| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE TROUSSENCOURT
| SIREN : | 216 006 395 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 216 006 395 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE TROUSSENCOURT
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE TROUSSENCOURT
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Adresse : 3 RUE DE L'ECOLE 60120 TROUSSENCOURTDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 7 PLACE DE L'EGLISE 60120 TROUSSENCOURTDate de création : 01/09/2000Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LEON PILLON
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Adresse : 3 RUE DE L'ECOLE 60120 TROUSSENCOURTDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 01/09/2000Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE TROUSSENCOURT
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE TROUSSENCOURT
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE TROUSSENCOURT
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE TROUSSENCOURT
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE TROUSSENCOURT
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE TROUSSENCOURT
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE TROUSSENCOURT
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE TROUSSENCOURT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE TROUSSENCOURT
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Cour administrative d'appel de Douai, 10/05/2007, 06DA00381Début du contentieux : 15/12/2005Position : DéfendeurAutres parties : CONSTRUCTIONS DASSELire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE TROUSSENCOURT
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Cartographie de COMMUNE DE TROUSSENCOURT
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE TROUSSENCOURT ?
| Organisme : | DATA VIGI PROTECTION |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0645051633 |
| Adresse : |
5 RUE DES INDES NOIRES 80440 BOVES
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE TROUSSENCOURT
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Objet : Travaux d’amélioration de l’accessibilité pour les Personnes à Mobilité Réduite de la Mairie - Relance du lot n°1 : Gros-oeuvre/Voierie
Montant : 139 178,00 € · Notifié le : 20/09/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Travaux d’amélioration de l’accessibilité pour les Personnes à Mobilité Réduite de la Mairie - LOT 1
Montant : 114 047,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE PICARDE CONST ET TRAV PUBL
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Objet : Travaux d’amélioration de l’accessibilité pour les Personnes à Mobilité Réduite de la Mairie - LOT 3
Montant : 12 738,00 € · Notifié le : 21/02/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE HEDOUX SARL
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Objet : Travaux d’amélioration de l’accessibilité pour les Personnes à Mobilité Réduite de la Mairie.
Montant : 11 896,00 € · Notifié le : 21/02/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELEC TERTIAIRE - HABITAT (ELEC)
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Objet : Travaux d’amélioration de l’accessibilité pour les Personnes à Mobilité Réduite de la Mairie - LOT 6
Montant : 33 181,00 € · Notifié le : 21/02/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEMOLAF
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Objet : Travaux d’amélioration de l’accessibilité pour les personnes à Mobilité Réduite de la Mairie - Relance du lot n°2
Montant : 35 452,00 € · Notifié le : 21/02/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : LAUNET
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