| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE REMENOVILLE
| SIREN : | 215 404 559 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 404 559 00019 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE REMENOVILLE
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE REMENOVILLE
-
Adresse : 2 RUE EGLISE 54830 REMENOVILLEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
-
Adresse : 2 RUE DE L'EGLISE 54830 REMENOVILLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE
-
Adresse : RUE DE LA BARRE 54830 REMENOVILLEDate de création : 01/01/1983Activité distincte : Location de logements (68.20A)Enseigne : GITE RURAL
-
Adresse : 2 RUE DE L'EGLISE 54830 REMENOVILLEDate de création : 01/01/1979Activité distincte : Exploitation forestière (02.20Z)Enseigne : EXPLOITATION FORESTIERE
-
Adresse : 2 RUE DE L'EGLISE 54830 REMENOVILLEDate de création : 01/06/1997Date de clôture : 01/01/2022Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE REMENOVILLE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE REMENOVILLE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE REMENOVILLE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE REMENOVILLE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE REMENOVILLE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de COMMUNE DE REMENOVILLE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE REMENOVILLE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE REMENOVILLE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE REMENOVILLE
-
Conseil d'État, 01/10/1993, 142038Début du contentieux : 02/04/1992Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nancy, 02/04/1992, 89NC01422Début du contentieux : 27/06/1989Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nancy, 12/03/1991, 89NC01422Début du contentieux : 27/09/1988Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE REMENOVILLE
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de COMMUNE DE REMENOVILLE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE REMENOVILLE ?
| Téléphone : | Réservé aux utilisateurs connectés |
|---|---|
| Email : | Réservé aux utilisateurs connectés |
| Site internet : | Non disponible |
| Réseaux sociaux : | |
| Adresse complète : |
2 RUE EGLISE 54830 REMENOVILLE |
| Organisme : | COMMUNE D AMANCE |
|---|---|
| Email : | Non disponible |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle 2 allée Pelletier Doisy 54600 VILLERS-LES-NANCY
|
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE REMENOVILLE
-
Objet : Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation d une ferme du XVIIIeme , en lieu maison intergenerationnelle et salle commune avec cabinet de consultation, amenagement paysager d une aire de stationnement et des jardins
Montant : 114 110,00 € · Notifié le : 14/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOUVET BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES
En savoir plus -
Objet : Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation d une ferme du XVIIIeme , en lieu maison intergenerationnelle et salle commune avec cabinet de consultation, amenagement paysager d une aire de stationnement et des jardins
Montant : 114 110,00 € · Notifié le : 14/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NAMIXIS
En savoir plus -
Objet : Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation d une ferme du XVIIIeme , en lieu maison intergenerationnelle et salle commune avec cabinet de consultation, amenagement paysager d une aire de stationnement et des jardins
Montant : 114 110,00 € · Notifié le : 14/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BET ADAM STRUCTURES
En savoir plus -
Objet : Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation d une ferme du XVIIIeme , en lieu maison intergenerationnelle et salle commune avec cabinet de consultation, amenagement paysager d une aire de stationnement et des jardins
Montant : 114 110,00 € · Notifié le : 14/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE D'ARCHITECTURE PRUD'HOMME (AA-P)
En savoir plus -
Objet : Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation d une ferme du XVIIIeme , en lieu maison intergenerationnelle et salle commune avec cabinet de consultation, amenagement paysager d une aire de stationnement et des jardins
Montant : 114 110,00 € · Notifié le : 14/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER FREDERIQUE GARNIER
En savoir plus -
Objet : Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation d une ferme du XVIIIeme , en lieu maison intergenerationnelle et salle commune avec cabinet de consultation, amenagement paysager d une aire de stationnement et des jardins
Montant : 114 110,00 € · Notifié le : 14/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BET HUGUET
En savoir plus -
Objet : Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation d une ferme du XVIIIeme , en lieu maison intergenerationnelle et salle commune avec cabinet de consultation, amenagement paysager d une aire de stationnement et des jardins
Montant : 114 110,00 € · Notifié le : 14/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VENATHEC
En savoir plus -
Objet : Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation d une ferme du XVIIIeme , en lieu maison intergenerationnelle et salle commune avec cabinet de consultation, amenagement paysager d une aire de stationnement et des jardins
Montant : 114 110,00 € · Notifié le : 14/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE EMMANUEL GEHIN
En savoir plus -
Objet : Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation d une ferme du XVIIIeme , en lieu maison intergenerationnelle et salle commune avec cabinet de consultation, amenagement paysager d une aire de stationnement et des jardins
Montant : 114 110,00 € · Notifié le : 22/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VENATHEC
En savoir plus -
Objet : Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation d une ferme du XVIIIeme , en lieu maison intergenerationnelle et salle commune avec cabinet de consultation, amenagement paysager d une aire de stationnement et des jardins
Montant : 114 110,00 € · Notifié le : 22/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE EMMANUEL GEHIN
En savoir plus -
Objet : Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation d une ferme du XVIIIeme , en lieu maison intergenerationnelle et salle commune avec cabinet de consultation, amenagement paysager d une aire de stationnement et des jardins
Montant : 114 110,00 € · Notifié le : 22/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BET ADAM STRUCTURES
En savoir plus -
Objet : Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation d une ferme du XVIIIeme , en lieu maison intergenerationnelle et salle commune avec cabinet de consultation, amenagement paysager d une aire de stationnement et des jardins
Montant : 114 110,00 € · Notifié le : 22/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NAMIXIS
En savoir plus -
Objet : Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation d une ferme du XVIIIeme , en lieu maison intergenerationnelle et salle commune avec cabinet de consultation, amenagement paysager d une aire de stationnement et des jardins
Montant : 114 110,00 € · Notifié le : 22/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE D'ARCHITECTURE PRUD'HOMME (AA-P)
En savoir plus -
Objet : Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation d une ferme du XVIIIeme , en lieu maison intergenerationnelle et salle commune avec cabinet de consultation, amenagement paysager d une aire de stationnement et des jardins
Montant : 114 110,00 € · Notifié le : 22/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER FREDERIQUE GARNIER
En savoir plus -
Objet : Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation d une ferme du XVIIIeme , en lieu maison intergenerationnelle et salle commune avec cabinet de consultation, amenagement paysager d une aire de stationnement et des jardins
Montant : 114 110,00 € · Notifié le : 22/09/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOUVET BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES
En savoir plus