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Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

COMMUNE DE VIEUX CONDE (MAIRIE)

215 906 165 · Active
Adresse : RUE ANDRE MICHEL, 59690 VIEUX-CONDE
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1978

Informations juridiques de COMMUNE DE VIEUX CONDE

SIREN : 215 906 165
SIRET (siège) : 215 906 165 00018
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR37215906165
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE VIEUX CONDE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE VIEUX CONDE

  • Établissement

    En activité

    215 906 165 00018
    Adresse : RUE ANDRE MICHEL 59690 VIEUX-CONDE
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    215 906 165 00141
    Adresse : MAIRIE RUE ANDRE MICHEL 59690 VIEUX-CONDE
    Date de création : 01/04/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT BOUCAUT
  • Établissement

    En activité

    215 906 165 00133
    Adresse : RUE ANDRE MICHEL 59690 VIEUX-CONDE
    Date de création : 19/02/2013
    Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
    Enseigne : ATELIER CHANTIER INSERTION GESTION ESPACES NATUREL
  • Établissement

    En activité

    215 906 165 00125
    Adresse : RUE ANDRE MICHEL 59690 VIEUX-CONDE
    Date de création : 01/03/2010
    Activité distincte : Aide par le travail (88.10C)
    Enseigne : ATELIER CHANTIER D'INSERTION
  • Établissement

    En activité

    215 906 165 00109
    Adresse : 102 AV KLEBER 59690 VIEUX-CONDE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE DU RIEUX
  • Établissement

    En activité

    215 906 165 00091
    Adresse : 550 RUE VICTOR HUGO 59690 VIEUX-CONDE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE MARCEL CABY
  • Établissement

    En activité

    215 906 165 00075
    Adresse : 23 RUE EDOUARD GHESQUIERE 59690 VIEUX-CONDE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE GEORGES GERMAY
  • Établissement

    En activité

    215 906 165 00067
    Adresse : RUE SADI CARNOT 59690 VIEUX-CONDE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE CARNOT
  • Établissement

    En activité

    215 906 165 00059
    Adresse : AVENUE RENE BETH 59690 VIEUX-CONDE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JOLIOT-CURIE
  • Établissement

    En activité

    215 906 165 00042
    Adresse : PLACE JEANNE D'ARC 59690 VIEUX-CONDE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE DU CENTRE
  • Établissement

    En activité

    215 906 165 00034
    Adresse : RUE D'ANJOU 59690 VIEUX-CONDE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE ERMITAGE-LA SOLITUDE
  • Établissement

    Fermé

    215 906 165 00117
    Adresse : MAIRIE RUE ANDRE MICHEL 59690 VIEUX-CONDE
    Date de création : 10/01/1998
    Date de clôture : 25/12/2012
    Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)
    Enseigne : SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES
  • Établissement

    Fermé

    215 906 165 00083
    Adresse : 23 RUE EDOUARD GHESQUIERE 59690 VIEUX-CONDE
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/12/1997
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE MT DE PERUWELZ
  • Établissement

    Fermé

    215 906 165 00026
    Adresse : 139 RUE D'ANJOU 59690 VIEUX-CONDE
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/12/1997
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE LA SOLITUDE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE VIEUX CONDE

Finances de COMMUNE DE VIEUX CONDE

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE VIEUX CONDE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE VIEUX CONDE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE VIEUX CONDE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE VIEUX CONDE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de COMMUNE DE VIEUX CONDE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de COMMUNE DE VIEUX CONDE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE VIEUX CONDE

  • Tribunal administratif de Lille, 16/07/2026, 2602455
    Position : Défendeur
    Autres parties : centre communal d'action sociale de Vieux-Condé
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Lille, 26/03/2025, 2208414
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lille, 30/01/2025, 2407085
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Lille, 05/11/2024, 2107132
    Début du contentieux : 28/04/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lille, 15/04/2024, 2403761
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURES
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Lille, 19/09/2023, 2008272
    Début du contentieux : 12/05/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Centre communal d'action sociale de la commune de Vieux-Condé
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lille, 15/12/2022, 2201107
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 17/05/2022, 21DA00394
    Début du contentieux : 17/10/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société civile immobilière (SCI) Les gîtes des ânes
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 25/05/2021, 20DA00512
    Début du contentieux : 25/07/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : SUPERMARCHES MATCH NORD, PHIRELIE
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 30/06/2016, 14DA01238
    Début du contentieux : 13/05/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • Conseil d'État, 05/10/2011, 344028
    Début du contentieux : 03/09/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 07/10/2003, 00DA00098
    Début du contentieux : 18/11/1999
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 26/02/1996, 173936
    Début du contentieux : 06/09/1995
    Position : Défendeur
    Autres parties : Tribunal administratif de Lille, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 24/02/1994, 93NC00767
    Début du contentieux : 19/07/1993
    Position : Demandeur
    Autres parties : SA Y... CONSTRUCTION, SA CONSTRUCTEURS ASSOCIES, ETABLISSEMENTS DAUSSY FRERES
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Annonces de COMMUNE DE VIEUX CONDE

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Cartographie de COMMUNE DE VIEUX CONDE

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Comment contacter COMMUNE DE VIEUX CONDE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : RUE ANDRE MICHEL
59690 VIEUX-CONDE
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 2 Place de l'Hôpital Militaire 59305 VALENCIENNES

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE DE VIEUX CONDE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE DE VIEUX CONDE

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE VIEUX CONDE

  • Objet : CONTROLE PERIODIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX, EQUIPEMENTS SPORTIFS, AIRES DE JEUX, MATERIELS

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : APAVE EXPLOITATION FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Transports sur circuits longs

    Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PLACE AUTOCARS

    En savoir plus
  • Objet : Ramassage par système de navette des enfants des écoles maternelles et primaires vers les restaurants scolaires municipaux

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV NORD

    En savoir plus
  • Objet : Transports sur circuits courts

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV NORD

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN, D’AMÉLIORATION ET DE MAINTENANCE DES VOIRIES COMPRIS PARKINGS ET TROTTOIRS SUR LE DOMAINE COMMUNAL DE LA VILLE DE VIEUX-CONDÉ

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 21/08/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERRASSEMENTS CURAGES LOCATIONS

    En savoir plus
  • Objet : Restauration collective Confection et livraison de repas en liaison froide LOT N°2 - RESTAURATION SCOLAIRE & ACM

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DUPONT RESTAURATION

    En savoir plus
  • Objet : MENUISERIES EXTÉRIEURES - BARDAGE DÉCORATIF - BRISE VUE

    Montant : 124 931,00 € · Notifié le : 24/02/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : FREDDY M. CONSTRUCTIONS

    En savoir plus
  • Objet : PLATRERIE - ISOLATION - MENUISERIES INTERIEURES

    Montant : 129 592,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PETROCCHI

    En savoir plus
  • Objet : CARRELAGE - FAIENCES MURALES

    Montant : 66 618,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FREDDY M. CONSTRUCTIONS

    En savoir plus
  • Objet : COUVERTURE - ETANCHEITE

    Montant : 11 838,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RAMERY ENVELOPPE

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  • Objet : PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE

    Montant : 328 878,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL JEAN MARIE BOUTTEAUX

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  • Objet : DEMOLITIONS RESEAUX GROS ŒUVRE - BARDAGE BOIS EXTERIEUR

    Montant : 243 405,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FREDDY M. CONSTRUCTIONS

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  • Objet : PEINTURE - REVETEMENTS DE SOL SOUPLE

    Montant : 312 532,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FREDDY M. CONSTRUCTIONS

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  • Objet : FAUX PLAFOND EN DALLES ACOUSTIQUES

    Montant : 77 052,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FREDDY M. CONSTRUCTIONS

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  • Objet : ELECTRICITE - COURANT FAIBLE - COURANT FORT - RESEAUX INFORMATIQUES - SONORISATION

    Montant : 132 102,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HERVE THERMIQUE

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  • Objet : TRAVAUX DE RÉPARATION ET DE CONSOLIDATION DE L’ÉCOLE MARCEL CABY SUITE A LA TEMPÊTE EUNICE

    Montant : 192 447,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RAMERY ENVELOPPE

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  • Objet : NETTOYAGE DE BÂTIMENTS COMMUNAUX

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATALIAN PROPRETE NORD NORMANDIE

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  • Objet : Transports sur circuits longs

    Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 30/08/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PLACE AUTOCARS

    En savoir plus
  • Objet : Ramassage par système de navette des enfants des écoles maternelles et primaires vers les restaurants scolaires municipaux

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 28/08/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV NORD

    En savoir plus
  • Objet : Transports sur circuits courts

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 28/08/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV NORD

    En savoir plus
  • Objet : 2022_14.15.16-Transports sur circuits courts

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV NORD

    En savoir plus
  • Objet : 2022_14.15.16-Transports sur circuits longs

    Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PLACE AUTOCARS

    En savoir plus
  • Objet : 2022_14.15.16-Ramassage par système de navette des enfants des écoles maternelles et primaires vers les restaurants scolaires municipaux

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV NORD

    En savoir plus
  • Objet : 2022_04.05.06.07-PRESTATIONS DE SERVICE D’ASSURANCES (hors Individuelle accident)

    Montant : 32 840,00 € · Notifié le : 30/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

    En savoir plus
  • Objet : 2022_02-SERVICE DE VIABILITÉ HIVERNALE (SALAGE ET DÉNEIGEMENT DES VOIRIES COMMUNALES)

    Montant : 39 999,00 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : IDVERDE

    En savoir plus
  • Objet : 2021_24 TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT D’UN PARKING RUE DU 8 MAI 1945 ET DE LA RÉFECTION DU PRÉAU DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE - Lot 1 "Travaux de VRD et d’assainissement"

    Montant : 639 762,00 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERRASSEMENTS CURAGES LOCATIONS

    En savoir plus
  • Objet : 2022_03-Système de navette GSGG_École provisoire

    Montant : 19 900,00 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 6 mois

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : TRANSDEV NORD

    En savoir plus
  • Objet : 2022_01-Accord-cadre relatif à l’achat de fournitures scolaires, d’arts plastiques, petits équipements de la classe, livres d’enseignements, dictionnaires, jeux et matériels divers pour la motricité éducative et sportive

    Montant : 39 999,00 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : DEBIENNE SA

    En savoir plus
  • Objet : 2021_19-Amélioration de l’isolation de la cantine municipale « les petits chefs »

    Montant : 108 165,00 € · Notifié le : 17/11/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ROUSSEAU

    En savoir plus
  • Objet : 2021_20-Remplacement des tôles translucides « simple peau » par des tôles translucides polycarbonates, de la salle KERKOVE située au complexe sportif rue du 8 mai 1945

    Montant : 14 433,00 € · Notifié le : 08/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LOTTIAUX FRERES

    En savoir plus
  • Objet : 2021_21-Remplacement des tôles « simple peau » par des tôle « double peau » avec isolant pour le bâtiment vestiaire du CTM situé rue du Lieutenant SIMON

    Montant : 32 132,00 € · Notifié le : 08/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RAMERY ENVELOPPE

    En savoir plus
  • Objet : 2021_12-Étude de faisabilité, de programmation et d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour la réhabilitation d’un espace commercial en salle des fêtes à dominante culturelle

    Montant : 61 477,00 € · Notifié le : 20/07/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SIM ENGINEERING

    En savoir plus
  • Objet : 2021_12-Étude de faisabilité, de programmation et d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour la réhabilitation d’un espace commercial en salle des fêtes à dominante culturelle

    Montant : 61 477,00 € · Notifié le : 20/07/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VERDI CONSEIL NORD DE FRANCE (VERDI)

    En savoir plus
  • Objet : 2021_16.17.18-Transports sur circuits longs

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 20/07/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PLACE AUTOCARS

    En savoir plus
  • Objet : 2021_16.17.18-Transports sur circuits courts

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 20/07/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV NORD

    En savoir plus
  • Objet : 2021_16.17.18-Ramassage par système de navette des enfants des écoles maternelles et primaires vers les restaurants scolaires municipaux

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 20/07/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV NORD

    En savoir plus
  • Objet : 2021_11-Ordinateurs bureautiques, station de travail, ordinateurs portables, écrans, logiciels pour les écoles primaires dans le cadre du plan de relance

    Montant : 203 759,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : APNOS (TETRA UP)

    En savoir plus
  • Objet : 2021_11-Ordinateurs bureautiques, station de travail, ordinateurs portables, écrans, logiciels pour les écoles primaires dans le cadre du plan de relance

    Montant : 203 759,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EURO INFORMATION (EURO INFO)

    En savoir plus
  • Objet : 2021_11-Ordinateurs bureautiques, station de travail, ordinateurs portables, écrans, logiciels pour les écoles primaires dans le cadre du plan de relance

    Montant : 203 759,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HELIAQ

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  • Objet : 2021_11-Ordinateurs bureautiques, station de travail, ordinateurs portables, écrans, logiciels pour les services de la commune

    Montant : 16 149,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MEDIACOM SYSTEME DISTRIBUTION (MEDIACOM SYSTEME)

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  • Objet : 2021_11-Ordinateurs bureautiques, station de travail, ordinateurs portables, écrans, logiciels pour les services de la commune

    Montant : 16 149,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : APNOS (TETRA UP)

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  • Objet : 2021_11-Ordinateurs bureautiques, station de travail, ordinateurs portables, écrans, logiciels pour les services de la commune

    Montant : 16 149,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HELIAQ

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  • Objet : 2021_07-Restauration collective

    Montant : 749 999,00 € · Notifié le : 26/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LYS RESTAURATION

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  • Objet : 2021_07-Restauration collective

    Montant : 749 999,00 € · Notifié le : 26/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : API RESTAURATION

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  • Objet : 2020_08-Fourniture et acheminement d’électricité et services associés

    Montant : 408 267,00 € · Notifié le : 30/12/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE

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  • Objet : 2020_09-ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    Montant : 346 944,00 € · Notifié le : 30/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SIACI SAINT HONORE

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  • Objet : 2020_09-ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

    Montant : 346 944,00 € · Notifié le : 30/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALLIANZ VIE

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  • Objet : 2020_04-NETTOYAGE DE BÂTIMENTS COMMUNAUX

    Montant : 894 788,00 € · Notifié le : 05/10/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE

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  • Objet : 2020_05 - Ramassage par système de navette des enfants des écoles maternelles et primaires vers les restaurants scolaires municipaux

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 30/09/2020 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV NORD

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  • Objet : 2020_06-Transports sur circuits courts (rayon < 50 kms)

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 30/09/2020 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV NORD

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  • Objet : 2020_07-Transports sur circuits longs (rayon > 50 kms)

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 29/09/2020 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PLACE AUTOCARS

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  • Objet : 2019_07.1 - Ramassage par syst�me de navette des enfants des �coles maternelles et primaires vers le restaurant scolaire municipal

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 16/07/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV NORD

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  • Objet : 2019_07.3 - Transports sur circuits longs

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 16/07/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV NORD

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  • Objet : 2019_7.2 - Transports sur circuits courts

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 16/07/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PLACE AUTOCARS

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  • Objet : 2019_06 - PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE B�TIMENTS COMMUNAUX

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 05/07/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DERICHEBOURG PROPRETE

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  • Objet : 201905.3 - MOBILIER DE BUREAUX / ESPACES COMMUNS

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 02/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDM

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  • Objet : 201912.1-RÉAMÉNAGEMENTS DU PARVIS DE L’ÉCOLE MATERNELLE DU RIEU CONDÉ

    Montant : 233 410,00 € · Notifié le : 26/06/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERRASSEMENTS CURAGES LOCATIONS

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  • Objet : 201904.1 - MOBILIERS DE RESTAURATION SCOLAIRE

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 26/06/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DENIS PAPIN COLLECTIVITES

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  • Objet : 201904.3 - PETITS �QUIPEMENTS - VAISSELLERIE

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 26/06/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HENRI JULIEN SA

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  • Objet : 201910.2 - Livres d’enseignement, dictionnaires, ou autres livres scolaires ...

    Montant : 14 000,00 € · Notifié le : 20/06/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PAPETERIES PICHON

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  • Objet : 201910.1 - Fournitures scolaires, arts plastiques et petits �quipements de la classe (hors articles de papeterie tels que rames de papier pour reprographie)

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 14/06/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DEBIENNE SA

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  • Objet : 201910.3 - Jeux et mat�riels divers pour la motricit� �ducative et sportive

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 14/06/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DEBIENNE SA

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  • Objet : 201905.1/2/3-201905.1 - MOBILIER SCOLAIRE

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 11/06/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DENIS PAPIN COLLECTIVITES

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  • Objet : 2019_03 - Travaux de r�novation compl�te des installations �lectriques compris l'�clairage des espaces int�rieurs du Centre Technique Municipal

    Montant : 45 183,00 € · Notifié le : 22/05/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HAINAUT ELECTRICITE

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  • Objet : 201904.2 - APPAREILS DE CUISINE - �LECTROM�NAGER DIVERS - MOBILIERS DE CUISINE - MAT�RIELS DE PR�PARATION ET DE MANUTENTION

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 23/04/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COFRINO FROID ET MACHINES S.A.S.

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  • Objet : 201831.3 - Charpente bois

    Montant : 195 961,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOIS SCIES MANUFACTURES

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  • Objet : 201831.15 - Paysage

    Montant : 86 673,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JARDINS 2000

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  • Objet : 201831.14 - VRD

    Montant : 367 593,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : 201831.5 - Menuiseries ext�rieures aluminium - Serrurerie

    Montant : 131 765,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EPM MENUISERIE

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  • Objet : 201831.6 - Pl�trerie - Plafonds suspendus

    Montant : 261 239,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PETROCCHI

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  • Objet : 201831.10 - Carrelage - Fa�ence

    Montant : 57 376,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CARROBAT C

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  • Objet : 201831.8 - Mobilier

    Montant : 79 474,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MERRIS MAINTENANCE

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  • Objet : 201831.7 - Menuiseries int�rieures

    Montant : 101 679,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOLIDUM

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  • Objet : 201831.4 - Couverture

    Montant : 160 739,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RAMERY ENVELOPPE

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  • Objet : 201831.12 - CVCP

    Montant : 269 995,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SANTERNE NORD TERTIAIRE (SANTERNE FLUIDES LILLEMETROPOLE/GRANDS PROJETS/GTB)

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  • Objet : 201831.13 - �lectricit�

    Montant : 196 973,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : S.H.E.G.I.

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  • Objet : 201831.9 - Sol souple

    Montant : 38 396,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL CHRISTIAN DUVIVIER

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  • Objet : 201831.11 - Peinture

    Montant : 49 321,00 € · Notifié le : 16/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAMBRE AVESNOIS ENTRETIENS - S.A.E.

