COMMUNE DE SAINT MARCEL (MAIRIE)

Informations juridiques de COMMUNE DE SAINT MARCEL

SIREN :	215 602 285
SIRET (siège) :	215 602 285 00011
Forme juridique :	Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA :	FR03215602285
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de COMMUNE DE SAINT MARCEL

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT MARCEL

• Établissement

  En activité

  215 602 285 00011
  Adresse : 1 PLACE DES AFN 56140 SAINT-MARCEL

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  Date de création : 01/03/1983

  Enseigne : MAIRIE
• Établissement

  Fermé

  215 602 285 00045
  Adresse : SAINT-MARCEL Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.

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  Date de création : 01/01/2007

  Date de clôture : 31/12/2012

  Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)

  Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
• Établissement

  Fermé

  215 602 285 00037
  Adresse : LE BOURG 56140 SAINT-MARCEL

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  Date de création : 05/06/2003

  Date de clôture : 31/12/2003

  Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)

  Enseigne : LOTISSEMENT SENTE VERTE
• Établissement

  Fermé

  215 602 285 00029
  Adresse : MAIRIE 1 PLACE DES AFN 56140 SAINT-MARCEL

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  Date de création : 01/03/1996

  Date de clôture : 01/04/2004

  Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)

  Enseigne : LOTISSEMENT DE LA BOUIE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT MARCEL

Finances de COMMUNE DE SAINT MARCEL

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SAINT MARCEL

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Comment contacter COMMUNE DE SAINT MARCEL ?

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Adresse complète :	1 PLACE DES AFN 56140 SAINT-MARCEL

Email :	[email protected]
Téléphone :	0297750102
Adresse :	PA Tirpen / La Paviotaie CS 80 055 56140 MALESTROIT

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Entreprises citées de COMMUNE DE SAINT MARCEL

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