| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
| SIREN : | 215 904 822 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 904 822 00016 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
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Adresse : PLACE DU GENERAL DE GAULLE 59890 QUESNOY-SUR-DEULEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DU GENERAL DE GAULLE 59890 QUESNOY-SUR-DEULEDate de création : 22/08/2002Activité distincte : Aide à domicile (88.10A)Enseigne : LIVRAISON REPAS A DOMICILE PERSONN AGEES
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Adresse : ALLEE DES ETREINDELLES 59890 QUESNOY-SUR-DEULEDate de création : 06/04/2001Activité distincte : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (85.51Z)Enseigne : RELAIS NAUTIQUE
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Adresse : 22 ALLEE DE LA ROSEBECK 59890 QUESNOY-SUR-DEULEDate de création : 01/01/2000Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : CUISINE CENTRALE L EVENTAIL
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Adresse : 46 RUE DE WARNETON 59890 QUESNOY-SUR-DEULEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JULES FERRY
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Adresse : 54 RUE DU MARECHAL FOCH 59890 QUESNOY-SUR-DEULEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE JEAN MACE
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Adresse : 56 RUE DU MARECHAL FOCH 59890 QUESNOY-SUR-DEULEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : MAIRIE PLACE DU GENERAL DE GAULLE 59890 QUESNOY-SUR-DEULEDate de création : 01/04/1998Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : ATELIERS RELAIS
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
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Comptes annuels de COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
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Tribunal administratif de Lille, 02/04/2026, 2602616Début du contentieux : 20/02/2026Position : DéfendeurAutres parties : ETABLISSEMENTS VERSCHOORIS, MCCM MENUISERIE CHARPENTE COUVERTURE MACONNERIEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 19/02/2026, 2303997Position : DéfendeurAutres parties : SCI Des Bocages, PAPREC NORD NORMANDIEDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 12/05/2023, 2100692Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 07/07/2008, 289322Début du contentieux : 12/02/2004Position : DemandeurAutres parties : DUROTRANS, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 20/11/2003, 01DA00772Début du contentieux : 14/06/2001Position : DéfendeurAutres parties : VITSE, Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la merDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
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Cartographie de COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
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Comment contacter COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE ?
| Organisme : | METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0320212334 |
| Adresse : |
2 boulevard des Cités Unies - CS 70043 59040 LILLE CEDEX
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE QUESNOY SUR DEULE
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Objet : Entretien et de nettoyage des bâtiments communaux de la commune de Quesnoy-sur-Deûle - Entretien et nettoyage du groupe scolaire Picasso-Macé et des locaux des Centres de loisirs
Montant : 0,00 € · Notifié le : 09/04/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENOR LILLE (AGENOR)
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Objet : Entretien et de nettoyage des bâtiments communaux de la commune de Quesnoy-sur-Deûle - Entretien et nettoyage du Château
Montant : 0,00 € · Notifié le : 09/04/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENOR LILLE (AGENOR)
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Objet : Entretien et de nettoyage des bâtiments communaux de la commune de Quesnoy-sur-Deûle - Entretien et nettoyage de la Salle FESTIVAL et de la Salle SPORTIVAL
Montant : 0,00 € · Notifié le : 09/04/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARCADE NETTOYAGE
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Objet : TRAVAUX D’INSTALLATION NEUVE, DE RÉNOVATION, DE SERVICES D’ENTRETIEN ET DE RÉPARATION DU RÉSEAU D’ÉCLAIRAGE PUBLIC COMMUNAL, AINSI QUE DE LA PRESTATION DE POSE ET DÉPOSE D’ILLUMINATIONS FESTIVES. - TRAVAUX D’INSTALLATION, DE RÉNOVATION, D’ENTRETIEN ET DE RÉPARATION DU RÉSEAU D’ÉCLAIRAGE PUBLIC COMMUNAL
Montant : 212 352,00 € · Notifié le : 08/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANTERNE NORD PICARDIE INFRA (CITEOS)
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Objet : TRAVAUX D’INSTALLATION NEUVE, DE RÉNOVATION, DE SERVICES D’ENTRETIEN ET DE RÉPARATION DU RÉSEAU D’ÉCLAIRAGE PUBLIC COMMUNAL, AINSI QUE DE LA PRESTATION DE POSE ET DÉPOSE D’ILLUMINATIONS FESTIVES. - POSE ET DÉPOSE D’ILLUMINATIONS FESTIVES
Montant : 46 200,00 € · Notifié le : 08/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANTERNE NORD PICARDIE INFRA (CITEOS)
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Objet : TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU PARC JOCELYNE MAHIEUX - Phase II
Montant : 194 633,00 € · Notifié le : 20/11/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Travaux de reprise de concessions funéraires et des emplacements en terrain commun - 2023M03
Montant : 0,00 € · Notifié le : 25/10/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CCE FRANCE
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Objet : MISSION DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE ET PATRIMONIALE DE L’HÔTEL DE VILLE
Montant : 187 025,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BTC
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Objet : Fourniture de produits laitiers et avicoles - Produits laitiers et avicoles dont ceux issus de l’agriculture biologique
Montant : 68 000,00 € · Notifié le : 09/03/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROLAIDIS
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Objet : Fourniture de produits d’épicerie et produits d’épicerie issus de l’agriculture biologique - Produits d’épicerie
Montant : 46 000,00 € · Notifié le : 08/03/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POMONA EPISAVEURS
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Objet : Fourniture de produits de la mer ou d’eau douce frais, surgelés ou congelés - produits de la mer ou d’eau douce frais (poissons frais)
Montant : 23 000,00 € · Notifié le : 08/03/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : Fourniture de produits de la mer ou d’eau douce frais, surgelés ou congelés - produits de la mer ou d’eau douce surgelés ou congelés
Montant : 65 750,00 € · Notifié le : 08/03/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : Fourniture de produits laitiers et avicoles - Produits laitiers en approvisionnement direct : yaourt fermier nature sucré et yaourt fermier aromatisé
Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 08/03/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EARL FERME DE LA CLARINE
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Objet : Fourniture de produits d’épicerie et produits d’épicerie issus de l’agriculture biologique - Produits d’épicerie non alimentaire
Montant : 2 250,00 € · Notifié le : 08/03/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POMONA EPISAVEURS
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Objet : Fournitures de préparations alimentaires élaborées composites surgelées
Montant : 15 500,00 € · Notifié le : 08/03/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : Fourniture de fruits et légumes pour la commune de Quesnoy-sur-Deûle - Fruits, légumes et pommes de terre 1ère et 4ème gamme
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 16/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VELDERS SAS
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Objet : Fourniture de fruits et légumes pour la commune de Quesnoy-sur-Deûle - Produits de l’agriculture en approvisionnement direct : pommes et poires
Montant : 3 500,00 € · Notifié le : 16/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIRECT MARAICHERS
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Objet : Fourniture de fruits et légumes pour la commune de Quesnoy-sur-Deûle - Produits de l’agriculture en approvisionnement direct : Fraises
Montant : 7 500,00 € · Notifié le : 16/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIRECT MARAICHERS
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Objet : Fourniture de fruits et légumes pour la commune de Quesnoy-sur-Deûle - Fruits, légumes et pommes de terre issus de l’agriculture biologique
Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 16/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARLET
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Objet : Fourniture de fruits et légumes pour la commune de Quesnoy-sur-Deûle - Fruits, légumes et pommes de terre issus de l’agriculture biologique
Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 16/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROSELLO ET FILS
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Objet : Fourniture de fruits et légumes pour la commune de Quesnoy-sur-Deûle - Fruits, légumes et pommes de terre issus de l’agriculture biologique
Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 16/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VELDERS SAS
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Objet : Fourniture de fruits et légumes pour la commune de Quesnoy-sur-Deûle - Fruits, légumes et pommes de terre 1ère et 4ème gamme
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 16/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARLET
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Objet : Fourniture de fruits et légumes pour la commune de Quesnoy-sur-Deûle - Fruits, légumes et pommes de terre 1ère et 4ème gamme
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 16/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROSELLO ET FILS
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Objet : Fourniture de fruits et légumes pour la commune de Quesnoy-sur-Deûle - Fruits, légumes et pommes de terre surgelées
Montant : 0,00 € · Notifié le : 16/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POMONA
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Objet : Eglise Saint-Michel - Restauration du clocher et des travées attenantes - Marché no 2021M07 - Lot no 01 - Maçonnerie - pierre de taille - anti-volatile
Montant : 573 114,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHEVALIER NORD
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Objet : Eglise Saint-Michel - Restauration du clocher et des travées attenantes - Marché no 2021M07 - Lot no 02 - Couvertures et Menuiseries
Montant : 87 936,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL J LEROY
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Objet : Eglise Saint-Michel - Restauration du clocher et des travées attenantes - Marché no 2021M07 - Lot no 03 - Vitraux
Montant : 108 034,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIERS PIERRE BROUARD
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Objet : Marhcé transports piscines scolaires et sorties accueils de loisirs
Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 07/06/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELTOUR AUTOCARS ET VOYAGES SARL
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Objet : Entretien des locaux et de la vitrerie extérieure des bâtiments communaux - Ville de Quesnoy-sur-Deûle - Entretien et nettoyage de la Salle FESTI’VAL
Montant : 94 532,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENOR LILLE (AGENOR)
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Objet : Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés - Marché subséquent - GAZ 5
Montant : 52 010,00 € · Notifié le : 20/05/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GAZ DE BORDEAUX
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Objet : Fourniture et acheminement d’électricité et services associés - Marché subséquent - UGAP - VAGUE 2 - Lot 5
Montant : 51 450,00 € · Notifié le : 08/11/2018 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENERCOOP
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Objet : Fourniture et Services pour l’entretien des espaces verst communaux
Montant : 1 080 000,00 € · Notifié le : 25/09/2017 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IDVERDE
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