| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE BIACHE SAINT VAAST
| SIREN : | 216 201 285 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 216 201 285 00014 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BIACHE SAINT VAAST
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BIACHE SAINT VAAST
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Adresse : PLACE ROGER SALENGRO 62118 BIACHE-SAINT-VAASTDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : PLACE ROGER SALENGRO 62118 BIACHE-SAINT-VAASTDate de création : 28/09/2022Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)Enseigne : ACHAT ET REVENTE DE CAVURNES
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Adresse : MAIRIE PLACE ROGER SALENGRO 62118 BIACHE-SAINT-VAASTDate de création : 27/07/2020Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : MAISON RUE JOFFRE
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Adresse : RUE GAMBETTA 62118 BIACHE-SAINT-VAASTDate de création : 17/10/2007Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE GROUPE LA FONTAINE
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Adresse : RUE JEAN JAURES 62118 BIACHE-SAINT-VAASTDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT
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Adresse : 3 RUE GAMBETTA 62118 BIACHE-SAINT-VAASTDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LOUIS ARAGON
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Adresse : BIACHE-SAINT-VAAST
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 07/07/2006Date de clôture : 31/12/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT JOFFRE -
Adresse : MAIRIE PLACE ROGER SALENGRO 62118 BIACHE-SAINT-VAASTDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 21/07/2006Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (90.0A)Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
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Adresse : MAIRIE PLACE ROGER SALENGRO 62118 BIACHE-SAINT-VAASTDate de création : 02/12/1995Date de clôture : 01/07/2009Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE DES EAUX
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Adresse : RUE EDOUARD HERRIOT 62118 BIACHE-SAINT-VAASTDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 17/10/2007Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE JULES FERRY
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BIACHE SAINT VAAST
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BIACHE SAINT VAAST
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BIACHE SAINT VAAST
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE BIACHE SAINT VAAST
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE BIACHE SAINT VAAST
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE BIACHE SAINT VAAST
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BIACHE SAINT VAAST
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE BIACHE SAINT VAAST
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE BIACHE SAINT VAAST
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Tribunal administratif de Lille, 29/03/2023, 2207840Position : DéfendeurAutres parties : IMMO LESAGELire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 10/12/2020, 432783Début du contentieux : 10/02/2017Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 16/05/2013, 11DA00792Début du contentieux : 22/03/2011Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 10/04/2012, 11DA00792Début du contentieux : 22/03/2011Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 16/10/2008, 08DA00252Début du contentieux : 21/12/2007Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 14/12/2006, 06DA00649Début du contentieux : 01/03/2006Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cartographie de COMMUNE DE BIACHE SAINT VAAST
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Comment contacter COMMUNE DE BIACHE SAINT VAAST ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0321529950 |
| Adresse : |
Allée du Château LABUISSIERE 62702 BRUAY L ABUISSIERE
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BIACHE SAINT VAAST
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Objet : Réfection des couvertures des salles de sport Émile Huré à Biache-Saint-Vaast
Montant : 324 410,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMAC
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Objet : Marche de travaux de renovation des installations de production de chauffage de l espace culture et jeunesse
Montant : 104 688,00 € · Notifié le : 31/12/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOTEP
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Objet : Marche de construction d une extension de la salle Jean Moulin pour l accueil garderie/ALSH
Montant : 120 699,00 € · Notifié le : 26/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATLAS ENERGIES
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Objet : Marche de construction d une extension de la salle Jean Moulin pour l accueil garderie/ALSH
Montant : 120 699,00 € · Notifié le : 26/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AR&B ARCHITECTES
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Objet : Marche de construction d une extension de la salle Jean Moulin pour l accueil garderie/ALSH
Montant : 120 699,00 € · Notifié le : 26/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NORTEC INGENIERIE
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Objet : Marchés d’assurances RC, DAB, Flotte et Mission, Protection Juridique - ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE
Montant : 23 764,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Marchés d’assurances RC, DAB, Flotte et Mission, Protection Juridique - ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS
Montant : 12 482,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Fourniture et livraison de repas pour le restaurant scolaire - année 2026
Montant : 3,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LYS RESTAURATION
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Objet : Marchés d’assurances RC, DAB, Flotte et Mission, Protection Juridique - ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET MISSIONS
Montant : 10 357,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPAMA NORD EST
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Objet : Marchés d’assurances RC, DAB, Flotte et Mission, Protection Juridique - ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE
Montant : 1 374,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 2C COURTAGE
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Objet : Lot 1 : Amenagement, assainissement, tranchee commune du marche de travaux amenagement du site Sollac et creation d un parking rue Pasteur
Montant : 248 500,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LHOTELLIER TRAVAUX PUBLICS (SNPC)
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Objet : Construction d’une extension à la salle Jean Moulin pour halte-garderie / ALSH Visite de site le 02/07/2025 et le 09/07/2025 à 10h00. Inscription préalable. - Aménagements paysagers
Montant : 65 006,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CREONS VERT
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Objet : Construction d’une extension à la salle Jean Moulin pour halte-garderie / ALSH Visite de site le 02/07/2025 et le 09/07/2025 à 10h00. Inscription préalable. - CVC - plomberie
Montant : 81 762,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAINTENANCE GENIE CLIMATIQUE
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Objet : Construction d’une extension à la salle Jean Moulin pour halte-garderie / ALSH Visite de site le 02/07/2025 et le 09/07/2025 à 10h00. Inscription préalable. - Charpente et bardage bois
Montant : 174 211,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 2C2B
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Objet : Construction d’une extension à la salle Jean Moulin pour halte-garderie / ALSH Visite de site le 02/07/2025 et le 09/07/2025 à 10h00. Inscription préalable. - Charpente métallique
Montant : 23 674,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAVETTA CONSTRUCTION
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Objet : Construction d’une extension à la salle Jean Moulin pour halte-garderie / ALSH Visite de site le 02/07/2025 et le 09/07/2025 à 10h00. Inscription préalable. - Menuiseries intérieures - mobilier
Montant : 46 736,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DU PONT A SAULT
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Objet : Construction d’une extension à la salle Jean Moulin pour halte-garderie / ALSH Visite de site le 02/07/2025 et le 09/07/2025 à 10h00. Inscription préalable. - Peinture
Montant : 16 465,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERET - COULEURS DES HAUTS DE FRANCE
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Objet : Construction d’une extension à la salle Jean Moulin pour halte-garderie / ALSH Visite de site le 02/07/2025 et le 09/07/2025 à 10h00. Inscription préalable. - Electricité - CFO - CFA
Montant : 81 900,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BERCQ ELECTRICITE GENERALE (BERCQ)
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Objet : Construction d’une extension à la salle Jean Moulin pour halte-garderie / ALSH Visite de site le 02/07/2025 et le 09/07/2025 à 10h00. Inscription préalable. - Gros oeuvre
Montant : 253 000,00 € · Notifié le : 26/10/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATIMENT FABIEN MARQUAND CONSTRUCTION
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Objet : Construction d’une extension à la salle Jean Moulin pour halte-garderie / ALSH Visite de site le 02/07/2025 et le 09/07/2025 à 10h00. Inscription préalable. - VRD
Montant : 109 314,00 € · Notifié le : 25/10/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : Construction d’une extension à la salle Jean Moulin pour halte-garderie / ALSH Visite de site le 02/07/2025 et le 09/07/2025 à 10h00. Inscription préalable. - Carrelage - faïences
Montant : 13 873,00 € · Notifié le : 25/10/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APPLICAT CARRELAGES REVETEMENTS TAPIS (APPLICATION CARRELAGES REVETEMENTS)
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Objet : Travaux de couverture et d etancheite
Montant : 104 494,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NORMAND CONSTRUCTION
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Objet : Travaux de voirie et reseaux divers
Montant : 123 257,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : Amenagement paysagers
Montant : 65 006,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CREONS VERT
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Objet : Travaux de gros oeuvre et installation de chantier
Montant : 253 000,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATIMENT FABIEN MARQUAND CONSTRUCTION
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Objet : Construction d’une extension à la salle Jean Moulin pour halte-garderie / ALSH Visite de site le 02/07/2025 et le 09/07/2025 à 10h00. Inscription préalable. - Sols souples
Montant : 20 123,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERET - COULEURS DES HAUTS DE FRANCE
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Objet : Construction d’une extension à la salle Jean Moulin pour halte-garderie / ALSH Visite de site le 02/07/2025 et le 09/07/2025 à 10h00. Inscription préalable. - Plâtrerie - plafonds suspendus - isolation
Montant : 118 500,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AA AMENAGEMENT
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Objet : Construction d’une extension à la salle Jean Moulin pour halte-garderie / ALSH Visite de site le 02/07/2025 et le 09/07/2025 à 10h00. Inscription préalable. - Couverture - étanchéité
Montant : 104 494,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NORMAND CONSTRUCTION
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Objet : Travaux ossature bois, charpente et bardage
Montant : 174 211,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 2C2B
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Objet : Travaux de menuiseries exterieures
Montant : 73 435,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPM MENUISERIE
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Objet : Travaux de platrerie-plafonds suspendus et isolation
Montant : 118 500,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AA AMENAGEMENT
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Objet : Travaux de menuiseries interieures + mobilier
Montant : 46 736,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DU PONT A SAULT
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Objet : Travaux d electricite
Montant : 81 900,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BERCQ ELECTRICITE GENERALE (BERCQ)
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Objet : Construction d’une extension à la salle Jean Moulin pour halte-garderie / ALSH Visite de site le 02/07/2025 et le 09/07/2025 à 10h00. Inscription préalable. - Menuiseries extérieures
Montant : 73 435,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPM MENUISERIE
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Objet : Travaux de chauffage - ventilation - plomberie
Montant : 81 762,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAINTENANCE GENIE CLIMATIQUE
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Objet : Entretien des abords des marais municipaux
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LITTORAL ESPACES VERTS
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Objet : Rénovation des installations de production de chauffage de l’Espace Culture et Jeunesse à Biache-Saint-Vaast
Montant : 92 526,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOTEP
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Objet : Fourniture, livraison et maintenance d une balayeuse de voirie neuve et de ses consommables et accesssoires
Montant : 88 503,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KARCHER SAS (KARCHER)
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Objet : Fourniture, livraison et maintenance d’une balayeuse de voirie neuve et de ses consommables et accessoires
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KARCHER SAS (KARCHER)
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Objet : Fourniture et livraison de repas pour le restaurant scolaire - année 2025
Montant : 0,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LYS RESTAURATION
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Objet : Marche de construction d une extension de la salle Jean Moulin pour l accueil garderie/ALSH
Montant : 111 745,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAETAN VELU
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une extension à la salle Jean Moulin pour l’accueil de la garderie et des ALSH - Phase 2 : Offres
Montant : 111 745,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AR&B ARCHITECTES
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Objet : Travaux de refection des trottoirs - purge de chaussee - bicouche et mises a niveau
Montant : 86 500,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPRN
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Objet : Réaménagement de la rue des Pervenches à Biache-Saint-Vaast
Montant : 218 938,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPRN
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Objet : Marche de travaux
Montant : 218 938,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPRN
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Objet : Marché global de performance incluant les prestations suivantes : - G1 : Gestion de l’énergie - G2 : Maintenance à garantie de résultat des ouvrages - G3 : Gros entretien, réparations, interventions ponctuelles et renouvellement du patrimoine - G4 : Reconstruction Options : - MEV : Mise en valeur des bâtiments - Géoréférencement des réseaux
Montant : 922 410,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COGELUM IDF (CITEOS, OMEXOM)
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Objet : Réaménagement de la rue de la Commune de Paris à Biache-Saint-Vaast
Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide au restaurant scolaire
Montant : 0,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 1 an
Titulaire : LYS RESTAURATION
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Objet : MARCHE D’ASSURANCES - Assurance flotte automobile et mission
Montant : 9 000,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : GROUPAMA NORD EST
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Objet : MARCHE D’ASSURANCES - Assurance protection juridique
Montant : 2 500,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : 2C COURTAGE
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Objet : LOT Voiries et reseaux divers amenagement - assainissement - tranchee commune
Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 29/03/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : Dans le cadre du marché de travaux " Aménagement et extension de vestiaires de foot féminin et local de rangement", la présente consultation a pour objet la relance du lot 3 "Couverture bardage" après son classement sans suite.
