| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE SAINT JEAN AUX AMOGNES
| SIREN : | 215 802 471 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 802 471 00015 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE SAINT JEAN AUX AMOGNES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT JEAN AUX AMOGNES
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Adresse : 1 PLACE DE LA MAIRIE 58270 SAINT-JEAN-AUX-AMOGNESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 58270 SAINT-JEAN-AUX-AMOGNESDate de création : 01/01/1997Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : 58270 SAINT-JEAN-AUX-AMOGNESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT JEAN AUX AMOGNES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SAINT JEAN AUX AMOGNES
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SAINT JEAN AUX AMOGNES
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Documents juridiques de COMMUNE DE SAINT JEAN AUX AMOGNES
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Comptes annuels de COMMUNE DE SAINT JEAN AUX AMOGNES
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Conformité de COMMUNE DE SAINT JEAN AUX AMOGNES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE SAINT JEAN AUX AMOGNES
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Procédures collectives de COMMUNE DE SAINT JEAN AUX AMOGNES
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Contentieux de COMMUNE DE SAINT JEAN AUX AMOGNES
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Cour de cassation, 04/01/1990, 88-15.384Début du contentieux : 29/03/1988Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SAINT JEAN AUX AMOGNES
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Objet : Réhabilitation d’un bâtiment communal pour création d’une Maison d’Assistants Maternels (MAM) et d’un logement
Montant : 32 000,00 € · Notifié le : 13/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BAJAUD
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Objet : Réhabilitation d’un bâtiment communal pour création d’une Maison d’Assistants Maternels (MAM) et d’un logement - Maçonnerie, carrelage, ravalement
Montant : 126 000,00 € · Notifié le : 13/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CHANTENOISE
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Objet : Réhabilitation d’un bâtiment communal pour création d’une Maison d’Assistants Maternels (MAM) et d’un logement - Charpente, couverture, zinguerie
Montant : 64 360,00 € · Notifié le : 13/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SASU LES TOITURES BOURGUIGNONNES
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Objet : Réhabilitation d’un bâtiment communal pour création d’une Maison d’Assistants Maternels (MAM) et d’un logement - Travaux de menuiserie
Montant : 82 825,00 € · Notifié le : 13/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS MIRECO
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Objet : Réhabilitation d’un bâtiment communal pour création d’une Maison d’Assistants Maternels (MAM) et d’un logement - Travaux de platrerie
Montant : 60 194,00 € · Notifié le : 13/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DES AMOGNES
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Objet : Réhabilitation d’un bâtiment communal pour création d’une Maison d’Assistants Maternels (MAM) et d’un logement - Travaux de plomberie
Montant : 112 111,00 € · Notifié le : 13/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 434598173
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Objet : Réhabilitation d’un bâtiment communal pour création d’une Maison d’Assistants Maternels (MAM) et d’un logement - Travaux d’électricité
Montant : 21 363,00 € · Notifié le : 13/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNIC'ELEC 58
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Objet : Réhabilitation d’un bâtiment communal pour création d’une Maison d’Assistants Maternels (MAM) et d’un logement - Travaux de peinture
Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 13/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.MAILHARRO SARL
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Objet : Réhabilitation d’un bâtiment communal pour création d’une Maison d’Assistants Maternels (MAM) et d’un logement - Travaux de terrassement
Montant : 46 000,00 € · Notifié le : 12/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS DES AMOGNES
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