COMMUNE DE XOUSSE (MAIRIE)

Informations juridiques de COMMUNE DE XOUSSE

SIREN :	215 406 000
SIRET (siège) :	215 406 000 00012
Forme juridique :	Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA :	FR35215406000
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de COMMUNE DE XOUSSE

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE XOUSSE

• Établissement

  En activité

  215 406 000 00012
  Adresse : 31 GRANDE RUE 54370 XOUSSE

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  Date de création : 01/03/1983

  Enseigne : MAIRIE
• Établissement

  En activité

  215 406 000 00038
  Adresse : 31 GRANDE RUE 54370 XOUSSE

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  Date de création : 01/03/1996

  Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)

  Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT
• Établissement

  En activité

  215 406 000 00020
  Adresse : 31 GRANDE RUE 54370 XOUSSE

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  Date de création : 21/12/1983

  Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)

  Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE XOUSSE

Finances de COMMUNE DE XOUSSE

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE XOUSSE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE XOUSSE

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Comment contacter COMMUNE DE XOUSSE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	31 GRANDE RUE 54370 XOUSSE

Organisme :	CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Email :	Non disponible
Téléphone :	0383674810
Adresse :	2, allée Pelletier Doisy 54602 VILLERS-LES-NANCY

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE DE XOUSSE

• EARL GILBERT VERCAEMST (440 600 732) Cité 1 fois en 2002
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE XOUSSE et EARL GILBERT VERCAEMST de la relation : Inconnue
• FOIES GRAS RAYMOND D ARTIGUES (388 842 478) Cité 1 fois en 1999
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE XOUSSE et FOIES GRAS RAYMOND D ARTIGUES de la relation : Formaliste

  Dirigeants : Raymond DARTIGUES , KATROPTION , IDEALAB et 2 autres

Biens immobiliers de COMMUNE DE XOUSSE

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE XOUSSE

• Objet : DEMOLITION/RECONSTRUCTION DU PONT SUR LE RUISSEAU DES ABOUILLES

  Montant : 131 767,00 € · Notifié le : 29/08/2025 · Durée : 3 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : GTM TP EST

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Labels et certificats de COMMUNE DE XOUSSE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE XOUSSE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE XOUSSE

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