| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE KOENIGSMACKER
| SIREN : | 215 703 703 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 703 703 00011 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE KOENIGSMACKER
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE KOENIGSMACKER
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Adresse : 11 RUE DE L’EGLISE 57970 KŒNIGSMACKERDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 11 RUE DE L’EGLISE 57970 KŒNIGSMACKERDate de création : 13/04/2023Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT AMENAGEMENT PARCELLES
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Adresse : 20 RUE DU STADE 57970 KŒNIGSMACKERDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : 30 RUE DU STADE 57970 KŒNIGSMACKERDate de création : 23/06/1981Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE LA MAGNASCOLE
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Adresse : RUE DE THIONVILLE 57970 KŒNIGSMACKERDate de création : 12/07/2013Date de clôture : 30/12/2023Activité distincte : Location de logements (68.20A)Enseigne : RESIDENCE DE LA MENUISERIE
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Adresse : 11 RUE DE L’EGLISE 57970 KŒNIGSMACKERDate de création : 01/01/1998Date de clôture : 31/12/2003Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)Enseigne : LOTISSEMENT
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Adresse : 11 RUE DE L’EGLISE 57970 KŒNIGSMACKERDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 27/11/2008Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SCE EAUX ET ASSAINISSEMENT
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Adresse : 36 RUE DE TREVES 57970 KŒNIGSMACKERDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2006Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE METRICH
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Adresse : RUE DE L’EGLISE 57970 KŒNIGSMACKERDate de création : 16/03/1983Date de clôture : 25/12/2002Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)Enseigne : LOUEUR D ALAMBIC
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE KOENIGSMACKER
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE KOENIGSMACKER
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE KOENIGSMACKER
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Documents juridiques de COMMUNE DE KOENIGSMACKER
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Comptes annuels de COMMUNE DE KOENIGSMACKER
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Conformité de COMMUNE DE KOENIGSMACKER
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE KOENIGSMACKER
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Procédures collectives de COMMUNE DE KOENIGSMACKER
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE KOENIGSMACKER
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Tribunal administratif de Strasbourg, 23/06/2026, 2304849Position : DemandeurAutres parties : communauté de communes de l'Arc MosellanDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 10/05/2022, 463201Début du contentieux : 23/01/2020Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat intercommunal d'assainissement Koenigs Malling (SIAKOHM), Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : R.822-5 Rejet PAPC défaut ministère avocatLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 19/10/2021, 19NC02676Début du contentieux : 18/06/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 19/10/2021, 19NC02675Début du contentieux : 18/06/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Metz, 29/04/2014, 11/01958Début du contentieux : 24/05/2011Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Infirmation partielle
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Cour administrative d'appel de Nancy, 22/06/2006, 04NC00303Début du contentieux : 04/03/2004Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 24/06/2004, 04NC00023Début du contentieux : 25/11/2003Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE KOENIGSMACKER
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Cartographie de COMMUNE DE KOENIGSMACKER
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Comment contacter COMMUNE DE KOENIGSMACKER ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0387690392 |
| Adresse : |
16 Rue de l' Hôtel de Ville 57950 Montigny-lès-Metz
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE KOENIGSMACKER
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D’ÉLECTRICITÉ
Montant : 53 000,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : Marché de travaux pour l’aménagement d’une maison de santé pluridisciplinaire: Lot 10: Lot 10 Revêtement de sol
Montant : 22 011,00 € · Notifié le : 15/06/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLS BOIS DESIGN
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Objet : Marché de travaux pour l’aménagement d’une maison de santé pluridisciplinaire: Lot 2: Lot 2 Menuiseries extérieures
Montant : 73 120,00 € · Notifié le : 01/06/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEFEVRE
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Objet : Marché de travaux pour l’aménagement d’une maison de santé pluridisciplinaire: Lot 3: Lot 3 Plâtrerie
Montant : 100 986,00 € · Notifié le : 01/06/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS LAUER (LAUER)
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Objet : Marché de travaux pour l’aménagement d’une maison de santé pluridisciplinaire: Lot 4: Lot 4 Menuiseries intérieures
Montant : 14 034,00 € · Notifié le : 01/06/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE TEITGEN
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Objet : Marché de travaux pour l’aménagement d’une maison de santé pluridisciplinaire: Lot 5: Lot 5 Electricité
Montant : 59 700,00 € · Notifié le : 01/06/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SECURITECH
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Objet : Marché de travaux pour l’aménagement d’une maison de santé pluridisciplinaire: Lot 6: Lot 6 Sanitaires
Montant : 23 575,00 € · Notifié le : 01/06/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LORRY
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Objet : Marché de travaux pour l’aménagement d’une maison de santé pluridisciplinaire: Lot 7: Lot 7 Chauffage Climatisation Ventilation
Montant : 63 009,00 € · Notifié le : 01/06/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LORRY
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Objet : Marché de travaux pour l’aménagement d’une maison de santé pluridisciplinaire: Lot 8: Lot 8 Carrelage Faiences
Montant : 2 764,00 € · Notifié le : 01/06/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NASSO CARRELAGES
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Objet : Marché de travaux pour l’aménagement d’une maison de santé pluridisciplinaire: Lot 9: Lot 9 Peinture
Montant : 8 674,00 € · Notifié le : 01/06/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AL RENOV' ENTREPRISE GENERALE DE PEINTURE
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Objet : Marché de travaux pour l’aménagement d’une maison de santé pluridisciplinaire: Lot 11: Lot 11 Agencement
Montant : 47 578,00 € · Notifié le : 01/06/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE TEITGEN
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Objet : Marché de travaux pour l’aménagement d’une maison de santé pluridisciplinaire: Lot 1: Lot 1 Démolition Gros Oeuvre
Montant : 33 415,00 € · Notifié le : 22/05/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EST TP SN
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Objet : Transformation d’un terrain de football stabilisé en gazon synthétique
Montant : 356 998,00 € · Notifié le : 16/12/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NGE PAYSAGES
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Objet : Travaux d’enfouissement des réseaux secs rue d’Oudrenne
Montant : 299 942,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO RESEAUX NORD EST
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Objet : Marché de fournitures de mobilier de l’espace périscolaire et intergénérationnel avec restaurant collectif à Koenigsmacker
Montant : 73 089,00 € · Notifié le : 07/06/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LORRAINE AMENAGEMENTS DE BUREAUX (BURO CONSEIL)
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Objet : Marché de travaux pour la création d’une route forestière à koenigsmacker et basse-ham
Montant : 149 000,00 € · Notifié le : 13/10/2020 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE
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Objet : Marché de travaux pour la construction d’un espace périscolaire et intergénérationnel à koenigsmacker : Lot 14 : Electricité
Montant : 96 107,00 € · Notifié le : 12/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LU30615988
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Objet : Marché de travaux pour la construction d’un espace périscolaire et intergénérationnel à koenigsmacker : Lot 13 : Chauffage-Sanitaires- Ventilation
Montant : 226 794,00 € · Notifié le : 12/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LORRY
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Objet : Marché de travaux pour la construction d’un espace périscolaire et intergénérationnel à koenigsmacker : Lot 12 : Peintures
Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 12/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUSTER PEINTURE
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Objet : Marché de travaux pour la construction d’un espace périscolaire et intergénérationnel à koenigsmacker : Lot 11 : Sols souples
Montant : 37 079,00 € · Notifié le : 12/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLS BOIS DESIGN
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Objet : Marché de travaux pour la construction d’un espace périscolaire et intergénérationnel à koenigsmacker : Lot 5 : Façade bardage bois
Montant : 86 223,00 € · Notifié le : 12/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE EBENISTERIE GILBERT GRANTHIL
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Objet : Marché de travaux pour la construction d’un espace périscolaire et intergénérationnel à koenigsmacker : Lot 10 : Chape- Carrelage- Faïence
Montant : 65 062,00 € · Notifié le : 12/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LESSERTEUR
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Objet : Marché de travaux pour la construction d’un espace périscolaire et intergénérationnel à koenigsmacker : Lot 8 : Menuiseries intérieures
Montant : 68 646,00 € · Notifié le : 12/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE EBENISTERIE GILBERT GRANTHIL
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Objet : Marché de travaux pour la construction d’un espace périscolaire et intergénérationnel à koenigsmacker : Lot 3 : Charpente bois
Montant : 68 466,00 € · Notifié le : 12/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DE RAMBURES & PARIS (DR&P)
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Objet : Marché de travaux pour la construction d’un espace périscolaire et intergénérationnel à koenigsmacker : Lot 2 : Gros-oeuvre-Fondations profondes
Montant : 509 788,00 € · Notifié le : 12/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBIZZATI ET CIE
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Objet : Marché de travaux pour la construction d’un espace périscolaire et intergénérationnel à koenigsmacker : Lot 1 : VRD
Montant : 160 198,00 € · Notifié le : 12/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STRADEST T.P.
