| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE MAIZIERES LES METZ
| SIREN : | 215 704 339 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 704 339 00013 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE MAIZIERES LES METZ
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MAIZIERES LES METZ
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Adresse : GRAND'RUE 57280 MAIZIERES-LES-METZDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : AVENUE MARGUERITE DURAS 57280 MAIZIERES-LES-METZDate de création : 01/09/2007Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUB VAL MAIDERA
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Adresse : GRAND'RUE 57280 MAIZIERES-LES-METZDate de création : 25/12/1995Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT
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Adresse : 18 RUE PASTEUR 57280 MAIZIERES LES METZDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE L. PASTEUR
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Adresse : 22 RUE SAINTE MARIE 57280 MAIZIERES-LES-METZDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PASTEUR
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Adresse : RUE STE MARIE 57280 MAIZIERES-LES-METZDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE LES PREDELES
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Adresse : RUE GABRIEL PIERNE 57280 MAIZIERES-LES-METZDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : GROUPE SCOLAIRE CLAIR MATIN/VICTOR HUGO
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Adresse : 2 RUE DES ECOLES 57280 MAIZIERES-LES-METZDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ARC EN CIEL
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Adresse : 13 RUE CHARLES CALMETTE 57280 MAIZIERES LES METZDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERN PUBLIQUE CLAIR MATIN
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Adresse : 11 AVENUE DE BRIEUX 57280 MAIZIERES-LES-METZDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE BRIEUX
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Adresse : AVENUE DE BRIEUX 57280 MAIZIERES-LES-METZDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : GROUPE SCOLAIRE DE BRIEUX
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Adresse : 1 RUE DES ECOLES 57280 MAIZIERES-LES-METZDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE LES ECARTS
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Adresse : 1 GRAND'RUE 57280 MAIZIERES-LES-METZDate de création : 25/12/1999Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : LOCATION DE GARAGES
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Adresse : AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY 57280 MAIZIERES-LES-METZDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2000Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JOYEUX DEPART
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Adresse : RUE DE L’EUROPE 57280 MAIZIERES-LES-METZDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2005Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERN.PUBLIQ.LA PETITE FALOUCHE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MAIZIERES LES METZ
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE MAIZIERES LES METZ
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE MAIZIERES LES METZ
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE MAIZIERES LES METZ
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE MAIZIERES LES METZ
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE MAIZIERES LES METZ
Alertes de COMMUNE DE MAIZIERES LES METZ
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE MAIZIERES LES METZ
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE MAIZIERES LES METZ
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Conseil d'État, 27/12/2024, 489079Début du contentieux : 12/10/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Etablissement public foncier du Grand Est, Société par actions simplifiée KronimusDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 03/10/2024, 22NC00269Début du contentieux : 26/03/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 27/09/2024, 2406313Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 11/06/2024, 2204057Position : DéfendeurAutres parties : GENERALE DE CHAUFFAGE MICHEL WEBERDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 06/11/2023, 2306643Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 12/10/2023, 2306756Début du contentieux : 12/04/2023Position : DéfendeurAutres parties : EPFGE, Préfet de la Moselle, KRONIMUSDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 15/11/2022, 20NC00768Début du contentieux : 06/12/2016Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 30/09/2022, 2205442Position : DéfendeurAutres parties : UEM SAEML, Engie Energie ServicesDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 03/02/2022, 449473Début du contentieux : 26/03/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 13/07/2021, 449473Début du contentieux : 26/03/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 08/12/2020, 19NC01598Début du contentieux : 26/03/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 13/02/2014, 13NC01349Début du contentieux : 04/06/2013Position : DéfendeurAutres parties : Société civile de construction-vente (Sccv) " le Clos des Fleurs "Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 07/11/2013, 12NC01287Début du contentieux : 29/05/2012Position : DemandeurAutres parties : CLOS DE LA VALERIANELire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 30/09/2011, 350148Début du contentieux : 01/06/2011Position : DéfendeurAutres parties : Société SetP, Société SDI ExtractionLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 10/02/2011, 09NC01782Début du contentieux : 30/09/2009Position : DéfendeurAutres parties : Société RSTPLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 06/12/2010, 09NC01748Début du contentieux : 30/09/2009Position : DemandeurAutres parties : S.A.R.L. In Situ, Syndicat intercommunal des eaux de Gravelotte et de la vallée de l'Orne (SIEGVO), SAS EJ-Lorraine, Société SLEE, Etat, Société Keip, LTPE LES TRAVAUX PUBLICS DE L ESTLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 27/05/2010, 09NC01387Début du contentieux : 27/02/2008Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 18/06/2009, 08NC00690Début du contentieux : 18/03/2008Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE METZLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 06/04/2006, 03NC00382Début du contentieux : 18/02/2003Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE SLEEDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 07/04/2005, 01NC01037Début du contentieux : 24/07/2001Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 21/06/2004, 00NC00716Début du contentieux : 20/03/2000Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 13/11/2003, 03NC00382Début du contentieux : 18/02/2003Position : DéfendeurAutres parties : Trésorier-payeur général de la région Lorraine, SARL SLEEDispositif : Rejet d'une demande de sursis à exécutionLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 10/03/1997, 153595Début du contentieux : 16/09/1993Position : DéfendeurAutres parties : PREFET DE LA MOSELLE, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 25/05/1994, 106876Début du contentieux : 23/02/1989Position : DéfendeurAutres parties : Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Commune d'Hagondange, Ville de Metz, SOCIETE MOSELLANE DES EAUX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE GRAVELOTTE ET DE LA VALLEE DE L'ORNE (S.I.E.G.V.O.)Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE MAIZIERES LES METZ
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE MAIZIERES LES METZ
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Objet : Construction d’un nouvel équipement scolaire et périscolaire au Quartier Val-Madeira à Maizières-lès-Metz: Lot 4: LOT 11
Montant : 358 381,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MUSTAFA OZKAN
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Objet : Construction d’un nouvel équipement scolaire et périscolaire au Quartier Val-Madeira à Maizières-lès-Metz: Lot 6: LOT 17
Montant : 596 029,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - BOUCHEREZ METZ
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Objet : Construction d’un nouvel équipement scolaire et périscolaire au Quartier Val-Madeira à Maizières-lès-Metz: Lot 5: LOT 14
Montant : 98 471,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IB CONSTRUCTION
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Objet : Construction d’un nouvel équipement scolaire et périscolaire au Quartier Val-Madeira à Maizières-lès-Metz: Lot 3: LOT 07
Montant : 70 114,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DEMIREL
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Objet : Construction d’un nouvel équipement scolaire et périscolaire au Quartier Val-Madeira à Maizières-lès-Metz: Lot 2: LOT 05
Montant : 224 995,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOC LAMECOL
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Objet : Construction d’un nouvel équipement scolaire et périscolaire au Quartier Val-Madeira à Maizières-lès-Metz: Lot 1: LOT 01
Montant : 1 299 673,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE LORRAINE
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Objet : Location, entretien de matériel d’hygiène, de vêtements de travail pour les besoins de la ville de Maizières-lès-Metz - 2026 2030: Lot 2: Lot 02 - Location et entretien de vêtements de travail
Montant : 63 000,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIERRETTE T.B.A.
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Objet : Location, entretien de matériel d’hygiène, de vêtements de travail pour les besoins de la ville de Maizières-lès-Metz - 2026 2030: Lot 1: Lot 01 - Location, fourniture, pose et entretien de matériel d’hygiène textile (essuie-mains en tissu et tapis)
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIERRETTE T.B.A.
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Objet : Construction d’un nouvel équipement scolaire et périscolaire au Quartier Val-Madeira à Maizières-lès-MetzLot n°20 : ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX AÉRIENS
Montant : 182 964,00 € · Notifié le : 02/09/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RIANI ECLAIRAGE PUBLIC
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Objet : Travaux de modernisation de l’éclairage public du sud-ouest de la commune de Maizières-lès-Metz
Montant : 247 479,00 € · Notifié le : 26/11/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIANI ECLAIRAGE PUBLIC
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Objet : Marché de restauration collective en liaison chaude destinée aux accueils périscolaires, extrascolaires et au Centre Multi-accueil.
Montant : 421 720,00 € · Notifié le : 30/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : API RESTAURATION
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Objet : Travaux de requalification de la Rue des Fleurs - TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT
Montant : 197 604,00 € · Notifié le : 22/08/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE S.M.T.P.F
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Objet : Travaux de requalification de la Rue des Fleurs - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX AÉRIENS
Montant : 116 340,00 € · Notifié le : 22/08/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIANI ECLAIRAGE PUBLIC
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Objet : Travaux de peinture et de revêtement de sols souples dans les bâtiments communaux de Maizières-lès-Metz - TRAVAUX DE REVÊTEMENT DE SOLS SOUPLES
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 22/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CORBIAUX
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Objet : Travaux de peinture et de revêtement de sols souples dans les bâtiments communaux de Maizières-lès-Metz - TRAVAUX DE PEINTURE
Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 22/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CORBIAUX
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Objet : Exploitation des réseaux et ouvrages d’évacuation des eaux pluviales de la ville de Maizières-lès-Metz
Montant : 340 000,00 € · Notifié le : 01/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
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Objet : Impression du bulletin municipal
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EST-IMPRIMERIE (EST IMPRIMERIE)
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Objet : Approvisionnement en carburants et en solution aqueuse type adblue dans les stations-services au moyen de cartes et services accessoires pour la flotte automobile de la ville de Maizières-lès-Metz
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC D'IMPORTATION LECLERC
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Objet : Tonte des espaces verts de la ville de Maizières-lès-Metz
Montant : 127 138,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORNE MOSELLE SERVICES
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Objet : Rénovation énergétique de l’école élémentaire Pasteur - LOT03 - MENUISERIES EXTÉRIEURES - SERRURERIE
Montant : 112 809,00 € · Notifié le : 16/01/2024 · Durée : 6 mois
Titulaire : LEFEVRE
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Objet : Rénovation énergétique de l’école élémentaire Brieux - LOT03- MENUISERIES EXTÉRIEURES - SERRURERIE
Montant : 104 038,00 € · Notifié le : 16/01/2024 · Durée : 6 mois
Titulaire : LEFEVRE
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