NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour INSEE : le 05/08/2026

COMMUNE DE ROUSIES (MAIRIE)

215 905 142 · Active
Adresse : 12 RUE DE LA MAIRIE, 59131 ROUSIES
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1978

Informations juridiques de COMMUNE DE ROUSIES

SIREN : 215 905 142
SIRET (siège) : 215 905 142 00018
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR72215905142
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE ROUSIES

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE ROUSIES

  • Établissement

    En activité

    215 905 142 00018
    Adresse : 12 RUE DE LA MAIRIE 59131 ROUSIES
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    215 905 142 00075
    Adresse : RUE DU CHEMIN VERT 59131 ROUSIES
    Date de création : 11/09/1990
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE DU CHEMIN VERT
  • Établissement

    En activité

    215 905 142 00067
    Adresse : 8 RUE PASTEUR 59131 ROUSIES
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PASTEUR
  • Établissement

    En activité

    215 905 142 00059
    Adresse : AV LEON LIEMANS 59131 ROUSIES
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE LEON LIEMANS
  • Établissement

    En activité

    215 905 142 00042
    Adresse : 13 RUE JEAN JAURES 59131 ROUSIES
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES
  • Établissement

    En activité

    215 905 142 00034
    Adresse : 4 RUE DE L'EGLISE 59131 ROUSIES
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE LANGEVIN WALLON
  • Établissement

    En activité

    215 905 142 00026
    Adresse : 12 RUE DE LA MAIRIE 59131 ROUSIES
    Date de création : 16/03/1983
    Activité distincte : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
    Enseigne : FANFARE MUNICIPALE DE ROUSIES

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE ROUSIES

Finances de COMMUNE DE ROUSIES

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE ROUSIES

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE ROUSIES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE ROUSIES

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE ROUSIES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMMUNE DE ROUSIES

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de COMMUNE DE ROUSIES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de COMMUNE DE ROUSIES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE ROUSIES

  • Tribunal administratif de Lille, 10/04/2026, 2306231
    Position : Défendeur
    Autres parties : TOWERCAST
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lille, 10/04/2026, 2209151
    Position : Défendeur
    Autres parties : TOWERCAST
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lille, 10/04/2026, 2208999
    Début du contentieux : 03/09/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : TOWERCAST
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lille, 26/06/2023, 2305551
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 13, CASVP CENTRE D'ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE PARIS, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de COMMUNE DE ROUSIES

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de COMMUNE DE ROUSIES

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COMMUNE DE ROUSIES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 12 RUE DE LA MAIRIE
59131 ROUSIES

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE DE ROUSIES

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE DE ROUSIES

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par COMMUNE DE ROUSIES

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de COMMUNE DE ROUSIES

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE ROUSIES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE ROUSIES

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur