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Mise à jour INSEE : le 21/09/2026

COMMUNE DE SECLIN (MAIRIE)

215 905 605 · Active
Adresse : 89 RUE ROGER BOUVRY, 59113 SECLIN
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1978

Informations juridiques de COMMUNE DE SECLIN

SIREN : 215 905 605
SIRET (siège) : 215 905 605 00014
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR06215905605
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE SECLIN

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SECLIN

  • Établissement

    En activité

    215 905 605 00014
    Adresse : 89 RUE ROGER BOUVRY 59113 SECLIN
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    215 905 605 00139
    Adresse : RUE DE LA COMMUNE DE PARIS 59113 SECLIN
    Date de création : 22/01/1985
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : GARDERIE PERI SCOLAIRE
  • Établissement

    En activité

    215 905 605 00121
    Adresse : 47 RUE JEAN-BAPTISTE MULIER 59113 SECLIN
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE MICHELET
  • Établissement

    En activité

    215 905 605 00113
    Adresse : RUE DE LA COMMUNE DE PARIS 59113 SECLIN
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PAUL DUROT
  • Établissement

    En activité

    215 905 605 00105
    Adresse : RUE GUY MOCQUET 59113 SECLIN
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PAUL LANGEVIN NIVEAU 1
  • Établissement

    En activité

    215 905 605 00097
    Adresse : RUE DE WATTIESSART 59113 SECLIN
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE LOUISE MICHEL-MARIE CURIE
  • Établissement

    En activité

    215 905 605 00089
    Adresse : RUE DE WATTIESSART 59113 SECLIN
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE MARIE CURIE
  • Établissement

    En activité

    215 905 605 00071
    Adresse : RUE DE WATTIESSART 59113 SECLIN
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE ADOLPHE DUTOIT
  • Établissement

    En activité

    215 905 605 00063
    Adresse : RUE DES EUWIS 59113 SECLIN
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE J DUCLOS
  • Établissement

    En activité

    215 905 605 00055
    Adresse : RUE DE BURGAULT 59113 SECLIN
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PAUL DUROT
  • Établissement

    En activité

    215 905 605 00048
    Adresse : RUE DE L'ABBE BONPAIN 59113 SECLIN
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JULES VERNE NIVEAU 2
  • Établissement

    En activité

    215 905 605 00030
    Adresse : 1 RUE JEAN-BAPTISTE LEBAS 59113 SECLIN
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE LA FONTAINE
  • Établissement

    En activité

    215 905 605 00022
    Adresse : CONTOUR DE L EGLISE 59113 SECLIN
    Date de création : 16/03/1983
    Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)
    Enseigne : BIBILIOTHEQUE MUNICIPALE JACQUES-ESTAGER
  • Établissement

    Fermé

    215 905 605 00154
    Adresse : MAIRIE 89 RUE ROGER BOUVRY 59113 SECLIN
    Date de création : 11/08/1999
    Date de clôture : 25/12/2012
    Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)
    Enseigne : SERVICE DES POMPES FUNEBRES
  • Établissement

    Fermé

    215 905 605 00147
    Adresse : MAIRIE 89 RUE ROGER BOUVRY 59113 SECLIN
    Date de création : 25/12/1995
    Date de clôture : 25/12/2015
    Activité distincte : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)
    Enseigne : REGIE TRANSPORT

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SECLIN

Finances de COMMUNE DE SECLIN

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SECLIN

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SECLIN

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Documents juridiques de COMMUNE DE SECLIN

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Comptes annuels de COMMUNE DE SECLIN

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Conformité de COMMUNE DE SECLIN

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27 contentieux
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Alertes de COMMUNE DE SECLIN

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Procédures collectives de COMMUNE DE SECLIN

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Contentieux de COMMUNE DE SECLIN

  • Tribunal administratif de Lille, 31/08/2026, 2604929
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse des dépôts et consignations
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  • Tribunal administratif de Lille, 05/12/2025, 2511842
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 27/10/2025, 508430
    Début du contentieux : 19/09/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : R.822-5 Rejet PAPC défaut ministère avocat
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  • Tribunal administratif de Lille, 19/09/2025, 2508912
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lille, 13/06/2025, 2504845
    Début du contentieux : 18/12/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : FREE MOBILE
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Lille, 05/05/2025, 2407523
    Début du contentieux : 12/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société par actions simplifiée 4QU
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Lille, 21/01/2025, 2303444
    Position : Défendeur
    Autres parties : Métropole Européenne de Lille, GRDF, CDH EURANORD T-P, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lille, 26/07/2024, 2407511
    Début du contentieux : 12/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : 4QU
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lille, 21/05/2024, 2103627
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lille, 19/04/2024, 2200794
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL Le Triangle
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 18/01/2024, 22DA01964
    Début du contentieux : 23/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL Le Triangle
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 26/04/2023, 21DA02693
    Début du contentieux : 23/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL Le Triangle
    Dispositif : Rejet R. 222-1 appel manifestement infondé
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  • Tribunal administratif de Lille, 07/03/2023, 2301210
    Début du contentieux : 05/12/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • ARCEP, 21/04/2020, 20-0459
    Début du contentieux : 29/09/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL, COMMUNE DE MONTGENEVRE, BOREALIS CHIMIE, SANOFI CHIMIE, ARCELORMITTAL WIRE FRANCE, AEROPORT TOULOUSE-BLAGNAC, SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE AIR'PY, COMMUNE DE ROQUEVAIRE, THE AMERICAN BATTLE MONUMENTS COMMISSION, AUCHAN HYPERMARCHE, COMMUNE MELUN, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAS DU SANT, YARA FRANCE, AURILLAC TAXIS RADIO, SYND COPROPRIETE CTRE COMMERC PART-DIEU, COMMUNE DE NOIRMOUTIER-EN-L'ILE, SOCIETE GAINVILLE ET BENARD, TRANSPORTS KLINZING FRERES ET CIE, FLEXI FRANCE, CENTRE HOSPITALIER DE NIORT, GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE, CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE DIEPPE, SOCIETE DE DISTRIBUTION CATALANE, ETABLISSEMENTS FOURE LAGADEC & CIE, CTRE HOSPITAL GROUPE HOSPITALIER DE LA ROCHELLE RE-AUNIS, SOC D'EXPLOITATION DE SABLES ET MINERAUX, CENTRE HOSPITALIER YVES LE FOLL, BOIS & MATERIAUX, SI DES ARGENNOLS SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ARGENNOLS., BASF AGRI PRODUCTION SAS, MENSE CURIALE DE LA COMMUNAUTE DE PAROISSES L'ILE DU RHIN, PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE, CONSTELLIUM ISSOIRE, COMMUNE DE ROUEN, IEMN INSTITUTION DES EAUX DE LA MONTAGNE NOIRE, SOCIETE AIR FRANCE, CAECPC CA EPERNAY, COTEAUX ET PLAINE DE CHAMPAGNE, SYND INTERCOM D'ALIMENT EAU POTABLE -VIELMUR SAINT PAUL, SERIS SECURITY, XP LOG, CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS, SYND INTERCOM DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS, DELISLE SAS, INSTITUT DE PHYSIQUE DU GLOBE DE PARIS, MINOTERIE PLANCHOT, CEN DISTRIB ALIMENT SUD OUEST, SUEZ EAU FRANCE, SPS, H ETOILE, COMMUNE D'ARGENTEUIL SUR ARMANCON, CHBRE DE COMMERCE & D'INDUST REG AUVERGNE-RHONE-ALPES, EURO DISNEY ASSOCIES SAS, CA DU PAYS DE MEAUX, GODEFROY EQUIPEMENTS, GRAND PORT MARITIME DU HAVRE, SOCIETE DES ENGRAIS DESMAREZ, SIEBA SOCIETE INDUSTRIELLE D'EXPLOITATION BETON ARME, VERSALIS FRANCE S.A.S., COMMUNE LES SABLES-D'OLONNE, CIE TRANSPORTS GOLFE DU MORBIHAN VANNES AGGLO CTGMVA, ETABLISSEMENTS VERHAEGHE, SOC COOP D'APPROVISION REGION DE L'ARTOIS SCAPARTOIS, CHU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER, CHALLANCIN PREVENTION ET SECURITE, CHRU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY, LEGENDRE AQUITAINE, PARIS-OUEST CONSTRUCTION
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 21/04/2020, 20-0459
    Début du contentieux : 29/09/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 44 NANTES, COMMUNE DE MONTGENEVRE, BOREALIS CHIMIE, SANOFI CHIMIE, ARCELORMITTAL WIRE FRANCE, AEROPORT TOULOUSE-BLAGNAC, SOCIETE D'EXPLOITATION AEROPORTUAIRE AIR'PY, COMMUNE DE ROQUEVAIRE, THE AMERICAN BATTLE MONUMENTS COMMISSION, AUCHAN HYPERMARCHE, GCA LOGISTICS LE HAVRE, COMMUNE MELUN, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAS DU SANT, YARA FRANCE, AURILLAC TAXIS RADIO, SYND COPROPRIETE CTRE COMMERC PART-DIEU, COMMUNE DE NOIRMOUTIER-EN-L'ILE, SOCIETE GAINVILLE ET BENARD, TRANSPORTS KLINZING FRERES ET CIE, FLEXI FRANCE, CENTRE HOSPITALIER DE NIORT, GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE, COMMUNE SAINT FARGEAU PONTHIERRY, CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE DIEPPE, SOCIETE DE DISTRIBUTION CATALANE, ETABLISSEMENTS FOURE LAGADEC & CIE, CTRE HOSPITAL GROUPE HOSPITALIER DE LA ROCHELLE RE-AUNIS, SOC D'EXPLOITATION DE SABLES ET MINERAUX, CENTRE HOSPITALIER YVES LE FOLL, BOIS & MATERIAUX, SI DES ARGENNOLS SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ARGENNOLS., BASF AGRI PRODUCTION SAS, PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE, CONSTELLIUM ISSOIRE, COMMUNE DE ROUEN, IEMN INSTITUTION DES EAUX DE LA MONTAGNE NOIRE, SOCIETE AIR FRANCE, CAECPC CA EPERNAY, COTEAUX ET PLAINE DE CHAMPAGNE, SYND INTERCOM D'ALIMENT EAU POTABLE -VIELMUR SAINT PAUL, SERIS SECURITY, XP LOG, CA DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS, SYND INTERCOM DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS, DELISLE SAS, INSTITUT DE PHYSIQUE DU GLOBE DE PARIS, CEN DISTRIB ALIMENT SUD OUEST, SG SOCIETE GENERALE, SPS, H ETOILE, COMMUNE D'ARGENTEUIL SUR ARMANCON, CHBRE DE COMMERCE & D'INDUST REG AUVERGNE-RHONE-ALPES, EURO DISNEY ASSOCIES SAS, CA DU PAYS DE MEAUX, GODEFROY EQUIPEMENTS, GRAND PORT MARITIME DU HAVRE, SOCIETE DES ENGRAIS DESMAREZ, SIEBA SOCIETE INDUSTRIELLE D'EXPLOITATION BETON ARME, VERSALIS FRANCE S.A.S., COMMUNE LES SABLES-D'OLONNE, CIE TRANSPORTS GOLFE DU MORBIHAN VANNES AGGLO CTGMVA, ETABLISSEMENTS VERHAEGHE, SOC COOP D'APPROVISION REGION DE L'ARTOIS SCAPARTOIS, CHU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER, CHALLANCIN PREVENTION ET SECURITE, CHRU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY, LEGENDRE AQUITAINE, PARIS-OUEST CONSTRUCTION
  • Conseil d'État, 13/03/2019, 408123
    Début du contentieux : 09/12/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etat, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 14/10/2016, 15DA01525
    Début du contentieux : 09/12/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 11/06/2015, 13DA01833
    Début du contentieux : 19/09/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : CENTRE EQUESTRE & PONEY CLUB DE SECLIN, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 11/06/2015, 13DA01832
    Début du contentieux : 19/09/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : CENTRE EQUESTRE & PONEY CLUB DE SECLIN, Association hippique seclinoise, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 11/06/2015, 13DA01831
    Début du contentieux : 19/09/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : CENTRE EQUESTRE & PONEY CLUB DE SECLIN, Association hippique seclinoise, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 11/06/2015, 14DA00424
    Début du contentieux : 19/12/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : CENTRE EQUESTRE & PONEY CLUB DE SECLIN
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 07/01/2015, 13DA00784
    Début du contentieux : 26/03/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • ARCEP, 25/03/2014, 14-0374, 2014-0374
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN, SPIE EST, STE COSNARD PERE ET FILS, HIA SAINTE ANNE, DELEGATION FR FONDATION AKDN, SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN, TOTAL FRANCE CIE DE RAFFINAGE ET DISTRIB, GOODYEAR FRANCE, ROLFIN, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MEZENC, SYNDICAT ESF COURCHEVEL, TOTAL RAFFINAGE MARKETING, MC HABITAT, SIEMENS S.A.S, COMMUNE DE SAINT BON TARENTAISE, EAU DE PARIS, ECOLE DE SKI FRANCAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE QUIMPER, COMMUNE DE CASTELNAU-LE-LEZ, CIM COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME, ASSOCIATION SPORTIVE DE ST MARTIN, V&M FRANCE, HAMON THERMAL EUROPE FRANCE, COMMUNE DE LA GRANDE-MOTTE, REGIE NOREADE, FONCIA, RHODIA OPERATIONS, COMMUNE D OBERNAI, COMMUNE DE SARCELLES, DIR INTERREG SCES PENITENTIAIRES, CARRIERE CHAUX BALTHAZAR COTTE, RADIO TAXI LE HAVRE, EDF ELECTRICITE DE FRANCE, CROIX ROUGE FRANCAISE, TERMINAUX DE NORMANDIE, OEUVRES HOSPITALIERES FR, R P INDUSTRIES, COMMUNE DE CHARLEVILLE-MEZIERES, OMNOVA SOLUTIONS FRANCE, EPSA ETS PUBLIC DES STATIONS D'ALTITUDE, SARL EXPLOITATION ETABLISSEMENTS, EPM ENTREPOT PETROLIER DE MULHOUSE, TRANSPORTS DU VAL D'OISE, ORANGE, SA ISOCHEM, ARKEMA FRANCE, COMMUNE D HYERES, SOC PHOTO 3 M FRANCE, RGES REGIE GAZ ELECTRICITE DE SALLANCHES, EURODIF PRODUCTION, REGIE AUTONOME DES RM, POTASSE ET PRODUITS CHIMIQUES, YACHT CLUB INTERNAT DE MANDELIEU, COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST, COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE, COMMUNE D AUSSILLON, SYNDICAT LOCAL MONITEURS ESF DE, COMMUNE DE BOURG LA REINE, EMIN LEYDIER, SYND COPROPRIETAIRES TOUR, ARC COMMUNICATION SERVICES, COMMUNE DE MENTON, COMMUNE DE JOINVILLE LE PONT, COMMUNE DE COLOMARS, COMMUNE ASSOCIEE DE LOMME, AVIAPARTNER LYON, VAL DE GASCOGNE, HOPITAL PRIVE SAINT MARTIN CAEN, E.A.R.L. FERRY BEAURAIN, DHL INTERNATIONAL EXPRESS (FRANCE), DUC DEPARTEMENT UNION CLUB DE MARTINIQUE, CARGILL FOODS FRANCE, CEVA LOGISTICS EUROPE, SA ECO.MIXTE SPOR CIR NEVERS, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE, COMMUNE DE SOISSONS, SOC GRANDS MAGASINS GALERIES LAFAYETTE, COMMUNE DE SURVILLIERS, L.H.T. LAITERIES H. TRIBALLAT, COMMUNE DE RUNGIS, MAIRIE DE LYON, SOGECOM, SOC EXPLOIT GESTION ST ENDREOL, PATHE BELLE EPINE, COMMUNE DE POUSSAY, DS SMITH PACKAGING CONSUMER, BNP PARIBAS REAL EASTATE, FIDUCIAL PRIVATE SECURITY, COMMUNE DE CANTELEU, OCTET PLUS SARL, AUCHAN FRANCE, BOURGEY MONTREUIL ALSACE, URA UNION ROUENNAISE D ACCONAGE, LA VALLEE DES SINGES, ASS SYND LIBRE CTRE COM PL D ARC, GALERIES LAFAYETTE, VALLOUREC MANNESMANN OIL & GAS, COMMUNE D ANTIBES, COOPERATIVE MARITIME DU LAMANAGE, AVITAIR, LYONNAISE DES EAUX, MAINE FO, VILLES ET MOUVEMENTS, SNEF, SOC NAT CHEMINS DE FER FRANCAIS, ARCELORMITTAL GANDRANGE, CARREFOUR HYPERMARCHES, CROUS DE RENNES, ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE, REGION ILE DE FRANCE, SERIENCE SOINS SUITE READAPTAT, SYND INTERCOM EAU NAMPCEL, ETS PUBLIC DE SANTE NATIONAL, EARL DE LAS TUQUES, COMMUNAUTE DE COMMUNE REG LION D ANGERS, DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE, SOFRASTOCK INTERNATIONAL, COMMUNE DE FRANCHEVILLE, EARL DU MOULIN A VENT, COMMUNE DE ST HILAIRE DE RIEZ, CENTRE HOSPITALIER AUBAN MOET, ASS DEP PROTECTION CIVILE SARTHE, VITURA, ASSO LIGUE NAT CLUB MOTOCYCLISTE, LAFARGE CIMENTS, SYNDICAT DE COPROPRIETE, COMMUNE DE VIEUX BOUCAU LES BAINS, COMMUNE DE BISCARROSSE, COMMUNE DE LIT ET MIXE, COMMUNE DE LABENNE, COMMUNE DE MONTIVILLIERS, CEMEX GRANULATS, SOCIETE FLO EVERGREEN, PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX, SOCIETE AQUITAINE DE MATERIAUX, COMMUNE DE LEVALLOIS PERRET, SAFARI AFRICAIN DE PORT ST PERE, TOSHIBA TEC EUROPE IMAGING, HOPITAL AMBROISE PARE, OSIRIS
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 25/03/2014, 14-0374
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, COMMUNE DE COSNES ET ROMAIN, SPIE EST, STE COSNARD PERE ET FILS, HIA SAINTE ANNE, DELEGATION FR FONDATION AKDN, SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN, TOTAL FRANCE CIE DE RAFFINAGE ET DISTRIB, GOODYEAR DUNLOP TIRES FRANCE, ROLFIN, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MEZENC, SYNDICAT ESF COURCHEVEL, TOTAL RAFFINAGE MARKETING, MC HABITAT, SIEMENS S.A.S, COMMUNE DE SAINT BON TARENTAISE, EAU DE PARIS, ECOLE DE SKI FRANCAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE QUIMPER, COMMUNE DE CASTELNAU-LE-LEZ, CIM COMPAGNIE INDUSTRIELLE MARITIME, ASSOCIATION SPORTIVE DE ST MARTIN, V&M FRANCE, HAMON THERMAL EUROPE FRANCE, COMMUNE DE LA GRANDE-MOTTE, REGIE NOREADE, FONCIA, RHODIA OPERATIONS, COMMUNE D OBERNAI, COMMUNE DE SARCELLES, DIR INTERREG SCES PENITENTIAIRES, CARRIERE CHAUX BALTHAZAR COTTE, RADIO TAXI LE HAVRE, EDF ELECTRICITE DE FRANCE, CROIX ROUGE FRANCAISE, TERMINAUX DE NORMANDIE, OEUVRES HOSPITALIERES FR, R P INDUSTRIES, COMMUNE DE CHARLEVILLE-MEZIERES, OMNOVA SOLUTIONS FRANCE, EPSA ETS PUBLIC DES STATIONS D'ALTITUDE, SARL EXPLOITATION ETABLISSEMENTS, EPM ENTREPOT PETROLIER DE MULHOUSE, TRANSPORTS DU VAL D'OISE, ORANGE, SA ISOCHEM, ARKEMA FRANCE, COMMUNE D HYERES, SOC PHOTO 3 M FRANCE, RGES REGIE GAZ ELECTRICITE DE SALLANCHES, EURODIF PRODUCTION, REGIE AUTONOME DES RM, POTASSE ET PRODUITS CHIMIQUES, YACHT CLUB INTERNAT DE MANDELIEU, COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES DE L'EST, COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE, COMMUNE D AUSSILLON, SYNDICAT LOCAL MONITEURS ESF DE, COMMUNE DE BOURG LA REINE, EMIN LEYDIER, SYND COPROPRIETAIRES TOUR, COMMUNE DE MENTON, COMMUNE DE JOINVILLE LE PONT, COMMUNE DE COLOMARS, COMMUNE ASSOCIEE DE LOMME, AVIAPARTNER LYON, VAL DE GASCOGNE, HOPITAL PRIVE SAINT MARTIN CAEN, E.A.R.L. FERRY BEAURAIN, DHL INTERNATIONAL EXPRESS (FRANCE), ARC COMMUNICATION SERVICES, DUC DEPARTEMENT UNION CLUB DE MARTINIQUE, CARGILL FOODS FRANCE, CEVA LOGISTICS EUROPE, SA ECO.MIXTE SPOR CIR NEVERS, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE, CAB LOISELET PERE FILS DAIGREMON, COMMUNE DE SOISSONS, SOC GRANDS MAGASINS GALERIES LAFAYETTE, COMMUNE DE SURVILLIERS, L.H.T. LAITERIES H. TRIBALLAT, COMMUNE DE RUNGIS, TRANSROUTE, MAIRIE DE LYON, SOGECOM, SOC EXPLOIT GESTION ST ENDREOL, PATHE BELLE EPINE, COMMUNE DE POUSSAY, DS SMITH PACKAGING CONSUMER, BNP PARIBAS REAL EASTATE, FIDUCIAL PRIVATE SECURITY, COMMUNE DE CANTELEU, OCTET PLUS SARL, AUCHAN FRANCE, BOURGEY MONTREUIL ALSACE, URA UNION ROUENNAISE D ACCONAGE, LA VALLEE DES SINGES, ASS SYND LIBRE CTRE COM PL D ARC, GALERIES LAFAYETTE, VALLOUREC MANNESMANN OIL & GAS, COMMUNE D ANTIBES, COOPERATIVE MARITIME DU LAMANAGE, AVITAIR, LYONNAISE DES EAUX, MAINE FO, VILLES ET MOUVEMENTS, SNEF, SOC NAT CHEMINS DE FER FRANCAIS, ARCELORMITTAL GANDRANGE, CARREFOUR HYPERMARCHES, CROUS DE RENNES, ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE, REGION ILE DE FRANCE, SERIENCE SOINS SUITE READAPTAT, SYND INTERCOM EAU NAMPCEL, ETS PUBLIC DE SANTE NATIONAL, EARL DE LAS TUQUES, COMMUNAUTE DE COMMUNE REG LION D ANGERS, DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE, SOFRASTOCK INTERNATIONAL, COMMUNE DE FRANCHEVILLE, EARL DU MOULIN A VENT, COMMUNE DE ST HILAIRE DE RIEZ, CENTRE HOSPITALIER AUBAN MOET, ASS DEP PROTECTION CIVILE SARTHE, VITURA, ASSO LIGUE NAT CLUB MOTOCYCLISTE, LAFARGE CIMENTS, SYNDICAT DE COPROPRIETE, COMMUNE DE VIEUX BOUCAU LES BAINS, COMMUNE DE BISCARROSSE, COMMUNE DE LIT ET MIXE, COMMUNE DE LABENNE, COMMUNE DE MONTIVILLIERS, CEMEX GRANULATS, SOCIETE FLO EVERGREEN, PATISSERIE PASQUIER CERQUEUX, SOCIETE AQUITAINE DE MATERIAUX, COMMUNE DE LEVALLOIS PERRET, SAFARI AFRICAIN DE PORT ST PERE, TOSHIBA TEC EUROPE IMAGING, HOPITAL AMBROISE PARE, OSIRIS
  • Cour d'appel de Douai, 30/11/2011, 10/07160
    Début du contentieux : 01/02/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : CENTRE EQUESTRE & PONEY CLUB DE SECLIN
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 27/05/1999, 95NC01399
    Début du contentieux : 06/07/1995
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 03/12/1990, 111677 111820 111821 111834
    Début du contentieux : 29/09/1989
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ville d'Amiens, DEPARTEMENT DE LA SOMME, Association T.G.V. Amiens-Picardie-Normandie, Ville d'Ennetières-en-Weppes, Ville de Saint-André, Ville de Verlinghem, Ville de Bois Grenier, Ville de Lompret, Association des résidants du quartier Pont Royal pour la défense de l'environnement, Syndicat des copropriétaires de la résidence Jardin du Bourg, Association du Parc de la Cessoie, Association syndicale libre de la Clairière de la Cessoie, Association pour la participation à l'étude du tracé et profil du TGV, Association de la rue Lalo, Association de défense des Lompertois contre les nuisances du TGV, Association L'Ermitage Association des Nord Conquérants et environs, Association pour la qualité de la vie à Bois-Grenier, Confédération syndicale du cadre de vie à Lambersart, Association des familles du Nord-Ouest de Lille, Association Menschen Lyk Wyder, Etat, COS COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA VILLE DE LAMBERSART
    Dispositif : Rejet
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59113 SECLIN
Organisme : METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
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Téléphone : 0320212334
Adresse : 2, boulevard des Cités Unies CS 70043 59040 LILLE CEDEX

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SECLIN

  • Objet : Organisation de séjours de vacances - Classe transplantée (MS8)

    Montant : 79 275,00 € · Notifié le : 24/08/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MER ET MONTAGNE

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  • Objet : Prestations de transports de personnes par cars - MS 34

    Montant : 791,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MARIOT GAMELIN

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  • Objet : Prestations de transports de personnes par cars - MS 28

    Montant : 3 477,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CATTEAU VOYAGES

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  • Objet : Prestations de transports de personnes par cars - MS 27 - AUCHY LES ORCHIES (59310) - Ferme des beaux mecs

    Montant : 291,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CATTEAU VOYAGES

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  • Objet : Prestations de transports de personnes par cars - MS 27 - NEUVILLE SAINT VAAST (62580) - Le clos fleuri

    Montant : 373,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CATTEAU VOYAGES

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  • Objet : Prestations de transports de personnes par cars - MS 27 - DOUAI (59500) - Arkéos

    Montant : 365,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV LITTORAL NORD

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  • Objet : Prestations de transports de personnes par cars - MS 27 - VILLENEUVE D’ASCQ (59650) - Forum départemental des sciences et parc archéologique Asnapio

    Montant : 241,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CATTEAU VOYAGES

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  • Objet : Prestations de transports de personnes par cars - MS 27 - NEUVILLE SAINT VAAST (62580) - Le clos fleuri

    Montant : 400,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV LITTORAL NORD

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  • Objet : Prestations de transports de personnes par cars - MS 27 - VILLENEUVE D’ASCQ (59650) - Parc archéologique Asnapio

    Montant : 318,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CATTEAU VOYAGES

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  • Objet : Prestations de transports de personnes par cars - MS 27 - ARMENTIERES (56280) - Les Près du Hem

    Montant : 1 173,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CATTEAU VOYAGES

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  • Objet : Conception, organisation et réalisation, de spectacles de type « concert » et « pyrotechnie » à l’occasion de la fête nationale 2026

    Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BASLO (AT LIGHT- ATOMIC SOUND)

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  • Objet : Travaux de menuiseries pour le patrimoine de la ville de Seclin - Menuiseries Acier

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COGEZ METAL

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  • Objet : Travaux de menuiseries pour le patrimoine de la ville de Seclin - Menuiseries Acier

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LOISON

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  • Objet : Travaux de menuiseries pour le patrimoine de la ville de Seclin - Menuiseries Acier

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALNOR

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  • Objet : Travaux de menuiseries pour le patrimoine de la ville de Seclin - Menuiseries PVC

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEOGRANDE ALUMINUIM

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  • Objet : Travaux de menuiseries pour le patrimoine de la ville de Seclin - Menuiseries PVC

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LOISON

    En savoir plus

  • Objet : Travaux de menuiseries pour le patrimoine de la ville de Seclin - Menuiseries PVC

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALNOR

    En savoir plus

  • Objet : Travaux de menuiseries pour le patrimoine de la ville de Seclin - Menuiseries aluminium

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COGEZ METAL

    En savoir plus

  • Objet : Travaux de menuiseries pour le patrimoine de la ville de Seclin - Menuiseries aluminium

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LOISON

    En savoir plus

  • Objet : Travaux de menuiseries pour le patrimoine de la ville de Seclin - Menuiseries aluminium

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALNOR

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  • Objet : Travaux de menuiseries pour le patrimoine de la ville de Seclin - Menuiseries Bois

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALNOR

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  • Objet : Prestations de transports de personnes par cars réservées aux titulaires de l’accord-cadre AC.24.01 (MS 26) - LOOS EN GOHELLE (62) puis WINGLES (62)

    Montant : 365,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV LITTORAL NORD

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  • Objet : Prestations de transports de personnes par cars réservées aux titulaires de l’accord-cadre AC.24.01 (MS 26) - DOUAI (59)

    Montant : 315,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV LITTORAL NORD

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  • Objet : Prestations de transports de personnes par cars réservées aux titulaires de l’accord-cadre AC.24.01 (MS 26) - BAVAY (59)

    Montant : 525,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV LITTORAL NORD

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  • Objet : Prestations de transports de personnes par cars réservées aux titulaires de l’accord-cadre AC.24.01 (MS 26) - OSTRICOURT (59)

    Montant : 277,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CATTEAU VOYAGES

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  • Objet : Prestations de transports de personnes par cars réservées aux titulaires de l’accord-cadre AC.24.01 (MS 26) - VILLENEUVE D’ASCQ (59)

    Montant : 405,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CATTEAU VOYAGES

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  • Objet : Organisation de séjours de vacances (MS4) - lot 2 : Séjours mer enfance (6-12 ans)

    Montant : 29 880,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASSOCIATION TEMPS JEUNES & ACSV

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  • Objet : Organisation de séjours de vacances (MS5) - lot 3 : Séjours mer jeunesse (12-17 ans)

    Montant : 22 355,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UCPA SPORT VACANCES

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (MS6) - lot 6 : Séjours à thématique enfance (6-12 ans)

    Montant : 10 554,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARTES JEUNESSE

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  • Objet : Organisation de séjours de vacances (MS7) - lot 7 : Séjours à thématique jeunesse (12-17 ans)

    Montant : 5 775,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASSOCIATION CONCORDE

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  • Objet : Location de divers équipements nécessaires à l’organisation de chantiers archéologiques via un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires - location d’engin de terrassement, avec chauffeur

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHRISTOPHE BEAUSSIRE

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  • Objet : Location de divers équipements nécessaires à l’organisation de chantiers archéologiques via un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires - location d’engin de terrassement, avec chauffeur

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETS RENARD

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  • Objet : Location de divers équipements nécessaires à l’organisation de chantiers archéologiques via un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires - location d’engin routier d’évacuation, avec chauffeur

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHRISTOPHE BEAUSSIRE

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  • Objet : Location de divers équipements nécessaires à l’organisation de chantiers archéologiques via un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires - location d’engin routier d’évacuation, avec chauffeur

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETS RENARD

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  • Objet : Location de divers équipements nécessaires à l’organisation de chantiers archéologiques via un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires - location de cantonnement de chantier

    Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHRISTOPHE BEAUSSIRE

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  • Objet : Location de divers équipements nécessaires à l’organisation de chantiers archéologiques via un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires - location d’engin pousseur, avec chauffeur

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHRISTOPHE BEAUSSIRE

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  • Objet : Location de divers équipements nécessaires à l’organisation de chantiers archéologiques via un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires - location d’engin pousseur, avec chauffeur

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETS RENARD

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  • Objet : Location de divers équipements nécessaires à l’organisation de chantiers archéologiques via un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires - location de matériel de BTP

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : KILOUTOU

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  • Objet : Location de divers équipements nécessaires à l’organisation de chantiers archéologiques via un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires - location d’engin de terrassement, avec chauffeur

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LOXAM

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  • Objet : Location de divers équipements nécessaires à l’organisation de chantiers archéologiques via un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires - location de cantonnement de chantier

    Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LOXAM

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  • Objet : Location de divers équipements nécessaires à l’organisation de chantiers archéologiques via un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires - location de matériel de BTP

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LOXAM

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  • Objet : Location de divers équipements nécessaires à l’organisation de chantiers archéologiques via un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires - location de toilettes de chantier

    Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LOXAM

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  • Objet : Location de divers équipements nécessaires à l’organisation de chantiers archéologiques via un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires - location de cantonnement de chantier

    Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALGECO

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  • Objet : Location de divers équipements nécessaires à l’organisation de chantiers archéologiques via un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires - location de matériel de BTP

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHRISTOPHE BEAUSSIRE

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  • Objet : Location de divers équipements nécessaires à l’organisation de chantiers archéologiques via un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires - location de toilettes de chantier

    Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENYGEA SERVICES

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  • Objet : Prestations de transports de personnes par cars réservées aux titulaires de l’accord-cadre AC.24.01 (MS 23)

    Montant : 330,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRANSDEV LITTORAL NORD

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) - Classe transplantée (marché subséquent 3)

    Montant : 53 092,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MER ET MONTAGNE

    En savoir plus

  • Objet : Prestations de transports de personnes par cars - MS 20 - DOUAI

    Montant : 23 400,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRANSDEV LITTORAL NORD

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  • Objet : Prestations de transports de personnes par cars - MS 20 - CAR A DISPOSITION (ANNÉE 2026)

    Montant : 400,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRANSDEV LITTORAL NORD

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  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - LOT 5 : Séjours montagne - jeunesse (12-17 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASSOCIATION CONCORDE

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  • Objet : Entretien et maintenance des systèmes d’alarme intrusion et Incendie des bâtiments municipaux de la Ville de Seclin.

    Montant : 27 750,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GUARDIAN ALARM

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  • Objet : Prestations de transports par cars – via un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires (MS19 à l’AC24.01-24.111) - Sortie Cité de la Nature à Arras

    Montant : 1 060,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : TRANSDEV LITTORAL NORD

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  • Objet : Prestations de transports par cars – via un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires (MS19 à l’AC24.01-24.111) - SORTIE OPERA DE LILLE

    Montant : 710,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : TRANSDEV LITTORAL NORD

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  • Objet : Prestations de transports par cars – via un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires (MS19 à l’AC24.01-24.111) - Sortie Musée d’histoire Naturelle à Bruxelles

    Montant : 210,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : TRANSDEV LITTORAL NORD

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  • Objet : Prestations de transports par cars – via un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires (MS19 à l’AC24.01-24.111) - Sortie Auberge de l’Oiseau Perdu à Merville

    Montant : 415,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : TRANSDEV LITTORAL NORD

    En savoir plus

  • Objet : Prestations de transports par cars - MS 16 à l’AC 24.111

    Montant : 6 400,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV LITTORAL NORD

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  • Objet : SDS AMENAGEMENT INTERIEUR D’ESPACES

    Montant : 145 833,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELAN

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  • Objet : Fourniture et gestion de chèques d’accompagnement personnalisés pour des personnes en situation de précarité

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EDENRED FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : Prestations de transports de personnes par cars - VILLENEUVE D’ASCQ (59) - Asnapio

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MARIOT GAMELIN

    En savoir plus

  • Objet : Prestations de transports de personnes par cars - ARRAS (62) - Cité nature

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV LITTORAL NORD

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours montagne - enfance (6-12 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSOCIATION CONCORDE

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours montagne - enfance (6-12 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : UCPA SPORT VACANCES

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours montagne - enfance (6-12 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU NORD

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours montagne - enfance (6-12 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL GECTURE (SCOL'VOYAGES)

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours montagne - enfance (6-12 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSOCIATION TEMPS JEUNES & ACSV

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours à thématique - enfance (6-12 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARTES JEUNESSE

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours à thématique - enfance (6-12 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSOCIATION CONCORDE

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours à thématique - enfance (6-12 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : UCPA SPORT VACANCES

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours à thématique - enfance (6-12 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VACANCES FAR-WEST

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours à thématique - enfance (6-12 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU NORD

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours à thématique - enfance (6-12 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL GECTURE (SCOL'VOYAGES)

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours à thématique - enfance (6-12 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSOCIATION TEMPS JEUNES & ACSV

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours à thématique - jeunesse (12-17 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARTES JEUNESSE

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours à thématique - jeunesse (12-17 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSOCIATION CONCORDE

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours à thématique - jeunesse (12-17 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : UCPA SPORT VACANCES

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours à thématique - jeunesse (12-17 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL GECTURE (SCOL'VOYAGES)

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours à thématique - jeunesse (12-17 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSOCIATION TEMPS JEUNES & ACSV

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours montagne - enfance (6-12 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLANETE AVENTURES

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  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours mer - enfance (6-12 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARTES JEUNESSE

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours mer - enfance (6-12 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSOCIATION CONCORDE

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours mer - enfance (6-12 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : UCPA SPORT VACANCES

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours mer - enfance (6-12 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU NORD

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours mer - enfance (6-12 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSOCIATION TEMPS JEUNES & ACSV

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours mer - enfance (6-12 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLANETE AVENTURES

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours mer - jeunesse (12-17 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARTES JEUNESSE

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours mer - jeunesse (12-17 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSOCIATION CONCORDE

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours mer - jeunesse (12-17 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : UCPA SPORT VACANCES

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours mer - jeunesse (12-17 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLANETE AVENTURES

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours montagne - jeunesse (12-17 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSOCIATION CONCORDE

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours montagne - jeunesse (12-17 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : UCPA SPORT VACANCES

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours montagne - jeunesse (12-17 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSOCIATION TEMPS JEUNES & ACSV

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Séjours montagne - jeunesse (12-17 ans)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLANETE AVENTURES

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Classe transplantée

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSOCIATION CONCORDE

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Classe transplantée

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MER ET MONTAGNE

    En savoir plus

  • Objet : Organisation de séjours de vacances (pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans) via un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires - Classe transplantée

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSOCIATION TEMPS JEUNES & ACSV

    En savoir plus

  • Objet : Locations de divers équipements nécessaires à l’organisation de chantiers archéologiques – MS11 à l’AC n°AC.21.01-Lot n°1 : location d’engins de terrassement, avec chauffeurs

    Montant : 2 780,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETS RENARD

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  • Objet : Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et autres équipements de protection individuelle pour les agents de la ville de Seclin - Acquisition de vêtements de travail destinés aux agents du Pôle Patrimoine, Aménagement et Services Techniques

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 23/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PROTEC NORD

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  • Objet : Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et autres équipements de protection individuelle pour les agents de la ville de Seclin - Acquisition de chaussures de sécurité destinées aux agents de la Ville de Seclin

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 23/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PROTEC NORD

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et autres équipements de protection individuelle pour les agents de la ville de Seclin - Acquisition d’autres Equipements de Protection Individuelle destinés aux agents du PAST

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 23/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EXTR'AIR ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et autres équipements de protection individuelle pour les agents de la ville de Seclin - Vêtements de travail et accessoires pour le personnel d’entretien et agents d’animation

    Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 23/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PROTEC NORD

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