| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE COULOGNE
| SIREN : | 216 202 440 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 216 202 440 00014 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE COULOGNE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE COULOGNE
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Adresse : PLACE DE LA MAIRIE 62137 COULOGNEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 66 RUE CHARLES DE GAULLE 62137 COULOGNEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE R MACKE
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Adresse : 1 RUE LOUIS CLIPET 62137 COULOGNEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE CENTRE
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Adresse : 119 RUE DES HAUTS CHAMPS 62137 COULOGNEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE DU CENTRE
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Adresse : MAIRIE PLACE DE LA MAIRIE 62137 COULOGNEDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 31/12/2019Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE DES EAUX
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Adresse : MAIRIE PLACE DE LA MAIRIE 62137 COULOGNEDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
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Adresse : 66 RUE CHARLES DE GAULLE 62137 COULOGNEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE ROGER MACKE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE COULOGNE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE COULOGNE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE COULOGNE
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Documents juridiques de COMMUNE DE COULOGNE
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Comptes annuels de COMMUNE DE COULOGNE
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Conformité de COMMUNE DE COULOGNE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE COULOGNE
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Procédures collectives de COMMUNE DE COULOGNE
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Contentieux de COMMUNE DE COULOGNE
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Tribunal administratif de Lille, 28/11/2025, 2209955Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 26/03/2025, 2202701Début du contentieux : 24/01/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 14/03/2024, 23DA00531Début du contentieux : 24/01/2023Position : DéfendeurAutres parties : LE PAIN D'AUTREFOISDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 04/04/2023, 1902819Début du contentieux : 21/02/2018Position : DéfendeurAutres parties : ORANGE, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 24/01/2023, 2006131Position : DéfendeurAutres parties : LE PAIN D'AUTREFOISDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 09/05/2007, 06-13.757Début du contentieux : 19/12/2005Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 09/02/2006, 05DA00504Début du contentieux : 15/02/2005Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE COULOGNE
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Cartographie de COMMUNE DE COULOGNE
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Comment contacter COMMUNE DE COULOGNE ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0321529950 |
| Adresse : |
Allée du Chateau LABUISSIERE 62702 BRUAY-LA-BUISSIERE
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE COULOGNE
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Objet : COLONIE DE VACANCES VILLE DE COULOGNE JUILLET 2025
Montant : 24 400,00 € · Notifié le : 06/02/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLANETE AVENTURES
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Objet : COUVERTURE DE L EGLISE BATTAIS
Montant : 211 290,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERNARD BATTAIS ET FILS
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Objet : remplacement de la couverture de l’église
Montant : 211 290,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERNARD BATTAIS ET FILS
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Objet : Acquisition d’un logiciel cimetière avec un portail population
Montant : 13 057,00 € · Notifié le : 13/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GESCIME
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Objet : Marché animations pour la ville de Coulogne
Montant : 8 234,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LILLE O PIRATES
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Objet : réfection de l’étanchéité des vestiaires foot Salle René Demarthe à Coulogne
Montant : 44 560,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COTE D'OPALE COUVERTURE ET ETANCHEITE
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Objet : Réalisation d’une étude Hydrographique de la Commune de Coulogne
Montant : 18 700,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEONORD-AGEO
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Objet : Acquisition de mobilier et de vaisselle et de matériel de cuisine pour la salle polyvalente rue Louis Denis à Coulogne - mobilier
Montant : 28 026,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNNER
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Objet : Acquisition de mobilier et de vaisselle et de matériel de cuisine pour la salle polyvalente rue Louis Denis à Coulogne - Vaisselle et matériel de cuisine
Montant : 3 331,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEMAT SERVICE (MATFER BOURGEAT COLLECTIVITES PMH)
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Objet : MARCHE PUBLIC D’IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION ET FOURNITURE DE GOODIES, OBJETS PUBLICITAIRES AVEC MARQUAGES POUR LA VILLE DE COULOGNE - Fourniture de goodies, objets publicitaires avec marquages
Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 10/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GOODIES PUB
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Objet : MARCHE PUBLIC D’IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION ET FOURNITURE DE GOODIES, OBJETS PUBLICITAIRES AVEC MARQUAGES POUR LA VILLE DE COULOGNE - Impression de supports de communication
Montant : 16 000,00 € · Notifié le : 10/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE IMPRESSION DU BOULONNAIS
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Objet : COLONIE DE VACANCES POUR LES ENFANTS DE COULOGNE POUR JUILLET 2024
Montant : 23 000,00 € · Notifié le : 12/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLANETE AVENTURES
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Objet : Souscription des contrats d’assurance pour la Commune de COULOGNE - assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Montant : 83 838,00 € · Notifié le : 21/11/2023 · Durée : 3 ans
Titulaire : GROUPAMA NORD EST
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Objet : Souscription des contrats d’assurance pour la Commune de COULOGNE - Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Montant : 1 001,00 € · Notifié le : 21/11/2023 · Durée : 3 ans
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Souscription des contrats d’assurance pour la Commune de COULOGNE - Assurance de la protection juridique de la collectivité
Montant : 1 800,00 € · Notifié le : 21/11/2023 · Durée : 3 ans
Titulaire : ASSURANCES PILLIOT
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Objet : Souscription des contrats d’assurance pour la Commune de COULOGNE - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Montant : 35 844,00 € · Notifié le : 21/11/2023 · Durée : 3 ans
