| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE COURCELLES LES LENS
| SIREN : | 216 202 499 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 216 202 499 00010 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE COURCELLES LES LENS
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE COURCELLES LES LENS
-
Adresse : RUE DES POILUS 62970 COURCELLES-LES-LENSDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
-
Adresse : MAIRIE RUE DES POILUS 62970 COURCELLES-LES-LENSDate de création : 01/01/1997Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : BATIMENT INDUSTRIEL
-
Adresse : MAIRIE RUE DES POILUS 62970 COURCELLES-LES-LENSDate de création : 25/12/1995Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
-
Adresse : RUE HENRI DUNANT 62970 COURCELLES-LES-LENSDate de création : 01/09/1988Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE CONDORCET
-
Adresse : RUE DES FUSILLES 62970 COURCELLES-LES-LENSDate de création : 01/09/1984Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PAUL SION
-
Adresse : PLACE JEAN JAURES 62970 COURCELLES-LES-LENSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE MARCELLE CLOEZ
-
Adresse : RUE ADULPHE DELEGORGUE 62970 COURCELLES-LES-LENSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE DELABY
-
Adresse : RUE EMILE BASLY 62970 COURCELLES-LES-LENSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE ROGER SALENGRO
-
Adresse : MAIRIE RUE DES POILUS 62970 COURCELLES-LES-LENSDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : CENTRE AERE
-
Adresse : MAIRIE RUE DES POILUS 62970 COURCELLES-LES-LENSDate de création : 01/01/1999Date de clôture : 01/10/2002Activité distincte : Pompes funèbres (93.0H)Enseigne : SERVICE EXTERIEUR DE POMPES FUNEBRES
-
Adresse : RUE DES FUSILLES 62970 COURCELLES-LES-LENSDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 01/09/2001Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PAUL SION
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE COURCELLES LES LENS
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE COURCELLES LES LENS
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE COURCELLES LES LENS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE COURCELLES LES LENS
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services
Comptes annuels de COMMUNE DE COURCELLES LES LENS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE COURCELLES LES LENS
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE COURCELLES LES LENS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE COURCELLES LES LENS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE COURCELLES LES LENS
-
Tribunal administratif de Lille, 30/03/2026, 2603296Début du contentieux : 24/03/2026Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lille, 20/03/2026, 2602882Position : DéfendeurDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lille, 23/02/2026, 2109583Début du contentieux : 04/04/2025Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lille, 01/09/2025, 2503484Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal judiciaire de Béthune, 26/02/2025, 24/00733Début du contentieux : 14/03/2023Position : DéfendeurAutres parties : PHARMACIE NOUVELLE CABESTAING, SAIGE L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRESDispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 11/02/2025, 495073Début du contentieux : 15/03/2022Position : DemandeurAutres parties : Etat, COMMUNE D'EVIN MALMAISONDispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Douai, 11/04/2024, 22DA01027Début du contentieux : 15/03/2022Position : DemandeurAutres parties : EtatDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lille, 30/11/2023, 2105014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lille, 03/11/2023, 2209407Début du contentieux : 17/10/2022Position : DéfendeurAutres parties : FREE MOBILEDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lille, 22/08/2023, 2304594Début du contentieux : 31/03/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lille, 14/08/2023, 2304596Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Lille, 07/03/2023, 2301233Position : DéfendeurAutres parties : FREE MOBILELire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Douai, 19/05/2011, 09DA01512Début du contentieux : 18/08/2009Position : DéfendeurAutres parties : GROUPEMENT POUR LA RECHERCHE ET L'ÉTUDE DE MATÉRIAUX INDUSTRIELS ET NATURELSLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Douai, 11/12/2008, 08DA00319Début du contentieux : 28/12/2006Position : DemandeurAutres parties : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, Préfet du Pas-de-CalaisLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Douai, 14/11/2006, 05DA01377Début du contentieux : 04/10/2005Position : DéfendeurAutres parties : Etat, DEPARTEMENT DU PAS DE CALAISLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Douai, 18/12/2003, 01DA00732Début du contentieux : 11/05/2001Position : DemandeurAutres parties : Commune d'Evin X, Préfet du Pas-de-Calais, Ministère de l'écologie et du développement durable, COMMUNE DE NOYELLES GODAULT, S.I.V.O.M. des communes de Courcelles-les-Lens, Dourges, Evin X..., Leforest et Noyelles-GodaultDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de COMMUNE DE COURCELLES LES LENS
-
VENTE 27/04/2010RCS d'ArrasBodacc A n°20100081, annonce n°631Adresse : rue des Poilus 62970 Courcelles-les-LensCatégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 30000 Euros.Ancien propriétaire : CRAS Thomas
Cartographie de COMMUNE DE COURCELLES LES LENS
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE COURCELLES LES LENS ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0321529955 |
| Adresse : |
ALL DU CHATEAU 62702 BRUAY LA BUISSIERE
|
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE COURCELLES LES LENS
-
Objet : Construction de deux préaux - école Paul Sion - lot 5
Montant : 15 476,00 € · Notifié le : 09/07/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : CDS LA CLE DES SOLS
En savoir plus -
Objet : assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’instruction des autorisations relevant du droit des sols
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 12/05/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBADS
En savoir plus -
Objet : FOURNITURES DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 12/04/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STELLA TELECOM
En savoir plus -
Objet : FOURNITURES DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 12/04/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STELLA TELECOM
En savoir plus -
Objet : Numéro de la consultation : 202016 Construction de deux préaux - Ecole Paul Sion
Montant : 9 848,00 € · Notifié le : 07/04/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS DE L'ARTOIS
En savoir plus -
Objet : Numéro de la consultation : 202016 Construction de deux préaux - Ecole Paul Sion
Montant : 35 857,00 € · Notifié le : 07/04/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELECROIX
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE DE REPAS PREPARES EN LIAISON FROIDE POUR LA CANTINE SCOLAIRE, LES CENTRES DE LOISIRS MUNICIPAUX ET LA PETITE ENFANCE
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 18/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LYS RESTAURATION
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE DE REPAS PREPARES EN LIAISON FROIDE POUR LA CANTINE SCOLAIRE, LES CENTRES DE LOISIRS MUNICIPAUX ET LA PETITE ENFANCE
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 18/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CROC LA VIE
En savoir plus -
Objet : Numéro de la consultation : 202012 Transports Collectifs de Voyageurs
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 14/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL VOYAGES ROSE
En savoir plus -
Objet : Aménagement d’un espace de loisirs à la maison de quartier
Montant : 53 600,00 € · Notifié le : 17/06/2020 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LHOTELLIER TRAVAUX PUBLICS (SNPC)
En savoir plus -
Objet : Numéro de la consultation : 202006 Travaux de désamiantage et de déplombage - groupe scolaire Paul Sion
Montant : 23 500,00 € · Notifié le : 04/06/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MRB CALORESCO MATHIEU RENAUDIN BONNET
En savoir plus -
Objet : Entretien des zones engazonnées ou en herbe en 2020
Montant : 17 451,00 € · Notifié le : 03/06/2020 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL ESPACE VERT ENTREPRISE
En savoir plus -
Objet : assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’instruction des autorisations relevant du droit des sols
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 02/06/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBADS
En savoir plus -
Objet : Numéro de la consultation : 202006 Travaux de désamiantage et de déplombage - groupe scolaire Paul Sion
Montant : 36 057,00 € · Notifié le : 02/06/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROPAMIANTE
En savoir plus -
Objet : Numéro de la consultation : 202006 Travaux de désamiantage et de déplombage - groupe scolaire Paul Sion
Montant : 67 000,00 € · Notifié le : 02/06/2020 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CREADECOR
En savoir plus -
Objet : Numéro de la consultation : 201914 Travaux de petites réparations de la voirie communale
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 04/02/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS DE L'ARTOIS
En savoir plus -
Objet : Numéro de la consultation : 201917 MARCHE DE LOCATION DE BENNES, TRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 31/01/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAMERY ENVIRONNEMENT (VIP)
En savoir plus -
Objet : Numéro de la consultation : 201911 RÉHABILITATION ENERGETIQUE ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE PAUL SION
Montant : 6 904,00 € · Notifié le : 07/01/2020 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SN P.J.E.V.
En savoir plus -
Objet : création de l’allée centrale du nouveau cimetière
Montant : 85 133,00 € · Notifié le : 25/12/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS DE L'ARTOIS
En savoir plus -
Objet : Numéro de la consultation : 201911 RÉHABILITATION ENERGETIQUE ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE PAUL SION
Montant : 190 136,00 € · Notifié le : 23/12/2019 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELECROIX
En savoir plus -
Objet : Numéro de la consultation : 201911 RÉHABILITATION ENERGETIQUE ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE PAUL SION
Montant : 113 308,00 € · Notifié le : 23/12/2019 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELECROIX
En savoir plus -
Objet : Numéro de la consultation : 201911 RÉHABILITATION ENERGETIQUE ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE PAUL SION
Montant : 29 000,00 € · Notifié le : 23/12/2019 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CREADECOR
En savoir plus -
Objet : Numéro de la consultation : 201910 ACHAT D’UN BÂTIMENT MODULAIRE WC D’OCCASION
Montant : 16 204,00 € · Notifié le : 17/10/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VILTARD SERVICES MODULAIRES
En savoir plus -
Objet : Numéro de la consultation : 201907 RÉALISATION D’UN TERRAIN MULTI SPORT
Montant : 35 210,00 € · Notifié le : 02/07/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAMMA SPORT
En savoir plus -
Objet : Numéro de la consultation : 201905 marché de clôtures
Montant : 5 230,00 € · Notifié le : 21/06/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLOSTYLE
En savoir plus -
Objet : Numéro de la consultation : 201905 marché de clôtures
Montant : 8 183,00 € · Notifié le : 21/06/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLOSTYLE
En savoir plus -
Objet : Numéro de la consultation : 201905 marché de clôtures
Montant : 3 835,00 € · Notifié le : 21/06/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLOSTYLE
En savoir plus -
Objet : Numéro de la consultation : 201906 achat de bâtiments modulaires neufs destinés aux écoles
Montant : 113 728,00 € · Notifié le : 20/06/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARTIN CALAIS
En savoir plus -
Objet : Numéro de la consultation : 201901 Implantation de feux tricolores rue des Poilus
Montant : 20 993,00 € · Notifié le : 05/04/2019 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS DE L'ARTOIS
En savoir plus -
Objet : Numéro de la consultation : 201904 réfection de la toiture du local des associations et de la laverie
Montant : 63 043,00 € · Notifié le : 05/04/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE B.BOURIEZ
En savoir plus -
Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION ENERGETIQUE ET L’EXTENSION DE L’ECOLE PAUL SION
Montant : 0,00 € · Notifié le : 04/04/2019 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAURENT BAILLET
En savoir plus