COMMUNE DE OGNES (MAIRIE)

Informations juridiques de COMMUNE DE OGNES

SIREN :	216 004 671
SIRET (siège) :	216 004 671 00014
Forme juridique :	Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA :	FR93216004671
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de COMMUNE DE OGNES

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE OGNES

• Établissement

  En activité

  216 004 671 00014
  Adresse : RUE CLAUDE-TILLET 60440 OGNES

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/03/1983

  Enseigne : MAIRIE
• Établissement

  En activité

  216 004 671 00022
  Adresse : 3 IMPASSE DES ECOLES 60440 OGNES

  Voir sur la carte

  Date de création : 21/12/1983

  Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)

  Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE OGNES

Finances de COMMUNE DE OGNES

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE OGNES

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE OGNES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE OGNES

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de COMMUNE DE OGNES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMMUNE DE OGNES

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Alertes de COMMUNE DE OGNES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Procédures collectives de COMMUNE DE OGNES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE OGNES

• Cour administrative d'appel de Douai, 07/12/2021, 20DA01305
  Début du contentieux : 23/06/2020
  Position : Défendeur
  Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
  Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces de COMMUNE DE OGNES

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COMMUNE DE OGNES

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COMMUNE DE OGNES ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	RUE CLAUDE-TILLET 60440 OGNES

Organisme :	ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES
Email :	[email protected]
Téléphone :	3344084040
Adresse :	Non disponible

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE DE OGNES

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE DE OGNES

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres lancés par COMMUNE DE OGNES

• Objet : Travaux portant sur l’aménagement de l’impasse de l’école et de la cour de l’école

  Montant : 88 892,00 € · Notifié le : 18/07/2022 · Durée : 2 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : EUROVIA PICARDIE

  En savoir plus

• Objet : Fourniture et installation d’un système de vidéo protection avec contrat de maintenance associé

  Montant : 42 061,00 € · Notifié le : 16/05/2019 · Durée : 1 an

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : ENTREPRISE E. CAGNA (CITEOS)

  En savoir plus

Labels et certificats de COMMUNE DE OGNES

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE OGNES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE OGNES

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur