 RUE ROGER BERIN 54270 ESSEY-LES-NANCYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE D'APPLICATION DU CENTRE
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Adresse : ALLEE ROLAND GARROS 54270 ESSEY-LES-NANCYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE SONIA DELAUNAY
Etablissements de l'entreprise COMMUNE D ESSEY LES NANCY
Dirigeants et représentants de COMMUNE D ESSEY LES NANCY
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE D ESSEY LES NANCY
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE D ESSEY LES NANCY
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Comptes annuels de COMMUNE D ESSEY LES NANCY
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Conformité de COMMUNE D ESSEY LES NANCY
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE D ESSEY LES NANCY
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Procédures collectives de COMMUNE D ESSEY LES NANCY
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE D ESSEY LES NANCY
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ARCEP, 28/03/2017, 17-0419Début du contentieux : 12/04/2016Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, COMMUNE DE BLOIS, LC LAFARGE CIMENTS, ALLO CARNOT TAXI, 2BSE BELMON BOIS SERVICES ENVIRONNEMENT, GEMEF INDUSTRIES, COMMUNE DE VERNEUIL SUR VIENNE, COMMUNE DE LA GARDE, DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES, GOLF DE SABLE - SOLESMES, COMMUNE DE CHORGES, COMMUNE DE MAUGUIO, COMMUNE DE SEYSSINS, SOGIRE POUR ASL MERIBEL MOTTARET, SCP CAPIAUX-CONTET GEOMETRES EXPERTS ASSOCIES, THYSSENKRUPP MATERIALS FRANCE, SANOFI CHIMIE, KME BRASS FRANCE SAS, BANQUE DE FRANCE, AUTO ECOLE RENE PEQUIGNOT, VIVESCIA, CAMPUS L'EXCELLENCE SPORTIVE, LABORATOIRES CHAUVIN-BLACHE SA, HOLDING KERVAO, GROUPE MEAC S.A.S., SIGES SODEXO JUSTICE SERVICES, AEROPORT MARSEILLE PROVENCE, CENEXI, PACA SECURITE ELECTRONIQUE, CASINO DE LUC SUR MER SA, ASSOCIATION SPORTIVE DU GOLF D'ARCANGUES, CIMENTS RENFORCES INDUSTRIES, STACI 5, SAUR 20, VEOLIA EAU - CIE GEN DES EAUX, TOTAL MARKETING SERVICES, STAUFFER FRANCK, SUD EST PROTECTION, ETS ENTR DE TRAVAUX SPECIAUX, ASMO, MOTO CLUB DE COMMELLE-VERNAY, CE LANCRY PROTECTION SECURITE, ELENGY, ADECCO FRANCE, SERIS SECURITY, UNIVERS DE LA SECURITE, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, SERPOL, CENTRE NATIONAL ART CONTEMPORAIN, ASTRIAM REGIONS, AALBORG ENERGIE TECHNIK A S, SATPLAN, GCC, BOUYGUES BATIMENT GRAND OUEST, ASSOCIATION FRANCAISE DES SIGNALEURS SPORTIFS, LAJEDO BATIMENT, ENTREPRISE CONSTRUCT BATIMENT LITTORAL, SAVOIE HELICOPTERES
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 28/03/2017, 17-0419Début du contentieux : 12/04/2016Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, COMMUNE DE BLOIS, LAFARGE CIMENTS, ALLO CARNOT TAXI, 2BSE BELMON BOIS SERVICES ENVIRONNEMENT, GEMEF INDUSTRIES, COMMUNE DE VERNEUIL SUR VIENNE, COMMUNE DE LA GARDE, DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES, GOLF DE SABLE - SOLESMES, COMMUNE DE CHORGES, COMMUNE DE MAUGUIO, COMMUNE DE SEYSSINS, SOGIRE POUR ASL MERIBEL MOTTARET, SCP CAPIAUX-CONTET GEOMETRES EXPERTS ASSOCIES, THYSSENKRUPP MATERIALS FRANCE, SANOFI CHIMIE, KME BRASS FRANCE SAS, BANQUE DE FRANCE, AUTO ECOLE RENE PEQUIGNOT, VIVESCIA, CAMPUS L'EXCELLENCE SPORTIVE, LABORATOIRES CHAUVIN-BLACHE SA, KERMAD, GROUPE MEAC S.A.S., SIGES SODEXO JUSTICE SERVICES, AEROPORT MARSEILLE PROVENCE, CENEXI, PACA SECURITE ELECTRONIQUE, CASINO DE LUC SUR MER SA, ASSOCIATION SPORTIVE DU GOLF D'ARCANGUES, CIMENTS RENFORCES INDUSTRIES, STACI 5, SAUR 20, VEOLIA EAU - CIE GEN DES EAUX, TOTAL MARKETING SERVICES, STAUFFER FRANCK, SUD EST PROTECTION, ETS ENTR DE TRAVAUX SPECIAUX, ASMO, MOTO CLUB DE COMMELLE-VERNAY, CE LANCRY PROTECTION SECURITE, ELENGY, HERACLES, SERIS SECURITY, UNIVERS DE LA SECURITE, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, SERPOL, CENTRE NATIONAL ART CONTEMPORAIN, ASTRIAM REGIONS, AALBORG ENERGIE TECHNIK A S, SATPLAN, GCC, BOUYGUES BATIMENT GRAND OUEST, ASSOCIATION FRANCAISE DES, LAJEDO BATIMENT, ECBL, SAVOIE HELICOPTERES
Annonces de COMMUNE D ESSEY LES NANCY
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Cartographie de COMMUNE D ESSEY LES NANCY
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Comment contacter COMMUNE D ESSEY LES NANCY ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | Non disponible |
| Téléphone : | 0383674810 |
| Adresse : |
2 allée Pelletier doisy 54600 VILLERS-LÈS-NANCY
|
Appels d'offres lancés par COMMUNE D ESSEY LES NANCY
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Objet : ELN-1-2026 - Contrat d’Exploitation et de Maintenance des Installations thermiques et aérauliques ; Lot unique (référence de consultation : ELN-1-2026)
Montant : 945 811,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 8 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DALKIA
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Objet : Lot no11 - PLOMBERIE / SANITAIRE
Montant : 59 956,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANI-NANCY
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Objet : Lot no10 - CHAUFFAGE / VENTILATION / CLIMATISATION
Montant : 289 354,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE BUILDING SOLUTIONS
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Objet : TRAVAUX DE VEGETALISATION ET DE DESIMPERMEABILISATION DES CIMETIERES
Montant : 123 932,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Lot no6 - PLATRERIE
Montant : 147 831,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNI-PLAFOND
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Objet : Lot no8 - REVETEMENTS DE SOLS DURS / CARRELAGE / FAIENCE
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 16/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLEMO
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Objet : Lot no12 - ELECTRICITE COURANT FORT ET FAIBLE / PHOTOVOLTAÏQUE
Montant : 308 996,00 € · Notifié le : 16/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - LORRAINE ALSACE NORD
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Objet : Lot no3 - CHARPENTE/COUVERTURE/FACADE
Montant : 610 921,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE HUNSINGER SA
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Objet : LOT 1 : Travaux d’intégration des eaux pluviales de l’ecole du centre
Montant : 76 736,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HURSTEL & ORME
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Objet : LOT 2 : Travaux d’intégration des eaux pluviales de l’ecole primaire mouzimpré
Montant : 77 528,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HURSTEL & ORME
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Objet : ELN-4-2025-3 - Extension de la crèche Pitchoun ; MENUISERIESINTERIEURES BOIS (référence de consultation : ELN-4-2025)
Montant : 19 000,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE VIBRAC
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Objet : ELN-4-2025-2 - Extension de la crèche Pitchoun ; PLATRERIE (référence de consultation : ELN-4-2025)
Montant : 20 044,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALAIN GALLOIS
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Objet : Lot no1 - VOIRIE / RESEAUX DIVERS
Montant : 202 738,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE NORD EST (ALSACE LORRAINE MAXEVILLE)
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Objet : Lot no2 - DEMOLITION / GROS-OEUVRE
Montant : 425 333,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WIG FRANCE ENTREPRISES
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Objet : Construction d’un terrain de foot5 (lot no2)
Montant : 75 183,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E.P.S.L.
