| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE QUESTEMBERT
| SIREN : | 215 601 840 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 601 840 00014 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE QUESTEMBERT
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE QUESTEMBERT
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Adresse : PLACE DU GENERAL DE GAULLE 56230 QUESTEMBERTDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 1 PLACE JACQUES PREVERT 56230 QUESTEMBERTDate de création : 01/09/2024Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : CUISINE CENTRALE - BEAU SOLEIL
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Adresse : RUE DU CALVAIRE 56230 QUESTEMBERTDate de création : 25/05/2022Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE BEAU SOLEIL
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Adresse : MAIRIE PLACE DU GENERAL DE GAULLE 56230 QUESTEMBERTDate de création : 08/07/2010Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)Enseigne : PRODUCTION ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
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Adresse : MAIRIE PLACE DU GENERAL DE GAULLE 56230 QUESTEMBERTDate de création : 01/01/2007Activité distincte : Location de logements (68.20A)Enseigne : LOCATION LOGEMENTS SOCIAUX
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Adresse : PLACE DU GENERAL DE GAULLE 56230 QUESTEMBERTDate de création : 01/01/1997Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE D'ACTIVITES
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Adresse : MAIRIE PLACE DU GENERAL DE GAULLE 56230 QUESTEMBERTDate de création : 25/12/1994Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
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Adresse : PL JACQUES PREVERT 56230 QUESTEMBERTDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE BEAU SOLEIL
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Adresse : MAIRIE PLACE DU GENERAL DE GAULLE 56230 QUESTEMBERTDate de création : 01/03/2003Date de clôture : 31/03/2004Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)Enseigne : LOCATION STUDIO ENREGISTREMENT
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Adresse : MAIRIE PLACE DU GENERAL DE GAULLE 56230 QUESTEMBERTDate de création : 06/02/2003Date de clôture : 25/12/2003Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)Enseigne : ESPACE ANNE DE BRETAGNE
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Adresse : RUE DE LA MAIRIE 56230 QUESTEMBERTDate de création : 31/03/2000Date de clôture : 31/12/2003Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)Enseigne : LES PARCS DE KERVAULT
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Adresse : PLACE DU GENERAL DE GAULLE 56230 QUESTEMBERTDate de création : 01/01/1998Date de clôture : 12/02/2018Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL
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Adresse : PLACE DU GENERAL DE GAULLE 56230 QUESTEMBERTDate de création : 01/01/1997Date de clôture : 31/12/2003Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)Enseigne : CENTRE D'AFFAIRES
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Adresse : BEAU SOLEIL 56230 QUESTEMBERTDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 25/05/2022Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE QUESTEMBERT
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE QUESTEMBERT
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE QUESTEMBERT
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE QUESTEMBERT
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE QUESTEMBERT
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE QUESTEMBERT
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE QUESTEMBERT
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE QUESTEMBERT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE QUESTEMBERT
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Cour administrative d'appel de Nantes, 10/04/2026, 24NT00970Début du contentieux : 02/02/2024Position : DéfendeurDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 02/02/2024, 2102503Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 29/06/2023, 2004976Position : DéfendeurAutres parties : Communauté de communes Questembert Communauté, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 16/03/2023, 2003275Début du contentieux : 28/05/2020Position : DéfendeurAutres parties : CPAM DU FINISTERE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU FINISTERE, Personne anonymisée 1, COMMUNE DE NOYAL MUZILLAC, COLAS FRANCELire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 10/10/2022, 2000804Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 07/10/2022, 2004458Début du contentieux : 25/03/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 27/02/2015, 13NT02126Début du contentieux : 21/05/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 26/10/2012, 11NT00970Début du contentieux : 03/02/2011Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 13/07/2012, 11NT00006Début du contentieux : 10/11/2010Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 28/12/2010, 09NT01679Début du contentieux : 09/07/2007Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE QUESTEMBERT
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Cartographie de COMMUNE DE QUESTEMBERT
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Comment contacter COMMUNE DE QUESTEMBERT ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
6 rue Olivier Clisson 56000 VANNES
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE QUESTEMBERT
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Objet : Lot 05 : Ouvrage terre
Montant : 53 596,00 € · Notifié le : 27/05/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GRANULO MACONNERIE
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Objet : Lot 04 : Etanchéité
Montant : 81 560,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUVAL ETANCHEITE (DUVAL-ETANCHEITE)
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Objet : Lot 02 : Gros Oeuvre
Montant : 327 212,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CIMEO CONSTRUCTION
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Objet : Lot 11 : Revêtement de sol - Faïcence
Montant : 66 501,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ART SOL
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Objet : Lot 09 : Doublages - Cloisons
Montant : 48 620,00 € · Notifié le : 02/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIKARD
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Objet : Lot 16 : Equipements de cuisine
Montant : 458 199,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRO CUISINE SERVICES
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Objet : Missions de maîtrise d’oeuvre relatives à des prestations en matière d’ingénierie pour la réalisation de travaux de rénovation du patrimoine
Montant : 430 050,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AME ARCHITECTURE
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Objet : Lot 2: Mobilier - Espaces végétalisés
Montant : 267 046,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATLANTIC PAYSAGES
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Objet : Lot 1 : Terrassement - voirie - signalétiques
Montant : 1 185 177,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE VANNES)
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Objet : Lot 05 : Bardage
Montant : 140 045,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIERS DAVID
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Objet : Lot 02 : Charpente - murs ossature bois - Menuiseries metalliques
Montant : 119 795,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECHOPAILLE (SCOP ECHOPAILLE)
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Objet : Lot 02 : amenagements paysagers
Montant : 216 820,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATLANTIC PAYSAGES
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Objet : Lot 01 : VRD - Espaces verts
Montant : 294 889,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEMEE LTP
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Objet : Lot 01 : Terrassement - gros oeuvre
Montant : 59 249,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONSTRUCTIONS ANTOINE
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Objet : Lot 15 : Electricité Cfo et Cfa
Montant : 145 191,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GERGAUD INDUSTRIE
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Objet : Lot 14 : Ventilation - Plomberie sanitaire
Montant : 224 831,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS RYO
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Objet : Lot 03 : Bardage bois
Montant : 95 782,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BOUGEARD
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Objet : Travaux d’aménagement des passerelles de Célac
Montant : 154 857,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GOLFE BOIS CREATION
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Objet : Lot 03 : Charpente
Montant : 169 357,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARPENTE MENUISERIE BRETAGNE SUD
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Objet : Lot 03 : Charpente
Montant : 169 357,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIERS DAVID
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Objet : Lot 08 : Menuiseries intérieures bois
Montant : 48 835,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE THETIOT
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Objet : Lot 12 : Résine
Montant : 81 586,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SATRAS
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Objet : Lot 01 : terrassement-voirie-reseaux
Montant : 422 097,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST (BRETAGNE SUD)
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Objet : Lot 03 : pré-equipements caveaux/cavurnes
Montant : 178 705,00 € · Notifié le : 03/06/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST (BRETAGNE SUD)
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Objet : Lot 1 : Aménagements paysagers et mobiliers
Montant : 246 939,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATLANTIC PAYSAGES
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Objet : Lot 3 : mobilier, maçonnerie et vegetations
Montant : 99 500,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Location et entretien de vêtements de travail pour les services de la Commune de Questembert - Location et entretien de vêtements de travail pour les services techniques
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES LAVANDIERES (ELIS ANJOU)
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Objet : Location et entretien de vêtements de travail pour les services de la Commune de Questembert - Location et entretien de vêtements de travail pour le service restauration
Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES LAVANDIERES (ELIS ANJOU)
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Objet : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour l’accompagnement de la commune de Questembert dans la gestion des eaux pluviales
Montant : 30 258,00 € · Notifié le : 12/03/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCE
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Objet : Elaboration d’un plan de maîtrise sanitaire pour la cuisine centrale et d’un dossier d’agrément auprès de la DDPP
Montant : 4 600,00 € · Notifié le : 22/02/2024 · Durée : 3 mois
Titulaire : ACR
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Objet : Travaux de signalisation horizontale
Montant : 0,00 € · Notifié le : 22/01/2024 · Durée : 4 ans
Titulaire : GROUPE HELIOS (FG POSE)
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Objet : Exploitation et maintenance des installations de chauffage, ECS, traitement de lair et des systèmes de domotique KNX associés des bâtiments communaux
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 21/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AXIMA CONCEPT (EQUANS)
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Objet : Exploitation et maintenance des installations de chauffage, ECS, traitement de l’air et des systèmes de domotique KNX associés des bâtiments communaux
Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/12/2023 · Durée : 4 ans
Titulaire : AXIMA CONCEPT
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Objet : Mission d’accompagnement renforcé dans le parcours professionnel des salariés en Contrat à Durée Déterminée d’Insertion sur le chantier d’insertion de la Commune de Questembert
Montant : 61 000,00 € · Notifié le : 21/12/2023 · Durée : 4 ans
Titulaire : GROUPE NEO 56
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Marques déposées par COMMUNE DE QUESTEMBERT
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QUESTEMBERTEnregistrée le 18/09/2018Expire le 18/09/2028Classes : 16 , 35 , 41Numéro : FR4482406Marque enregistrée