| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE
| SIREN : | 215 405 598 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 405 598 00016 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE
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Adresse : 3 ROUTE D'HAUSSONVILLE 54290 VELLE-SUR-MOSELLEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 3 ROUTE D'HAUSSONVILLE 54290 VELLE-SUR-MOSELLEDate de création : 01/01/1999Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU VELLE
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Adresse : MAIRIE 3 ROUTE D'HAUSSONVILLE 54290 VELLE-SUR-MOSELLEDate de création : 01/05/1994Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL
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Adresse : 5 RUE DE L'EGLISE 54290 VELLE-SUR-MOSELLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE
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Comptes annuels de COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE
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Tribunal administratif de Nancy, 23/06/2022, 2201053Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE
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Cartographie de COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE
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Comment contacter COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE ?
| Organisme : | COMMUNE D AMANCE |
|---|---|
| Email : | Non disponible |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle 2 allée Pelletier Doisy 54600 VILLERS-LES-NANCY
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE VELLE SUR MOSELLE
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Objet : ELECTRICITE
Montant : 61 513,00 € · Notifié le : 02/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS ERRAES FRANCK
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Objet : PLATRERIE
Montant : 109 855,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALAIN GALLOIS
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Objet : CHARPENTE
Montant : 94 301,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DANE HABITAT
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Objet : MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 42 365,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUILOR (GROUPE H)
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Objet : GROS OEUVRE VRD
Montant : 142 715,00 € · Notifié le : 03/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONSTRUCTIONS RENOVATION BATIMENT MACONN
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Objet : ELECTRICITE
Montant : 56 069,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 1 an
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Titulaire : ELEC B
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Objet : CHAUFFAGE
Montant : 47 018,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 1 an
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Titulaire : ID ENERGIES
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Objet : MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 105 281,00 € · Notifié le : 06/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAIREL GILBERT ET FILS
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Objet : VMC
Montant : 40 670,00 € · Notifié le : 06/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECO CHAUFFE SYSTEM
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