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Objet : ELN-2-2025 - Végétalisation et désimperméabilisation des cimetières d’Essey-lès-Nancy ; Lot unique (référence de consultation : ELN-2-2025)
Montant : 61 065,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Lot no10 - CHAUFFAGE / VENTILATION / CLIMATISATION
Montant : 283 841,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE BUILDING SOLUTIONS
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Objet : ELN-1-2025-1 - Création d’un Espace de Vie Sociale ; DEMOLITION - GROS-OEUVRE (référence de consultation : ELN-1-2025)
Montant : 7 065,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONSTRUCTIONS RENOVATION BATIMENT MACONN
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Objet : Construction d’un terrain de foot5 (lot no1)
Montant : 56 016,00 € · Notifié le : 21/05/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NGE PAYSAGES
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Objet : ELN-6-2024-4 - Construction d’une cantine scolaire et d’une salle d’activité à Essey-lès-Nancy ; MENUISERIES EXTERIEURES (référence de consultation : ELN-6-2024)
Montant : 143 829,00 € · Notifié le : 05/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAIREL GILBERT ET FILS
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Objet : Lot no7 - MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 100 691,00 € · Notifié le : 05/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M2C
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Objet : ELN-6-2024 - Construction d’une cantine scolaire et d’une salle d’activité à Essey-lès-Nancy - PEINTURE
Montant : 14 000,00 € · Notifié le : 05/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROMSY PEINTURE
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Objet : Lot no4 - MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 143 829,00 € · Notifié le : 05/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAIREL GILBERT ET FILS
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Objet : ELN-6-2024-11 - Construction d’une cantine scolaire et d’une salle d’activité à Essey-lès-Nancy ; PLOMBERIE / SANITAIRE (référence de consultation : ELN-6-2024)
Montant : 55 919,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANI-NANCY
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Objet : ELN-6-2024-1 - Construction d’une cantine scolaire et d’une salle d’activité à Essey-lès-Nancy ; VOIRIE / RESEAUX DIVERS (référence de consultation : ELN-6-2024)
Montant : 163 373,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE NORD EST (ALSACE LORRAINE MAXEVILLE)
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Objet : ELN-6-2024-2 - Construction d’une cantine scolaire et d’une salle d’activité à Essey-lès-Nancy ; DEMOLITION / GROS-OEUVRE (référence de consultation : ELN-6-2024)
Montant : 441 174,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WIG FRANCE ENTREPRISES
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Objet : ELN-6-2024-3 - Construction d’une cantine scolaire et d’une salle d’activité à Essey-lès-Nancy ; CHARPENTE/COUVERTURE/FACADE (référence de consultation : ELN-6-2024)
Montant : 601 943,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE HUNSINGER SA
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Objet : ELN-6-2024 - Construction d’une cantine scolaire et d’une salle d’activité à Essey-lès-Nancy - METALLERIE / SERRURERIE
Montant : 20 869,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALLERIE GERARD (METALLERIE GERARD PORTE ALU ET META)
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Objet : ELN-6-2024-7 - Construction d’une cantine scolaire et d’une salle d’activité à Essey-lès-Nancy ; MENUISERIES INTERIEURES (référence de consultation : ELN-6-2024)
Montant : 100 691,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M2C
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Objet : ELN-6-2024-10 - Construction d’une cantine scolaire et d’une salle d’activité à Essey-lès-Nancy ; CHAUFFAGE / VENTILATION / CLIMATISATION (référence de consultation : ELN-6-2024)
Montant : 283 625,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE BUILDING SOLUTIONS
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Objet : ELN-6-2024-12 - Construction d’une cantine scolaire et d’une salle d’activité à Essey-lès-Nancy ; ELECTRICITE COURANT FORT ET FAIBLE / PHOTOVOLTAÏQUE (référence de consultation : ELN-6-2024)
Montant : 308 996,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - LORRAINE ALSACE NORD
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Objet : ELN-6-2024 - Construction d’une cantine scolaire et d’une salle d’activité à Essey-lès-Nancy - ASCENSEUR
Montant : 22 238,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASCENCEURS & MULTI SERVICES
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Objet : ELN-6-2024-6 - Construction d’une cantine scolaire et d’une salle d’activité à Essey-lès-Nancy ; PLATRERIE (référence de consultation : ELN-6-2024)
Montant : 145 101,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNI-PLAFOND (TECHNI PLAFOND)
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Objet : ELN-6-2024-8 - Construction d’une cantine scolaire et d’une salle d’activité à Essey-lès-Nancy ; REVETEMENTS DE SOLS DURS / CARRELAGE / FAIENCE (référence de consultation : ELN-6-2024)
Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLEMO
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Objet : Maitrise d’œuvre pour la construction d’une cantine et d’une salle s’activité
Montant : 353 382,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VENATHEC (ACOUSTIS)
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Objet : Maitrise d’œuvre pour la construction d’une cantine et d’une salle s’activité
Montant : 353 382,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMAEE
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Objet : Maitrise d’œuvre pour la construction d’une cantine et d’une salle s’activité
Montant : 353 382,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISAIAS INGENIERIE BOIS
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Objet : Maitrise d’œuvre pour la construction d’une cantine et d’une salle s’activité
Montant : 353 382,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIL LIEUX
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Objet : Maitrise d’œuvre pour la construction d’une cantine et d’une salle s’activité
Montant : 353 382,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OMNITECH
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Objet : Construction d’un terrain de foot5 (lot no1)
Montant : 51 603,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NGE PAYSAGES
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Objet : ELN-4-2024-1 - Prestation de services d’assurances ; Assurance dommages aux biens (référence de consultation : ELN-4-2024)
Montant : 25 711,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : ELN-1-2024-1 - Prestation de services d’assurances ; Assurance Responsabilité Civile (référence de consultation : ELN-1-2024)
Montant : 31 144,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : ELN-2-2024-3 - Travaux d’intégration des eaux pluviales ; Lot n°3 : Parc MARINGER (référence de consultation : ELN-2-2024)
Montant : 39 992,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HURSTEL & ORME
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Objet : ELN-2-2024-2 - Travaux d’intégration des eaux pluviales ; Lot n°2 : Ecole MOUZIMPRE (référence de consultation : ELN-2-2024)
Montant : 77 528,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HURSTEL & ORME
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Objet : ELN-2-2024-1 - Travaux d’intégration des eaux pluviales ; Lot n°1 : Ecole du centre (référence de consultation : ELN-2-2024)
Montant : 76 736,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HURSTEL & ORME
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Objet : ELN-1-2024-4 - Prestation de services d’assurances ; Assurance Automobile (référence de consultation : ELN-1-2024)
Montant : 76 234,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : ELN-2-2023/2 - Mise en accessibilité du Foyer Foch ; Menuiserie Revêtements souples et durs Peinture (référence de consultation : ELN-2-2023)
Montant : 32 413,00 € · Notifié le : 25/04/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGARDE ET MEREGNANI SAS
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Objet : Maitrise d’œuvre pour la construction d’une cantine et d’une salle s’activité
Montant : 372 167,00 € · Notifié le : 01/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VENATHEC
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Objet : Maitrise d’œuvre pour la construction d’une cantine et d’une salle s’activité
Montant : 372 167,00 € · Notifié le : 01/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISAIAS INGENIERIE BOIS
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Objet : marché electricité et services associés
Montant : 117 373 581,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : METROPOLE DU GRAND NANCY
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Objet : Exploitation et maintenance des installations éléctriques
Montant : 806 481,00 € · Notifié le : 01/01/2018 · Durée : 8 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA ENERGIE FRANCE
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Objet : exploitation et maintenance des installations thermique
Montant : 120 972,00 € · Notifié le : 01/01/2018 · Durée : 8 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA ENERGIE FRANCE
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Objet : exploitation et maintenance des installations thermique
Montant : 120 972,00 € · Notifié le : 01/01/2018 · Durée : 8 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA ENERGIE FRANCE
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