| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE DOUCHY LES MINES
| SIREN : | 215 901 794 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 901 794 00010 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE DOUCHY LES MINES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE DOUCHY LES MINES
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Adresse : PLACE PAUL ELUARD 59282 DOUCHY-LES-MINESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : IMMEUBLE LE BEFFROI AVENUE JULIEN RENARD 59282 DOUCHY-LES-MINESDate de création : 01/06/2007Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : LES BAUX DU BEFFROI
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Adresse : MAIRIE PLACE PAUL ELUARD 59282 DOUCHY-LES-MINESDate de création : 10/01/1998Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)Enseigne : SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES
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Adresse : RUE EUGENE VARLAIN 59282 DOUCHY-LES-MINESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE VILLARS
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Adresse : RUE GABRIEL PERI 59282 DOUCHY-LES-MINESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE HENRI BARBUSSE
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Adresse : RUE GABRIEL PERI 59282 DOUCHY-LES-MINESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE BARBUSSE
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Adresse : 48 RUE PASTEUR 59282 DOUCHY-LES-MINESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE DU CENTRE
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Adresse : 12 RUE VICTOR HUGO 59282 DOUCHY-LES-MINESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE VICTOR HUGO
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Adresse : AVENUE ANATOLE FRANCE 59282 DOUCHY-LES-MINESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE JULES MOUSSERON 2
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Adresse : AVENUE ANATOLE FRANCE 59282 DOUCHY-LES-MINESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JULES MOUSSERON
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Adresse : AVENUE ANATOLE FRANCE 59282 DOUCHY-LES-MINESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE JULES MOUSSERON
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Adresse : RUE LA FONTAINE 59282 DOUCHY-LES-MINESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE DU HAINAUT
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Adresse : RUE BALZAC 59282 DOUCHY-LES-MINESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JULES FERRY
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Adresse : RUE MAINGOVAL 59282 DOUCHY-LES-MINESDate de création : 15/06/1981Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : RESTAURANT SCOLAIRE VESSERONContrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)SatisfaisantDate d’inspection : 27/02/2026Activité : Restauration collective
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Adresse : MAIRIE PLACE PAUL ELUARD 59282 DOUCHY-LES-MINESDate de création : 01/01/2004Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT 2 ALLENDE
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Adresse : MAIRIE PLACE PAUL ELUARD 59282 DOUCHY-LES-MINESDate de création : 25/12/2001Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE DOUCHY LES MINES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE DOUCHY LES MINES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE DOUCHY LES MINES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE DOUCHY LES MINES
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Comptes annuels de COMMUNE DE DOUCHY LES MINES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
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Conformité de COMMUNE DE DOUCHY LES MINES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE DOUCHY LES MINES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE DOUCHY LES MINES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE DOUCHY LES MINES
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Tribunal administratif de Lille, 22/01/2026, 2510632Position : DéfendeurDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 25/11/2025, 2404291Position : DéfendeurAutres parties : Préfet du NordDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 18/09/2025, 2304431Début du contentieux : 07/01/2022Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 11/07/2025, 2506562Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 24/06/2025, 2505420Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 29/11/2024, 494063Début du contentieux : 23/04/2024Position : DéfendeurAutres parties : Préfet du Nord, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 23/04/2024, 2402148Position : DéfendeurAutres parties : Préfet du NordDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 10/10/2023, 2105955Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 05/04/2012, 11DA00221Début du contentieux : 02/12/2010Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 20/05/2010, 09DA00993Début du contentieux : 05/05/2009Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 19/04/1991, 109322Début du contentieux : 16/05/1989Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, S.A.R.L. CartignyDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 16/05/1989, 89NC00005Début du contentieux : 13/05/1987Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, S.A.R.L. CARTIGNYLire sur Pappers Justice
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Comment contacter COMMUNE DE DOUCHY LES MINES ?
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE DOUCHY LES MINES
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Objet : MARCHE SUBSEQUENT N°3 A L’ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE D’ELECTRICITE ET DE GAZ ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES POUR L’ALIMENTATION DES POINTS DE LIVRAISON DE LA VILLE
Montant : 258 534,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE JEUX AU PARC MAINGOVAL
Montant : 115 717,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CDS LA CLE DES SOLS
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Objet : AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE JEUX AU PARC MAINGOVAL
Montant : 115 717,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JARDINS 2000
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Objet : TRANSPORTS EN AUTOCARS POUR DIVERS SERVICES DE LA VILLE
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 499511665
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENTS DE SECURITE SUR LA RD 630 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Montant : 115 025,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LORBAN & CIE
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Objet : PRODUITS D’HYGIENE GENERALE ET PRODUITS LIES A LA RESTAURATION
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORAPI HYGIENE
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Objet : PRODUITS D’HYGIENE GENERALE ET PRODUITS LIES A LA RESTAURATION
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOLDIS
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Objet : AMENAGEMENT DES ABORDS DE L’ECOLE MOUSSERON II ET DE LA RUE MOLIERE
Montant : 1 125 000,00 € · Notifié le : 08/10/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRASSEMENTS CURAGES LOCATIONS
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Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVERT EURL MOREAU
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Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PINSON PAYSAGE NORD
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Objet : TRAVAUX ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC
Montant : 186 754,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 8 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC APPLIC INDUS ELECTRICITE ELECTRONIQU
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Objet : TRAVAUX ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC
Montant : 186 754,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 8 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SATELEC
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Objet : TRANSPORTS EN AUTOCARS
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 499511665
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Objet : FOURNITURE DE MATERIEL TECHNIQUE
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DOCKS DE L'OISE
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Objet : FOURNITURE DE MATERIEL TECHNIQUE
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIS.ELEC
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Objet : FOURNITURE DE MATERIEL TECHNIQUE
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEGALLAIS
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Objet : FOURNITURE DE MATERIEL TECHNIQUE
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NUANCES UNIKALO VAL DE SAMBRE
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Objet : FOURNITURE D’ELECTRICITE ET DE GAZ ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIES POUR L’ALIMENTATION DES POINTS DE LIVRAISON DE LA VILLE
Montant : 1 987 950,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 18/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PINSON PAYSAGE NORD
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Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 18/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVERT EURL MOREAU
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Objet : FOURNITURES SCOLAIRES, ADMINISTRATIVES ET DE PAPIER
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 18/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEBIENNE SA
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Objet : TRANSPORTS EN AUTOCARS
Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 14/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLACE AUTOCARS
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Objet : ORGANISATION DU CARNAVAL 2024 DE LA VILLE DE DOUCHY-LES-MINES
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 12/02/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PATRICK MILLEQUANT
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Objet : PRESTATIONS DE GARDIENNAGE POUR LA VILLE DE DOUCHY-LES-MINES
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 31/01/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.G.R SECURITE
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Objet : TVX VOIRIE 2020-2021
Montant : 626 927,00 € · Notifié le : 09/06/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE NORD EST (HAINAUT MARLY)
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Labels et certificats de COMMUNE DE DOUCHY LES MINES
Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
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