| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE XEUILLEY
| SIREN : | 215 405 960 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 405 960 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE XEUILLEY
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE XEUILLEY
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Adresse : PLACE LUCETTE DITSCH 54990 XEUILLEYDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : RUE DE LA LIBERATION 54990 XEUILLEYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LOUIS VICAT
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Adresse : PLACE LUCETTE DITSCH 54990 XEUILLEYDate de création : 01/01/1996Date de clôture : 31/12/2018Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE D'ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE XEUILLEY
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE XEUILLEY
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE XEUILLEY
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE XEUILLEY
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE XEUILLEY
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
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Conformité de COMMUNE DE XEUILLEY
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE XEUILLEY
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE XEUILLEY
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE XEUILLEY
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Tribunal judiciaire de Nancy, 10/03/2026, 26/00017Position : DéfendeurAutres parties : CRAMA CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND ESTDispositif : Accorde une provision et désigne un expert ou un autre technicienLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nancy, 07/04/2023, 2300153Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE XEUILLEY
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Cartographie de COMMUNE DE XEUILLEY
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE XEUILLEY ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | Non disponible |
| Téléphone : | 0383674810 |
| Adresse : |
2 ALLEE PELLETIER DOISY 54600 VILLERS LES NANCY
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE XEUILLEY
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Objet : VRD-EXT
Montant : 91 130,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAUM TP
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Objet : GO DEMOLITION
Montant : 227 823,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONSTRUCTIONS RENOVATION BATIMENT MACONN
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Objet : COUVERTURE BARDAGE
Montant : 71 958,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VOSGES CHARPENTES
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Objet : FACADE ITE ENDUIT
Montant : 61 365,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATI CLAIR
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Objet : MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 72 132,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DUBOIS
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Objet : PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION
Montant : 66 698,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACTIVE PLOMBERIE
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Objet : MENUISERIE INTERIEURE AGENCEMENT
Montant : 51 477,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE JOLY
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