Titulaire : GROUPAMA NORD EST
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Objet : Souscription des contrats d’assurance pour la Commune de COULOGNE - Assurance des responsabilités et des risques annexes
Montant : 9 060,00 € · Notifié le : 21/11/2023 · Durée : 3 ans
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Petits entretiens de voirie 2023-2024
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 2 ans
Titulaire : RAMERY TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Construction d’une salle polyvalente à usage principal de cantine scolaire. - CUISINE
Montant : 72 000,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 11 mois
Titulaire : SA MANIEZ (ETABLISSEMENT MANIEZ)
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Objet : Construction d’une salle polyvalente à usage principal de cantine scolaire. - ELECTRICITE
Montant : 38 744,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 11 mois
Titulaire : SATELEC
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Objet : Construction d’une salle polyvalente à usage principal de cantine scolaire. - PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 11 mois
Titulaire : EGC
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Objet : Construction d’une salle polyvalente à usage principal de cantine scolaire. - PEINTURE - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Montant : 12 118,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 11 mois
Titulaire : DRCP
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Objet : Construction d’une salle polyvalente à usage principal de cantine scolaire. - MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 16 017,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 11 mois
Titulaire : 00001
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Objet : Construction d’une salle polyvalente à usage principal de cantine scolaire. - CARRELAGE - FAÏENCE
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 11 mois
Titulaire : CARRELAGES ET REVETEMENTS DU CALAISIS
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Objet : Construction d’une salle polyvalente à usage principal de cantine scolaire. - MENUISERIES EXTERIEURES - FERMETURES
Montant : 69 000,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 11 mois
Titulaire : ROGER DUFEUTRELLE (DUFEUTRELLE)
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Objet : Construction d’une salle polyvalente à usage principal de cantine scolaire. - COUVERTURE PLAQUES FIBRO-CIMENT
Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 11 mois
Titulaire : RAMERY ENVELOPPE
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Objet : Construction d’une salle polyvalente à usage principal de cantine scolaire. - OSSATURE BOIS - BARDAGE
Montant : 173 717,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 11 mois
Titulaire : AMBOIS
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Objet : Construction d’une salle polyvalente à usage principal de cantine scolaire. - TERRASSEMENTS - FONDATIONS - GROS OEUVRE -AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Montant : 156 980,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 11 mois
Titulaire : SPIE BATIGNOLLES NORD
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Objet : Construction d’une salle polyvalente à usage principal de cantine scolaire. - PLATRERIE - FAUX PLAFOND
Montant : 39 416,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 11 mois
Titulaire : PLAK'OTEK (PLAKOTEK)
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Objet : L’organisation d’un séjour de classe de neige pour les élèves des écoles publiques de CM1-CM2 de la Ville de Coulogne pour l’année scolaire 2022-2023.
Montant : 40 914,00 € · Notifié le : 14/10/2022 · Durée : 1 mois
Titulaire : VACANCES LOISIRS FORMATION
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Objet : Sécurisation du chemin de Contre-Halage par l’aménagement d’un cheminement doux
Montant : 96 793,00 € · Notifié le : 19/08/2022 · Durée : 2 mois
Titulaire : LHOTELLIER TRAVAUX PUBLICS (STPA)
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Objet : FOURNITURE DE MATERIELS SPECIFIQUES POUR L’ECLAIRAGE PUBLIC
Montant : 73 306,00 € · Notifié le : 26/02/2020 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMATELEC SCHREDER
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Objet : FOURNITURE DE MATERIELS SPECIFIQUES POUR L’ECLAIRAGE PUBLIC
Montant : 77 455,00 € · Notifié le : 09/12/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMATELEC SCHREDER
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Objet : Numéro de la consultation : 2019-02 SOUSCRIPTION DES CONTRATS D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE COULOGNE
Montant : 46 490,00 € · Notifié le : 15/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPAMA NORD EST
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Objet : Numéro de la consultation : 2019-02 SOUSCRIPTION DES CONTRATS D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE COULOGNE
Montant : 8 740,00 € · Notifié le : 13/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Numéro de la consultation : 2019-02 SOUSCRIPTION DES CONTRATS D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE COULOGNE
Montant : 49 477,00 € · Notifié le : 12/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Numéro de la consultation : 2019-02 SOUSCRIPTION DES CONTRATS D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE COULOGNE
Montant : 4 047,00 € · Notifié le : 05/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Numéro de la consultation : 2019-09 TRAVAUX DE VOIRIE
Montant : 150 666,00 € · Notifié le : 09/07/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HEMBERT
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Objet : Numéro de la consultation : 2019-08 REPAS SPECIFIQUES PETITE ENFANCE
Montant : 37 500,00 € · Notifié le : 09/07/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CROC LA VIE
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Objet : Numéro de la consultation : 2019-05 CREATION DE NOUVEAUX SANITAIRES ECOLE ROGER MACKE
Montant : 17 364,00 € · Notifié le : 04/07/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE BATIGNOLLES NORD
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Objet : Numéro de la consultation : 2019-05 CREATION DE NOUVEAUX SANITAIRES ECOLE ROGER MACKE
Montant : 6 445,00 € · Notifié le : 04/07/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROTELEC
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Objet : Numéro de la consultation : 2019-05 CREATION DE NOUVEAUX SANITAIRES ECOLE ROGER MACKE
Montant : 17 729,00 € · Notifié le : 04/07/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LITTORAL ENERGIES
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Objet : Numéro de la consultation : 2019-05 CREATION DE NOUVEAUX SANITAIRES ECOLE ROGER MACKE
Montant : 5 298,00 € · Notifié le : 04/07/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATISOL ET RESINE
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Objet : Numéro de la consultation : 2019-05 CREATION DE NOUVEAUX SANITAIRES ECOLE ROGER MACKE
Montant : 10 200,00 € · Notifié le : 01/07/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BARA MENUISERIE
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Aides perçues par COMMUNE DE COULOGNE
Intitulé :
PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant :
1 261 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2015
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue