| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE BRESLES
| SIREN : | 216 001 032 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 216 001 032 00012 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BRESLES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BRESLES
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Adresse : PLACE DE L'EGLISE 60510 BRESLESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 2 RUE CONDORCET 60510 BRESLESDate de création : 17/09/2009Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA VENUE
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L'EGLISE 60510 BRESLESDate de création : 01/01/2005Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUE
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Adresse : 17 RUE DUMOULIN PROVOST 60510 BRESLESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE GROUPE SCOLAIRE SIMONE VEIL
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Adresse : 4 RUE DUMOULIN PROVOST 60510 BRESLESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE GR B
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Adresse : 1 CHEMIN ADRIEN BONNAIRE 60510 BRESLESDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Services du feu et de secours (84.25Z)Enseigne : CORPS DES SAPEURS POMPIERS
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Adresse : MAIRIE DE L'EGLISE 60510 BRESLESDate de création : 25/12/2001Date de clôture : 31/12/2025Activité distincte : Gestion de salles de spectacles (90.04Z)Enseigne : SALLE POLYVALENTE R. GOURDAIN
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Adresse : PLACE DE L'EGLISE 60510 BRESLESDate de création : 01/08/1999Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT COMMUNAL
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L'EGLISE 60510 BRESLESDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 30/06/2021Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU DE BRESLES
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L'EGLISE 60510 BRESLESDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 01/01/2018Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT DE BRESLES
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Adresse : 2 RUE DU PRESIDENT COTY 60510 BRESLESDate de création : 02/03/1994Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : 2 RUE RENE COTY 60510 BRESLESDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 17/09/2009Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA VENUE
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Adresse : 60510 BRESLESDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOL PRIM GROUPE DE LA VENUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BRESLES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BRESLES
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BRESLES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE BRESLES
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Comptes annuels de COMMUNE DE BRESLES
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Conformité de COMMUNE DE BRESLES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BRESLES
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Procédures collectives de COMMUNE DE BRESLES
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Contentieux de COMMUNE DE BRESLES
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Tribunal administratif d'Amiens, 26/02/2026, 2200569Position : DéfendeurAutres parties : SCI Franck-AnneLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Amiens, 28/11/2024, 2203239Début du contentieux : 11/08/2022Position : DéfendeurAutres parties : ENTREPRISE BONNEVIE ET FILSLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Amiens, 13/02/2024, 2102617Début du contentieux : 31/08/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Amiens, 13/02/2024, 2102619Début du contentieux : 31/08/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Amiens, 13/02/2024, 2102616Début du contentieux : 31/08/2021Position : DéfendeurAutres parties : DDFIP DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES OISE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Amiens, 13/02/2024, 2102618Début du contentieux : 31/08/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Amiens, 27/07/2023, 2102591Début du contentieux : 08/12/2020Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat des copropriétaires de la résidence Les Boutiques de BreslesDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Amiens, 22/06/2023, 2301976Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 19, Préfète de l'Oise, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 6Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Amiens, 08/06/2023, 2203304Début du contentieux : 17/09/2019Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE BAILLEUL SUR THERAIN, BONNEVIE ET FILSDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Amiens, 27/04/2023, 2300685Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE BRESLES
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Comment contacter COMMUNE DE BRESLES ?
| Organisme : | ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0344084040 |
| Adresse : | Non disponible |
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BRESLES
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Objet : Travaux de réfection de voirie rue René Coty
Montant : 570 218,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE BEAUVAIS)
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Objet : Travaux de réfection de voirie rue René Coty
Montant : 570 218,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE BEAUVAIS)
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Objet : Travaux portant sur la restauration du colombier à BRESLES (60)
Montant : 31 723,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL TROLARD ET BERNARD FRERES
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Objet : Travaux portant sur la restauration du colombier à BRESLES (60)
Montant : 31 723,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL TROLARD ET BERNARD FRERES
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Objet : TRAVAUX DE DEPOLLUTION DE L’ANCIENNE DECHARGE
Montant : 359 850,00 € · Notifié le : 04/02/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERDIPOLE (VERDIPOLE-ENERGIPOLE REMEDIATION)
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Objet : Travaux de dépollution de l’ancienne décharge à BRESLES (60)
Montant : 359 850,00 € · Notifié le : 04/02/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERDIPOLE (VERDIPOLE-ENERGIPOLE REMEDIATION)
En savoir plus -
Objet : Travaux de dépollution de l’ancienne décharge à BRESLES (60)
Montant : 359 850,00 € · Notifié le : 04/02/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux de réfection du chemin des Passants
Montant : 319 275,00 € · Notifié le : 22/01/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LHOTELLIER TRAVAUX PUBLICS (OISE TP)
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Objet : Travaux de réfection du chemin des Passants
Montant : 319 275,00 € · Notifié le : 22/01/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux portant sur la restauration d’un ouvrage en pôle de santé à Bresles (60) - LOT 4
Montant : 34 778,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXPRESS VITRERIE
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Objet : Travaux portant sur la restauration d’un ouvrage en pôle de santé à Bresles (60) - LOT 10
Montant : 85 365,00 € · Notifié le : 16/09/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAMERY ENERGIES
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Objet : Travaux portant sur la restauration d’un ouvrage en pôle de santé à Bresles (60) - LOT 9
Montant : 45 150,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - SIDEM ELECTRICITE (SIDEM ELECTRICITE)
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Objet : Travaux portant sur la restauration du colombier à BRESLES (60) - LOT 4
Montant : 12 965,00 € · Notifié le : 19/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXPRESS VITRERIE
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Objet : Travaux portant sur la restauration du colombier à BRESLES (60) - LOT 5
Montant : 18 373,00 € · Notifié le : 19/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux portant sur la restauration du colombier à BRESLES (60) - LOT 5
Montant : 18 373,00 € · Notifié le : 19/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAROUILLE
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Objet : Travaux portant sur la restauration du colombier à BRESLES (60) - LOT 4
Montant : 12 965,00 € · Notifié le : 19/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux portant sur la restauration du colombier à BRESLES (60) - LOT 3
Montant : 69 913,00 € · Notifié le : 19/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LELU
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Objet : Travaux portant sur la restauration du colombier à BRESLES (60)
Montant : 102 508,00 € · Notifié le : 19/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux portant sur la restauration du colombier à BRESLES (60)
Montant : 102 508,00 € · Notifié le : 19/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THOMANN-HANRY
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Objet : Travaux Lot no 3 - Restauration du Colombier
Montant : 69 913,00 € · Notifié le : 19/04/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LELU
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Objet : Travaux portant sur la restauration du colombier à BRESLES (60) - LOT 3
Montant : 69 913,00 € · Notifié le : 19/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux portant sur la restauration d’un ouvrage en pôle de santé à Bresles (60) - LOT 2
Montant : 29 759,00 € · Notifié le : 05/02/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL TROLARD ET BERNARD FRERES
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Objet : Travaux portant sur la réhabilitation de l’ancienne gendarmerie en locaux de la police municipale à BRESLES (60) - LOT 4
Montant : 13 868,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE MENUISERIE DU MOULIN
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Objet : Travaux portant sur la réhabilitation de l’ancienne gendarmerie en locaux de la police municipale à BRESLES (60) - LOT 7
Montant : 36 299,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAMERY ENERGIES
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Objet : Travaux portant sur la réhabilitation de l’ancienne gendarmerie en locaux de la police municipale à BRESLES (60) - LOT 6
Montant : 23 810,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KONNECT SYSTEMS GROUP
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Objet : Travaux portant sur la réhabilitation de l’ancienne gendarmerie en locaux de la police municipale à BRESLES (60) - LOT 5
Montant : 21 886,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPRID
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Objet : Travaux portant sur la réhabilitation de l’ancienne gendarmerie en locaux de la police municipale à BRESLES (60)- LOT 3
Montant : 20 337,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARISOL
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Objet : Travaux portant sur la réhabilitation de l’ancienne gendarmerie en locaux de la police municipale à BRESLES (60) - LOT 2
Montant : 28 821,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CFP ALU
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Objet : Travaux portant sur la réhabilitation de l’ancienne gendarmerie en locaux de la police municipale à BRESLES (60) - LOT 1
Montant : 59 991,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAROLAND
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Objet : Relevés de bâtiments existants à Bresles (60)
Montant : 3 117,00 € · Notifié le : 06/12/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAXIME CORRE GEOMETRE EXPERT
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Objet : Prestation de services portant sur la confection et la livraison de repas scolaires en liaison froide
Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 27/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE SAGERE
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Objet : Prestations assurance pour l’extension, la réhabilitation du groupe scolaire et la construction d’une médiathèque
Montant : 34 066,00 € · Notifié le : 07/10/2019 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STEPHANE VITEL (MMA)
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Objet : Requalification des places du centre bourg - Relance du lot n° 2
Montant : 251 789,00 € · Notifié le : 13/05/2019 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARPENTIER P M
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Objet : REPAS SCOLAIRE ET ALSH
Montant : 460 000,00 € · Notifié le : 05/09/0204 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE SAGERE
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