| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE BRENOUILLE
| SIREN : | 216 001 024 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 216 001 024 00019 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BRENOUILLE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BRENOUILLE
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Adresse : 16 RUE ROBERT GUERLIN 60870 BRENOUILLEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 16 RUE ROBERT GUERLIN 60870 BRENOUILLEDate de création : 25/12/1995Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT DE BRENOUILLE
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Adresse : 1 ALLEE VOLTAIRE 60870 BRENOUILLEDate de création : 06/09/1984Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE DENIS FORESTIER
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Adresse : 32 RUE EMILE ZOLA 60870 BRENOUILLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE BERTHE FOUCHERE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BRENOUILLE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BRENOUILLE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BRENOUILLE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE BRENOUILLE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE BRENOUILLE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
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Conformité de COMMUNE DE BRENOUILLE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BRENOUILLE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE BRENOUILLE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE BRENOUILLE
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Tribunal administratif d'Amiens, 31/12/2024, 2203428Position : DemandeurAutres parties : AMICALE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS D'OISE ET D'HALATTE, Commune de Beaurepaire, COMMUNE DE PONTPOINT, COMMUNE DE RHUIS, COMMUNE DE VERNEUIL EN HALATTE, Commune de Rieux, Préfète de l'Oise, Établissement public Voies navigables de France, COMMUNE DE PONT SAINTE MAXENCEDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Amiens, 05/07/2022, 2000928Début du contentieux : 23/06/2022Position : DemandeurAutres parties : Ministère de l'économie, des finances et de la relanceDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Amiens, 23/06/2022, 1903694Début du contentieux : 23/04/2019Position : DemandeurAutres parties : Ministère de l'économie, des finances et de la relanceLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 23/04/2019, 16DA01285-16DA01293Début du contentieux : 12/05/2016Position : DemandeurAutres parties : Ministère des finances et des comptes publicsLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE BRENOUILLE
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Cartographie de COMMUNE DE BRENOUILLE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE BRENOUILLE ?
| Organisme : | ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0344084040 |
| Adresse : | Non disponible |
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BRENOUILLE
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Objet : Travaux portant sur la réhabilitation et l’extension de la salle des associations à BRENOUILLE (60) - LOT 1
Montant : 214 493,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIVETTA BATIMENT
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Objet : Lot 1 Désamiantage - Démolitions - Gros oeuvre - Maçonnerie
Montant : 242 518,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PIVETTA BATIMENT
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Objet : Travaux portant sur la réhabilitation et l’extension de la salle des associations à BRENOUILLE (60) - LOT 1
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIVETTA BATIMENT
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Objet : Lot 3 Couverture CARLIER BAUDOUIN
Montant : 40 234,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL CARLIER BAUDOIN CHARPENTE COUVERTUR
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Objet : Lot 5 Cloisons - Doublages - Isolation - Faux-plafonds BELVALETTE
Montant : 45 568,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BELVALETTE SAS
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Objet : Lot 7 Peinture - ITE BEAIVAISIS DECOR
Montant : 54 000,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL BEAUVAISIS DECOR
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Objet : Lot 8 Electricité SIDEM ELECTRICITE
Montant : 55 970,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - SIDEM ELECTRICITE (SIDEM ELECTRICITE)
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Objet : Lot 9 Plomberie - Chauffage - Ventilation
Montant : 66 500,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASFB - ART ET SAVOIR FAIRE DU BATIMENT (A.S.F.B)
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Objet : Mission de Maîtrise d’oeuvre portant sur la réhabilitation et l’extension d’un bâtiment comunal en salle des associations
Montant : 71 475,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.E.C
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Objet : Mission de Maîtrise d’oeuvre portant sur la réhabilitation et l’extension d’un bâtiment comunal en salle des associations
Montant : 71 475,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'ATELIER D'ARCHITECTURE
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Objet : Mission de Maîtrise d’OEuvre portant sur la réhabilitation et l’extension d’un bâtiment communal en salle des associations à BRENOUILLE (60)
Montant : 53 690,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.E.C
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Objet : Mission de Maîtrise d’OEuvre portant sur la réhabilitation et l’extension d’un bâtiment communal en salle des associations à BRENOUILLE (60)
Montant : 53 690,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'ATELIER D'ARCHITECTURE
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Objet : Mission de Maîtrise d’OEuvre portant sur la réhabilitation et l’extension d’un bâtiment communal en salle des associations à BRENOUILLE (60)
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 28/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.E.C
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Objet : Mission de Maîtrise d’OEuvre portant sur la réhabilitation et l’extension d’un bâtiment communal en salle des associations à BRENOUILLE (60)
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 28/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'ATELIER D'ARCHITECTURE
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Objet : Mission de Maîtrise d’OEuvre portant sur la construction d’un restaurant scolaire
Montant : 49 678,00 € · Notifié le : 18/07/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCP LUSSO ET LAURENT
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Objet : Travaux d’aménagement de la route des Ageux sur la commune de Brenouille.
Montant : 99 122,00 € · Notifié le : 07/05/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAMERY TRAVAUX PUBLICS
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