Montant : 53 670,00 € · Notifié le : 24/01/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : RAMERY ENVELOPPE
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Objet : Aménagement et extension de vestiaires de foot féminin et local de rangement - Menuiseries extérieures
Montant : 16 990,00 € · Notifié le : 20/01/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : COGEZ METAL
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Objet : Aménagement et extension de vestiaires de foot féminin et local de rangement - Plâtrerie
Montant : 22 701,00 € · Notifié le : 20/01/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : C4M
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Objet : Aménagement et extension de vestiaires de foot féminin et local de rangement - Sanitaires
Montant : 7 960,00 € · Notifié le : 20/01/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : HC2L
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Objet : Aménagement et extension de vestiaires de foot féminin et local de rangement - Electricité
Montant : 17 717,00 € · Notifié le : 20/01/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : LEFEVRE-ELEC
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Objet : Aménagement et extension de vestiaires de foot féminin et local de rangement - Carrelage
Montant : 14 623,00 € · Notifié le : 20/01/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : CERAMIC ' STYLE CARRELAGE & SALLE DE BAINS (CERAMICA - CARRELAGE&SANITAIRE DESI)
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Objet : Aménagement et extension de vestiaires de foot féminin et local de rangement - Peinture
Montant : 4 254,00 € · Notifié le : 20/01/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : VERET - COULEURS DES HAUTS DE FRANCE
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Objet : Aménagement et extension de vestiaires de foot féminin et local de rangement - Menuiseries bois
Montant : 15 528,00 € · Notifié le : 20/01/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : C4M
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Objet : Aménagement et extension de vestiaires de foot féminin et local de rangement - Charpente bois
Montant : 6 140,00 € · Notifié le : 20/01/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : ETABLISSEMENT SUEUR
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Objet : Aménagement et extension de vestiaires de foot féminin et local de rangement - Gros oeuvre
Montant : 146 360,00 € · Notifié le : 19/01/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : SOCIETE PASCAL MOREAUX BATIMENT ET INDUSTRIE
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Objet : Création de 2 stades de foot 5, dont un à partir d’un court de tennis existant et un sans fondations existantes.
Montant : 162 540,00 € · Notifié le : 04/06/2021 · Durée : 6 mois
Titulaire : INOVERT
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Objet : Rénovation de la rue des Tulipes et de la rue du Muguet
Montant : 137 584,00 € · Notifié le : 21/04/2021 · Durée : 6 mois
Titulaire : EUROVIA PAS DE CALAIS
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Objet : Fourniture et livraison de repas en liaison froide au restaurant scolaire, en périodes scolaires et de vacances.
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 24/12/2020 · Durée : 2 ans
Titulaire : LYS RESTAURATION
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Objet : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 24/12/2020 · Durée : 3 ans
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Fourniture, entretien et maintenance d’un photocopieur à l’accueil de la mairie
Montant : 7 040,00 € · Notifié le : 23/12/2020 · Durée : 5 ans
Titulaire : REX ROTARY
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