| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE VOLMERANGE LES MINES
| SIREN : | 215 707 316 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 707 316 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE VOLMERANGE LES MINES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE VOLMERANGE LES MINES
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Adresse : AVENUE DE LA LIBERTE 57330 VOLMERANGE-LES-MINESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : PLACE RAYMOND LOCATELLI 57330 VOLMERANGE-LES-MINESDate de création : 04/06/2026Activité distincte : Autres activités de poste et de courrier (53.20Z)Enseigne : AGENCE POSTALE COMMUNALE
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Adresse : AVENUE DE LA LIBERTE 57330 VOLMERANGE-LES-MINESDate de création : 25/12/1995Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SCE EAUX
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Adresse : AVENUE DE LA LIBERTE 57330 VOLMERANGE-LES-MINESDate de création : 25/12/1995Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT
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Adresse : 15 B RUE DES ECOLES 57330 VOLMERANGE-LES-MINESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : RUE DES ECOLES 57330 VOLMERANGE-LES-MINESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE VOLMERANGE LES MINES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE VOLMERANGE LES MINES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE VOLMERANGE LES MINES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE VOLMERANGE LES MINES
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE VOLMERANGE LES MINES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE VOLMERANGE LES MINES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE VOLMERANGE LES MINES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE VOLMERANGE LES MINES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE VOLMERANGE LES MINES
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Tribunal administratif de Strasbourg, 20/12/2024, 2200929Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 23/03/2023, 2006469Position : DéfendeurAutres parties : SCI FABOEL, SARL TarentoLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 21/03/2023, 2200819Début du contentieux : 08/12/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 21/03/2023, 2200818Début du contentieux : 08/12/2021Position : DéfendeurAutres parties : Société Civile Immobilière Arend AmbrosiDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE VOLMERANGE LES MINES
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Cartographie de COMMUNE DE VOLMERANGE LES MINES
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Comment contacter COMMUNE DE VOLMERANGE LES MINES ?
| Organisme : | ACHILLE SOLUTIONS |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0780987628 |
| Adresse : |
Délégué à la Protection des Données Personnelles. Communauté de Communes Cattenom & Environs 2 Avenue du Général de Gaulle 57570 CATTENOM
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE VOLMERANGE LES MINES
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour l’exploitation de la station des ouvrages d’eau potable à volmerange-les-mines: Lot 2 : Réparations - Travaux
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUEZ EAU FRANCE
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Objet : Accord-cadre à bons de commande pour l’exploitation de la station des ouvrages d’eau potable à volmerange-les-mines: Lot 1 : Prestations de service
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUEZ EAU FRANCE
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Objet : Révision du plan local d’urbanisme pour la commune de volmerange-les-mines
Montant : 40 687,00 € · Notifié le : 31/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPACE & TERRITOIRES AINSI QUE ESTERR PAR ABREVIATION
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Objet : Détection et géolocalisation des réseaux enterrés dans le cadre d’investigations complémentaires relatives à la construction d’un équipement polyvalent avec restauration scolaire et accueil périscolaire à Volmerange-les-Mines
Montant : 5 950,00 € · Notifié le : 21/02/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RESO DETECT
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Objet : Concours de maîtrise d’oeuvre sur esquisse pour la construction d’un équipement polyvalent avec restauration scolaire et accueil périscolaire à Volmerange-les-Mines
Montant : 420 073,00 € · Notifié le : 08/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DWPA,ARCHITECTES
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Objet : Prestations de services d’assurance: Lot 5: Lot n°5 : Assurance des Dommages aux biens
Montant : 6 645,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Prestations de services d’assurance: Lot 6: Lot n°6 : Assurance des risques statutaires du per
Montant : 13 668,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RELYENS SPS
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Objet : Prestations de services d’assurance: Lot 4: Lot n°4 : Assurance Automobile
Montant : 2 308,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES SA
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Objet : Prestations de services d’assurance: Lot 3: Lot n°3 : Assurance Protection juridique
Montant : 600,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Prestations de services d’assurance: Lot 2: Lot n°2 : Assurance Protection fonctionnelle
Montant : 123,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES SA
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Objet : Prestations de services d’assurance: Lot 1: Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile
Montant : 1 270,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES SA
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Objet : Achat de prestations de services sylvicoles: Lot 1 : Broyage en plein
Montant : 15 909,00 € · Notifié le : 19/05/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Objet : Achat de prestations de services sylvicoles: Lot 2 : Fourniture et mise en place de clôture grillagée
Montant : 25 683,00 € · Notifié le : 19/05/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Objet : Achat de prestations de services sylvicoles: Lot 3 : Fourniture et mise en place de plants
Montant : 49 911,00 € · Notifié le : 19/05/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF DIRECTION TERRITORIALE GRAND EST STRASBOURG)
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Objet : Achat d’un tracteur pour la commune de volmerange-les-mines
Montant : 34 980,00 € · Notifié le : 17/10/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROCHA HOLDING
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Objet : Prestation de services d’assurances: Lot 1: Assurance Responsabilité Civile
Montant : 1 066,00 € · Notifié le : 30/08/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Prestation de services d’assurances: Lot 6: Assurance des Risques Statutaires du personnel affilié CNRACL
Montant : 19 946,00 € · Notifié le : 30/08/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Prestation de services d’assurances: Lot 5: Assurance des Dommages aux Biens
Montant : 3 430,00 € · Notifié le : 30/08/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Prestation de services d’assurances: Lot 4: Assurance Automobile
Montant : 2 730,00 € · Notifié le : 30/08/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Prestation de services d’assurances: Lot 3: Assurance Protection Juridique
Montant : 599,00 € · Notifié le : 30/08/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Prestation de services d’assurances: Lot 2: Assurance Protection Fonctionnelle
Montant : 94,00 € · Notifié le : 30/08/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST
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Objet : Rénovation des vestiaires du stade de football - commune de volmerange les mines: Lot 1 : GROS OEUVRE
Montant : 5 200,00 € · Notifié le : 20/06/2019 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PETITDAN SOLUTIONS
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Objet : Rénovation des vestiaires du stade de football - commune de volmerange les mines: Lot 3 : REVETEMENT DE FACADE
Montant : 11 905,00 € · Notifié le : 20/06/2019 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PETITDAN SOLUTIONS
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Objet : Rénovation des vestiaires du stade de football - commune de volmerange les mines: Lot 4 : ELECTRICITE
Montant : 17 953,00 € · Notifié le : 20/06/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PETITDAN SOLUTIONS
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Objet : Rénovation des vestiaires du stade de football - commune de volmerange les mines: Lot 7 : CHAPE-CARRELAGE-FAIENCE
Montant : 12 092,00 € · Notifié le : 20/06/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LESSERTEUR
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Objet : Rénovation des vestiaires du stade de football - commune de volmerange les mines: Lot 8 : PEINTURE
Montant : 5 900,00 € · Notifié le : 19/06/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AL RENOV' ENTREPRISE GENERALE DE PEINTURE
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Objet : Rénovation des vestiaires du stade de football - commune de volmerange les mines: Lot 2 : MENUISERIES EXTERIEURES SERRURERIE
Montant : 14 108,00 € · Notifié le : 18/06/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE EBENISTERIE GILBERT GRANTHIL
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Objet : Rénovation des vestiaires du stade de football - commune de volmerange les mines: Lot 5 : Plomberie-sanitaire-chauffage-ventilation
Montant : 49 800,00 € · Notifié le : 18/06/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANICHAUF
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Objet : Rénovation des vestiaires du stade de football - commune de volmerange les mines: Lot 6 : PLATRERIE BLOC PORTE
Montant : 19 099,00 € · Notifié le : 18/06/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KIS BAT
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Objet : Marché de travaux pour le renouvellement de la conduite d’adduction et de distribution d’eau potable de la rue de la côte et la rue des jardins à volmerange-les-mines
Montant : 335 870,00 € · Notifié le : 03/04/2018 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET D'ADDUCTION D'EAU
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