| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE MARZY
| SIREN : | 215 801 606 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 801 606 00017 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE MARZY
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MARZY
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Adresse : PLACE DE L'EGLISE 58180 MARZYDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 5 RUE CARREAU 58180 MARZYDate de création : 10/03/1986Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE LES BOUTONS D'OR
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Adresse : ALL DES LOISIRS 58180 MARZYDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L'EGLISE 58180 MARZYDate de création : 25/12/1996Date de clôture : 02/07/2015Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L'EGLISE 58180 MARZYDate de création : 25/12/1996Date de clôture : 02/07/2015Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MARZY
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE MARZY
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE MARZY
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE MARZY
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE MARZY
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE MARZY
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE MARZY
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE MARZY
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE MARZY
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Tribunal administratif de Dijon, 12/05/2025, 2402439Début du contentieux : 03/12/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SARL Ingénierie conseil en aménagement, EUROVIA BOURGOGNEDispositif : ExtensionLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 03/12/2024, 2402439Début du contentieux : 21/06/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 21/06/2024, 2400761Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 22/06/2023, 2301725Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 10, Préfet de la Nièvre, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 5Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Dijon, 29/09/2022, 2101641Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 27/09/2011, 10LY00773Début du contentieux : 28/01/2010Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 12/10/2010, 10LY00774Début du contentieux : 28/01/2010Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 06/08/1996, 94NC00015Début du contentieux : 02/11/1993Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 10/11/1993, 135852Début du contentieux : 26/05/1989Position : DéfendeurAutres parties : Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 24/09/1990, 103645Début du contentieux : 07/10/1987Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE MARZY
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Objet : AMENAGEMENT ET EXTENSION CENTRE CULTUREL LOT 2 CHARPENTE BOIS COUVERTURE ETANCHEITE
Montant : 97 105,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS ANQUETIL
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Objet : AMENAGEMENT ET EXTENSION CENTRE CULTUREL LOT 2 CHARPENTE BOIS COUVERTURE ETANCHEITE
Montant : 97 105,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS PERRIN
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Objet : AMENAGEMENT ET EXTENSION CENTRE CULTUREL LOT 2 CHARPENTE BOIS COUVERTURE ETANCHEITE
Montant : 97 105,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BRISSET
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Objet : LOT 3 TRAVAUX EGLISE RESTAURATION DES DECORS PEINTS
Montant : 94 444,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 8 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARCAMS (ATELIER DE RESTAURATION, DE CONSERVATION D'ART MURAL ET SCULPTURES)
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Objet : AMENAGEMENT ET EXTENSION CENTRE CULTUREL LOT 4 RAVALEMENT
Montant : 45 568,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENDUIT PRO
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Objet : CENTRE CULTUREL LOT 5 DOUBLAGES CLOISONS
Montant : 55 240,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECORS SOLS PLAFONDS (DECORS SOLS PLAFONDS - PARQUETS MOSAIQUES)
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Objet : AMENAGEMENT ET EXTENSION DU CENTRE CULTUREL LOT 1 GROS OEUVRE/ DECONSTRUCTION/ VRD
Montant : 412 151,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AKBAYIN MURAT
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Objet : AMENAGEMENT ET EXTENSION CENTRE CULTUREL LOT 3b MENUISERIES EXTERIEURES BRISSET
Montant : 86 887,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BRISSET
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Objet : AMENAGEMENT ET EXTENSION DU CENTRE CULTUREL LOT 06 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 62 490,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BRISSET
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIES PROGRAMME 2024 ROUTE DE TAZIERES ROUTE LES COTTEROTS LES BELLES BARBES
Montant : 261 494,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (BOURGOGNE FRANCHE COMTE)
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Objet : AMENAGEMENT ET EXTENSION DU CENTRE CULTUREL DE MARZY - LOT 10 PLOMBERIE CHAUFFAGE ET VENTILATION
Montant : 120 269,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNEC
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Objet : AMENAGEMENT ET EXTENSION CENTRE CULTUREL LOT 11 ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
Montant : 88 981,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - BOURGEOT
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Objet : AMENAGEMENT ET EXTENSION DU CENTRE CULTUREL LOT 3a CHARPENTE METALLIQUE/SERRURERIE
Montant : 70 757,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROYER SAS
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Objet : AMENAGEMENT ET EXTENSION DU CENTRE CULTUREL LOT 1 GROS OEUVRE/ DECONSTRUCTION/ VRD
Montant : 422 512,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AKBAYIN MURAT
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Objet : LOT 3 RESTAURANT SCOLAIRE ANQUETIL/PERRIN
Montant : 60 376,00 € · Notifié le : 15/09/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS ANQUETIL
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Objet : LOT 10 RESTAURANT SCOLAIRE EUROMAT
Montant : 98 490,00 € · Notifié le : 13/09/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMPENSATIONS, ECHANGES ET CONTREPARTIES (EUROMAT)
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Objet : LOT 7 RESTAURANT SCOLAIRE GENEOL
Montant : 135 046,00 € · Notifié le : 13/09/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GENEOL GENIE CLIMATIQUE
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Objet : LOT 5 RESTAURANT SCOLAIRE SBPI
Montant : 114 778,00 € · Notifié le : 13/09/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE BERRUYERE DE PLATRERIE ET D'ISOLATION - SBPI
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Objet : LOT 4 RESTAURANT SCOLAIRE MIRECO
Montant : 98 271,00 € · Notifié le : 13/09/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS MIRECO
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Objet : LOT 6 RESTAURANT SCOLAIRE BOURGEOT
Montant : 45 819,00 € · Notifié le : 28/07/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - BOURGEOT
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Objet : LOT 2 RESTAURANT SCOLAIRE BRISSET
Montant : 180 708,00 € · Notifié le : 27/07/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BRISSET
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Objet : LOT 1 RESTAURANT SCOLAIRE RUE DU CROT
Montant : 210 834,00 € · Notifié le : 25/07/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AKBAYIN MURAT
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIES COMMUNALES PROGRAMME 2022 : carrefour rue du clos des roches et route de corcelles,les indrins,rues de la vigne sacrée,des acacias,du clos des roches,emprise transformateur rue de la cabane(place parking et aménagement)impasse serpolet
Montant : 345 881,00 € · Notifié le : 06/07/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE
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Objet : LOT 2 EGLISE TRAVAUX
Montant : 161 567,00 € · Notifié le : 23/06/2022 · Durée : 8 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PATEU ET ROBERT
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Objet : LOT 2 EGLISE TRAVAUX
Montant : 161 567,00 € · Notifié le : 23/06/2022 · Durée : 8 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PATEU ET ROBERT
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Objet : LOT 1 EGLISE TRAVAUX
Montant : 452 358,00 € · Notifié le : 23/06/2022 · Durée : 8 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JACQUET
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Objet : LOT 5 TRAVAUX EGLISE MENUISERIE
Montant : 41 914,00 € · Notifié le : 23/06/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETS BARBIER
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Objet : LOT 6 EGLISE TRAVAUX ELECTRICITE
Montant : 53 591,00 € · Notifié le : 23/06/2022 · Durée : 8 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - BOURGEOT
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Objet : LOT 6 EGLISE TRAVAUX ELECTRICITE
Montant : 53 591,00 € · Notifié le : 23/06/2022 · Durée : 8 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - BOURGEOT
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Objet : LOT 1 EGLISE TRAVAUX
Montant : 452 358,00 € · Notifié le : 23/06/2022 · Durée : 8 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JACQUET
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIES : REALISATION D’UN GIRATOIRE RUE DE LA CAYUELLE ET RUE DE LA FONTAINE, ACCOTEMENTS RUE DE LA FONTAINE, AMENAGEMENTS ROUTE DE MARCE, RUE DE LA VIGNE SACREE, AVENUE DE CHASNAY
Montant : 134 847,00 € · Notifié le : 18/10/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (BOURGOGNE FRANCHE COMTE)
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE
Montant : 60 620,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AG REST (INGEREST RHONE ALPES AUVERGNE)
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE
Montant : 60 620,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUATRO ARCHITECTURE
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE
Montant : 60 620,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EBAC STRUCTURES (EBAC)
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE
Montant : 60 620,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VIA SONORA (VIA SONORA ETUDES ACOUSTIQUES)
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE
Montant : 60 620,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMBIOSOL
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE
Montant : 60 620,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAURENT STRANGOLINO
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Objet : AMENAGEMENT ET EXTENSION D’UN CENTRE CULTUREL
Montant : 88 852,00 € · Notifié le : 06/05/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER CARRE D'ARCHE
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Objet : AMENAGEMENT ET EXTENSION D’UN CENTRE CULTUREL
Montant : 88 852,00 € · Notifié le : 06/05/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PASCAL MACOUIN
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Objet : AMENAGEMENT ET EXTENSION D’UN CENTRE CULTUREL
Montant : 88 852,00 € · Notifié le : 06/05/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B.E.T TRAMIER
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Objet : AMENAGEMENT ET EXTENSION D’UN CENTRE CULTUREL
Montant : 88 852,00 € · Notifié le : 06/05/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE TECHNIQUE CONSTRUCTION
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Objet : TRAVAUX DE SECURISATION DE VOIRIES PROGRAMME 2021
Montant : 477 023,00 € · Notifié le : 09/03/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BOURGOGNE
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