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Objet : Marché de travaux pour la construction d’un espace périscolaire et intergénérationnel et#8211; relance après déclaration sans suite: Lot 3 : Métallerie
Montant : 8 410,00 € · Notifié le : 12/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRIOTET SEMECOURT
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Objet : Marché de travaux pour la construction d’un espace périscolaire et intergénérationnel à koenigsmacker : Lot 9 : Plâtrerie- Faux plafonds
Montant : 138 066,00 € · Notifié le : 12/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIH BAT
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Objet : Marché de travaux pour la construction d’un espace périscolaire et intergénérationnel et#8211; relance après déclaration sans suite: Lot 5 : Equipements cuisine
Montant : 29 180,00 € · Notifié le : 10/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KUTHE SAS
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Objet : Marché de travaux pour la construction d’un espace périscolaire et intergénérationnel et#8211; relance après déclaration sans suite: Lot 4 : Clôtures
Montant : 23 002,00 € · Notifié le : 10/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTS ENVIRONNEMENT SERVICES
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Objet : Marché de travaux pour la construction d’un espace périscolaire et intergénérationnel et#8211; relance après déclaration sans suite: Lot 2 : 6: Menuiseries extérieures
Montant : 125 016,00 € · Notifié le : 10/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BONECHER (SARL BONECHER RICHARD SE)
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Objet : Marché de travaux pour la construction d’un espace périscolaire et intergénérationnel et#8211; relance après déclaration sans suite: Lot 1 : 4: Couverture-Zinguerie
Montant : 154 697,00 € · Notifié le : 10/10/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MADDALON FRERES
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Objet : Raccordement de la salle inter-générationnelle
Montant : 128 342,00 € · Notifié le : 09/10/2020 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCHIEL FRERES
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Objet : Marché de travaux de réfection de la rue de la gare à koenigsmacker
Montant : 109 727,00 € · Notifié le : 24/08/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STRADEST T.P.
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Objet : Prestations de services d’assurances: Lot 1 : Assurance Responsabilité civile
Montant : 1 929,00 € · Notifié le : 25/11/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Prestations de services d’assurances: Lot 2 : Assurance Protection fonctionnelle
Montant : 67,00 € · Notifié le : 25/11/2019 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Prestations de services d’assurances: Lot 3 : Assurance Protection juridique
Montant : 826,00 € · Notifié le : 25/11/2019 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Prestations de services d’assurances: Lot 4 : Assurance Automobile
Montant : 2 315,00 € · Notifié le : 25/11/2019 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Prestations de services d’assurances: Lot 5 : Assurance des Dommages aux biens
Montant : 7 223,00 € · Notifié le : 25/11/2019 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Enfouissement des réseaux et eclairage public - rue de la gare
Montant : 94 081,00 € · Notifié le : 27/09/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO RESEAUX NORD EST
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Aides perçues par COMMUNE DE KOENIGSMACKER
Intitulé :
PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant :
315 020 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue