| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE SAINTE MARIE AUX CHENES
| SIREN : | 215 706 201 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 706 201 00013 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE SAINTE MARIE AUX CHENES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINTE MARIE AUX CHENES
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Adresse : PLACE FRANCOIS MITTERRAND 57255 SAINTE-MARIE-AUX-CHENESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 4 RUE DE METZ 57255 SAINTE-MARIE-AUX-CHENESDate de création : 09/07/2001Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE E. REVENU
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Adresse : 22 RUE RABELAIS 57255 SAINTE-MARIE-AUX-CHENESDate de création : 09/07/2001Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE N¿2 HOUPPERT
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Adresse : PLACE FRANCOIS MITTERRAND 57255 SAINTE-MARIE-AUX-CHENESDate de création : 25/12/1995Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT
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Adresse : 22 RUE RABELAIS 57255 SAINTE-MARIE-AUX-CHENESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE LES PETITS CHENES
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Adresse : MAIRIE PLACE FRANCOIS MITTERRAND 57255 SAINTE-MARIE-AUX-CHENESDate de création : 01/02/2000Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE COMMERCIALE
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Adresse : PLACE FRANCOIS MITTERRAND 57255 SAINTE-MARIE-AUX-CHENESDate de création : 01/10/1997Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : LOCATION BAT INDUSTRIEL
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Adresse : 22 RUE RABELAIS 57255 SAINTE-MARIE-AUX-CHENESDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 09/07/2001Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE N1 REVENU
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Adresse : RUE DE METZ 57255 SAINTE-MARIE-AUX-CHENESDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 09/07/2001Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE N2 HOUPPERT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINTE MARIE AUX CHENES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SAINTE MARIE AUX CHENES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SAINTE MARIE AUX CHENES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE SAINTE MARIE AUX CHENES
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE SAINTE MARIE AUX CHENES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE SAINTE MARIE AUX CHENES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE SAINTE MARIE AUX CHENES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE SAINTE MARIE AUX CHENES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE SAINTE MARIE AUX CHENES
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Tribunal administratif de Strasbourg, 27/06/2023, 2106091Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 19/10/2022, 19NC02672Début du contentieux : 21/03/2019Position : DéfendeurAutres parties : SCI GLETA, CONFLANS DISTRIBUTION, CORADispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 04/05/2021, 18NC01162Début du contentieux : 07/02/2018Position : DéfendeurAutres parties : SFR FIBRE SAS, Préfet de la MoselleDispositif : AnnulationLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 20/09/2019, 421317Début du contentieux : 09/11/2016Position : DéfendeurAutres parties : Société BGCLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 10/04/2018, 17NC00030Début du contentieux : 09/11/2016Position : DéfendeurAutres parties : Société BGCDispositif : AnnulationLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 06/09/1993, 129138Début du contentieux : 02/07/1991Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE SAINTE MARIE AUX CHENES
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Cartographie de COMMUNE DE SAINTE MARIE AUX CHENES
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Comment contacter COMMUNE DE SAINTE MARIE AUX CHENES ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0387690392 |
| Adresse : |
16 rue de l'Hôtel de Ville 57952 MONTIGNY-LÈS-METZ
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SAINTE MARIE AUX CHENES
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Objet : Fourniture et acheminement d’électricité et services associés - Marché de 2 ans du 01/01/2026 jusqu’au 31/12/2027 (66 PDL)
Montant : 310 315,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENERGEM
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Objet : Fourniture et acheminement d’électricité et services associés pour la commune de Sainte Marie-aux-Chênes
Montant : 310 315,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENERGEM
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Objet : Lot N°15 : VRD - Construction d’une MSP en lieu et place de l’ancien cinéma - 25 mois
Montant : 382 632,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WH
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Objet : Lot N°15 : VRD - Construction d’une MSP en lieu et place de l’ancien cinéma - 25 mois
Montant : 382 632,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE CITYNETWORKS
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Objet : Lot N°13 : ISOLATION EXTERIEURE - Construction d’une MSP en lieu et place de l’ancien cinéma - 25 mois
Montant : 119 212,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL PFF FACADE
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Objet : Lot N°12 : PEINTURE - REVETEMENT MURAL - Construction d’une MSP en lieu et place de l’ancien cinéma - 25 mois
Montant : 48 906,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGARDE ET MEREGNANI SAS
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Objet : Lot N°11 : REVETEMENT DE SOL SOUPLE - Construction d’une MSP en lieu et place de l’ancien cinéma - 25 mois
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANOUX PEINTURE
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Objet : Lot N°9 : CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISATION - SANITAIRE - Construction d’une MSP en lieu et place de l’ancien cinéma - 25 mois
Montant : 272 131,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GODIN
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Objet : Lot N°8 : ELECTRICITE - PHOTOVOLTAIQUE - Construction d’une MSP en lieu et place de l’ancien cinéma - 25 mois
Montant : 291 562,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - LORRAINE ALSACE NORD
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Objet : Lot N°6 : MENUISERIE INTERIEURE BOIS - Construction d’une MSP en lieu et place de l’ancien cinéma - 25 mois
Montant : 188 373,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE CAPDOUZE
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Objet : Lot N°5 : SERRURERIE - Construction d’une MSP en lieu et place de l’ancien cinéma - 25 mois
Montant : 173 563,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE METALLURGIQUE DE CORBENAY
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Objet : Lot N°4 : MENUISERIE EXTERIEURE ALUMINIUM - Construction d’une MSP en lieu et place de l’ancien cinéma - 25 mois
Montant : 146 740,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRIOTET SEMECOURT
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Objet : Lot N°3 : ETANCHEITE - Construction d’une MSP en lieu et place de l’ancien cinéma - 25 mois
Montant : 45 548,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MEUSE ETANCHE
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Objet : Lot N°2 : CHARPENTE - COUVERTURE - BARDAGE EN STRATIFIE COMPACT - PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES - Construction d’une MSP en lieu et place de l’ancien cinéma - 25 mois
Montant : 173 989,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MADDALON FRERES
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Objet : Lot N°01 : GROS OEUVRE - Construction d’une MSP en lieu et place de l’ancien cinéma - 25 mois
Montant : 630 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SDM CONSTRUCTION
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Objet : Marché de travaux pour la construction d’une maison de santé à sainte-marie-aux-chênes : Lot 1 : GROS OEUVRE
Montant : 525 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SDM CONSTRUCTION
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Objet : Lot N°7 : PLATRERIE FAUX-PLAFONDS - Construction d’une MSP en lieu et place de l’ancien cinéma - 25 mois
Montant : 124 815,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC D EXPL ENTREPRISE NESPOLA
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Objet : Fourniture d’électricité
Montant : 159 021,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENERGEM
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Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et les Centres de Loisirs
Montant : 133 000,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OMEGA RESTAURATION
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Objet : Fournitures et livraison de repas en liaison froide - Marché de 4 ans du 01/09/2025 jusqu’au 31/08/2029
Montant : 532 000,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OMEGA RESTAURATION
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Objet : Concours de maîtrise d’oeuvre sur esquisse pour la construction d’une maison de santé en lieu et place de l’ancien cinéma à SAINTE-MARIE-AUX-CHENES
Montant : 687 332,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : AGA57 ARCHITECTE
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Objet : Travaux de réfection de voiries, placettes et trottoirs
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 07/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WH
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Objet : 202310-01: Fourniture d’électricité
Montant : 410 510,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENERGEM
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Objet : Travaux de démolition des immeubles sis section 1 parcelle 117
Montant : 125 525,00 € · Notifié le : 16/10/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE HOLLINGER
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Objet : Travaux pour l’extension de l’aire de stationnement de l’école maternelle: Lot 1: Déconstruction du bâtiment sis 14 rue Rabelais (se
Montant : 71 300,00 € · Notifié le : 30/05/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WH
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Objet : Travaux pour l’extension de l’aire de stationnement de l’école maternelle: Lot 2: Travaux de réseaux
Montant : 66 830,00 € · Notifié le : 30/05/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WH
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Objet : Travaux pour l’extension de l’aire de stationnement de l’école maternelle: Lot 3: Travaux de voirie
Montant : 153 482,00 € · Notifié le : 30/05/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WH
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Objet : Travaux pour l’enfouissement des réseaux et la réfection de la voirie rue des écoliers: Lot 1: Travaux de réseaux
Montant : 159 905,00 € · Notifié le : 30/05/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WH
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Objet : Travaux pour l’enfouissement des réseaux et la réfection de la voirie rue des écoliers: Lot 2: Travaux de voirie
Montant : 206 698,00 € · Notifié le : 30/05/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WH
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Objet : Marché de travaux pour la création d’un parcours de santé avec aménagements paysagers à sainte-marie-chênes: Lot 1 : Terrassements, voirie, espaces verts
Montant : 184 786,00 € · Notifié le : 10/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Marché de travaux pour la création d’un parcours de santé avec aménagements paysagers à sainte-marie-chênes: Lot 2 : Aire de jeux et agrès
Montant : 84 289,00 € · Notifié le : 10/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WH
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