| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE VIEUX CONDE
| SIREN : | 215 906 165 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 906 165 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE VIEUX CONDE
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE VIEUX CONDE
-
Adresse : RUE ANDRE MICHEL 59690 VIEUX-CONDEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
-
Adresse : MAIRIE RUE ANDRE MICHEL 59690 VIEUX-CONDEDate de création : 01/04/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT BOUCAUT
-
Adresse : RUE ANDRE MICHEL 59690 VIEUX-CONDEDate de création : 19/02/2013Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)Enseigne : ATELIER CHANTIER INSERTION GESTION ESPACES NATUREL
-
Adresse : RUE ANDRE MICHEL 59690 VIEUX-CONDEDate de création : 01/03/2010Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)Enseigne : ATELIER CHANTIER D'INSERTION
-
Adresse : 102 AV KLEBER 59690 VIEUX-CONDEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE DU RIEUX
-
Adresse : 550 RUE VICTOR HUGO 59690 VIEUX-CONDEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE MARCEL CABY
-
Adresse : 23 RUE EDOUARD GHESQUIERE 59690 VIEUX-CONDEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE GEORGES GERMAY
-
Adresse : RUE SADI CARNOT 59690 VIEUX-CONDEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE CARNOT
-
Adresse : AVENUE RENE BETH 59690 VIEUX-CONDEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JOLIOT-CURIE
-
Adresse : PLACE JEANNE D'ARC 59690 VIEUX-CONDEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE DU CENTRE
-
Adresse : RUE D'ANJOU 59690 VIEUX-CONDEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE ERMITAGE-LA SOLITUDE
-
Adresse : MAIRIE RUE ANDRE MICHEL 59690 VIEUX-CONDEDate de création : 10/01/1998Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)Enseigne : SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES
-
Adresse : 23 RUE EDOUARD GHESQUIERE 59690 VIEUX-CONDEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE MT DE PERUWELZ
-
Adresse : 139 RUE D'ANJOU 59690 VIEUX-CONDEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE LA SOLITUDE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE VIEUX CONDE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE VIEUX CONDE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE VIEUX CONDE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE VIEUX CONDE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE VIEUX CONDE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE VIEUX CONDE
Alertes de COMMUNE DE VIEUX CONDE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE VIEUX CONDE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE VIEUX CONDE
-
Tribunal administratif de Lille, 16/07/2026, 2602455Position : DéfendeurAutres parties : centre communal d'action sociale de Vieux-CondéDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lille, 26/03/2025, 2208414Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lille, 30/01/2025, 2407085Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lille, 05/11/2024, 2107132Début du contentieux : 28/04/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lille, 15/04/2024, 2403761Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURESDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lille, 19/09/2023, 2008272Début du contentieux : 12/05/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Centre communal d'action sociale de la commune de Vieux-CondéDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lille, 15/12/2022, 2201107Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Douai, 17/05/2022, 21DA00394Début du contentieux : 17/10/2013Position : DéfendeurAutres parties : Société civile immobilière (SCI) Les gîtes des ânesDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Douai, 25/05/2021, 20DA00512Début du contentieux : 25/07/2019Position : DéfendeurAutres parties : SUPERMARCHES MATCH NORD, PHIRELIELire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Douai, 30/06/2016, 14DA01238Début du contentieux : 13/05/2014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 05/10/2011, 344028Début du contentieux : 03/09/2010Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Douai, 07/10/2003, 00DA00098Début du contentieux : 18/11/1999Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 26/02/1996, 173936Début du contentieux : 06/09/1995Position : DéfendeurAutres parties : Tribunal administratif de Lille, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nancy, 24/02/1994, 93NC00767Début du contentieux : 19/07/1993Position : DemandeurAutres parties : SA Y... CONSTRUCTION, SA CONSTRUCTEURS ASSOCIES, ETABLISSEMENTS DAUSSY FRERESLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE VIEUX CONDE
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de COMMUNE DE VIEUX CONDE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE VIEUX CONDE ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
2 Place de l'Hôpital Militaire 59305 VALENCIENNES
|
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE VIEUX CONDE
-
Objet : CONTROLE PERIODIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX, EQUIPEMENTS SPORTIFS, AIRES DE JEUX, MATERIELS
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APAVE EXPLOITATION FRANCE
En savoir plus -
Objet : Transports sur circuits longs
Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLACE AUTOCARS
En savoir plus -
Objet : Ramassage par système de navette des enfants des écoles maternelles et primaires vers les restaurants scolaires municipaux
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSDEV NORD
En savoir plus -
Objet : Transports sur circuits courts
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSDEV NORD
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN, D’AMÉLIORATION ET DE MAINTENANCE DES VOIRIES COMPRIS PARKINGS ET TROTTOIRS SUR LE DOMAINE COMMUNAL DE LA VILLE DE VIEUX-CONDÉ
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 21/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRASSEMENTS CURAGES LOCATIONS
En savoir plus -
Objet : Restauration collective Confection et livraison de repas en liaison froide LOT N°2 - RESTAURATION SCOLAIRE & ACM
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUPONT RESTAURATION
En savoir plus -
Objet : MENUISERIES EXTÉRIEURES - BARDAGE DÉCORATIF - BRISE VUE
Montant : 124 931,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : FREDDY M. CONSTRUCTIONS
En savoir plus -
Objet : PLATRERIE - ISOLATION - MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 129 592,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PETROCCHI
En savoir plus -
Objet : CARRELAGE - FAIENCES MURALES
Montant : 66 618,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FREDDY M. CONSTRUCTIONS
En savoir plus -
Objet : COUVERTURE - ETANCHEITE
Montant : 11 838,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAMERY ENVELOPPE
En savoir plus -
Objet : PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE
Montant : 328 878,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL JEAN MARIE BOUTTEAUX
En savoir plus -
Objet : DEMOLITIONS RESEAUX GROS ŒUVRE - BARDAGE BOIS EXTERIEUR
Montant : 243 405,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FREDDY M. CONSTRUCTIONS
En savoir plus -
Objet : PEINTURE - REVETEMENTS DE SOL SOUPLE
Montant : 312 532,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FREDDY M. CONSTRUCTIONS
En savoir plus -
Objet : FAUX PLAFOND EN DALLES ACOUSTIQUES
Montant : 77 052,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FREDDY M. CONSTRUCTIONS
En savoir plus -
Objet : ELECTRICITE - COURANT FAIBLE - COURANT FORT - RESEAUX INFORMATIQUES - SONORISATION
Montant : 132 102,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERVE THERMIQUE
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE RÉPARATION ET DE CONSOLIDATION DE L’ÉCOLE MARCEL CABY SUITE A LA TEMPÊTE EUNICE
Montant : 192 447,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAMERY ENVELOPPE
En savoir plus -
Objet : NETTOYAGE DE BÂTIMENTS COMMUNAUX
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ATALIAN PROPRETE NORD NORMANDIE
En savoir plus -
Objet : Transports sur circuits longs
Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 30/08/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLACE AUTOCARS
En savoir plus -
Objet : Ramassage par système de navette des enfants des écoles maternelles et primaires vers les restaurants scolaires municipaux
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 28/08/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSDEV NORD
En savoir plus -
Objet : Transports sur circuits courts
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 28/08/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSDEV NORD
En savoir plus -
Objet : 2022_14.15.16-Transports sur circuits courts
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSDEV NORD
En savoir plus -
Objet : 2022_14.15.16-Transports sur circuits longs
Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLACE AUTOCARS
En savoir plus -
Objet : 2022_14.15.16-Ramassage par système de navette des enfants des écoles maternelles et primaires vers les restaurants scolaires municipaux
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSDEV NORD
En savoir plus -
Objet : 2022_04.05.06.07-PRESTATIONS DE SERVICE D’ASSURANCES (hors Individuelle accident)
Montant : 32 840,00 € · Notifié le : 30/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SMACL ASSURANCES
En savoir plus -
Objet : 2022_02-SERVICE DE VIABILITÉ HIVERNALE (SALAGE ET DÉNEIGEMENT DES VOIRIES COMMUNALES)
Montant : 39 999,00 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : IDVERDE
En savoir plus -
Objet : 2021_24 TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT D’UN PARKING RUE DU 8 MAI 1945 ET DE LA RÉFECTION DU PRÉAU DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE - Lot 1 "Travaux de VRD et d’assainissement"
Montant : 639 762,00 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRASSEMENTS CURAGES LOCATIONS
En savoir plus -
Objet : 2022_03-Système de navette GSGG_École provisoire
Montant : 19 900,00 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TRANSDEV NORD
En savoir plus -
Objet : 2022_01-Accord-cadre relatif à l’achat de fournitures scolaires, d’arts plastiques, petits équipements de la classe, livres d’enseignements, dictionnaires, jeux et matériels divers pour la motricité éducative et sportive
Montant : 39 999,00 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DEBIENNE SA
En savoir plus -
Objet : 2021_19-Amélioration de l’isolation de la cantine municipale « les petits chefs »
Montant : 108 165,00 € · Notifié le : 17/11/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ROUSSEAU
En savoir plus -
Objet : 2021_20-Remplacement des tôles translucides « simple peau » par des tôles translucides polycarbonates, de la salle KERKOVE située au complexe sportif rue du 8 mai 1945
Montant : 14 433,00 € · Notifié le : 08/09/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOTTIAUX FRERES
En savoir plus -
Objet : 2021_21-Remplacement des tôles « simple peau » par des tôle « double peau » avec isolant pour le bâtiment vestiaire du CTM situé rue du Lieutenant SIMON
Montant : 32 132,00 € · Notifié le : 08/09/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAMERY ENVELOPPE
En savoir plus -
Objet : 2021_12-Étude de faisabilité, de programmation et d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour la réhabilitation d’un espace commercial en salle des fêtes à dominante culturelle
Montant : 61 477,00 € · Notifié le : 20/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIM ENGINEERING
En savoir plus -
Objet : 2021_12-Étude de faisabilité, de programmation et d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour la réhabilitation d’un espace commercial en salle des fêtes à dominante culturelle
Montant : 61 477,00 € · Notifié le : 20/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERDI CONSEIL NORD DE FRANCE (VERDI)
En savoir plus -
Objet : 2021_16.17.18-Transports sur circuits longs
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 20/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLACE AUTOCARS
En savoir plus -
Objet : 2021_16.17.18-Transports sur circuits courts
Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 20/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSDEV NORD
En savoir plus -
Objet : 2021_16.17.18-Ramassage par système de navette des enfants des écoles maternelles et primaires vers les restaurants scolaires municipaux
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 20/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSDEV NORD
En savoir plus -
Objet : 2021_11-Ordinateurs bureautiques, station de travail, ordinateurs portables, écrans, logiciels pour les écoles primaires dans le cadre du plan de relance
Montant : 203 759,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : APNOS (TETRA UP)
En savoir plus -
Objet : 2021_11-Ordinateurs bureautiques, station de travail, ordinateurs portables, écrans, logiciels pour les écoles primaires dans le cadre du plan de relance
Montant : 203 759,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EURO INFORMATION (EURO INFO)
En savoir plus -
Objet : 2021_11-Ordinateurs bureautiques, station de travail, ordinateurs portables, écrans, logiciels pour les écoles primaires dans le cadre du plan de relance
Montant : 203 759,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HELIAQ
En savoir plus -
Objet : 2021_11-Ordinateurs bureautiques, station de travail, ordinateurs portables, écrans, logiciels pour les services de la commune
Montant : 16 149,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MEDIACOM SYSTEME DISTRIBUTION (MEDIACOM SYSTEME)
En savoir plus -
Objet : 2021_11-Ordinateurs bureautiques, station de travail, ordinateurs portables, écrans, logiciels pour les services de la commune
Montant : 16 149,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : APNOS (TETRA UP)
En savoir plus -
Objet : 2021_11-Ordinateurs bureautiques, station de travail, ordinateurs portables, écrans, logiciels pour les services de la commune
Montant : 16 149,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HELIAQ
En savoir plus -
Objet : 2021_07-Restauration collective
Montant : 749 999,00 € · Notifié le : 26/02/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LYS RESTAURATION
En savoir plus -
Objet : 2021_07-Restauration collective
Montant : 749 999,00 € · Notifié le : 26/02/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : API RESTAURATION
En savoir plus -
Objet : 2020_08-Fourniture et acheminement d’électricité et services associés
Montant : 408 267,00 € · Notifié le : 30/12/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
En savoir plus -
Objet : 2020_09-ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES
Montant : 346 944,00 € · Notifié le : 30/12/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SIACI SAINT HONORE
En savoir plus -
Objet : 2020_09-ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES
Montant : 346 944,00 € · Notifié le : 30/12/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALLIANZ VIE
En savoir plus -
Objet : 2020_04-NETTOYAGE DE BÂTIMENTS COMMUNAUX
Montant : 894 788,00 € · Notifié le : 05/10/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE
En savoir plus -
Objet : 2020_05 - Ramassage par système de navette des enfants des écoles maternelles et primaires vers les restaurants scolaires municipaux
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 30/09/2020 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSDEV NORD
En savoir plus -
Objet : 2020_06-Transports sur circuits courts (rayon < 50 kms)
Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 30/09/2020 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSDEV NORD
En savoir plus -
Objet : 2020_07-Transports sur circuits longs (rayon > 50 kms)
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 29/09/2020 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLACE AUTOCARS
En savoir plus -
Objet : 2019_07.1 - Ramassage par syst�me de navette des enfants des �coles maternelles et primaires vers le restaurant scolaire municipal
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 16/07/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSDEV NORD
En savoir plus -
Objet : 2019_07.3 - Transports sur circuits longs
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 16/07/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSDEV NORD
En savoir plus -
Objet : 2019_7.2 - Transports sur circuits courts
Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 16/07/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLACE AUTOCARS
En savoir plus -
Objet : 2019_06 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE B�TIMENTS COMMUNAUX
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 05/07/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DERICHEBOURG PROPRETE
En savoir plus -
Objet : 201905.3 - MOBILIER DE BUREAUX / ESPACES COMMUNS
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 02/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDM
En savoir plus -
Objet : 201912.1-RÉAMÉNAGEMENTS DU PARVIS DE LÉCOLE MATERNELLE DU RIEU CONDÉ
Montant : 233 410,00 € · Notifié le : 26/06/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRASSEMENTS CURAGES LOCATIONS
En savoir plus -
Objet : 201904.1 - MOBILIERS DE RESTAURATION SCOLAIRE
Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 26/06/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DENIS PAPIN COLLECTIVITES
En savoir plus -
Objet : 201904.3 - PETITS �QUIPEMENTS - VAISSELLERIE
Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 26/06/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HENRI JULIEN SA
En savoir plus -
Objet : 201910.2 - Livres d’enseignement, dictionnaires, ou autres livres scolaires ...
Montant : 14 000,00 € · Notifié le : 20/06/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAPETERIES PICHON
En savoir plus -
Objet : 201910.1 - Fournitures scolaires, arts plastiques et petits �quipements de la classe (hors articles de papeterie tels que rames de papier pour reprographie)
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 14/06/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEBIENNE SA
En savoir plus -
Objet : 201910.3 - Jeux et mat�riels divers pour la motricit� �ducative et sportive
Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 14/06/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEBIENNE SA
En savoir plus -
Objet : 201905.1/2/3-201905.1 - MOBILIER SCOLAIRE
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 11/06/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DENIS PAPIN COLLECTIVITES
En savoir plus -
Objet : 2019_03 - Travaux de r�novation compl�te des installations �lectriques compris l'�clairage des espaces int�rieurs du Centre Technique Municipal
Montant : 45 183,00 € · Notifié le : 22/05/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HAINAUT ELECTRICITE
En savoir plus -
Objet : 201904.2 - APPAREILS DE CUISINE - �LECTROM�NAGER DIVERS - MOBILIERS DE CUISINE - MAT�RIELS DE PR�PARATION ET DE MANUTENTION
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 23/04/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COFRINO FROID ET MACHINES S.A.S.
En savoir plus -
Objet : 201831.3 - Charpente bois
Montant : 195 961,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOIS SCIES MANUFACTURES
En savoir plus -
Objet : 201831.15 - Paysage
Montant : 86 673,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JARDINS 2000
En savoir plus -
Objet : 201831.14 - VRD
Montant : 367 593,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
En savoir plus -
Objet : 201831.5 - Menuiseries ext�rieures aluminium - Serrurerie
Montant : 131 765,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPM MENUISERIE
En savoir plus -
Objet : 201831.6 - Pl�trerie - Plafonds suspendus
Montant : 261 239,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PETROCCHI
En savoir plus -
Objet : 201831.10 - Carrelage - Fa�ence
Montant : 57 376,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARROBAT C
En savoir plus -
Objet : 201831.8 - Mobilier
Montant : 79 474,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MERRIS MAINTENANCE
En savoir plus -
Objet : 201831.7 - Menuiseries int�rieures
Montant : 101 679,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLIDUM
En savoir plus -
Objet : 201831.4 - Couverture
Montant : 160 739,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAMERY ENVELOPPE
En savoir plus -
Objet : 201831.12 - CVCP
Montant : 269 995,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANTERNE NORD TERTIAIRE (SANTERNE FLUIDES LILLEMETROPOLE/GRANDS PROJETS/GTB)
En savoir plus -
Objet : 201831.13 - �lectricit�
Montant : 196 973,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.H.E.G.I.
En savoir plus -
Objet : 201831.9 - Sol souple
Montant : 38 396,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CHRISTIAN DUVIVIER
En savoir plus -
Objet : 201831.11 - Peinture
Montant : 49 321,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAMBRE AVESNOIS ENTRETIENS - S.A.E.
En savoir plus -
Objet : 201831-201831.1 - D�molition - D�samiantage
Montant : 193 820,00 € · Notifié le : 11/01/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEMOLITION DE GENIE CIVIL DU NORD
En savoir plus -
Objet : 201831.2 - Gros uvre
Montant : 876 677,00 € · Notifié le : 11/01/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARBUATTI CONSTRUCTIONS
En savoir plus -
Objet : 201830 - ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 28/12/2018 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SIACI SAINT HONORE
En savoir plus -
Objet : 201830 - ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 28/12/2018 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALLIANZ VIE
En savoir plus -
Objet : March� de ma�trise d'uvre pour la reconstruction du groupe scolaire du Mont de P�ruwelz � Vieux Cond�
Montant : 380 702,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : H.D.M INGENIERIE
En savoir plus -
Objet : March� de ma�trise d'uvre pour la reconstruction du groupe scolaire du Mont de P�ruwelz � Vieux Cond�
Montant : 380 702,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : KIETUDES
En savoir plus -
Objet : March� de ma�trise d'uvre pour la reconstruction du groupe scolaire du Mont de P�ruwelz � Vieux Cond�
Montant : 380 702,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : CANOPEE
En savoir plus -
Objet : March� de ma�trise d'uvre pour la reconstruction du groupe scolaire du Mont de P�ruwelz � Vieux Cond�
Montant : 380 702,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BPLUSB ARCHITECTURES
En savoir plus -
Objet : TRANSPORTS COLLECTIFS
Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRANSDEV NORD
En savoir plus -
Objet : SYST�ME D’ALERTE ET D’INFORMATIONS DES POPULATION - TRAVAUX DE POSE AVEC FOURNITURE D’UNE COMMANDE PAR UN �QUIPEMENT RADIO NUM�RIQUE S�CURIS� -
Montant : 14 799,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURO LINK
En savoir plus -
Objet : NETTOYAGE DE B�TIMENTS COMMUNAUX
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DERICHEBOURG PROPRETE
En savoir plus -
Objet : R�FECTION DES CH�NEAUX * SALLE MAXIME DRAUX *
Montant : 49 081,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOTTIAUX FRERES
En savoir plus -
Objet : Am�nagement du cimeti�re
Montant : 32 578,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
En savoir plus -
Objet : Accord-cadre relatif � l’achat de fournitures scolaires, d’arts plastiques, petits �quipements de la classe, livres d’enseignements, jeux et mat�riels divers pour la motricit� �ducative et sportive
Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEBIENNE SA
En savoir plus -
Objet : Accord-cadre relatif � l’achat de fournitures scolaires, d’arts plastiques, petits �quipements de la classe, livres d’enseignements, jeux et mat�riels divers pour la motricit� �ducative et sportive
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEBIENNE SA
En savoir plus -
Objet : Am�nagement du cimeti�re
Montant : 152 458,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
En savoir plus -
Objet : Am�nagement du cimeti�re
Montant : 104 676,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
En savoir plus -
Objet : R�FECTION TOTALE DE LA COUVERTURE - CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
Montant : 34 396,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CANER
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN, DAM�LIORATION ET DE MAINTENANCE DES VOIRIES COMPRIS PARKING ET TROTTOIRS SUR LE DOMAINE COMMUNAL DE LA VILLE DE VIEUX-COND�
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRASSEMENTS CURAGES LOCATIONS
En savoir plus -
Objet : Am�nagement du cimeti�re
Montant : 31 111,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOBI
En savoir plus -
Objet : Accord-cadre relatif � l’achat de fournitures scolaires,d’arts plastiques, petits �quipements de la classe, livres d’enseignements, jeux et mat�riels divers pour la motricit� �ducative et sportive
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEBIENNE SA
En savoir plus -
Objet : SURVEILLANCE DE LA QUALIT� DE L’AIR INT�RIEUR DANS LES LIEUX ACCUEILLANT DES ENFANTS
Montant : 11 154,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NORMEC ABIOLAB (ASPOSAN ENVIRONNEMENT)
En savoir plus