COMMUNE DE LITZ (MAIRIE)

Informations juridiques de COMMUNE DE LITZ

SIREN :	216 003 632
SIRET (siège) :	216 003 632 00017
Forme juridique :	Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA :	FR80216003632
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de COMMUNE DE LITZ

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LITZ

• Établissement

  En activité

  216 003 632 00017
  Adresse : 2 RUE DE LA MAIRIE 60510 LITZ

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/03/1983

  Enseigne : MAIRIE
• Établissement

  En activité

  216 003 632 00025
  Adresse : 2 RUE DE LA MAIRIE 60510 LITZ

  Voir sur la carte

  Date de création : 21/12/1983

  Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)

  Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LITZ

Finances de COMMUNE DE LITZ

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE LITZ

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE LITZ

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Documents juridiques de COMMUNE DE LITZ

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Comptes annuels de COMMUNE DE LITZ

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Conformité de COMMUNE DE LITZ

0 procédure collective

1 contentieux

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Alertes de COMMUNE DE LITZ

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Procédures collectives de COMMUNE DE LITZ

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE LITZ

• Cour administrative d'appel de Douai, 12/02/2004, 02DA00647
  Début du contentieux : 14/05/2002
  Position : Défendeur
  Autres parties : EDF ELECTRICITE DE FRANCE, Personne anonymisée 1
  Dispositif : Rejet
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Annonces de COMMUNE DE LITZ

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Cartographie de COMMUNE DE LITZ

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Comment contacter COMMUNE DE LITZ ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	2 RUE DE LA MAIRIE 60510 LITZ

Organisme :	ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES
Email :	[email protected]
Téléphone :	3344084040
Adresse :	Non disponible

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE DE LITZ

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Biens immobiliers de COMMUNE DE LITZ

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE LITZ

• Objet : VIDEO PROTECTION

  Montant : 48 692,00 € · Notifié le : 27/03/2023 · Durée : 6 mois

  Statut : Appel d'offres ouvert

  Titulaire : FR44312680416

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• Objet : Mission de coordination SPS portant sur l’aménagement des rues Grimpet et Moulin

  Montant : 1 764,00 € · Notifié le : 18/01/2021 · Durée : 2 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : DIMEXPERT SPS

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Labels et certificats de COMMUNE DE LITZ

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Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE LITZ

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE LITZ

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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