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  • Objet : 201831-201831.1 - D�molition - D�samiantage

    Montant : 193 820,00 € · Notifié le : 11/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DEMOLITION DE GENIE CIVIL DU NORD

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  • Objet : 201831.2 - Gros œuvre

    Montant : 876 677,00 € · Notifié le : 11/01/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARBUATTI CONSTRUCTIONS

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  • Objet : 201830 - ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 28/12/2018 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SIACI SAINT HONORE

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  • Objet : 201830 - ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 28/12/2018 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALLIANZ VIE

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  • Objet : March� de ma�trise d'œuvre pour la reconstruction du groupe scolaire du Mont de P�ruwelz � Vieux Cond�

    Montant : 380 702,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : H.D.M INGENIERIE

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  • Objet : March� de ma�trise d'œuvre pour la reconstruction du groupe scolaire du Mont de P�ruwelz � Vieux Cond�

    Montant : 380 702,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : KIETUDES

    En savoir plus
  • Objet : March� de ma�trise d'œuvre pour la reconstruction du groupe scolaire du Mont de P�ruwelz � Vieux Cond�

    Montant : 380 702,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : CANOPEE

    En savoir plus
  • Objet : March� de ma�trise d'œuvre pour la reconstruction du groupe scolaire du Mont de P�ruwelz � Vieux Cond�

    Montant : 380 702,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : BPLUSB ARCHITECTURES

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  • Objet : TRANSPORTS COLLECTIFS

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV NORD

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  • Objet : SYST�ME D’ALERTE ET D’INFORMATIONS DES POPULATION - TRAVAUX DE POSE AVEC FOURNITURE D’UNE COMMANDE PAR UN �QUIPEMENT RADIO NUM�RIQUE S�CURIS� -

    Montant : 14 799,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURO LINK

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  • Objet : NETTOYAGE DE B�TIMENTS COMMUNAUX

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DERICHEBOURG PROPRETE

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  • Objet : R�FECTION DES CH�NEAUX * SALLE MAXIME DRAUX *

    Montant : 49 081,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LOTTIAUX FRERES

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  • Objet : Am�nagement du cimeti�re

    Montant : 32 578,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : Accord-cadre relatif � l’achat de fournitures scolaires, d’arts plastiques, petits �quipements de la classe, livres d’enseignements, jeux et mat�riels divers pour la motricit� �ducative et sportive

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DEBIENNE SA

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  • Objet : Accord-cadre relatif � l’achat de fournitures scolaires, d’arts plastiques, petits �quipements de la classe, livres d’enseignements, jeux et mat�riels divers pour la motricit� �ducative et sportive

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DEBIENNE SA

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  • Objet : Am�nagement du cimeti�re

    Montant : 152 458,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : Am�nagement du cimeti�re

    Montant : 104 676,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : R�FECTION TOTALE DE LA COUVERTURE - CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

    Montant : 34 396,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CANER

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  • Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN, D’AM�LIORATION ET DE MAINTENANCE DES VOIRIES COMPRIS PARKING ET TROTTOIRS SUR LE DOMAINE COMMUNAL DE LA VILLE DE VIEUX-COND�

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERRASSEMENTS CURAGES LOCATIONS

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  • Objet : Am�nagement du cimeti�re

    Montant : 31 111,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MOBI

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  • Objet : Accord-cadre relatif � l’achat de fournitures scolaires,d’arts plastiques, petits �quipements de la classe, livres d’enseignements, jeux et mat�riels divers pour la motricit� �ducative et sportive

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DEBIENNE SA

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  • Objet : SURVEILLANCE DE LA QUALIT� DE L’AIR INT�RIEUR DANS LES LIEUX ACCUEILLANT DES ENFANTS

    Montant : 11 154,00 € · Notifié le : 25/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NORMEC ABIOLAB (ASPOSAN ENVIRONNEMENT)

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Labels et certificats de COMMUNE DE VIEUX CONDE

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Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE VIEUX CONDE

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Aides perçues par COMMUNE DE VIEUX CONDE

Intitulé : PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant : 3 824 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant : 12 886 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2020
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant : 6 664 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2019
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant : 6 818 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2018
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.3 - Aide fruits et légumes à l'école
Montant : 13 162 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2017
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.3 - Aide fruits et légumes à l'école
Montant : 7 348 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2016
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant : 573 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2016
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.3 - Aide fruits et légumes à l'école
Montant : 9 439 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2015
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant : 488 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2015
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue

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