| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE CYSOING
| SIREN : | 215 901 687 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 901 687 00081 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CYSOING
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CYSOING
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Adresse : 148 RUE ARISTIDE BRIAND 59830 CYSOINGDate de création : 22/05/2023Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 148 RUE ARISTIDE BRIAND 59830 CYSOINGDate de création : 30/06/2021Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT RUE JEAN BAPTISTE LEBAS
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Adresse : MAIRIE 148 RUE ARISTIDE BRIAND 59830 CYSOINGDate de création : 27/06/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : BUDGET ANNEXE IMPASSE DU COLLEGE
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Adresse : 269 A RUE SALVADOR ALLENDE 59830 CYSOINGDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE YANN ARTHUS-BERTRAND
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Adresse : 1 RUE DU GENERAL DE GAULLE 59830 CYSOINGDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE ST-EXUPERY
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Adresse : PLACE DE LA REPUBLIQUE 59830 CYSOINGDate de création : 01/03/1983Date de clôture : 22/05/2023Enseigne : MAIRIE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CYSOING
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CYSOING
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CYSOING
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE CYSOING
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Comptes annuels de COMMUNE DE CYSOING
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE CYSOING
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE CYSOING
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE CYSOING
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Contentieux de COMMUNE DE CYSOING
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Cour administrative d'appel de Douai, 30/10/2025, 24DA01469Début du contentieux : 28/06/2024Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 23/05/2025, 2008023Début du contentieux : 31/07/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 24/10/2024, 2202727Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 31/07/2024, 2008023Début du contentieux : 03/07/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Sursis à statuerLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 28/06/2024, 2101690Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 11/06/2024, 2104667Début du contentieux : 08/09/2020Position : DéfendeurAutres parties : EIRL B ADispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 29/04/2024, 2209115Position : DéfendeurAutres parties : SCI Les géraniumsLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 27/12/2023, 2107226Position : DéfendeurAutres parties : IMMO LAMDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 09/01/2023, 2205430Début du contentieux : 03/06/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 05/12/2022, 2208464Position : DéfendeurAutres parties : Commune de Houplin Ancoisne, ASSOCIATION DE DEFENSE CONTRE LES NUISANCES AERIENNES, COMMUNE DE FACHES THUMESNIL, COMMUNE DE TRESSIN, Commune d'Anstaing, COMMUNE DE TEMPLEUVE-EN-PEVELE, COMMUNE DE WATTIGNIES, COMMUNE DE BOUVINES, COMMUNE DE GONDECOURT, COMMUNE DE SAINGHIN EN MELANTOIS, ELIANCE AEROPORT DE LILLE, SMALIM SYNDICAT MIXTE DE L'AEROPORT DE LILLE METROPOLE, COMMUNE DE FRETIN, COMMUNE DE LESQUIN, COMMUNE DE VENDEVILLE, COMMUNE DE GRUSON, COMMUNE DE TEMPLEMARSDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 05/12/2022, 2001336Position : DemandeurAutres parties : Ministère de l'intérieur, Ministère de l'action et des comptes publics, MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE LA SOUVERAINETE INDUSTRIELLE, ENERGETIQUE ET NUMERIQUEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 25/05/2022, 21DA01488Début du contentieux : 03/05/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 30/04/2019, 17DA00153Début du contentieux : 22/11/2016Position : DemandeurAutres parties : Ministère de l'IntérieurLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 08/09/2014, 13DA00555Début du contentieux : 12/02/2013Position : DemandeurAutres parties : Etat, Ministère de l'IntérieurLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 23/06/2014, 375929Début du contentieux : 17/02/2014Position : DemandeurAutres parties : EtatDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 20/03/2013, 352570Début du contentieux : 30/03/2010Position : DéfendeurAutres parties : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigrationLire sur Pappers Justice
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Tribunal des conflits, 06/07/2011, C3786Début du contentieux : 31/05/2006Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 03/03/2010, 09DA01427Début du contentieux : 07/09/2009Position : DemandeurAutres parties : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territorialesLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 22/06/2006, 05DA01093Début du contentieux : 10/06/2005Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 29/06/2004, 02DA00502Début du contentieux : 12/03/2002Position : DemandeurDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE CYSOING
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Comment contacter COMMUNE DE CYSOING ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0359568851 |
| Adresse : | Non disponible |
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CYSOING
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Objet : Chauffage Ventilation Climatisation
Montant : 180 600,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELANNOY DEWAILLY MAINTENANCE
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Objet : Restructuration du mur d enceinte au parc du chateau de l Abbaye
Montant : 389 939,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METROPOLE CONSTRUCTION
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Objet : Restructuration du mur d enceinte au parc du chateau de l Abbaye
Montant : 389 939,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METROPOLE CONSTRUCTION
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Objet : prestataire de restauration
Montant : 484 142,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : API RESTAURATION
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Objet : Travaux de voirie et assainissement
Montant : 1 687 985,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAUTHIER DUBRULLE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Fourniture et acheminement d electricite et de gaz
Montant : 320 788,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : Terrassements/ vrd/ ouvrages/ plantation
Montant : 821 773,00 € · Notifié le : 31/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INOVERT
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Objet : Sols Parquet Sportif
Montant : 113 445,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STTS (ST GROUPE)
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Objet : Couverture et Bardage
Montant : 1 003 946,00 € · Notifié le : 24/08/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS A CATHELAIN ET COMPAGNIE
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Objet : Second Oeuvre
Montant : 502 786,00 € · Notifié le : 27/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYSTEME TECHNIQUE AGENCEMENT MODULAIRE POUR L INDUSTRIE
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Objet : Second Oeuvre
Montant : 502 786,00 € · Notifié le : 27/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STYLE DECO
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Objet : Second Oeuvre
Montant : 502 786,00 € · Notifié le : 27/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARBRERIE VARLET
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Objet : Viabilisation de 7 lots libres JB LEBAS
Montant : 185 000,00 € · Notifié le : 02/05/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAUTHIER DUBRULLE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Courant fort - Courant faible
Montant : 165 425,00 € · Notifié le : 27/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DJC
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Objet : Assurance - Dommages aux biens et risques annexes
Montant : 106 679,00 € · Notifié le : 19/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : terrassements/ vrd/ ouvrages/ plantations/mobilier
Montant : 864 094,00 € · Notifié le : 13/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INOVERT
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Objet : terrassements/ vrd/ ouvrages/ plantations/mobilier
Montant : 864 094,00 € · Notifié le : 13/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INOVERT
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Objet : Travaux de voirie et assainissement
Montant : 1 643 390,00 € · Notifié le : 12/12/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAUTHIER DUBRULLE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Travaux d eclairage public et de reseaux
Montant : 146 320,00 € · Notifié le : 12/12/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SME GROUPE LECLERE
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Objet : Travaux d espaces verts, de mobilier urbain et serrurerie
Montant : 263 756,00 € · Notifié le : 12/12/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE ENVIRONNEMENT
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Objet : Chauffage Ventilation Climatisation
Montant : 178 800,00 € · Notifié le : 07/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELANNOY DEWAILLY MAINTENANCE
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Objet : Maitrise d Oeuvre Renovation P Brookes
Montant : 73 678,00 € · Notifié le : 26/09/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MV2 ARCHITECTES
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Objet : Sols Parquet Sportif
Montant : 104 725,00 € · Notifié le : 03/06/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STTS (ST GROUPE)
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Objet : Plomberie / Chauffage
Montant : 54 900,00 € · Notifié le : 03/06/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELANNOY DEWAILLY MAINTENANCE
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Objet : Couverture et Bardage
Montant : 1 000 765,00 € · Notifié le : 03/06/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS A CATHELAIN ET COMPAGNIE
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Objet : Achat mobilier mediatheque
Montant : 150 057,00 € · Notifié le : 02/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDM
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Objet : Fourniture et pose des menuiseries exterieures de l ecole maternelle Saint Exupery
Montant : 205 153,00 € · Notifié le : 15/10/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VAN HENIS MARCEL ET FILS
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Objet : Exploitation des installations de chauffage, de production d eau chaude sanitaire, de ventilation et de traitement d eau des batiments de la ville de Cysoing
Montant : 786 656,00 € · Notifié le : 21/09/2021 · Durée : 8 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DALKIA
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Objet : Acquisition de livres de fictions et documentaires adultes d edition francaise et etrangere ainsi que de textes lus sur support CD
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL LE BATEAU LIVRE
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Objet : Acquisition de livres de fictions et documentaires adultes d edition francaise et etrangere ainsi que de textes lus sur support CD
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECITRE
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Objet : Second Oeuvre
Montant : 516 207,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARBRERIE VARLET
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Objet : Travaux Patrimoniaux - Staff
Montant : 67 094,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STAFF COURTENAY
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Objet : Fourniture et pose de parquet
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARQUETERIE DE LA LYS STE
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Objet : Agencement
Montant : 126 712,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDP AGENCEMENT
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Objet : Agencement
Montant : 126 712,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCEMENT DESIGN INTERIEUR ADI
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Objet : Courant fort - Courant faible
Montant : 155 868,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DJC
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Objet : Chauffage Ventilation Climatisation
Montant : 178 800,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELANNOY DEWAILLY MAINTENANCE
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Objet : Second Oeuvre
Montant : 516 207,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYSTEME TECHNIQUE AGENCEMENT MODULAIRE POUR L INDUSTRIE
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Objet : Second Oeuvre
Montant : 516 207,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STYLE DECO
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Objet : Menuiseries Exterieures bois + ebrasements
Montant : 186 250,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VAN HENIS MARCEL ET FILS
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Objet : Gros Oeuvre Etendu
Montant : 1 192 436,00 € · Notifié le : 29/04/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE SEPTENTRIONALE CONSTRUCTION (ENTREPRISE SEPTENTRIONALE DE CONSTR)
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Objet : Mission de maitrise d oeuvre pour la requalification/amenagement du Parc du Chateau de l Abbaye de Cysoing
Montant : 61 200,00 € · Notifié le : 04/02/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE PHILIPPE THOMAS
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Objet : Mission de maitrise d oeuvre pour la requalification/amenagement du Parc du Chateau de l Abbaye de Cysoing
Montant : 85 680,00 € · Notifié le : 04/02/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE PHILIPPE THOMAS
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